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Conseil Municipal - ca 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Caluire-et-Cuire.
Lien du pdf (Conseil Municipal - ca 2021)
Thèmes du document : Banque, Logement, Économie et finances,
COMPTE ADMINISTRATIF
2021
REPUBLIQUE FRANCAISE 69 - 1 - 43 - 034 REPUBLIQUE FRANCAISE
COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE
POSTE COMPTABLE DE RILLIEUX LA PAPE
commune de plus de 10 000 habitants
ayant opté pour le vote par nature
M14
COMPTE ADMINISTRATIF
ANNEE 2021 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
SOMMAIRE
Pages Jointes Sans objet
I - INFORMATIONS GENERALES
2 A Informations statistiques, fiscales et financières X
4 B Modalités de vote du budget X
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF
6 A1 Vue d'ensemble - Exécution du budget et détail des restes à réaliser X
8 A2 Vue d'ensemble - Section de fonctionnement - Chapitres X
10 A3 Vue d'ensemble - Section d'investissement - Chapitres X
12 B1 Balance générale du budget - Dépenses X
13 B2 Balance générale du budget - Recettes X
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
16 A1 Section de fonctionnement - Détail des dépenses - Articles X
22 A2 Section de fonctionnement - Détail des recettes - Articles X
27 B1 Section d'investissement - Détail des dépenses X
31 B2 Section d'investissement - Détail des recettes X
B3 Opérations d'équipement - Détail des chapitres et articles X
IV - ANNEXES
A Éléments du bilan
36 A1 Présentation croisée par fonction – Vue d'ensemble X
47 A1 X
49 A1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 1 - Sécurité et salubrité publique X
50 A1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 2 - Enseignement - Formation X
52 A1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 3 - Culture X
54 A1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 4 - Sports et Jeunesse X
55 A1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 5 - Interventions sociales et santé X
57 A1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 6 - Famille X
58 A1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 7 - Logement X
59 A1 X
60 A1 Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 9 - Action économique X
62 A1 X
64 A1 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 1 - Sécurité et salubrité publique X
65 A1 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 2 - Enseignement - Formation X
Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 0 - Services généraux des administrations publiques locales
Section de fonctionnement - Détail par rubrique - Fonction 8 - Aménagement et service urbain, environnement
Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 0 - Services généraux des administrations publiques locales VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
SOMMAIRE
Pages Jointes Sans objet
66 A1 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 3 - Culture X
67 A1 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 4 - Sports et Jeunesse X
68 A1 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 5 - Interventions sociales et santé X
69 A1 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 6 - Famille X
70 A1 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 7 - Logement X
71 A1 X
72 A1 Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 9 - Action économique X
73 A2.1 Etat de la dette - Crédits de trésorerie X
74 A2.2 Etat de la dette - Répartition des emprunts par nature de dettes X
78 A2.3 Etat de la dette - Répartition des emprunts par structure de taux X
79 A2.4 Etat de la dette - Répartition de l'encours ( typologie) X
A2.5 Etat de la dette - Détail des opérations de couverture X
A2.6 Etat de la dette - Remboursement anticipé d'un emprunt avec refinancement X
A2.7 Etat de la dette - Emprunts renégociés au cours de l'année n X
A2.8 Etat de la dette - Dette pour financer l'emprunt d'un autre organisme X
A2.9 Etat de la dette - Autres dettes X
80 A3 Méthodes utilisées pour les amortissements X
81 A4 Etat des provisions X
A5 Etalement des provisions X
82 A6.1 Equilibre des opérations financières - Dépenses X
84 A6.2 Equilibre des opérations financières - Recettes X
A7.1.1 Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Fonctionnement X
A7.1.2 Etats des dépenses et recettes des services d'eau et d'assainissement - Investissement X
87 A7.2.1 Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Fonctionnement X
88 A7.2.2 Etats des dépenses et recettes des services assujettis à la TVA - Investissement X
A7.3.1 Etats de la répartion de la TEOM - Fonctionnement X
A7.3.2 Etats de la répartion de la TEOM - Investissement X
90 A7.4.1 X
91 A7.4.2 Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID- Investissement X
A8 Etat des charges transférées X
A9 Détail des opérations pour le compte de tiers X
Section d'investissement - Détail par rubrique - Fonction 8 - Aménagement et service urbain, environnement
Etat de ventilation des dépenses liées à la gestion de la crise sanitaire du COVID-19 - Fonctionnement VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
SOMMAIRE
Pages Jointes Sans objet
92 A.10.1 Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Entrées X
104 A.10.2 Variation du patrimoine (article R.2313-3 du CGCT) - Sorties X
105 A.10.3 Opérations liées aux cessions X
A.10.4 Variation du patrimoine (article L.300-5 du code de l'urbanisme) - Entrées X
A.10.5 Variation du patrimoine (article L.300-5 du code de l'urbanisme) - Sorties X
106 A11 Etat des travaux en régie X
A12 Emploi des crédits communautaires dans le cadre de la subvention globale X
B Engagements hors bilan
108 B1.1 Etat des emprunts garantis par la commune X
110 B1.2 Calcul du ratio d'endettement relatif aux garanties d’emprunts X
B1.3 Etat des contrats de crédit-bail X
B1.4 Etat des contrats de partenariat public-privé X
B1.5 Etat des autres engagements donnés X
111 B1.6 Etat des engagements reçus X
112 B1.7 Liste des concours attribués à des tiers en nature ou en subventions X
120 B2.1 Etat des autorisations de programme et des crédits de paiement afférents X
B2.2 Etat des autorisations d'engagement et des crédits de paiement afférents X
B3 Emploi des recettes grevées d'une affectation spéciale X
C Autres éléments d'informations
122 C1.1 Etat du personnel X
125 C1.2 Actions de formation des élus X
126 C2 Liste des organismes dans lesquels a été pris un engagement financier X
127 C3.1 Listes de organismes de regroupement auxquels adhère la commune X
127 C3.2 Liste des établissements publics crées X
C3.3 Liste des services individualisés dans un budget annexe X
127 C3.4 Liste des services assujettis à la TVA et non érigés en budget annexe X
C.3.5 Présentation agrégée du budget principal et des budgets annexes X
C.3.6 Identification des flux croisés X
D Décisions en matière des taux de contributions directes - Arrêté et signatures
129 D1 Décisions en matière de taux de contributions directes X
130 D2 Arrêté et signatures X
(1) Ne sont pas produites les annexes qui ne concernent pas la collectivité, ni au titre de l'exercice, ni au titre du détail des comptes de bilan.
Dans ce cas, cochez la case "sans objet" correspondante (ne pas produire d'état néant) I - INFORMATIONS GENERALES VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
6 9 0 0 0 0 0 3 4 COMMUNE DE CALUIRE ET CUIRE
I - INFORMATIONS GENERALES
INFORMATIONS STATISTIQUES, FISCALES ET FINANCIERES
Informations statistiques Valeurs
Population totale - colonne h du recensement INSEE
Nombre de résidences secondaires (article R.2313-1 in fine) 499
Potentiel fiscal et financier (1)
Fiscal Financier
Dans l'ensemble des tableaux, les cases grisées ne doivent pas être remplies.
(1) Il s'agit du potentiel fiscal et du potentiel financier définis à l'article L.2334-4 du code général des collectivités territoriales qui figurent
Sur la fiche de répartition de la DGF de l'exercice N établie sur la base des informations N-1 (transmise par les services préfectoraux).
BUDGET
2021
43 469
Nom de l'EPCI à fiscalité propre auquel la commune adhère :
- METROPOLE DE LYON
- SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU GAZ ET DE L'ELECTRICITE DE LA REGION LYONNAISE
Valeurs par habitant
(population DGF)
Moyenne nationale du potentiel
financier par habitants de la strate
54 735 830 € 57 209 728 € 1 300,69 € 1 293,46 €
2 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
I - INFORMATIONS GENERALES
INFORMATIONS FINANCIERES – RATIOS
Informations financières - ratios Valeurs
1 Dépenses réelles de fonctionnement / population (hors provisions) 957 €
2 Produit des impositions directes / population 759 € 653 €
3 Recettes réelles de fonctionnement / population (hors provisions)
4 Dépenses d'équipement brut / population 242 € 320 €
5 Encours de dette / population 964 €
6 DGF / population 52 € 202 €
7 Dépenses de personnel / dépenses réelles de fonctionnement 60,0% 60,7%
8 93,5% 93,7%
9 Dépenses d'équipement brut / recettes réelles de fonctionnement 21,7% 22,1%
10 Encours de dette / recettes réelles de fonctionnement 86,3% 69,9%
(*) Source : DGCL - données 2020 - communes de 20 000 à 50 000 habitants appartenant à un groupement fiscalisé (FPU)
Moyennes nationales
de la strate (*)
1 259 €
1 117 € 1 447 €
1 011 €
Dépenses de fonctionnement et remboursement de la dette en capital / recettes réelles de fonctionnement
3 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
I - INFORMATIONS GENERALES I MODALITES DE VOTE DU BUDGET B
POUR MEMOIRE
I - L'Assemblée délibérante a voté le présent budget par natures :
- au niveau du chapitre pour la section de fonctionnement ;
- au niveau du chapitre pour la section d'investissement
- sans les chapitres "opérations d'équipement" de l'état III B 3 ;
- sans vote formel sur chacun des chapitres.
La liste des articles spécialisés sur lesquels l'ordonnateur ne peut procéder à des virements
d'article à article est la suivante : 657, 674, 204 et leurs subdivisions.
II - En l'absence de mention au paragraphe I ci-dessus, le budget est réputé voté par chapitre,
et, en section d'investissement, sans chapitre de dépense "opération d'équipement".
III - Les provisions sont semi-budgétaires (pas d'inscription en recettes de la section d'investissement)
IV - La comparaison avec le budget précédent (cf. colonne "Pour mémoire") s'effectue par rapport au budget cumulé de l'exercice précédent.
V - Le présent budget a été voté avec reprise des résultats de l'exercice N-1 après le vote du compte administratif.
4 II – PRESENTATION GENERALE
DU COMPTE ADMINISTRATIF
5 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
VUE D'ENSEMBLE A1
EXECUTION DU BUDGET
DEPENSES RECETTES
REALISATIONS Section de fonctionnement a 43 381 769.35 g 49 267 653.54 DE L'EXERCICE
(mandats et titres) Section d'investissement b 19 218 216.32 h 20 895 097.95
+ +
Report en section de
REPORTS fonctionnement (002) c i DE L'EXERCICE
N-1 Report en section 4 686 578.02 d'investissement (001) d j
= =
TOTAL 67 286 563.69 70 162 751.49 (réalisations + reports) =a+b+c+d =g+h+i+j
Section de fonctionnement e k RESTES A REALISER
A REPORTER Section d'investissement f 2 256 675.54 l 1 135 858.20 EN N+1
TOTAL des restes à réaliser 2 256 675.54 1 135 858.20 à reporter en N+1 =e+f =k+l
Section de fonctionnement 43 381 769.35 49 267 653.54 =a+c+e =g+i+k
RESULTAT Section d'investissement 26 161 469.88 22 030 956.15 CUMULE =b+d+f =h+j+l
TOTAL CUMULE 69 543 239.23 71 298 609.69 =a+b+c+d+e+f =g+h+i+j+k+l
6 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET II
VUE D'ENSEMBLE A1
DETAIL DES RESTES A REALISER
Chap/Art. Libellé Dépenses engagées Titres non mandatées restant à émettre
SECTION D'INVESTISSEMENT 2 256 675.54 1 135 858.20
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 74 978.00 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1 060 880.20 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 66 061.18 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 737 292.10 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 1 453 322.26
7 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 8 940 305.00 6 997 769.32 1 303 646.64 638 889.04 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 25 681 900.00 25 249 068.59 20 412.00 412 419.41 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 3 225 300.00 2 916 066.40 308 921.45 312.15 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 148 420.00 3 936 158.55 2 592.00 209 669.45
Total des dépenses de gestion courante 41 995 925.00 39 099 062.86 1 635 572.09 1 261 290.05
66 CHARGES FINANCIERES 1 104 500.00 784 201.50 233 018.48 87 280.02 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 536 100.00 221 297.89 33 000.00 281 802.11 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 200.00 79 200.00
Total des dépenses réelles de fonctionnement 43 715 725.00 40 183 762.25 1 901 590.57 1 630 372.18
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 505 100.00 042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 300 000.00 1 296 416.53 3 583.47
Total des dépenses d'ordre de fonctionnement 3 805 100.00 1 296 416.53 2 508 683.47
TOTAL 47 520 825.00 41 480 178.78 1 901 590.57 4 139 055.65
Pour information
D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
8 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES A2
RECETTES DE FONCTIONNEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 99 500.00 76 183.12 23 316.88 70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES 4 542 425.00 3 565 093.47 564 858.78 412 472.75 73 IMPOTS ET TAXES 36 993 600.00 38 384 297.14 882 133.59 -2 272 830.73 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 5 450 100.00 4 026 579.45 1 280 628.37 142 892.18 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 278 700.00 161 907.58 84 848.55 31 943.87
Total des recettes de gestion courante 47 364 325.00 46 214 060.76 2 812 469.29 -1 662 205.05
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 14 500.00 97 953.61 2 000.00 -85 453.61
Total des recettes réelles de fonctionnement 47 378 825.00 46 312 014.37 2 814 469.29 -1 747 658.66
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 142 000.00 141 169.88 830.12
Total des recettes d'ordre de fonctionnement 142 000.00 141 169.88 830.12
TOTAL 47 520 825.00 46 453 184.25 2 814 469.29 -1 746 828.54
Pour information
R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
9 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 484 106.88 219 546.16 66 061.18 198 499.54 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 195 000.00 179 372.20 15 627.80 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 247 790.83 1 144 455.05 737 292.10 1 366 043.68 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 9 440 940.01 6 759 932.95 1 453 322.26 1 227 684.80 Total des opérations d'équipement
Total des dépenses d'équipement 13 367 837.72 8 303 306.36 2 256 675.54 2 807 855.82
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 400 000.00 90 000.00 310 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 005 320.00 3 866 727.93 138 592.07 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTIC 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 2 410 000.00 2 200 000.00 210 000.00
Total des dépenses financières 6 815 320.00 6 156 727.93 658 592.07
45x1 Total des opérations pour compte de tiers
Total des dépenses réelles d'investissement 20 183 157.72 14 460 034.29 2 256 675.54 3 466 447.89
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 142 000.00 141 169.88 830.12 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 4 881 000.00 4 617 012.15 263 987.85
Total des dépenses d'ordre d'investissement 5 023 000.00 4 758 182.03 264 817.97
TOTAL 25 206 157.72 19 218 216.32 2 256 675.54 3 731 265.86
Pour information
D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 4 686 578.02
10 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
SECTION D'INVESTISSEMENT - CHAPITRES A3
RECETTES D'INVESTISSEMENT
Chap. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT (hors 138) 1 598 900.00 674 426.86 1 060 880.20 -136 407.06 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (hors 165) 10 260 000.00 6 000 000.00 4 260 000.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 5 798.00 -5 798.00
Total des recettes d'équipement 11 858 900.00 6 680 224.86 1 060 880.20 4 117 794.94
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 776 000.00 759 498.63 74 978.00 -58 476.63 1068 Excédents de fonct. capitalisés 7 505 435.74 7 505 435.74 165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000.00 2 510.04 2 489.96 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 59 300.00 34 000.00 25 300.00 024 PRODUITS DES CESSIONS 1 002 000.00
Total des recettes financières 9 347 735.74 8 301 444.41 74 978.00 971 313.33
45x2 Total des opérations pour compte de tiers
Total des recettes réelles d'investissement 21 206 635.74 14 981 669.27 1 135 858.20 5 089 108.27
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 505 100.00 040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 300 000.00 1 296 416.53 3 583.47 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 4 881 000.00 4 617 012.15 263 987.85
Total des recettes d'ordre d'investissement 8 686 100.00 5 913 428.68 2 772 671.32
TOTAL 29 892 735.74 20 895 097.95 1 135 858.20 7 861 779.59
Pour information
R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
11 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B1
1 - Mandats émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 8 301 415.96 8 301 415.96 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 25 269 480.59 25 269 480.59 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 3 224 987.85 3 224 987.85 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 3 938 750.55 3 938 750.55 66 CHARGES FINANCIERES 1 017 219.98 1 017 219.98 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 254 297.89 51 197.00 305 494.89 68 Dotations aux amortissements et provisions 79 200.00 1 245 219.53 1 324 419.53
Dépenses de fonctionnement - Total 42 085 352.82 1 296 416.53 43 381 769.35
Pour information D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 90 000.00 3 332.00 93 332.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 866 727.93 3 866 727.93 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (hors opérations) 219 546.16 219 546.16 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES (hors opérations) 179 372.20 179 372.20 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (hors opérations) 1 144 455.05 2 200 000.00 3 344 455.05 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (hors opérations) 6 759 932.95 2 554 850.03 9 314 782.98 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTIC 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 2 200 000.00 2 200 000.00
Dépenses d'investissement - Total 14 460 034.29 4 758 182.03 19 218 216.32
Pour information D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 4 686 578.02
12 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
II - PRESENTATION GENERALE DU COMPTE ADMINISTRATIF II
BALANCE GENERALE DU BUDGET B2
2 - Titres émis (y compris sur les restes à réaliser N-1)
FONCTIONNEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 76 183.12 76 183.12 70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES 4 129 952.25 4 129 952.25 72 TRAVAUX EN REGIE 137 837.88 137 837.88 73 IMPOTS ET TAXES 39 266 430.73 39 266 430.73 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 5 307 207.82 5 307 207.82 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 246 756.13 246 756.13 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 99 953.61 3 332.00 103 285.61
Recettes de fonctionnement - Total 49 126 483.66 141 169.88 49 267 653.54
Pour information R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
INVESTISSEMENT Opérations Opérations TOTAL Réelles d'ordre
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 759 498.63 759 498.63 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 7 505 435.74 7 505 435.74 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 674 426.86 674 426.86 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 6 002 510.04 6 002 510.04 19 DIFFERENCES SUR REALISATIONS D'IMMOBILISATIONS 51 197.00 51 197.00 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 116 275.51 116 275.51 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 5 798.00 2 300 736.64 2 306 534.64 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 34 000.00 2 200 000.00 2 234 000.00 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS 1 245 219.53 1 245 219.53
Recettes d'investissement - Total 14 981 669.27 5 913 428.68 20 895 097.95
Pour information R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
13 III – VOTE DU COMPTE
ADMINISTRATIF
14 SECTION DE FONCTIONNEMENT
PRESENTATION PAR NATURE
15 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
SECTION DE FONCTIONNEMENT
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 8 940 305.00 6 997 769.32 1 303 646.64 638 889.04
60611 EAU ET ASSAINISSEMENT 235 578.05 126 679.19 82 628.45 26 270.41 60612 ENERGIE - ELECTRICITE 1 496 534.59 1 207 421.15 273 317.45 15 795.99 60621 COMBUSTIBLES 7 893.78 7 893.78 60622 CARBURANTS 62 809.00 57 013.96 5 696.95 98.09 60623 ALIMENTATION 641 670.00 553 319.34 74 886.94 13 463.72 60628 AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 353 457.93 252 008.50 33 427.43 68 022.00 60631 FOURNITURES D'ENTRETIEN 106 600.00 131 647.67 1 115.49 -26 163.16 60632 FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 452 965.67 404 965.18 31 056.14 16 944.35 60636 VETEMENTS DE TRAVAIL 70 000.00 49 047.14 6 216.45 14 736.41 6064 FOURNITURES ADMINISTRATIVES 32 850.00 26 351.60 882.89 5 615.51 6065 LIVRES, DISQUES, CASSETTES.. (BIBLIOTHEQUES ET MED 156 600.00 144 328.85 4 420.86 7 850.29 6067 FOURNITURES SCOLAIRES 75 000.00 59 822.44 12 402.21 2 775.35 6068 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 11 800.00 9 661.27 2 138.73
6132 LOCATIONS IMMOBILIERES 215 724.26 155 516.96 8 826.55 51 380.75 6135 LOCATIONS MOBILIERES 124 762.10 95 458.56 11 554.11 17 749.43 614 CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 101 496.84 83 124.90 4 200.00 14 171.94 61521 ENTRETIEN DE TERRAINS 28 500.00 15 757.06 10 547.53 2 195.41 615221 ENTRETIEN BATIMENTS PUBLICS 161 008.30 109 360.53 50 627.74 1 020.03 615231 VOIRIES 66 521.57 45 370.24 17 373.73 3 777.60 615232 RESEAUX 1 632.00 1 632.00 61551 ENTRETIEN ET REPARATIONS SUR MATERIEL ROULANT 33 186.87 21 371.84 12 822.14 -1 007.11 61558 ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 55 860.36 24 380.48 4 992.21 26 487.67 6156 MAINTENANCE 1 261 978.51 903 849.09 276 191.10 81 938.32 6161 PRIMES D'ASSURANCE MULTIRISQUES 21 418.92 21 418.92 6168 AUTRES RISQUES 43 398.85 43 398.85 617 ETUDES ET RECHERCHES 17 203.84 9 823.80 7 380.04 6182 DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 23 510.00 22 833.55 409.60 266.85 6184 VERSEMENTS A DES ORGANISMES DE FORMATION 62 000.00 43 367.16 13 388.00 5 244.84 6185 FRAIS DE COLLOQUES ET SEMINAIRES 1 000.00 1 000.00 6188 AUTRES FRAIS DIVERS 37 392.58 26 871.32 4 682.40 5 838.86
6225 INDEMNITES AU COMPTABLE ET AUX REGISSEURS 6226 HONORAIRES 213 125.00 182 645.93 9 785.00 20 694.07 6227 FRAIS D'ACTES ET DE CONTENTIEUX 6 500.00 1 000.00 10 000.00 -4 500.00
16 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
6228 DIVERSES REMUNERATIONS D'INTERMEDIAIRES 10 431.13 11 124.83 2 035.00 -2 728.70 6231 ANNONCES ET INSERTIONS 27 600.00 23 733.76 3 240.00 626.24 6232 FETES ET CEREMONIES 10 500.00 1 940.25 8 559.75 6233 FOIRES ET EXPOSITIONS 1 800.00 1 800.00 6236 CATALOGUES ET IMPRIMES 53 300.00 45 677.16 1 847.95 5 774.89 6237 PUBLICATIONS 217 300.00 214 028.11 17 383.72 -14 111.83 6238 DIVERSES PUBLICITE PUBLICATIONS RELATIONS PUBLIQUE 9 500.00 9 851.84 -351.84 6241 TRANSPORTS DE BIENS 100.00 100.00 6247 TRANSPORTS COLLECTIFS 94 200.00 44 438.64 12 188.10 37 573.26 6251 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 5 550.00 6 529.95 -979.95 6256 MISSIONS 5 150.00 2 448.33 2 701.67 6257 RECEPTIONS 25 700.00 17 455.76 3 031.69 5 212.55 6261 FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT 65 000.00 53 706.44 9 055.42 2 238.14 6262 FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 140 000.00 149 197.32 1 135.49 -10 332.81 627 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 16 690.00 11 579.18 5 110.82 6281 CONCOURS DIVERS (COTISATIONS...) 46 388.51 50 122.88 -3 734.37 6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 23 848.00 14 420.19 9 427.81 6283 FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 328 137.45 267 806.79 35 838.14 24 492.52
REDEVANCES POUR SERVICES RENDUS
6284 REDEVANCES POUR SERVICES RENDUS 1 830.00 126.00 1 704.00 62848 REDEVANCES POUR AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES
62878 A D'AUTRES ORGANISMES 2 878.41 2 878.41 6288 DIVERS SERVICES EXTERIEURS 1 552 382.48 1 114 443.99 255 746.30 182 192.19
63512 TAXES FONCIERES 82 000.00 87 906.00 -5 906.00 63513 AUTRES IMPOTS LOCAUX 12 500.00 11 324.00 1 176.00 6355 TAXES ET IMPOTS SUR LES VEHICULES 5 100.00 1 699.68 693.46 2 706.86 6358 AUTRES DROITS
637 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES (AUTR 22 440.00 17 988.55 4 451.45
012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 25 681 900.00 25 249 068.59 20 412.00 412 419.41
6218 AUTRE PERSONNEL EXTERIEUR 100 000.00 99 012.51 18 000.00 -17 012.51
6331 VERSEMENT DE TRANSPORT 257 340.00 264 055.00 -6 715.00 6332 COTISATIONS VERSEES AU F.N.A.L. 70 320.00 71 342.00 -1 022.00 6336 COTISAT- AU CENTRE NATIONAL ET CENTRE DE GESTION F 137 590.00 142 220.39 900.00 -5 530.39 6338 AUTRES IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES SUR R 42 500.00 42 826.00 -326.00
64111 REMUNERATION PRINCIPALE TITULAIRES 10 437 500.00 9 948 519.73 488 980.27
17 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
64112 NBI, SUPPLEMENT FAMILIAL DE TRAITEMENT ET INDEMNIT 321 580.00 289 244.62 32 335.38 64118 AUTRES INDEMNITES PERSONNEL TITULAIRE 2 976 500.00 2 912 965.70 63 534.30 64131 REMUNERATIONS 4 246 300.00 4 480 620.85 -234 320.85 64138 AUTRES INDEMNITES PERSONNEL NON TITULAIRE 15 600.00 15 600.00 64168 AUTRES EMPLOIS D'INSERTION
6417 REMUNERATION DES APPRENTIS 20 000.00 4 422.69 15 577.31 6451 COTISATIONS A L'U.R.S.S.A.F. 2 703 300.00 2 811 497.00 -108 197.00 6453 COTISATIONS AUX CAISSES DE RETRAITE 3 423 750.00 3 348 266.97 75 483.03 6455 ASSURANCE CAPITAL DECES ET ACCIDENTS DU TRAVAIL TI 113 830.00 112 205.64 1 624.36 6456 VERSEMENT AU F.N.C. DU SUPPLEMENT FAMILIAL 15 000.00 8 577.00 6 423.00 6458 COTISATIONS AUX AUTRES ORGANISMES SOCIAUX 41 840.00 39 503.23 2 336.77 6472 PRESTATIONS FAMILIALES DIRECTES 5 400.00 10 326.16 -4 926.16 64731 ALLOCATIONS DE CHOMAGE VERSEES DIRECTEMENT 261 000.00 209 961.60 51 038.40 6475 MEDECINE DU TRAVAIL, PHARMACIE 77 700.00 71 006.46 1 512.00 5 181.54 6478 AUTRES CHARGES SOCIALES DIVERSES 43 800.00 32 690.00 11 110.00 6488 AUTRES CHARGES 371 050.00 349 805.04 21 244.96
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 3 225 300.00 2 916 066.40 308 921.45 312.15
703894 REVERSEMENTS SUR FORFAIT DE POST-STATIONNEMENT 225 600.00 -83 416.83 308 921.45 95.38
739115 PRELEVEMENT AU TITRE DE L'ART. 55 LOI SRU 223 300.00 230 678.23 -7 378.23 739211 ATTRIBUTION DE COMPENSATION VERSEE 2 322 000.00 2 321 821.00 179.00 739218 AUTRES PRELEVEMENTS POUR REVERSEMENTS DE FISCALITE 739223 FONDS DE PEREQUATION DES RESSOURCES COM. ET INTER. 454 400.00 446 984.00 7 416.00
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 4 148 420.00 3 936 158.55 2 592.00 209 669.45
651 REDEVANCES P. CONCES., BREVETS, LICENCES PROCEDES, 6531 INDEMNITES DES MAIRES, ADJOINTS ET CONSEILLERS 269 000.00 268 499.80 500.20 6532 FRAIS DE MISSION DES MAIRES, ADJOINTS, ET CONSEILL 3 180.00 2 306.03 380.00 493.97 6533 COTISATIONS DE RETRAITE 16 000.00 12 770.52 3 229.48 6534 COTISATIONS DE SECURITE SOCIALE - PART PATRONALE 30 000.00 21 203.00 8 797.00 6535 FORMATION DES MAIRES, ADJOINTS ET CONSEILLERS 31 820.00 7 685.00 24 135.00 6541 CREANCES ADMISES EN NON-VALEUR 30 000.00 28 856.25 1 143.75 6542 CREANCES ETEINTES 10 000.00 5 727.83 4 272.17 6558 AUTRES CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES 665 091.06 596 047.10 275.00 68 768.96 657351 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT VERSEES GFP RATTACH 4 000.00 2 148.00 1 852.00 657358 AUTRES GROUPEMENTS 13 908.94 13 908.94 657362 CCAS 877 000.00 877 000.00
18 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
6574 SUBVENTIONS FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS ET AUTRES 1 366 920.00 1 356 760.00 10 160.00 65888 AUTRES 831 500.00 757 155.02 1 937.00 72 407.98
TOTAL DES DEPENSES DE GESTION DES SERVICES 41 995 925.00 39 099 062.86 1 635 572.09 1 261 290.05 (a)=011+012+014+65+656
66 CHARGES FINANCIERES 1 104 500.00 784 201.50 233 018.48 87 280.02
66111 INTERETS REGLES A ECHEANCE 1 099 500.00 1 042 856.92 56 643.08 66112 INTERETS - RATTACHEMENT DES ICNES -258 769.18 233 018.48 25 750.70 6615 INTERETS DES COMPTES COURANTS ET DE DEPOTS CREDITE 5 000.00 113.76 4 886.24
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 536 100.00 221 297.89 33 000.00 281 802.11
6711 INTERETS MORATOIRES ET PENALITES SUR MARCHES 5 676.93 5 365.79 311.14 6718 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR SUR OPERATIONS 5 800.00 5 343.80 456.20 673 TITRES ANNULES (SUR EXERCICES ANTERIEURS) 50 703.07 44 027.16 6 675.91 6745 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX PERSONNES DE DROIT 258 000.00 149 108.60 108 891.40 678 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 215 920.00 17 452.54 33 000.00 165 467.46
68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 200.00 79 200.00
6817 DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES ACT 79 200.00 79 200.00
TOTAL DES DEPENSES REELLES (r)=(a)+66+67+68+022 43 715 725.00 40 183 762.25 1 901 590.57 1 630 372.18
19 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 505 100.00 2 505 100.00
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 2 505 100.00 2 505 100.00
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 300 000.00 1 296 416.53 3 583.47
675 VALEURS COMPTABLES DES ELEMENTS D'ACTIF CEDEES 6761 DIFFERENCE SUR REALISATION TRANSFEREES EN INVEST 51 197.00 -51 197.00
6811 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISAT- INCO 1 300 000.00 1 245 219.53 54 780.47
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 3 805 100.00 1 296 416.53 2 508 683.47
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 3 805 100.00 1 296 416.53 2 508 683.47
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 47 520 825.00 41 480 178.78 1 901 590.57 4 139 055.65
Pour information : D 002 Déficit de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 66112
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
20 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 99 500.00 76 183.12 23 316.88
6419 REMBOURSEMENTS SUR REMUNERATIONS DU PERSONNEL 70 000.00 32 452.42 37 547.58 6459 REMBOURSEMENTS SUR CHARGES DE SECURITE SOCIALE ET 4 000.00 17 224.00 -13 224.00 6479 REMBOURSEMENTS SUR AUTRES CHARGES SOCIALES 25 500.00 26 506.70 -1 006.70
70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES 4 542 425.00 3 565 093.47 564 858.78 412 472.75
7018 AUTRES VENTES DE PRODUITS FINIS
70311 CONCESSION DANS LES CIMETIERES (PRODUIT NET) 112 000.00 140 359.20 11 300.00 -39 659.20 70312 REDEVANCES FUNERAIRES 1 100.00 100.00 1 000.00 70321 DROITS DE STATIONNEMENT ET DE LOCATION SUR LA VOIE 1 700.00 1 752.00 -52.00 70323 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL 79 000.00 66 838.99 20 100.00 -7 938.99 70328 AUTRES DROITS DE STATIONNEMENT ET DE LOCATION 20 000.00 38 315.26 2 000.00 -20 315.26 70383 REDEVANCE DE STATIONNEMENT 572 000.00 477 348.21 16 659.78 77 992.01 70384 FORFAIT DE POST-STATIONNEMENT 260 000.00 376 236.18 -116 236.18 7062 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARACTERE CULT 20 000.00 17 120.00 1 750.00 1 130.00 70631 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARACTERE SPOR 590 000.00 185 560.10 27 000.00 377 439.90 70632 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARACTERE DE L 258 525.00 209 784.91 33 070.00 15 670.09 7066 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES A CARACTERE SOCI 1 100 800.00 830 617.53 188 398.00 81 784.47 7067 REDEVANCES ET DROITS DES SERVICES PERI-SCOLAIRES E 1 319 500.00 994 177.20 253 550.00 71 772.80 70688 AUTRES PRESTATIONS DE SERVICES 15 000.00 12 674.35 2 325.65 7078 AUTRES MARCHANDISES 1 000.00 1 493.45 -493.45 7083 LOCATIONS DIVERSES (AUTRES QU'IMMEUBLES) 78 500.00 94 287.13 2 600.00 -18 387.13 70848 AUX AUTRES ORGANISMES 35 400.00 33 885.88 1 514.12 70873 REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR LE CCAS 16 700.00 25 494.83 2 081.00 -10 875.83 70876 PAR LE GFP DE RATTACHEMENT
70878 REMBOURSEMENT DE FRAIS PAR D'AUTRES REDEVABLES 60 200.00 55 994.29 6 250.00 -2 044.29 7088 AUTRES PRODUITS D'ACTIVITES ANNEXES (ABONNEMENTS E 1 000.00 3 153.96 -2 153.96
73 IMPOTS ET TAXES 36 993 600.00 38 384 297.14 882 133.59 -2 272 830.73
73111 TAXES FONCIERES ET D'HABITATION 32 815 000.00 33 354 539.00 -539 539.00 7318 AUTRES IMPOTS LOCAUX OU ASSIMILES 105 000.00 121 515.00 -16 515.00 73212 DOTATION DE SOLIDARITE COMMUNAUTAIRE 900 000.00 449 456.00 449 455.00 1 089.00 7351 TAXE SUR L'ELECTRICITE 720 000.00 362 093.73 340 178.59 17 727.68 7368 TAXES SUR LA PUBLICITE 90 000.00 33 077.36 92 500.00 -35 577.36 7381 TAXE AFFERENTES AUX DROITS DE MUTATION OU A LA TAX 2 363 600.00 4 063 616.05 -1 700 016.05
21 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 5 450 100.00 4 026 579.45 1 280 628.37 142 892.18
7411 DGF DOTATION FORFAITAIRE 2 374 000.00 2 306 598.00 67 402.00 74127 DOTATION NATIONALE DE PEREQUATION 88 000.00 79 018.00 8 982.00 744 DOTATIONS : REGULARISATION DE L'EXERCICE ECOULE 30 000.00 38 313.24 -8 313.24 745 DOTATION SPECIALE AU TITRE DES INSTITUTEURS 2 000.00 2 808.00 -808.00 74718 AUTRES PARTICIPATIONS DE L'ETAT 39 000.00 12 899.04 12 000.00 14 100.96 7472 PARTICIPATIONS DES REGIONS 57 000.00 14 140.00 22 360.00 20 500.00 7473 PARTICIPATIONS DES DEPARTEMENTS
74751 PARTICIPATIONS DES GFP DE RATTACHEMENT 143 300.00 132 891.45 10 408.55 7477 BUDGET COMMUNAUTAIRE ET FONDS STRUCTUREL 7478 PARTICIPATIONS D'AUTRES ORGANISMES 2 479 700.00 1 237 925.87 1 246 268.37 -4 494.24
AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS
748314 DOTAT. UNIQUE DES COMPENS. SPECIFIQUES A TAXE PROF 74832 ATTRIBUTION DU FONDS DEPARTEMENTAL DE LA TAXE PROF 74834 ETAT- COMPENSATION AU TITRE DES EXONERA TIONS DES 195 000.00 165 133.00 29 867.00 74835 ETAT- COMPENSATION AU TITRE DES EXONERA TIONS DE T 748388 AUTRES 2 207.00 -2 207.00 7484 DOTATION DE RECENSEMENT 8 100.00 8 100.00 7485 DOTATION POUR LES TITRES SECURISES 34 000.00 34 320.00 -320.00 7488 AUTRES ATTRIBUTIONS ET PARTICIPATIONS 325.85 -325.85
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 278 700.00 161 907.58 84 848.55 31 943.87
751 REDEV.POUR CONCESSIO, BREVETS, LICENCES, MARQUES, 752 REVENUS DES IMMEUBLES 244 700.00 130 545.92 84 848.55 29 305.53 757 REDEVANCES VERSEES PAR LES FERMIERS ET CONCESSIONN 10 000.00 10 000.00 758 PRODUITS DIVERS DE GESTION COURANTE (REMBOURSEMENT 7588 FACTURES A D'AUTRES REDEVABLES 24 000.00 21 361.66 2 638.34
TOTAL DES RECETTES DE GESTION DES SERVICES 47 364 325.00 46 214 060.76 2 812 469.29 -1 662 205.05 (a)=70+73+74+75+013
22 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 14 500.00 97 953.61 2 000.00 -85 453.61
7711 DEDITS ET PENALITES PERÓUES SUR ACHATS ET VENTES 10 595.13 -10 595.13 7714 RECOUVREMENT SUR CREANCES ADMISES EN NON VALEUR 1 214.43 -1 214.43 7718 AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GE 4 500.00 4 500.00 773 MANDATS ANNULES (SUR EXERCICE ANTERIEUR) OU ATTEIN 7 000.00 7 000.00 775 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 51 197.00 -51 197.00 7788 PRODUITS EXCEPTIONNELS DIVERS 3 000.00 34 947.05 2 000.00 -33 947.05
TOTAL DES RECETTES REELLES (r)=(a)+76+77+78 47 378 825.00 46 312 014.37 2 814 469.29 -1 747 658.66
23 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Rattachements Restes à Crédits réaliser annulés
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 142 000.00 141 169.88 830.12
722 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 140 000.00 137 837.88 2 162.12
7761 DIFFERENCE SUR REALISATION (NEGATIVE)
777 QUOTE-PART DES SUBVENT- D'INVESTISSEMENT TRANSFERE 2 000.00 3 332.00 -1 332.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 142 000.00 141 169.88 830.12
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 47 520 825.00 46 453 184.25 2 814 469.29 -1 746 828.54
Pour information : R 002 Excédent de fonctionnement reporté de N-1
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
24 SECTION D’INVESTISSEMENT
PRESENTATION PAR NATURE
25 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
SECTION D'INVESTISSEMENT
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 484 106.88 219 546.16 66 061.18 198 499.54
2031 FRAIS D'ETUDES 55 000.00 43 525.80 9 330.00 2 144.20 2033 FRAIS D'INSERTION
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES 279 106.88 133 520.36 56 731.18 88 855.34 2088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 150 000.00 42 500.00 107 500.00
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 195 000.00 179 372.20 15 627.80
+204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 195 000.00 179 372.20 15 627.80
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
2041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 39 926.25 -39 926.25 204182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 195 000.00 139 445.95 55 554.05
20421 BIENS MOBILIERS, MATERIEL ET ETUDES
20422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 3 247 790.83 1 144 455.05 737 292.10 1 366 043.68
2118 AUTRES TERRAINS
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 1 000 000.00 24 974.54 975 025.46 21538 AUTRES RESEAUX
21578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE 22 000.00 16 167.92 5 832.08 2158 AUTRES INSTALLATIONS MATERIELS ET OUTILLAGES TECHN 820 513.11 367 833.39 198 350.67 254 329.05 2182 MATERIEL DE TRANSPORT 459 697.14 213 896.63 245 260.40 540.11 2183 MATERIEL DE BUREAU ET MATERIEL INFORMATIQUE 243 661.21 136 603.07 38 652.47 68 405.67 2184 MOBILIER 206 157.81 80 225.89 114 705.12 11 226.80 2188 AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 495 761.56 320 921.53 124 155.52 50 684.51
26 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 9 440 940.01 6 759 932.95 1 453 322.26 1 227 684.80
2312 TERRAINS 3 096 208.37 2 506 386.32 187 305.41 402 516.64 2313 CONSTRUCTIONS 5 454 459.61 3 856 525.77 1 082 282.42 515 651.42 2314 CONSTRUCTIONS SUR SOL D'AUTRUI
2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 867 172.03 397 020.86 183 734.43 286 416.74 2316 RESTAURATION DES COLLECTIONS ET OEUVRES D'ART 238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D'IMMOBIL 23 100.00 23 100.00
TOTAL DES DEPENSES D'EQUIPEMENT 13 367 837.72 8 303 306.36 2 256 675.54 2 807 855.82
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
103 PLAN DE RELANCE FCTVA
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 400 000.00 90 000.00 310 000.00
1322 SUBVENTIONS EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES REGIONS 1323 SUBVENTIONS EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES DEPARTEME 13251 GFP DE RATTACHEMENT 48 000.00 48 000.00 1337 DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL 90 000.00 90 000.00 1343 PAE 262 000.00 262 000.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 4 005 320.00 3 866 727.93 138 592.07
1641 EMPRUNTS EN EUROS 3 738 000.00 3 603 111.75 134 888.25 16441 OPERATIONS AFFERENTES A L'EMPRUNT 262 320.00 262 319.24 0.76 16449 OPERATIONS AFFERENTES A L'OPTION DE TIRAGE SUR LT 165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS REÇUS 5 000.00 1 296.94 3 703.06
26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES PARTIC
27 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
261 TITRES DE PARTICIPATION
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 2 410 000.00 2 200 000.00 210 000.00
275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 10 000.00 10 000.00 276351 GFP DE RATTACHEMENT 2 400 000.00 2 200 000.00 200 000.00 2764 CREANCES SUR DES PARTICULIERS
TOTAL DES DEPENSES FINANCIERES 6 815 320.00 6 156 727.93 658 592.07
TOTAL DES DEPENSES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES DEPENSES REELLES 20 183 157.72 14 460 034.29 2 256 675.54 3 466 447.89
28 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Mandats émis Restes à Crédits annulés réaliser
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 142 000.00 141 169.88 830.12
Reprises sur autofinancement antérieur 2 000.00 3 332.00 -1 332.00
13918 AUTRES 2 000.00 3 332.00 -1 332.00
Charges transférées 140 000.00 137 837.88 2 162.12
192 DIFFERENCES S/REALISATIONS D'IMMOBILISA TIONS REAL
2313 CONSTRUCTIONS 140 000.00 137 837.88 2 162.12
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 4 881 000.00 4 617 012.15 263 987.85
1337 DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL
2138 AUTRES CONSTRUCTIONS 2 400 000.00 2 200 000.00 200 000.00
2313 CONSTRUCTIONS 2 481 000.00 2 417 012.15 63 987.85
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 5 023 000.00 4 758 182.03 264 817.97
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 25 206 157.72 19 218 216.32 2 256 675.54 3 731 265.86
Pour information : D 001 Solde d'exécution négatif reporté de N-1 4 686 578.02
29 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1 598 900.00 674 426.86 1 060 880.20 -136 407.06
1318 AUTRES
1321 ETAT ET ETABLISSEMENTS NATIONAUX 150 760.00 -150 760.00 1322 SUBVENTIONS EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES REGIONS 1 287 000.00 331 074.06 946 700.00 9 225.94 1323 SUBVENTIONS EQUIPEMENT NON TRANSFERABLES DEPARTEME 13251 GFP DE RATTACHEMENT 11 900.00 4 063.80 2 709.20 5 127.00 1337 DOTATION DE SOUTIEN A L INVESTISSEMENT LOCAL 1347 DSIL NON AMORTISSABLE 300 000.00 188 529.00 111 471.00
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 10 260 000.00 6 000 000.00 4 260 000.00
1641 EMPRUNTS EN EUROS 10 260 000.00 6 000 000.00 4 260 000.00 16449 OPERATIONS AFFERENTES A L'OPTION DE TIRAGE SUR LT
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 5 798.00 -5 798.00
2313 CONSTRUCTIONS 2 478.00 -2 478.00 2315 INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES 3 320.00 -3 320.00 238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D'IMMOBIL
TOTAL DES RECETTES D'EQUIPEMENT 11 858 900.00 6 680 224.86 1 060 880.20 4 117 794.94
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 8 281 435.74 8 264 934.37 74 978.00 -58 476.63
10222 F.C.T.V.A. 730 000.00 759 498.63 -29 498.63 10223 TLE 46 000.00 74 978.00 -28 978.00 1068 EXCEDENTS DE FONCTIONNEMENT CAPITALISES 7 505 435.74 7 505 435.74
165 Dépôts et cautionnements reçus 5 000.00 2 510.04 2 489.96
165 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS REÇUS 5 000.00 2 510.04 2 489.96
30 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 59 300.00 34 000.00 25 300.00
275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 25 300.00 25 300.00 2764 CREANCES SUR DES PARTICULIERS 34 000.00 34 000.00
024 PRODUITS DES CESSIONS 1 002 000.00
024 PRODUITS DES CESSIONS D'IMMOBILISATIONS 1 002 000.00
TOTAL DES RECETTES FINANCIERES 9 347 735.74 8 301 444.41 74 978.00 971 313.33
TOTAL DES RECETTES D'OPERATIONS POUR COMPTE DE TIERS
TOTAL DES RECETTES REELLES 21 206 635.74 14 981 669.27 1 135 858.20 5 089 108.27
31 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 505 100.00
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 2 505 100.00
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 300 000.00 1 296 416.53 3 583.47
192 DIFFERENCES S/REALISATIONS D'IMMOBILISA TIONS REAL 51 197.00 -51 197.00
2051 CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES
2088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21318 CONSTRUCTION D'AUTRES BATIMENTS PUBLICS
2182 MATERIEL DE TRANSPORT
SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSE
28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 89 302.00 -89 302.00 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 28 384.00 -28 384.00
28051 CONCESSION ET DROIT SIMILAIRE 144 044.22 -144 044.22 28088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 14 751.00 -14 751.00 28145 AMORTISSEMENTS INSTALLATIONS GENERALES AGENCEMENTS 6 760.00 -6 760.00 281571 MATERIEL ROULANT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE, DEFENSE 16 488.51 -16 488.51 28158 AMORT. AUTRES INSTALLATIONS TECHNIQUES, MATERIEL E 183 935.30 -183 935.30 28182 AMORTISSEMENTS MATERIEL DE TRANSPORT 105 734.52 -105 734.52 28183 AMORTISSEMENTS MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 257 507.90 -257 507.90 28184 AMORTISSEMENTS MOBILIER 80 980.76 -80 980.76 28188 AMORTISSEMENTS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 300 000.00 317 331.32 982 668.68
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 3 805 100.00 1 296 416.53 2 508 683.47
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 4 881 000.00 4 617 012.15 263 987.85
1347 DSIL NON AMORTISSABLE
32 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
III - VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF III
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
Chap./Art. Libellé Crédits Ouverts Titres émis Restes à Crédits annulés réaliser
2031 FRAIS D'ETUDES 155 000.00 116 275.51 38 724.49
238 AVANCES ET ACOMPTES VERSES SUR COMMANDES D'IMMOBIL 2 326 000.00 2 300 736.64 25 263.36
276351 GFP DE RATTACHEMENT 2 400 000.00 2 200 000.00 200 000.00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 8 686 100.00 5 913 428.68 2 772 671.32
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE (=total réelles + ordres) 29 892 735.74 20 895 097.95 1 135 858.20 7 861 779.59
Pour information : R 001 Solde d'exécution positif reporté de N-1
33 IV - ANNEXES
A - ELEMENTS DU BILAN
A1 - PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION
VUE D'ENSEMBLE
34 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles 14 460 034.29 3 983 687.12 1 043 411.02 435 788.62 2 761 272.59 54 943.16 Equipements municipaux 8 123 934.16 1 043 411.02 435 788.62 2 671 272.59 54 943.16 Equip. non municipaux 179 372.20 Opérations financières 6 156 727.93 3 866 727.93 Dépenses d'ordre 4 758 182.03 2 420 344.15 Solde d’exécution reporté de N-1 4 686 578.02 4 686 578.02
Total dépenses 23 904 794.34 11 090 609.29 1 058 117.13 435 788.62 2 848 585.60 57 767.75
Total recettes 20 895 097.95 18 350 010.95 191 007.00
Solde d'investissement -3 009 696.39 7 259 401.66 -1 058 117.13 -435 788.62 -2 657 578.60 -57 767.75
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses 2 256 675.54 210 799.54 202 455.44 823 361.76 19 201.65
Total RAR recettes 1 135 858.20 118 687.20 146 100.00 111 471.00
Solde RAR investissement -1 120 817.34 118 687.20 -210 799.54 -56 355.44 -711 890.76 -19 201.65
35 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Dépenses réelles 2 398 036.02 121 983.88 139 445.95 821 493.77 2 699 972.16 Equipements municipaux 2 398 036.02 121 983.88 821 493.77 499 972.16 Equip. non municipaux 139 445.95 Opérations financières
Dépenses d'ordre
Solde d’exécution reporté de N-1
Total dépenses 2 421 716.48 127 462.84 139 445.95 821 493.77 4 903 806.91
Total recettes 154 080.00 2 200 000.00
Solde d'investissement -2 421 716.48 -127 462.84 -139 445.95 -667 413.77 -2 703 806.91
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses 372 186.84 15 620.51 24 533.28 508 691.87 79 824.65
Total RAR recettes 759 600.00
Solde RAR investissement 387 413.16 -15 620.51 -24 533.28 -508 691.87 -79 824.65
36 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses 43 381 769.35 5 437 834.53 11 343 509.68 2 016 521.16 8 262 627.19 2 735 329.10
Total recettes 49 267 653.54 43 024 325.09 597 448.32 25 645.26 1 349 409.01 48 672.66
Solde de fonctionnement 5 885 884.19 37 586 490.56 -10 746 061.36 -1 990 875.90 -6 913 218.18 -2 686 656.44
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
Solde RAR fonctionnement
37 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
REALISATIONS (de l'exercice + restes à réaliser N-1)
Total dépenses 3 213 943.72 1 242 694.96 5 425 763.13 3 169 722.26 533 823.62
Total recettes 646 695.72 76 300.00 3 448 053.51 33 251.43 17 852.54
Solde de fonctionnement -2 567 248.00 -1 166 394.96 -1 977 709.62 -3 136 470.83 -515 971.08
RESTES A REALISER au 31/12/N
Total RAR dépenses
Total RAR recettes
Solde RAR fonctionnement
38 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES
DEPENSES 26 161 469.88 11 090 609.29 1 268 916.67 638 244.06 3 671 947.36 76 969.40
Dépenses réelles 16 716 709.83 3 983 687.12 1 254 210.56 638 244.06 3 584 634.35 74 144.81
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 90 000.00 90 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 866 727.93 3 866 727.93 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 285 607.34 188 005.10 2 246.44 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 179 372.20 39 926.25 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 881 747.15 24 974.54 514 821.62 585 997.62 313 157.43 9 854.86 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 8 213 255.21 52 058.40 551 383.84 50 000.00 3 181 476.92 64 289.95 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 2 200 000.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d'ordre 4 758 182.03 2 420 344.15 14 706.11 87 313.01 2 824.59
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 141 169.88 3 332.00 14 706.11 87 313.01 2 824.59 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 4 617 012.15 2 417 012.15
001 Solde d'exécution reporté de N-1 4 686 578.02 4 686 578.02
RECETTES 22 030 956.15 18 468 698.15 146 100.00 302 478.00
Recettes réelles 16 117 527.47 14 755 269.47 146 100.00 302 478.00
024 PRODUITS DES CESSIONS
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 8 339 912.37 8 339 912.37 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 1 735 307.06 378 847.06 146 100.00 300 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 6 002 510.04 6 002 510.04 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 5 798.00 2 478.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 34 000.00 34 000.00
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre 5 913 428.68 3 713 428.68
39 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
INVESTISSEMENT
4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
DEPENSES 2 793 903.32 15 620.51 151 996.12 139 445.95 1 330 185.64 4 983 631.56
Dépenses réelles 2 770 222.86 15 620.51 146 517.16 139 445.95 1 330 185.64 2 779 796.81
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 52 855.80 42 500.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 139 445.95 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 65 713.21 63 168.38 304 059.49 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 2 704 509.65 15 620.51 83 348.78 973 270.35 537 296.81 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 2 200 000.00
Opérations d'équipement
Opérations pour compte de tiers
Dépenses d'ordre 23 680.46 5 478.96 2 203 834.75
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 23 680.46 5 478.96 3 834.75 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 200 000.00
001 Solde d'exécution reporté de N-1
RECETTES 759 600.00 154 080.00 2 200 000.00
Recettes réelles 759 600.00 154 080.00
024 PRODUITS DES CESSIONS
10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 759 600.00 150 760.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
23 IMMOBILISATIONS EN COURS 3 320.00 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Opérations pour compte de tiers
Recettes d'ordre 2 200 000.00
40 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 296 416.53 1 296 416.53 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 4 617 012.15 2 417 012.15
001 Solde d'exécution reporté de N-1
41 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 200 000.00
001 Solde d'exécution reporté de N-1
42 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
0 1 2 3 No Libellé TOTAL Non ventilables SCES GENERAUX SECURITE ET ENSEIGNEMENT - CULTURE 01 ADM.PUBLIQUES SALUBRITE PUBLIQUE FORMATION LOCALES
DEPENSES 43 381 769.35 5 437 834.53 11 343 509.68 2 016 521.16 8 262 627.19 2 735 329.10
Dépenses réelles 42 085 352.82 4 141 418.00 11 343 509.68 2 016 521.16 8 262 627.19 2 735 329.10
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 8 301 415.96 9 356.62 2 184 843.67 246 003.73 1 723 173.75 301 201.86 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 25 269 480.59 8 696 071.09 1 532 609.66 5 862 348.01 1 163 912.13 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 3 224 987.85 2 999 483.23 225 504.62 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 3 938 750.55 34 585.10 412 780.71 10 155.76 611 453.92 1 263 394.40 66 CHARGES FINANCIERES 1 017 219.98 1 017 219.98 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 254 297.89 1 573.07 49 814.21 2 247.39 65 651.51 6 820.71 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO 79 200.00 79 200.00
Dépenses d'ordre 1 296 416.53 1 296 416.53
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 296 416.53 1 296 416.53
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES 49 267 653.54 43 024 325.09 597 448.32 25 645.26 1 349 409.01 48 672.66
Recettes réelles 49 126 483.66 42 883 155.21 597 448.32 25 645.26 1 349 409.01 48 672.66
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 76 183.12 20 078.49 5 867.66 29 192.40 200.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 4 129 952.25 968 949.42 350 894.45 5 263.10 1 269 254.56 23 929.35 73 IMPOTS ET TAXES 39 266 430.73 39 266 430.73 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 5 307 207.82 2 592 196.09 39 870.00 19 909.04 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 246 756.13 0.08 156 860.53 13 983.97 30 544.63 21 543.31 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 99 953.61 55 578.89 29 744.85 530.53 508.38 3 000.00
Recettes d'ordre 141 169.88 141 169.88
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 141 169.88 141 169.88
002 Excédent de fonctionnement reporté
43 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE A1
FONCTIONNEMENT
4 5 6 7 8 9 No Libellé SPORTS ET JEUNESSE INTERVENTIONS FAMILLE LOGEMENT AMENAGEMENT ET ACTION ECONOMIQUE SOCIALES ET SANTE SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
DEPENSES 3 213 943.72 1 242 694.96 5 425 763.13 3 169 722.26 533 823.62
Dépenses réelles 3 213 943.72 1 242 694.96 5 425 763.13 3 169 722.26 533 823.62
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 207 496.61 64 396.90 615 540.54 1 502 758.26 446 644.02 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 607 653.94 4 758 515.96 1 648 369.80 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 302 541.76 1 175 391.06 51 001.64 17 594.20 59 852.00 66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 96 251.41 2 907.00 704.99 1 000.00 27 327.60 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
Dépenses d'ordre
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
002 Déficit de fonctionnement reporté
RECETTES 646 695.72 76 300.00 3 448 053.51 33 251.43 17 852.54
Recettes réelles 646 695.72 76 300.00 3 448 053.51 33 251.43 17 852.54
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 3 389.21 14 265.14 3 190.22 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 458 568.97 1 025 064.00 28 028.40 73 IMPOTS ET TAXES
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 160 571.32 76 300.00 2 404 354.37 14 007.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 19 978.07 3 845.54 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 4 188.15 4 370.00 2 032.81
Recettes d'ordre
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
002 Excédent de fonctionnement reporté
44 SECTION DE FONCTIONNEMENT
PRESENTATION PAR FONCTION
45 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
01 020 021 022 023 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION ASSEMBLEE LOCALE ADMINISTRATION INFORMATION, VENTILABLES GENERALE DE LA GENERALE DE L'ETAT COMMUNICATION, COLLECTIVITE PUBLICITE
DEPENSES 16 781 344.21 5 437 834.53 9 190 181.44 346 384.56 850 943.19 819 168.98
Réalisations 16 781 344.21 5 437 834.53 9 190 181.44 346 384.56 850 943.19 819 168.98
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 2 194 200.29 9 356.62 1 511 441.53 31 632.20 17 212.83 531 594.14 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 8 696 071.09 7 581 366.84 1 908.01 826 868.32 285 927.92 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 2 999 483.23 2 999 483.23 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 447 365.81 34 585.10 47 839.36 312 844.35 6 862.04 1 646.92 66 CHARGES FINANCIERES 1 017 219.98 1 017 219.98 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 51 387.28 1 573.07 49 533.71 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO 79 200.00 79 200.00 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 296 416.53 1 296 416.53
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 43 621 773.41 43 024 325.09 280 689.64 521.71 49 511.02 17 674.35
Réalisations 43 621 773.41 43 024 325.09 280 689.64 521.71 49 511.02 17 674.35
002 EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT REPORTE
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 20 078.49 19 716.49 362.00 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 1 319 843.87 968 949.42 80 497.78 9 279.02 12 674.35 73 IMPOTS ET TAXES 39 266 430.73 39 266 430.73 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 2 632 066.09 2 592 196.09 39 870.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 156 860.61 0.08 156 252.23 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 85 323.74 55 578.89 24 223.14 521.71 5 000.00 042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 141 169.88 141 169.88
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 26 840 429.20 37 586 490.56 -8 909 491.80 -345 862.85 -801 432.17 -801 494.63
46 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL DES RUBRIQUES)
024 025 026 041 No LIBELLE FETES ET AIDES AUX CIMETIERES ET SUBVENTION GLOBALE CEREMONIES ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES
CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 20 609.96 25 145.92 88 195.63 2 880.00
Réalisations 20 609.96 25 145.92 88 195.63 2 880.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 18 669.96 24 545.42 49 747.59 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 940.00 500.00 38 448.04 2 700.00 66 CHARGES FINANCIERES
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100.50 180.00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET PROVISIO
023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 608.30 248 443.30
Réalisations 608.30 248 443.30
002 EXCEDENT DE FONCTIONNEMENT REPORTE
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
014 ATTENUATIONS DE PRODUITS
70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 248 443.30 73 IMPOTS ET TAXES
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 608.30 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
042 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -20 609.96 -24 537.62 160 247.67 -2 880.00
47 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
110 112 114
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS POLICE MUNICIPALE AUTRES SERVICES DE PROTECTION
CIVILE
DEPENSES 2 016 521.16 1 120.00 2 015 419.16 -18.00
Réalisations 2 016 521.16 1 120.00 2 015 419.16 -18.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 246 003.73 1 120.00 244 901.73 -18.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 532 609.66 1 532 609.66 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 225 504.62 225 504.62 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 10 155.76 10 155.76 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 2 247.39 2 247.39
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 25 645.26 25 645.26
Réalisations 25 645.26 25 645.26
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 5 867.66 5 867.66 70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 5 263.10 5 263.10 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 13 983.97 13 983.97 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 530.53 530.53
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -1 990 875.90 -1 120.00 -1 989 773.90 18.00
48 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
20 213 22 251 253 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS CLASSES REGROUPEES ENSEIGNEMENT DU HEBERGEMENT ET SPORT SCOLAIRE DEUXIEME DEGRE RESTAURATION
SCOLAIRE
DEPENSES 8 262 627.19 149 461.93 4 511 078.36 8 855.00 2 254 443.69 39 612.54
Réalisations 8 262 627.19 149 461.93 4 511 078.36 8 855.00 2 254 443.69 39 612.54
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 723 173.75 148 911.93 905 871.07 664 372.89 4 005.10 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 5 862 348.01 3 016 382.78 1 574 976.60 32 258.48 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 611 453.92 550.00 580 858.72 8 855.00 14 547.48 3 348.96 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 65 651.51 7 965.79 546.72
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 1 349 409.01 43 560.00 51 743.80 1 169 264.81 13 888.00
Réalisations 1 349 409.01 43 560.00 51 743.80 1 169 264.81 13 888.00
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 29 192.40 11 341.75 3 535.85 13 888.00 70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 1 269 254.56 33 000.00 1 165 728.96 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 19 909.04 10 560.00 9 349.04 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 30 544.63 30 544.63 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 508.38 508.38
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -6 913 218.18 -105 901.93 -4 459 334.56 -8 855.00 -1 085 178.88 -25 724.54
49 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL DES RUBRIQUES)
255
No LIBELLE CLASSES DE DECOUVERTE ET
AUTRES SERVICES AN
DEPENSES 1 299 175.67
Réalisations 1 299 175.67
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 12.76 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 238 730.15 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 3 293.76 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 57 139.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 70 952.40
Réalisations 70 952.40
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 426.80 70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 70 525.60 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -1 228 223.27
50 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
30 311 312 314 321 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS EXPRESSION ARTS PLASTIQUES CINEMAS ET AUTRES BIBLIOTHEQUES ET MUSICALE, LYRIQUE ET AUTRES SALLES DE MEDIATHEQUES ET CHOREGRAPHIQUE ACTIVITES ARTISTIQ SPECTACLES
DEPENSES 2 735 329.10 118 275.31 495 706.84 180.00 815 589.13 1 262 610.38
Réalisations 2 735 329.10 118 275.31 495 706.84 180.00 815 589.13 1 262 610.38
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 301 201.86 10 383.59 13 556.84 47 139.38 187 154.61 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 163 912.13 103 619.28 1 060 292.85 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 263 394.40 3 582.44 480 590.00 764 091.00 15 130.96 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 6 820.71 690.00 1 560.00 180.00 4 358.75 31.96
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 48 672.66 24 543.31 24 129.35
Réalisations 48 672.66 24 543.31 24 129.35
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 200.00 200.00 70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 23 929.35 23 929.35 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 21 543.31 21 543.31 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 3 000.00 3 000.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -2 686 656.44 -118 275.31 -495 706.84 -180.00 -791 045.82 -1 238 481.03
51 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
322 324 33
No LIBELLE MUSEES ENTRETIEN DU ACTION CULTURELLE PATRIMOINE
CULTUREL
DEPENSES 13 515.07 7 322.37 22 130.00
Réalisations 13 515.07 7 322.37 22 130.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 13 515.07 7 322.37 22 130.00 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
013 ATTENUATIONS DE CHARGES
70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -13 515.07 -7 322.37 -22 130.00
52 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
40 413 414 421 422 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS PISCINES AUTRES EQUIPEMENT- CENTRES DE LOISIRS AUTRES ACTIVITE S SPORTIFS OU DE POUR LES JEUNES
LOISIRS
DEPENSES 3 213 943.72 230 879.03 1 220 079.05 881 253.02 321 441.52 560 291.10
Réalisations 3 213 943.72 230 879.03 1 220 079.05 881 253.02 321 441.52 560 291.10
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 207 496.61 6 241.03 333 590.31 548 679.06 88 941.99 230 044.22 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 607 653.94 867 543.68 297 898.21 231 320.05 210 892.00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 302 541.76 180 383.00 11 802.68 3 019.24 548.96 106 787.88 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 96 251.41 44 255.00 7 142.38 31 656.51 630.52 12 567.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 646 695.72 229 319.03 73 280.61 243 267.51 100 828.57
Réalisations 646 695.72 229 319.03 73 280.61 243 267.51 100 828.57
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 3 389.21 1 161.10 1 127.91 1 100.20 70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 458 568.97 215 714.06 180 422.91 62 432.00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 160 571.32 5 101.95 55 328.40 62 844.60 37 296.37 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 19 978.07 3 153.77 16 824.30 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 4 188.15 4 188.15
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -2 567 248.00 -230 879.03 -990 760.02 -807 972.41 -78 174.01 -459 462.53
53 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
510 511 512 520 522 No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS DISPENSAIRES ET ACTIONS DE SERVICES COMMUNS ACTIONS EN FAVEUR AUTRES ETABLISSEM- PREVENTION DE L'ENFANCE ET ENTS SANITAIRES SANITAIRE DE L'ADOLESCEN
DEPENSES 1 242 694.96 62 309.81 1 767.00 1 177 618.15 1 000.00
Réalisations 1 242 694.96 62 309.81 1 767.00 1 177 618.15 1 000.00
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 64 396.90 51 918.75 12 478.15 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 1 175 391.06 10 391.06 1 164 000.00 1 000.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 2 907.00 1 767.00 1 140.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 76 300.00 12 500.00 53 800.00
Réalisations 76 300.00 12 500.00 53 800.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 76 300.00 12 500.00 53 800.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -1 166 394.96 -49 809.81 53 800.00 -1 767.00 -1 177 618.15 -1 000.00
54 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
524
No LIBELLE AUTRES SERVICES
DEPENSES
Réalisations
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL
012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 10 000.00
Réalisations 10 000.00
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 10 000.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE 10 000.00
55 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
61 63 64
No LIBELLE TOTAL SERVICES EN AIDES A LA FAMILLE CRECHES ET FAVEUR DES GARDERIES
PERSONNES AGEES
DEPENSES 5 425 763.13 134 139.16 3 000.00 5 288 623.97
Réalisations 5 425 763.13 134 139.16 3 000.00 5 288 623.97
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 615 540.54 133 008.16 3 000.00 479 532.38 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 4 758 515.96 4 758 515.96 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 51 001.64 51 001.64 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 704.99 1 131.00 -426.01
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 3 448 053.51 367 576.04 3 080 477.47
Réalisations 3 448 053.51 367 576.04 3 080 477.47
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 14 265.14 14 265.14 70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 1 025 064.00 367 576.04 657 487.96 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 2 404 354.37 2 404 354.37 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 4 370.00 4 370.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -1 977 709.62 233 436.88 -3 000.00 -2 208 146.50
56 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
No LIBELLE TOTAL
DEPENSES
Réalisations
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL
65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE
57 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL DES RUBRIQUES)
814 820 823 830 833 No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC SERVICES COMMUNS ESPACES VERTS SERVICES COMMUNS PRESERVATION DU URBAINS MILIEU NATUREL
DEPENSES 3 169 722.26 902 355.65 156 067.82 1 997 694.25 113 604.54
Réalisations 3 169 722.26 902 355.65 156 067.82 1 997 694.25 113 604.54
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 1 502 758.26 902 355.65 152 197.82 334 600.25 113 604.54 012 FRAIS DE PERSONNEL ET CHARGES ASSIMILEES 1 648 369.80 1 648 369.80 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 17 594.20 3 870.00 13 724.20 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 000.00 1 000.00
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 33 251.43 1 650.00 30 107.98 1 493.45
Réalisations 33 251.43 1 650.00 30 107.98 1 493.45
013 ATTENUATIONS DE CHARGES 3 190.22 3 190.22 70 VENTES PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS D 28 028.40 26 534.95 1 493.45 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS
77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 2 032.81 1 650.00 382.81
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -3 136 470.83 -900 705.65 -156 067.82 -1 967 586.27 -113 604.54 1 493.45
58 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
FONCTIONNEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL DES RUBRIQUES)
90 93 94
No LIBELLE TOTAL INTERVENTIONS AIDE A L'ENERGIE, AIDES AU COMMERCE ECONOMIQUES INDUST. MANUF., ET AUX SERVICES
BATIMENT ET T.P MARCHANDS
DEPENSES 533 823.62 73 599.45 12 750.00 447 474.17
Réalisations 533 823.62 73 599.45 12 750.00 447 474.17
011 CHARGES A CARACTERES GENERAL 446 644.02 25 747.45 420 896.57 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 59 852.00 40 352.00 12 750.00 6 750.00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 27 327.60 7 500.00 19 827.60
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES 17 852.54 17 852.54
Réalisations 17 852.54 17 852.54
74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 14 007.00 14 007.00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 3 845.54 3 845.54
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -515 971.08 -73 599.45 -12 750.00 -429 621.63
59 SECTION D’INVESTISSEMENT
PRESENTATION PAR FONCTION
60 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
(DETAIL RUBRIQUE)
01 020 023 025 026 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION INFORMATION, AIDES AUX CIMETIERES ET VENTILABLES GENERALE DE LA COMMUNICATION, ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES COLLECTIVITE PUBLICITE CLASSEES AILLEURS)
DEPENSES 12 359 525.96 11 090 609.29 1 112 469.95 3 900.00 565.08 151 981.64
Réalisations 12 148 726.42 11 090 609.29 901 670.41 3 900.00 565.08 151 981.64
001 EXCEDENT D'INVESTISSEMENT REPORTE 4 686 578.02 4 686 578.02 040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 18 038.11 3 332.00 10 978.87 3 727.24 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 417 012.15 2 417 012.15 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 3 866 727.93 3 866 727.93 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 131 273.92 127 373.92 3 900.00 204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 39 926.25 39 926.25 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 490 497.45 24 974.54 464 795.47 565.08 162.36 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 498 672.59 52 058.40 298 522.15 148 092.04 26 PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Restes à réaliser au 31/12 210 799.54 210 799.54
RECETTES 18 468 698.15 18 468 698.15
Réalisations 18 350 010.95 18 350 010.95
001 EXCEDENT D'INVESTISSEMENT REPORTE
021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT
024 PRODUITS DES CESSIONS
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 1 296 416.53 1 296 416.53 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 417 012.15 2 417 012.15 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 8 264 934.37 8 264 934.37 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 335 137.86 335 137.86 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES 6 002 510.04 6 002 510.04 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 34 000.00 34 000.00
61 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 0 SCES GENERAUX ADM.PUBLIQUES LOCALES
01 020 023 025 026 No LIBELLE TOTAL OPERATIONS NON ADMINISTRATION INFORMATION, AIDES AUX CIMETIERES ET VENTILABLES GENERALE DE LA COMMUNICATION, ASSOCIATIONS (NON POMPES FUNEBRES COLLECTIVITE PUBLICITE CLASSEES AILLEURS)
Restes à réaliser au 31/12 118 687.20 118 687.20
SOLDE 6 109 172.19 7 378 088.86 -1 112 469.95 -3 900.00 -565.08 -151 981.64
62 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
110 112
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS POLICE MUNICIPALE
DEPENSES 638 244.06 574 640.18 63 603.88
Réalisations 435 788.62 376 238.96 59 549.66
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 2 246.44 2 246.44 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 383 592.73 324 043.07 59 549.66 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 49 949.45 49 949.45
Restes à réaliser au 31/12 202 455.44 198 401.22 4 054.22
RECETTES 146 100.00 146 100.00
Réalisations
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 31/12 146 100.00 146 100.00
SOLDE -492 144.06 -574 640.18 82 496.12
63 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION
(DETAIL RUBRIQUE)
213 251
No LIBELLE TOTAL CLASSES REGROUPEES HEBERGEMENT ET RESTAURATION
SCOLAIRE
DEPENSES 3 671 947.36 3 500 165.50 171 781.86
Réalisations 2 848 585.60 2 718 817.22 129 768.38
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 87 313.01 87 313.01 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 90 000.00 90 000.00 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 131 308.66 58 800.46 72 508.20 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 2 539 963.93 2 482 703.75 57 260.18
Restes à réaliser au 31/12 823 361.76 781 348.28 42 013.48
RECETTES 302 478.00 302 478.00
Réalisations 191 007.00 191 007.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 188 529.00 188 529.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 2 478.00 2 478.00
Restes à réaliser au 31/12 111 471.00 111 471.00
SOLDE -3 369 469.36 -3 197 687.50 -171 781.86
64 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 3 CULTURE
(DETAIL RUBRIQUE)
311 314 321 322 324 No LIBELLE TOTAL EXPRESSION CINEMAS ET AUTRES BIBLIOTHEQUES ET MUSEES ENTRETIEN DU MUSICALE, LYRIQUE SALLES DE MEDIATHEQUES PATRIMOINE ET CHOREGRAPHIQUE SPECTACLES CULTUREL
DEPENSES 76 969.40 40 854.39 11 857.94 18 809.47 2 726.79 2 720.81
Réalisations 57 767.75 39 862.35 11 221.32 3 386.88 576.39 2 720.81
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 2 824.59 2 824.59 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 2 466.82 2 466.82 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 52 476.34 37 037.76 11 221.32 920.06 576.39 2 720.81
Restes à réaliser au 31/12 19 201.65 992.04 636.62 15 422.59 2 150.40
RECETTES
Réalisations
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -76 969.40 -40 854.39 -11 857.94 -18 809.47 -2 726.79 -2 720.81
65 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 4 SPORTS ET JEUNESSE
(DETAIL RUBRIQUE)
413 414 421 422 No LIBELLE TOTAL PISCINES AUTRES EQUIPEMENT- CENTRES DE LOISIRS AUTRES ACTIVITE S SPORTIFS OU DE POUR LES JEUNES
LOISIRS
DEPENSES 2 793 903.32 406 065.48 2 363 754.15 2 653.44 21 430.25
Réalisations 2 421 716.48 302 631.92 2 109 255.52 2 072.21 7 756.83
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 23 680.46 21 440.02 2 240.44 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 32 464.56 27 662.36 2 072.21 2 729.99 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 2 365 571.46 302 631.92 2 060 153.14 2 786.40
Restes à réaliser au 31/12 372 186.84 103 433.56 254 498.63 581.23 13 673.42
RECETTES 759 600.00 759 600.00
Réalisations
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT
Restes à réaliser au 31/12 759 600.00 759 600.00
SOLDE -2 034 303.32 -406 065.48 -1 604 154.15 -2 653.44 -21 430.25
66 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE
(DETAIL RUBRIQUE)
520
No LIBELLE TOTAL SERVICES COMMUNS
DEPENSES 15 620.51 15 620.51
Réalisations
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
Restes à réaliser au 31/12 15 620.51 15 620.51
RECETTES
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -15 620.51 -15 620.51
67 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 6 FAMILLE
(DETAIL RUBRIQUE)
64
No LIBELLE TOTAL CRECHES ET GARDERIES
DEPENSES 151 996.12 151 996.12
Réalisations 127 462.84 127 462.84
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 5 478.96 5 478.96 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 61 555.20 61 555.20 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 60 428.68 60 428.68
Restes à réaliser au 31/12 24 533.28 24 533.28
RECETTES
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -151 996.12 -151 996.12
68 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 7 LOGEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
72
No LIBELLE TOTAL AIDE AU SECTEUR LOCATIF
DEPENSES 139 445.95 139 445.95
Réalisations 139 445.95 139 445.95
204 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT VERSEES 139 445.95 139 445.95
Restes à réaliser au 31/12
RECETTES
Réalisations
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -139 445.95 -139 445.95
69 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 8 AMENAGEMENT ET SERVICE URBAIN, ENVIRONNEMENT
(DETAIL RUBRIQUE)
814 820 823 833 No LIBELLE TOTAL ECLAIRAGE PUBLIC SERVICES COMMUNS ESPACES VERTS PRESERVATION DU URBAINS MILIEU NATUREL
DEPENSES 1 330 185.64 590 221.09 422 484.85 317 479.70
Réalisations 821 493.77 390 318.74 359 393.27 71 781.76
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 43 525.80 43 525.80 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 42 569.63 2 138.40 40 431.23 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 735 398.34 390 318.74 313 729.07 31 350.53
Restes à réaliser au 31/12 508 691.87 199 902.35 63 091.58 245 697.94
RECETTES 154 080.00 3 320.00 150 760.00
Réalisations 154 080.00 3 320.00 150 760.00
13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT 150 760.00 150 760.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 3 320.00 3 320.00
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -1 176 105.64 -586 901.09 -422 484.85 -317 479.70 150 760.00
70 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION A1
INVESTISSEMENT
Fonction 9 ACTION ECONOMIQUE
(DETAIL RUBRIQUE)
94
No LIBELLE TOTAL AIDES AU COMMERCE ET AUX SERVICES
MARCHANDS
DEPENSES 4 983 631.56 4 983 631.56
Réalisations 4 903 806.91 4 903 806.91
040 OPE.D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS 3 834.75 3 834.75 041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 200 000.00 2 200 000.00 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 42 500.00 42 500.00 23 IMMOBILISATIONS EN COURS 457 472.16 457 472.16 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 2 200 000.00 2 200 000.00
Restes à réaliser au 31/12 79 824.65 79 824.65
RECETTES 2 200 000.00 2 200 000.00
Réalisations 2 200 000.00 2 200 000.00
041 OPERATIONS PATRIMONIALES 2 200 000.00 2 200 000.00 16 EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES
27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES
Restes à réaliser au 31/12
SOLDE -2 783 631.56 -2 783 631.56
71 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN - ETAT DE LA DETTE - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE A2.1
A2.1 - DETAIL DES CREDITS DE TRESORERIE (1)
Montant des remboursements 2021
Intérêts (3)
5191 Avances du Trésor
5192 Avances de trésorerie
51931 Lignes de trésorerie
LTI 9620382182 (5/11/2020 au 4/11/2021) 21/10/2020 113,76 € 0,00 €
LTI 9621382164 (9/11/2021 au 8/11/2022) 05/11/2021 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
51932 Lignes de trésorerie liées à un emprunt
5194 Billets de trésorerie
5198 Autres crédits de trésorerie
519 Crédits de trésorerie (Total) 113,76 € 0,00 €
(1) Circulaire n°NOR/INT/B/89/00071/C du 22/02/1989.
(2) Indiquer la date de la délibération de l’assemblée autorisant la ligne de trésorerie ou la date de la décision du maire de réaliser la ligne de trésorerie sur la base d’un montant maximum autorisé par l’organe délibérant (l’article L. 2122-22 du CGCT).
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Date de la décision de
réaliser la ligne de
trésorerie (2)
Montant maximum
autorisé au
01/01/2021
Montant des tirages
2021
Encours restant du au
31/12/2021 Remboursement du tirage
2 000 000,00 € 140 000,00 € 140 000,00 €
2 000 000,00 €
4 000 000,00 € 140 000,00 € 140 000,00 €
(3) Il s'agit des intérêts comptabilisés au compte 6615, sauf pour les emprunts assortis d'une option sur ligne de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 66111 et sauf pour les billets de trésorerie pour lesquels les intérêts sont comptabilisés au compte 6618.
72 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Organisme prêteur ou chef de file Nominal (2) Index (4)
Taux initial
Devise Taux actu.
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00
1641 Emprunts en euros (total)
156 Société Générale 25/04/2006 05/05/2006 05/08/2006 F Taux fixe à 3,74% 3,740% 3,792% EUR T P O A-1
157 Banque Populaire Loire et Lyonnais 02/06/2006 12/06/2006 12/09/2006 F Taux fixe à 3,70% 3,700% 3,700% EUR T P O A-1
158 Banque Populaire Loire et Lyonnais 02/06/2006 12/06/2006 12/09/2006 F Taux fixe à 3,70% 3,700% 3,700% EUR T P O A-1
159 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 21/12/2006 27/12/2006 25/04/2007 F Taux fixe à 3,83% 3,830% 3,830% EUR T P O A-1
161 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 08/06/2007 25/07/2008 25/10/2008 F Taux fixe à 4,35% 4,350% 4,350% EUR T P O A-1
162 Caisse des Dépots et Consignations 29/12/2008 29/12/2008 01/01/2010 F Taux fixe à 4,88% 4,880% 4,880% EUR A C O A-1
163 Société de Financement Local 12/11/2010 31/12/2010 01/04/2011 F Taux fixe à 1,84% 1,840% 1,840% EUR T P O A-1
164 Société de Financement Local 12/11/2010 31/12/2010 01/04/2011 F Taux fixe à 1,84% 1,840% 1,840% EUR T P O A-1
165 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 12/11/2010 30/07/2011 30/07/2012 F Taux fixe à 3,51% 3,510% 3,510% EUR A P O A-1
166 Société Générale 19/10/2011 25/10/2011 25/01/2012 F Taux fixe à 4,27% 4,270% 4,329% EUR T P O A-1
167 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 19/10/2011 09/12/2011 25/03/2012 F Taux fixe à 4,82% 4,820% 4,820% EUR T P O A-1
168 CA Corporate & Investment Bank 23/11/2010 15/12/2010 15/12/2011 V TAM Postfixé + 0,95% 1,375% 1,395% EUR A X O A-1
169 Crédit Mutuel Caluire 23/11/2011 23/12/2011 29/02/2012 V Euribor 12m + 1,75%, flooré à 1,75% 3,738% 3,738% EUR T P O A-1
170 Caisse des Dépots et Consignations 08/12/2011 28/12/2011 01/07/2012 V LEP + 1,35% 4,100% 4,100% EUR T C O A-1
171 Caisse des Dépots et Consignations 31/03/2012 01/08/2012 01/11/2012 V LEP Postfixé + 1,35% 4,100% 4,111% EUR T C O A-1
172 Crédit Mutuel du Sud-Est 11/04/2012 31/07/2012 31/10/2012 V Euribor 12m + 2,25%, flooré à 2,25% 3,196% 3,196% EUR T P O A-1
173 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 11/04/2012 27/07/2012 25/08/2013 F Taux fixe à 4,68% 4,680% 4,680% EUR A P O A-1
174 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 16/07/2012 25/10/2012 25/10/2013 F Taux fixe à 4,88% 4,880% 4,880% EUR A P O A-1
175 Caisse des Dépots et Consignations 21/11/2012 01/01/2013 01/01/2014 F Taux fixe à 3,92% 3,920% 3,920% EUR A P O A-1
176 Crédit Foncier 30/11/2012 21/12/2012 21/03/2013 F Taux fixe à 4,44% 4,440% 4,514% EUR T P O A-1
177 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 25/03/2013 23/04/2013 25/05/2014 F Taux fixe à 4,65% 4,650% 4,650% EUR A P O A-1
178 Crédit Foncier 27/03/2013 19/04/2013 19/04/2014 F Taux fixe à 4,60% 4,600% 4,664% EUR A P O A-1
179 Société Générale 27/08/2013 16/09/2013 16/12/2013 F Taux fixe à 3,85% 3,850% 3,903% EUR T P O A-1
180 La banque postale 21/08/2013 31/12/2013 01/01/2015 V Euribor 12m + 1,64% 2,196% 2,227% EUR A P O A-1
181 Caisse des Dépots et Consignations 19/12/2013 21/01/2014 01/08/2014 V Livret A + 1,00% 2,250% 2,250% EUR S X O A-1
182 Caisse des Dépots et Consignations 19/12/2013 20/01/2014 01/08/2014 V Livret A + 1,00% 2,250% 2,250% EUR S P O A-1
183 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 14/01/2014 07/03/2014 25/03/2015 F Taux fixe à 3,65% 3,650% 3,650% EUR A P O A-1
184 Caisse des Dépots et Consignations 19/11/2014 14/12/2014 01/07/2015 V Livret A + 1,00% 2,000% 2,000% EUR S P O A-1
185 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 19/12/2014 27/01/2015 27/04/2015 F Taux fixe à 2,17% 2,170% 2,170% EUR T P O A-1
186 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 02/09/2015 30/10/2015 25/11/2016 V Euribor 12m + 1,05%, flooré à 1,05% 1,157% 1,173% EUR A P O A-1
189 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 30/03/2016 15/04/2016 25/07/2016 F Taux fixe à 0,97% 0,970% 0,970% EUR T C O A-1
190 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 18/12/2017 25/12/2017 25/03/2018 F Taux fixe à 0,59% 0,590% 0,590% EUR T P O A-1
191 Caisse des Dépots et Consignations 15/01/2018 01/08/2018 01/10/2018 V Livret A + 0,75% 1,500% 1,500% EUR S C O A-1
192 Caisse des Dépots et Consignations 08/01/2018 26/04/2018 01/08/2018 F Taux fixe à 1,79% 1,790% 1,790% EUR T P O A-1
193 Crédit Agricole Centre Est 26/11/2018 05/12/2018 05/03/2019 V 0,560% 0,568% EUR T P O A-1
194 La banque postale 22/07/2019 01/10/2019 01/10/2020 F Taux fixe à 0,95% 0,950% 0,950% EUR A P O A-1
195 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 25/07/2019 25/07/2019 25/12/2020 F Taux fixe à 1,04% 1,040% 1,040% EUR A P O A-1
196 Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 01/12/2020 01/04/2021 25/07/2021 F Taux fixe à 0,43% 0,430% 0,430% EUR T P O A-1
197 Crédit Foncier 08/07/2021 20/07/2021 20/10/2021 F Taux fixe à 0,79% 0,790% 0,790% EUR T P O A-1
1643 Emprunts en devises (total) 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier rembt
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Périodicité
des rembts
(6)
Profil
d'amortissement
(7)
Possibilité de
remboursement
anticipé
O/N
Catégorie
d’emprunt (8) Niveau de taux (5)
164 Emprunts auprès d’établissement de
crédit (Total) 76 682 080,34
71 633 100,00
2 000 000,00
600 000,00
1 400 000,00
4 000 000,00
6 000 000,00
3 000 000,00
154 900,00
253 825,00
1 500 000,00
2 000 000,00
1 000 000,00
1 500 000,00
1 000 000,00
2 000 000,00
1 500 000,00
1 000 000,00
1 000 000,00
1 000 000,00
2 000 000,00
2 500 000,00
2 000 000,00
2 000 000,00
3 500 000,00
3 000 000,00
1 109 375,00
560 000,00
2 000 000,00
2 635 000,00
2 000 000,00
1 150 000,00
1 500 000,00
2 000 000,00
80 000,00
1 200 000,00
1 990 000,00 Moy Mens Euribor 3m + 0,56%, flooré à 0,56%
2 000 000,00
1 500 000,00
2 000 000,00
4 000 000,00
73 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
Emprunts et dettes à l'origine du contrat
Organisme prêteur ou chef de file Nominal (2) Index (4)
Taux initial
Devise Taux actu.
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Date de
signature
Date
d'émission
ou date de
mobilisation
(1)
Date du
premier rembt
Type de
taux
d'intérêt
(3)
Périodicité
des rembts
(6)
Profil
d'amortissement
(7)
Possibilité de
remboursement
anticipé
O/N
Catégorie
d’emprunt (8) Niveau de taux (5)
151 RV consolidé Société de Financement Local 25/12/2000 25/12/2000 01/01/2002 V Eonia + 0,17%, flooré à 0,00% 5,110% 5,195% EUR A C O A-1
160 Société de Financement Local 16/11/2007 01/12/2007 01/07/2008 V 4,115% 4,172% EUR S P O A-1
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 0,00
0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00
0,00
1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total) 0,00
0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00
0,00
1681 Autres emprunts (total) 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables (total) 0,00
1687 Autres dettes (total) 0,00
Total général
(1) Si un emprunt donne lieu à plusieurs mobilisations, indiquer la date de la première mobilisation.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine.
(3) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(4) Mentionner le ou les types d'index (ex : Euribor 3 mois).
(5) Indiquer le niveau de taux à l’origine du contrat.
(6) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle, B : bimestrielle, S : semestrielle, T : trimestrielle, X autre.
(8) Catégorie d’emprunt à l'origine. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales).
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) 5 048 980,34
3 048 980,34
2 000 000,00 TAG 6m Postfixé + 0,019%, flooré à 0,00%
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux Trésor
(total)
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
168 Autres emprunts et dettes assimilées
(Total)
76 682 080,34
(7) Indiquer C pour amortissement annuel constant, P pour amortissement annuel progressif, F pour in fine, X pour autres à préciser.
74 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION PAR NATURE DE DETTE A2.2
A2.2 - RÉPARTITION PAR NATURE DE DETTE (hors 16449 et 166) Emprunts et dettes au 31/12/2021
Montant couvert
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice Index (13) Capital
163 Emprunts obligataires (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00
1641 Emprunts en euros (total) 0,00 0,00
156 N A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 3,74% 3,74 % 0,00
157 N A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 3,70% 3,70 % 358,73 0,00
158 N A-1 0,00 0,00 F Taux fixe à 3,70% 3,70 % 836,41 0,00
159 N A-1 0,07 F Taux fixe à 3,83% 3,83 % 602,48
161 N A-1 6,57 F Taux fixe à 4,35% 4,35 %
162 N A-1 7,01 F Taux fixe à 4,88% 4,88 %
163 N A-1 4,01 F Taux fixe à 1,84% 1,84 % 219,71
164 N A-1 4,01 F Taux fixe à 1,84% 1,84 % 360,02
165 N A-1 9,58 F Taux fixe à 3,51% 3,51 %
166 N A-1 4,82 F Taux fixe à 4,27% 4,27 %
167 N A-1 9,99 F Taux fixe à 4,82% 4,82 % 413,41
168 N A-1 9,96 V TAM Postfixé + 0,95% 0,46 % 278,51
169 N A-1 9,92 V Euribor 12m + 1,75%, flooré à 1,75% 1,75 % 804,67
170 N A-1 5,25 V LEP + 1,35% 2,35 %
171 N A-1 5,59 V LEP Postfixé + 1,35% 2,35 %
172 N A-1 10,59 V Euribor 12m + 2,25%, flooré à 2,25% 2,25 %
173 N A-1 5,65 F Taux fixe à 4,68% 4,68 %
174 N A-1 5,82 F Taux fixe à 4,88% 4,88 %
175 N A-1 6,01 F Taux fixe à 3,92% 3,92 %
176 N A-1 5,98 F Taux fixe à 4,44% 4,44 %
177 N A-1 11,41 F Taux fixe à 4,65% 4,65 % 0,00
178 N A-1 11,31 F Taux fixe à 4,60% 4,60 % 0,00
179 N A-1 11,72 F Taux fixe à 3,85% 3,85 %
180 N A-1 11,01 V Euribor 12m + 1,64% 1,14 %
181 N A-1 12,59 V Livret A + 1,00% 1,50 % 0,00
182 N A-1 12,59 V Livret A + 1,00% 1,50 % 0,00
183 N A-1 12,24 F Taux fixe à 3,65% 3,65 % 0,00
184 N A-1 13,01 V Livret A + 1,00% 1,50 %
185 N A-1 13,08 F Taux fixe à 2,17% 2,17 %
186 N A-1 13,91 V Euribor 12m + 1,05%, flooré à 1,05% 1,05 % 875,23
189 N A-1 14,33 V Euribor 3m + 1,17%, flooré à 1,17% 1,17 %
190 N A-1 10,99 V Euribor 3m + 0,69%, flooré à 0,69% 0,69 % 170,64
191 N A-1 26,27 V Livret A + 0,75% 1,25 % 905,51 217,70
192 N A-1 21,35 F Taux fixe à 1,79% 1,79 %
193 N A-1 16,94 V 0,56 % 0,00
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Couverture ?
O/N
(10)
Catégorie
d’emprunt après
couverture
éventuelle (11)
Capital restant dû
au 31/12/2021
Durée
résiduelle (en
années)
Type de
taux (12)
Niveau de taux
d'intérêt à la date
de vote du budget
(14)
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
164 Emprunts auprès d’établissement de
crédit (Total) 42 404 238,73 3 865 431,00 1 042 856,92 233 018,48
41 571 113,99 3 603 111,76 1 042 856,92 233 018,48
86 518,72 1 228,54
25 792,07
60 182,11
87 116,15 340 280,59 11 520,81
2 624 123,51 327 613,39 123 104,53 20 610,30
1 200 000,00 150 000,00 65 880,00 58 397,33
48 299,36 10 827,30 1 013,50
79 144,91 17 742,03 1 660,77
878 099,68 72 278,85 33 358,29 12 842,21
814 349,14 142 878,22 39 139,88 6 471,59
617 539,95 47 002,08 31 189,84
914 590,00 70 970,00 4 628,52
551 776,85 50 062,22 10 204,90
733 333,46 133 333,32 19 023,77 4 259,28
575 000,00 100 000,00 14 848,61 2 201,97
536 605,45 43 565,32 12 862,80 2 040,00
483 419,80 68 442,52 25 827,16 7 855,57
486 912,33 68 460,24 27 102,18 4 290,24
1 076 813,23 131 511,10 47 366,31 42 093,83
1 201 306,86 171 061,02 58 910,48 1 481,61
1 408 175,18 86 265,68 69 491,50
1 406 122,13 86 430,05 69 610,98
2 374 573,71 156 444,63 96 515,86 3 809,21
2 200 169,52 131 644,35 33 189,48 25 382,87
748 761,76 51 816,06 11 771,10
377 966,51 26 156,16 5 941,92
1 455 781,32 86 351,05 56 287,83
1 942 572,02 115 374,98 30 326,44 14 434,42
1 419 184,04 91 491,02 32 040,50 5 389,35
833 551,69 54 339,86 9 452,35
1 087 500,00 75 000,00 13 456,23 2 368,03
1 483 839,45 130 183,53 9 235,05
70 666,69 2 666,66
1 062 280,64 40 224,83 19 336,53 3 095,62
1 705 511,37 Moy Mens Euribor 3m + 0,56%, flooré à 0,56% 95 360,71 9 884,85
75 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
Emprunts et dettes au 31/12/2021
Montant couvert
Taux d'intérêt Annuité de l’exercice
ICNE de l'exercice Index (13) Capital
Nature
(Pour chaque ligne, indiquer le numéro de
contrat)
Couverture ?
O/N
(10)
Catégorie
d’emprunt après
couverture
éventuelle (11)
Capital restant dû
au 31/12/2021
Durée
résiduelle (en
années)
Type de
taux (12)
Niveau de taux
d'intérêt à la date
de vote du budget
(14)
Charges d'intérêt
(15)
Intérêts perçus
(le cas échéant)
(16)
194 N A-1 17,76 F Taux fixe à 0,95% 0,95 %
195 N A-1 17,99 F Taux fixe à 1,04% 1,04 % 196,96
196 N A-1 19,58 F Taux fixe à 0,43% 0,43 %
197 N A-1 19,56 F Taux fixe à 0,79% 0,79 %
1643 Emprunts en devises (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00
151 RV consolidé N A-1 0,00 0,00 V Eonia + 0,17%, flooré à 0,00% 0,00 % 0,00 0,00
160 N A-1 6,01 V 0,00 % 0,00 0,00
165 Dépôts et cautionnements reçus (Total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1671 Avances consolidées du Trésor (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1675 Dettes pour M.E.T.P et PPP (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1678 Autres emprunts et dettes (total) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1681 Autres emprunts 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1682 Bons à moyen terme négociables 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
1687 Autres dettes 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00
Total général 0,00 0,00
(9) S’agissant des emprunts assortis d’une ligne de trésorerie, il faut faire ressortir le remboursement du capital de la dette prévue pour l’exercice correspondant au véritable endettement.
(11) Catégorie d’emprunt. Exemple A-1 (cf. la classification des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collectivités territoriales). En cas de couverture partielle, indiquer plusieurs catégories d'emprunt (exemple : A-1 ; C-3).
(12) Type de taux d'intérêt : F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas seulement défini comme la simple addition d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en point de pourcentage).
(13) Mentionner l'index en cours au 31/12/2021 après opération de couverture.
(14) Taux après opérations de couverture éventuelles. Pour un emprunt à taux variable, indiquer le niveau de taux à la date de vote du budget.
(16) Indiquer les intérêts éventuellement reçus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés en 768
1 816 585,92 92 140,59 18 132,90 4 266,45
1 363 578,00 68 563,86 14 894,28
1 952 066,59 47 933,41 4 417,58 1 515,80
3 953 796,77 46 203,23 7 900,00 6 073,47
16441 Emprunts assortis d'une option de
tirage sur ligne de trésorerie (total) (9) 833 124,74 262 319,24
152 450,00
833 124,74 TAG 6m Postfixé + 0,019%, flooré à 0,00% 109 869,24
167 Emprunts et dettes assortis de
conditions particulières (Total)
1672 Emprunts sur comptes spéciaux Trésor
(total)
1676 Dettes envers locataires-acquéreurs
(total)
168 Autres emprunts et dettes assimilées
(Total)
42 404 238,73 3 865 430,99 1 042 856,92 233 018,48
(10) Si l'emprunt est soumis à couverture, il convient de compléter le tableau « détail des opérations de couverture ».
(15) Il s'agit des intérêts dus au titre du contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 « Intérêts réglés à l’échéance » (intérêts décaissés) et intérêts éventuels dus au titre du contrat d'échange éventuel et comptabilisés à l'article 668.
76 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV – ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX A2.3
A2.3 - REPARTITION DES EMPRUNTS PAR STRUCTURE DE TAUX (HORS A1)
Nominal (2) Durée du contrat Taux minimal (5) Taux maximal (6) Coût de sortie (7)
TOTAL A 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 %
Barrière simple B
TOTAL B 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 %
Option d'échange C
TOTAL C 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 %
TOTAL D 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 %
Multiplicateur jusqu'à 5 E
TOTAL E 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 %
Autres type de structures F
TOTAL F 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 %
TOTAL GENERAL 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 %
(1) Répartir les emprunts selon le type de structure taux (de A à F selon la classification de la charte de bonne conduite) en fonction du risque le plus élevé à courir sur toute la durée de vie du contrat de prêt après opérations de couverture éventuelles.
(2) Nominal : montant emprunté à l'origine. En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du nominal couvert et la part non couverte.
(3) En cas de couverture partielle d'un emprunt, indiquer séparément sur deux lignes la part du capital restant dû couvert et la part non couverte.
(5) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux minimal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(6) Taux hors opération de couverture. Indiquer le montant, l'index ou la formule correspondant au taux maximal du contrat de prêt sur toute la durée du contrat.
(7) Coût de sortie : Indiquer le montant de l'indemnité contractuelle de remboursement définitif de l'emprunt au 31/12/2021 ou le cas echeant, à la prochaine date d'échéance.
(8) Montant, index ou formule.
(9) Indiquer le niveau de taux après opérations de couverture éventuelles. Pour les emprunts à taux variables, indiquer le niveau du taux à la date de vote du budget.
(10) Indiquer les intérêts à payer au titre de contrat initial et comptabilisés à l'article 66111 et des intérêts éventuels à payer au titre du contrat d'échange et comptabilisés à l'article 668.
(11) Indiquer les intérêts à percevoir au titre du contrat d'échange et comptabilisés au 778.
Emprunts ventilés par structure de
taux selon le risque le plus élevé
(Pour chaque ligne, indiquer le
numéro de contrat)(1)
Organisme prêteur ou chef
de file
Capital
restant dû au
31/12/2021
Type d'indices
(4)
Dates des périodes
bonifiées
Taux maximal
après couverture
éventuelle (8)
Niveau du taux à
la date de vote du
budget (9)
Intérêts payés au
cours de
l’exercice (10)
Intérêts percus
au cours de
l’exercice (le cas
échéant) (11)
% par type de
taux selon le
capital restant dû
Emprunts à taux fixe ou taux
variable simple sur la durée du
contrat
A
Multiplicateur jusqu'à 3 ou
multiplicateur jusqu'à 5 capé D
(4) Indiquer la classification de l'indice sous-jacent suivant la typologie de la circulaire du 25 juin 2010 sur les produits financiers (de 1 à 6). 1 : Indice zone euro / 2 : Indices inflation française ou zone euro ou écart entre ces indices / 3 : Ecart indice zone euro / 4 : Indices hors zone euro ou écart d'indices dont l'un est hors zone euro / 5: écarts d'indices hors zone euro / 6 : autres indices
77 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV ELEMENTS DU BILAN – ETAT DE LA DETTE – TYPOLOGIE DE A2.4 LA REPARTITION DE L’ENCOURS
A2.4 - RÉPARTITION DE L'ENCOURS
(1) (2) (3) (4) (5) (6)
Structures
Indices sous-jacents Autres indices
Nombre de produits 41
% de l'encours 100,00 %
Montant en euros
(B) Barrière simple. Pas d'effet de levier
Nombre de produits
% de l'encours
MontBnt en euros
(C) Option d'échange (swaption)
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(E) Multiplicateur jusqu'à 5
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(F) Autres types de structures
Nombre de produits
% de l'encours
Montant en euros
(1) Cette annexe retrace le stock de dette au 31/12/2021 après opérations de couverture éventuelles.
Indices zone
euros
Indices inflation
française ou
zone euro ou
écart entre ces
indices
Ecarts d'indices
zone euro
Indices hors
zone euro et
écarts d'indices
dont l'un est un
indice hors zone
euro
Ecarts d'indices
hors zone euro
(A) Taux fixe simple. Taux variable simple.
Echange de taux fixe contre taux variable ou
inversement. Echange de taux structuré
contre taux variable ou taux fixe (sens
unique). Taux variable simple plafonné (cap)
ou encadré (tunnel) 42 404 238,73
(D) Multiplicateur jusqu'à 3; multiplicateur
jusqu'à 5 capé
78 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
METHODES UTILISEES POUR LES AMORTISSEMENTS
A3 - AMORTISSEMENTS - METHODES UTILISEES
PROCEDURE CHOIX DU CONSEIL MUNICIPAL Délibération du
AMORTISSEMENT 500 € 19 décembre 2011
Biens ou catégories de biens amortis : Durée :
- logiciels standards 3 ans 3 juin 1996
- matériel informatique - micro
- progiciels "métiers" 5 ans 3 juin 1996
- matériel de bureau électrique ou électronique
- matériel informatique - réseaux et serveurs
- mobilier urbain, matériel de voirie, signalisation
- camions et véhicules industriels 8 ans 3 juin 1996
- voitures légères, utilitaires, fourgonnettes et cycles 10 ans 3 juin 1996
- mobilier
- matériels classiques
- appareils de laboratoire - équipt d'hygiène et salubrité
- installations et appareils de chauffage 15 ans 3 juin 1996
- équipement de garage et d'ateliers
- équipement culinaire et de restauration
- équipement sportif
Seuil unitaire en deça duquel les immobilisations de peu de valeur
s'amortissent sur un an (article R2321-1 du CGCT)
- installations générales, agencements et aménagements divers
dans les constructions dont la collectivité n'est pas propriétaires
79 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN A4
ETAT DES PROVISIONS
A4 - ETAT DES PROVISIONS
Nature de la provision SOLDE
PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
Provisions pour risques et charges (2)
Provision pour créances douteuses 19/10/2021 0,00 € 0,00 €
Provisions dépréciation (2)
TOTAL PROVISIONS SEMI-BUDGETAIRES
(1) Provisions nouvelles ou abondement d’une provision déjà constituée
Montant de la
provision de
l'exercice (1)
Date de
constitution de
la provision
Montant des
provisions
constituées au
1/01/2021
Montant total
des provisions
constituées
Montant des
reprises
79 200,00 € 79 200,00 € 79 200,00 €
(2) Indiquer l’objet de la provision (exemples : provision pour litiges au titre d’un procès, provision pour dépréciation des immobilisations de l’équipement).
80 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Crédits de Réalisations l'exercice
DEPENSES TOTALES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES = A + B 4 002 320.00 3 868 762.99
16 Emprunts et dettes assimilées (A) 4 000 320.00 3 865 430.99
1631 Emprunts obligataires
1641 Emprunts en euros 3 738 000.00 3 603 111.75 1643 Emprunts en devises
16441 Opérations afférentes à l'emprunt 262 320.00 262 319.24 1671 Avances consolidées du Trésor
1672 Emprunts sur comptes spéciaux du Trésor
1678 Autres emprunts et dettes
1681 Autres emprunts
1682 Bons à moyen terme négociables
1687 Autres dettes
Autres dépenses à déduire des ressources propres (B) 2 000.00 3 332.00
10 Reprise de dotations, fonds divers er réserves
10 Reversement de dotations, fonds divers er réserves
103 PLAN DE RELANCE FCTVA
139 Subvention d'investissement transférée au compte de résul 2 000.00 3 332.00
020 Dépenses imprévues
81 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - DEPENSES A6.1
DEPENSES A COUVRIR PAR DES RESSOURCES PROPRES
Op. de l'exercice Restes à réaliser en Solde d'exécution TOTAL I dépenses au 31/12 D001 de l'exercice II précédent (N-1)
Dépenses à
couvrir par 3 868 762.99 2 256 675.54 4 686 578.02 10 812 016.55 des ressources
propres
82 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Crédits de Réalisations l'exercice
RECETTES (RESSOURCES PROPRES) = a + b 8 042 400.00 4 238 718.16
10222 FCTVA 730 000.00 759 498.63 10223 TLE 46 000.00 10224 Versements pour dépassement PLD
10225 Participation pour dépassement de COS
10226 Taxe d'aménagement
10228 Autres fonds
Ressources propres externes de l'année (a) 835 300.00 793 498.63
13146 Attributions de compensation d'investissement
13156 Attributions de compensation d'investissement
13246 Attributions de compensation d'investissement
13256 Attributions de compensation d'investissement
138 Autres subvent° invest. non transf.
26 Participations et créances rattachées à des participation 27 Autres immobilisations financières 59 300.00 34 000.00 275 DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSES 25 300.00 2764 CREANCES SUR DES PARTICULIERS 34 000.00 34 000.00
Ressources propres internes de l'année (b) 7 207 100.00 3 445 219.53
15 Provisions pour risques et charges
169 Primes de remboursement des obligations
26 Participations et créances rattachées à des participation
27 Autres immobilisations financières 2 400 000.00 2 200 000.00 276351 GFP DE RATTACHEMENT 2 400 000.00 2 200 000.00
28 Amortissement des immobilisations 1 300 000.00 1 245 219.53 28041512 BATIMENTS ET INSTALLATIONS
2804182 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 89 302.00 280422 BATIMENTS ET INSTALLATIONS 28 384.00 28051 CONCESSION ET DROIT SIMILAIRE 144 044.22 28088 AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 14 751.00 28145 AMORTISSEMENTS INSTALLATIONS GENERALES AGENCEMENTS 6 760.00 281571 MATERIEL ROULANT
281578 AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE D'INCENDIE, DEFENSE 16 488.51 28158 AMORT. AUTRES INSTALLATIONS TECHNIQUES, MATERIEL E 183 935.30
83 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Art. Libellé Crédits de Réalisations l'exercice
28182 AMORTISSEMENTS MATERIEL DE TRANSPORT 105 734.52 28183 AMORTISSEMENTS MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE 257 507.90 28184 AMORTISSEMENTS MOBILIER 80 980.76 28188 AMORTISSEMENTS AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES 1 300 000.00 317 331.32
29 Provisions pour dépréciation des immobilisations
39 Provisions pour dépréciation des stocks et encours
481 Charges à répartir sur plusieurs exercices
49 Provisions pour dépréciation des comptes de tiers
59 Provisions pour dépréciation des comptes financiers
024 Produits des cessions d'immobilisations 1 002 000.00
021 Virement de la section de fonctionnement 2 505 100.00
Opérations de Restes à réaliser Solde d'exécution Affectation TOTAL l'exercice en recettes au 31/12 R001 de l'exercice R1068 de l'exercice IV III précédent précédent
Total ressources
propres 4 238 718.16 1 135 858.20 7 505 435.74 12 880 012.10 disponibles
84 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE - BUDGET VILLE - Exercice : 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
EQUILIBRE DES OPERATIONS FINANCIERES - RECETTES A6.2
RESSOURCES PROPRES
Montant
Dépenses à couvrir par des ressources propres II 10 812 016.55
Ressources propres disponibles IV 12 880 012.10
Solde (IV - II) V 2 067 995.55
85 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A7.2.1
(Article R.2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
LOCATION DE LA SALLE DES FETES
A7.2.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES - MANDATS EMIS RECETTES - TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 75 Autres produits de gestion courante
60611 EAU - ASSAINISSEMENT 826,54 € 752 REVENUS IMMEUBLES
60612 ELECTRICITE
60612 GAZ 750,12 €
60628 AUTRE FOUR. NON STO. BATIMENTS 322,50 €
60632 FOUR. PETIT EQUIP. BATIMENTS
6135 LOCATIONS MOBILIERES 0,00 €
615221 BATIMENTS
61558 ENT.BIENS MOBILIERS BATIMENTS 0,00 €
6156 MAINTENANCE
6156 MAINTENANCE BATIMENTS 65,00 €
6161 MULTIRISQUE 171,93 €
6262 FRAIS/TELECOMMUNIC. 376,13 €
6282 FRAIS DE GARDIENNAGE 90,00 €
6283 FRAIS NETT. LOCAUX
6288 AUTRES SERVICES EXTERIEURS 198,00 €
67 Charges exceptionnelles
673 ANNULATIONS DE TITRES
Total des dépenses réelles Total des recettes réelles
042 042
043 043
Total des dépenses d'ordre Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL TOTAL GENERAL
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION DE FONCTIONNEMENT
29 639,12 € 11 543,31 €
11 543,31 €
5 688,45 €
2 710,35 €
1 456,73 €
3 654,77 €
13 328,60 €
1 858,75 €
1 858,75 €
31 497,87 € 11 543,31 €
Opérations d'ordre de transfert entre
section
Opérations d'ordre de transfert entre
section
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section
de fonctionnement
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section
de fonctionnement
31 497,87 € 11 543,31 €
86 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A7.2.1
(Article R.2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
LOCATION DE LA SALLE DES FETES
A7.2.1 - SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES - MANDATS EMIS RECETTES - TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant Article (2) Libellé (2) Montant
23 Immobilisations en cours
2313 CONSTRUCTIONS
Total des dépenses réelles
040 Travaux en régie 0,00 €
2313 CONSTRUCTIONS 0,00 €
Total des dépenses d'ordre 0,00 €
TOTAL GENERAL TOTAL GENERAL 0,00 €
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION D’INVESTISSEMENT
11 221,32 €
11 221,32 €
11 221,32 €
11 221,32 €
87 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
A7.2.1
(Article R.2313-3 du CGCT - services assujettis sans faire l'objet d'un budget distinct du budget général)
A7.2.1 - SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES - MANDATS EMIS RECETTES - TITRES EMIS
Article (2) Libellé (2) Montant Article (2) Libellé (2) Montant
011 Charges à caractère général 70
6237 PUBLICATIONS 70688 AUTRES PRESTATIONS DE SERVICE
Total des dépenses réelles Total des recettes réelles
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 0,00 €
673 TITRES ANNULES 0,00 €
042 Opérations d'ordre de transfert entre section 042 Opérations d'ordre de transfert entre section
043 043
Total des dépenses d'ordre Total des recettes d'ordre
TOTAL GENERAL TOTAL GENERAL
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES ET RECETTES DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA - SECTION DE FONCTIONNEMENT
VENTE DES ESPACES PUBLICITAIRES DU JOURNAL D'INFORMATIONS MUNICIPALES "RYTHMES" ET DU GUIDE PRATIQUE "CALUIRE EN POCHE"
4 218,94 € Produits des services du domaine et ventes diverses 12 674,35 €
4 218,94 € 12 674,35 €
4 218,94 € 12 674,35 €
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section
de fonctionnement
Opérations d'ordre à l'intérieur de la section
de fonctionnement
4 218,94 € 12 674,35 €
88 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV
A7.4.1 – SECTION DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
011 CHARGES A CARACTÈRE GÉNÉRAL
60631 Fournitures d’entretien
60632 Fournitures de petit équipement
6064 Fourniture administrative
6262 Frais de télécommunication
6283 Frais de nettoyage des locaux
6288 Autres services extérieurs
012 CHARGES DE PERSONNEL
64118 Rémunération de personnel titulaire – Autres indemnités
64131 Rémunération de personnel non titulaire
67 Charges exceptionnelles
6745 Subventions exceptionnelles aux associations
Total des dépenses réelles de fonctionnement
RECETTES – PERTES SUR RECETTES
70 PRODUITS DES SERVICES ET DU DOMAINE
70383 et 70384 Redevance de stationnement et FPS
70323 Redevance d’occupation du domaine public communal
7062 Redevances et droits des services à caractère culturel – Médiathèque
70631 Redevances et droits des services à caractère sportif et de loisirs – piscine
70632 Redevances et droits des services à caractère sportif et de loisirs – centres de loisirs
7066 Redevances et droits des services à caractère social – EAJE
7067 Redevances et droits des services périscolaires et d’enseignement – Restauration scolaire et garderie du matin
75 AUTRES PRODUITS DE GESTION
752 Revenus des immeubles – salle de fêtes et autres salles
Total des pertes sur recettes réelles de fonctionnement
IMPACT GLOBAL CONSOLIDE
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
IV – ANNEXES
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DE VENTILATION DES DEPENSES LIEES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19 – SECTION DE FONCTIONNEMENT A7.4.1
261 200 €
10 300 €
20 200 €
3 500 €
11 200 €
45 000 €
171 000 €
309 500 €
234 800 €
74 700 €
33 000 €
33 000 €
603 700 €
-782 800 €
-23 000 €
-13 100 €
-6 000 €
-483 300 €
-50 200 €
-91 200 €
-116 000 €
-22 200 €
-22 200 €
-805 000,00 €
1 408 700 €
89 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV
A7.4.2 – SECTION D’INVESTISSEMENT
DEPENSES – MANDATS EMIS
Article (1) Libellé (1) Montant
20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (HORS OPERATIONS)
2051 Concessions et droits similaires
21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (HORS OPERATIONS)
2183 Matériel de bureau et matériel informatique
2188 Autres immobilisations corporelles
23 IMMOBILISATIONS EN COURS
2313 Construction – travaux
Total des dépenses réelles
TOTAL GENERAL
IV – ANNEXES
ÉLÉMENTS DU BILAN
ÉTAT DE VENTILATION DES DÉPENSES LIÉES A LA GESTION DE LA CRISE SANITAIRE DU COVID-19 – SECTION D’INVESTISSEMENT
A7.4.2
10 700 €
10 700 €
41 100 €
6 100 €
35 000 €
3 600 €
3 600 €
55 400 €
55 400 €
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l’établissement.
90 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES A10.1
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A10.2
A10.1 - ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition N° d'inventaire Désignation du bien
Acquisitions à titre onéreux
2031 – FRAIS D'ETUDES
B-FERME-2031-2021 FRAIS ETUDE FERME URBAINE non amorti non amorti
Sous-total nature 2031 0,00
2051 - CONCESSIONS ET DROITS SIMILAIRES, BREVETS, LICENCES
202101-00010 LOGICIEL SIGNATURE MAIL BANDEAU COM 5
202101-00011 LOGICIEL SIGNATURE MAIL SOLUTION CODE TWO 840,00 5
202101-00013 LOGICIEL MONTAGE VIDEO COM 670,81 5
202101-00060 LICENCE QLIK SENSE 583,74 5
202101-00068 LICENCES MS OFFICE LOGICIEL VOTES CM 861,12 5
202101-00071 VIDEOPROTECTION MISE LOGICIEL GENETEC SOLDE 2021 5
202101-00086 LOGICIEL AUTOCAD BUREAU ETUDE 5
202101-00128 PORTAIL WEB PISCINE 5
202101-00132 CONNECTEURS CIRIL CHORUS 5
202101-00154 LOGICIEL GESTION DES FLUIDES 5
202101-00188 ACCOMPAGNEMENT/PARAMETRAGE TRUNKSIP 5
202101-00197 LICENCES WINDOWS EN POUR ADMINISTRER NOTRE AD 5
202101-00198 MISE EN ROUTE GO FAST 5
202101-00209 FORFAIT CREATION SITE SITE INTERNET 5
202101-00211 MAINTENANCE ANNUEL INTERFACE CHORUS 572,40 5
202101-00237 LOGICIEL TOODEGO VA PHASE 1 ET 2 5
202101-00254 LOGICIEL TOODEGO MAINTENANCE ET CONNECTEUR 5
202101-00256 CREATION DU SITE INTRANET VILLE + MODULES FONCTION 5
202101-00257 ACCOMPAGNEMENT LOGICIEL QLICK SENSE 5
202101-00259 MISE EN PLACE PILOTE 5
202101-00289 CREATION DU SITE INTRANET DE LA VILLE 5
202101-00290 EVOLUTION DU SIG 5
202101-00302 MISE A JOUR SERVEUR ATAL 588,00 5
202101-00364 MISE A JOUR SOLUTION TELEPHONIE XIVO 5
202101-00365 MISE A JOUR XIVO MODULE EDGE 5
202101-00366 VSR PHASE 1 LOGICIEL TOODEGO 5
202101-00381 MINI SITE WPA MISE EN OEUVRE SITE 5
Sous-total nature 2051 0,00
2088 - AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
202101-00115 CESSION DE DROIT AU BAIL- O SOLEIL BLEU / COMMUNE 5
202101-00192 COMPLEMENT FRAIS CESSION DEPOT DE GARANTIE O SOLEI 800,00 5
Sous-total nature 2088 0,00
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement
43 525,80
43 525,80
2 760,07
2 246,44
1 089,60
7 320,00
3 397,80
7 800,00
4 092,00
1 670,76
5 278,03
1 856,40
30 600,00
1 800,00
2 784,60
3 461,04
13 525,75
9 282,00
3 283,80
4 680,00
5 976,00
12 600,00
3 900,00
133 520,36
41 700,00
42 500,00
91 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES A10.1
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A10.2
A10.1 - ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition N° d'inventaire Désignation du bien
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement
2118 - AUTRES TERRAINS
Sous-total nature 2118 0,00 0,00
2138 - IMMOBILISATIONS CORPORELLES
202101-00119 HONORAIRES GESTION ECHANGE LOCAUX HDV CCAS-VILLE non amorti non amorti
B-86LECLERC BATIMENT 86 AVENUE GENERAL LECLERC non amorti non amorti
Sous-total nature 2138 0,00
21578 - AUTRE MATERIEL ET OUTILLAGE DE VOIRIE
Sous-total nature 21578 0,00 0,00
2158 - AUTRE INSTALLATION MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUE
202101-00023 28 HORODATEURS 10
202101-00024 28 HORODATEURS - PART SOUS TRAITANT 10
202101-00049 BACS A SEL 400L REF 1056 10
202101-00057 MS3 VIDEO PROTECTION EXTENSION FIBRE 60% VA 10
202101-00063 HORODATEURS GESTION DES AYANTS DROITS 10
202101-00064 PLATINES ET MAÇONNERIE 2 HORODATEURS J.MONNET 10
202101-00087 REPARATION CAMERA RUE B.DELESSERT 10
202101-00121 VIDEOPROT DEPLACEMENT FIBRE OPTIQUE 10
202101-00127 MS3 VIDEO PROTECTION - FIBRE OPTIQUE 10
202101-00165 VIDEOPROTECTION INTE MULTIPLES DEMANDE N°28 10
202101-00166 VIDEOPROTECTION MAIN VOL DE CAMERAS DEMANDE N°32 10
202101-00167 VIDEOPROTECTION MAIN INTERVENTION MULTIPLES 7 CAME 10
202101-00168 VIDEOPROTECTION MAINTENANCE PLACE GUTENBERG C217 10
202101-00169 GESTION DES AYANTS DROIT E-HABITANT REDEVANCE ANNU 1
202101-00170 SERVEUR DE MAIL REDEVANCE UNIQUE 10
202101-00183 MS4 VIDEOPROTECTION EXTENSION BOIS DE LA CAILLE 10
202101-00200 AMO REALISATION CENTRE DE SUPERVISION URBAIN 10
202101-00224 EXTENSION BOIS DE LA CAILLE 10
202101-00226 VIDEOPRTOTECTION MATERIEL 10
202101-00228 AMO REALISATION CSU 10
202101-00275 MATERIEL ET MAINT. SUITE VANDALISME CAM. PARK AFN 10
202101-00294 VA MS5 - ACOMPTE 60% VIDEOPROTECTION CSU 10
202101-00376 VIDEOPROTECTION REMPLACEMENT CAMERA PARC DES BERGE 10
202101-00377 VIDEOPROTECTION CITY STADE CAMERA 10
202101-00378 VIDEOPROTECTION REMPLACEMENT CAMERA ENTREE CTM 10
202101-00379 REMPLACEMENT CAMERA 10
2 932,00
22 042,54
24 974,54
160 246,55
10 057,45
2 138,40
19 171,44
9 360,00
1 959,52
1 552,32
4 224,59
12 780,96
2 532,50
1 901,81
10 608,94
4 569,60
6 600,00
1 140,00
19 611,94
15 576,00
13 074,62
3 236,93
8 821,80
1 716,37
47 862,74
1 932,68
2 987,96
1 932,68
2 235,59
92 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES A10.1
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A10.2
A10.1 - ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition N° d'inventaire Désignation du bien
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement
Sous-total nature 2158 0,00
2182 - MATERIEL DE TRANSPORT
202101-00025 VEHICULE 5 PLACES D'OCCASION ELECTRIQUE ZOE RENAUL 5
202101-00026 VEHICULE UTILITAIRE 2 PLACES D'OCCASION ELECTRIQUE 5
202101-00027 VEHICULE UTILITAIRE 2 PLACES D'OCCASION ELECTRIQUE 5
202101-00140 VEHICULE RENAULT ZOE LIFE R90 2019 BLANC FK199EL 5
202101-00141 VEHICULE RENAULT ZOE LIFE R90 2019 BLANC IMMATR FK 5
202101-00142 VEHICULE RENAULT ZOE LIFE R90 2019 BLANC IMMATR FK 5
202101-00157 PEUGEOT BOXER IMMAT FX-128-JZ 5
202101-00158 PEUGEOT BOXER IMMAT FX-099-JZ 5
202101-00159 PEUGEOT BOXER IMMAT FX-137-JZ 5
202101-00162 FOURGON TOLE 3.5 TONNES PEUGEOT BOX IMMA FX-079-JZ 5
202101-00354 ACHAT ZOE OCCASION 5
Sous-total nature 2182 0,00
2183 - MATERIEL DE BUREAU ET INFORMATIQUE
202101-00005 REMPLACEMENT PARE FEU 5
202101-00006 3 TELEPHONES SIP 216,00 1
202101-00007 15 CASQUES AUDIO 62,46 1
202101-00008 2 TELEPHONES DECT ECOLE ET CRECHE 145,56 1
202101-00009 PARE FEU INSTALLATION SOCLES INFRA 5
202101-00012 ALIM POUR BOITIER COM GARDIEN TDL 16,55 1
202101-00028 ADAPTATEUR ELECTRIQUE POUR MODEM TDL 24,44 1
202101-00029 APPLE IPHONE 12 PRO MAX 3
202101-00032 ACHAT 3 MOBILES 418,78 1
202101-00034 FIBRE SITE PISCINE CUZIN 3
202101-00052 KENSINGTON SD 131,89 1
202101-00053 1 TELECOMMANDE TNI 54,80 1
202101-00061 REPARATION PRISE HDMI SALLE MARIANNE 427,20 1
202101-00062 20 SOURIS LOGITECH+5 SACOCHES PC PORTABLES 15.6" 407,00 1
202101-00065 5 WEBCAM T3H-00013 MICROSOFT LIFECAM HD-3000 132,00 1
202101-00067 STYLET IPAD DIR 146,94 1
202101-00069 10 HOUSSES DE TRAN 15.6" 74,45 1
202101-00088 10 PC PORTABLES STOCK 3
202101-00090 20 ECRANS SAMSUNG 22" 3
202101-00091 3 TELEPHONES PORTABLES 291,61 1
202101-00099 PC APPLE 3
202101-00100 WEBCAM SALLE PETITE ENFANCE ET EDUCATION 417,60 1
202101-00101 1 DISQUE DUR EXTERNE 308,29 1
367 833,39
22 992,75
19 900,00
19 900,00
11 700,00
11 700,00
11 700,00
23 760,03
23 760,03
23 760,03
23 760,03
20 963,76
213 896,63
23 693,88
5 880,00
1 330,80
1 260,00
4 443,55
2 359,44
1 449,95
93 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES A10.1
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A10.2
A10.1 - ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition N° d'inventaire Désignation du bien
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement
202101-00106 JARRETIERES OPTIQUE CIMETIERE/MAIRIE 3
202101-00107 10 CASQUES MICRO (VISO/TTV) 49,44 1
202101-00108 10 KITS ENCEINTES 54,31 1
202101-00109 RACCORDEMENT LIEN WAN PALO ALTO CIMETIERE/MAIRIE 840,00 3
202101-00110 4 GALAXY A20 + COQUES + VERRE PROTECTION 482,97 1
202101-00122 LAMPE VIDEOPROJ TNI E.HERRIOT 138,46 1
202101-00124 DISQUE DUR EXTERNE POUR SAUVEGARDE SI 308,29 1
202101-00126 2 TEL GIGASET AS690A DUO NOIR SS FIL REPONDEUR 119,90 1
202101-00133 2 PC PORTABLES MSI + 5 PC PORTABLES LENOVO + 5 USB 3
202101-00134 SYSTEME VISIOCONFERENCE SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL 3
202101-00135 5 BORNES WIFI ELUS + AUTRES SITES 127,02 1
202101-00138 RENOUVELLEMENT PC S.PO POUR PC PERFORMANT AUTOCAD 3
202101-00139 WEBCAM POUR VISIO TELE 252,00 1
202101-00156 2 PC PORTABLES LATITUDE BTS 15.6" 3
202101-00164 2 PC PORTABLES 14" NIVEAU T0 ADM ANNUAIRE AD 3
202101-00171 CASQUES MICRO POUR VISIO (X3 CASQUES) 14,83 1
202101-00173 SECURISATION SYSTEME BAIE EXAGRID EX10 - BAIE EXAG 3
202101-00174 35 CORDONS RESEAU RJ45 DEMENAGEMENT CCAS 151,56 1
202101-00175 17 CASQUES MICRO POUR PC VISIO ET TTV 84,05 1
202101-00177 TELEPHONES DECT/REPO POUR ECOLES 125,45 1
202101-00178 CLIENT 6.39765.1 MAI JUIN 508,80 3
202101-00184 TELEPHONE SIP MIGRATION 3
202101-00186 SCANNER POUR DEMAT 78,08 1
202101-00187 SECURITE SAUVEGARDE 3
202101-00189 CHARGEURS 228,13 1
202101-00195 STATION D ACCUEIL PORTABLE 436,57 1
202101-00199 CLIENT 6.39765.1 MOBILES JUIN JUILLET 21 45,66 1
202101-00201 AJOUT MEMOIRE SUR 4 SERVEURS 3
202101-00210 PROMETHEAN TELECOMMANDE PVP UST-P2 54,58 1
202101-00217 REMPLACEMENT TELECOMMANDE J. JAURES 144,80 1
202101-00220 PC,SI,PROCESSEUR, MEMOIRE... 3
202101-00222 CLIENT 6.39765.1 MOBILES JUILLET / AOUT 21 562,77 3
202101-00225 CLIENT 6.39765.1 INTERNETPRO JUILLET (SUPP) 34,80 1
202101-00227 REMPLACEMENT BARRE SON + CA ECOLE JULES VERNE 349,68 1
202101-00240 DISQUE DUR EXTERNE 140,62 1
202101-00241 ONDULEURS MISE EN CONFORMITE ELECT HDV METROPOLIS 3
202101-00246 20 CLES USB A CAPUCHON U 114,36 1
202101-00248 STOCK 5 PC BUREAU 3
202101-00255 TAPIS SOURIS 41,40 1
202101-00258 CHARGEUR USB 6 PORTS 69,86 1
2 388,10
8 287,44
4 102,80
1 794,79
1 752,00
1 533,60
26 909,28
3 000,00
1 680,00
1 716,19
3 481,01
3 343,52
3 071,17
94 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES A10.1
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A10.2
A10.1 - ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition N° d'inventaire Désignation du bien
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement
202101-00263 DECT REPONDEUR CIMET 41,82 1
202101-00269 ACHAT 2 MOBILES 3
202101-00270 ACHAT 2 MOBILES 174,00 1
202101-00276 INSTALLATION VIDEO ET REUNION MAISON ANCIENS COMBATTANTS 3
202101-00283 FAC. 20000778070821 DU 16/08/2021 CLIENT 6.39765. 696,02 3
202101-00288 PC FIXES POUR REMPLACEMENT 3
202101-00291 CABLE DISPLAY + CABLE HDMI 173,32 1
202101-00292 STOCK PC PORTABLE POUR REMPLACEMENT 3
202101-00293 3 PC PORTABLE LENOVO 3
202101-00307 DISQUE DUR INTERNE 268,40 1
202101-00316 ACCESSOIRES POUR REMPL ORDINATEUR INFO 363,61 1
202101-00319 ECRAN LED POUR CSU PM 583,04 3
202101-00320 CABLES INFORMATIQUE 198,57 1
202101-00331 ORDINATEURS 3
202101-00332 DISQUE SSD/KIT MONTAGE CABLE USB 947,87 3
202101-00333 SUPPORT CASQUE 27,08 1
202101-00334 INTEGRAL EUROPE DDR3 228,24 1
202101-00335 MOBILES 429,60 1
202101-00338 BELKIN CONNECT USB ACCESSOIRE ORDINATEUR 440,10 1
202101-00342 REMPLACEMENT SWITCH MAISON PARENTALITE 3
202101-00343 COQUE SOUPLE 13,92 1
202101-00344 STATION ACCUEIL UNIVERSELLE ORDINATEUR ANCIEN 611,70 3
202101-00367 REMPLACEMENT SU SWITCH MDP 3
202101-00368 REMPLACEMENT ORDI RASED HS 284,40 1
202101-00373 ACCESSOIRES MOBILES 258,17 1
202101-00374 CASQUE + ACCESSOIRE MOBILE 140,16 1
Sous-total nature 2183 0,00
2184 - MOBILIER
202101-00019 TABOURET REGLABLES SUR ROULETTES - ECOLES 10
202101-00033 CHAISE PLIANTE "ARGAL" GROUPE SCOLAIRE JEAN MOULIN 10
202101-00038 VITRINE GYMNASE ECOLE ALBRECHT 233,52 1
202101-00041 EQUIPEMENTS PETITS MOUSSES CABANE TAPIS 164,90 1
202101-00042 POUF B ALBRECHT 164,00 1
202101-00043 POUF E HERRIOT 328,00 1
202101-00044 POUF J JAURES 164,00 1
202101-00045 JEUX EXTERIEURS ORANGE BLEUE TOBOGGAN PONT 10
202101-00055 MEUBLES ECOLE JEAN JAURES 643,63 10
202101-00058 UN ABAT JOUR SEUL MOYEN MODELE EN VERRE SOUFFLE M. 456,00 1
202101-00059 VESTIAIRE COLONNE 4 CASIERS SERVICE EDUCATION 10
1 059,60
3 099,60
3 450,00
2 318,40
2 502,79
2 749,01
1 552,17
1 680,00
136 603,07
1 595,28
1 008,36
1 199,00
1 871,06
95 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES A10.1
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A10.2
A10.1 - ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition N° d'inventaire Désignation du bien
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement
202101-00066 CHAISES/FAUTEUIL/CAISSON COM/PM/CTM/ATTRAC/MEDIA/B 10
202101-00072 MOBILIER CRECHE MOSAIQUE 919,00 10
202101-00073 ARMOIRE LUDOTHEQUE 470,59 1
202101-00075 ACHAT CLIMBABY PETITE CABANE ET TAPIS PETIT MOUSSE 10
202101-00077 CHAUFFEUSE 3 PLACES PRIMAIRE JEAN MOULIN 311,20 1
202101-00078 CHAUFFEUSE 3 PLACES PRIMAIRE GS ALBRECHT 544,94 10
202101-00079 EQUIPEMENT ORANGE BLEUE MOBILIER 297,35 1
202101-00080 EQUIPEMENTS BOULE DE GONES MOBILIER 864,72 10
202101-00081 EQUIPEMENT BILBO'QUAI MOBILIER 10
202101-00082 EQUIPEMENT LES GALETS DU RHONE MOBILIER 809,60 10
202101-00084 EQUIPEMENTS PETITS MOUSSES MOBILIER 314,26 1
202101-00085 EQUIPEMENTS TOM POUCE MOBILIER 340,07 1
202101-00102 VESTIAIRE 3 COLONNES 2 CASES CRECHE BOULES DE GONE 470,48 1
202101-00103 FAUTEUIL DE TRAVAIL ARTECH - ATSEM MONTESSUY 388,92 1
202101-00104 FAUTEUIL DE TRAVAIL ARTECH - CITOYENNETE 366,43 1
202101-00116 TABOURETS CRECHE LES GALIPETTES 663,41 10
202101-00117 EQUIPEMENTS JARDIN GRENADINE 10
202101-00120 CHAUFFEUSE CRECHE BOULE DE GONES 243,17 1
202101-00131 FAUTEUIL DE TRAVAIL ARTECH - PETITE ENFANCE 366,43 1
202101-00136 2 TABLES LUDOTHEQUE 113,64 1
202101-00137 PROTECTIONS RADIATEURS CRECHE TOM POUCE 935,00 10
202101-00160 VESTIAIRES PM ET CUISINE CENTRALE 777,32 10
202101-00161 TABLES ET CHAISES ANCIENS COMBATTANTS 10
202101-00190 MOBILIERS DIVERS SERVICES 10
202101-00191 MOBILIER BUREAUX ELUS 10
202101-00208 PIED POUR FAUTEUIL 51,11 1
202101-00235 MOBILIER BUREAUX ELUS 10
202101-00236 VESTIAIRE 3 COLONNES INDUSTRIE POLICE MUNICIPALE 304,50 1
202101-00265 MOBILIER DG 10
202101-00266 MOBILIER SECRETARIAT DG 10
202101-00267 MOBILIER SERVICE SIMPLICITE STANDARD 10
202101-00271 2 COUVERTURES SENSORIELLES ET PROJECTEUR LUMIERE 317,00 1
202101-00279 ACHAT FAUTEUILS CRECHE MOSAIQUE 275,79 1
202101-00281 MODULES GALETS DU RHONE 417,90 1
202101-00282 TABOURETS ET TABLES CRECHE PETIT MOUSSE 534,96 10
202101-00299 MOBILIER 111 GDE RUE DE SAINT CLAIR 10
202101-00300 MOBILIER 82 GDE RUE DE SAINT CLAIR 10
202101-00301 MOBILIER SALLE D'EXPLOITATION CSU 10
202101-00303 2 TABOURETS MOSAIQUE 448,04 1
202101-00304 MIROIR + 9 COUCHETTES BILBOQUAI 625,40 10
2 147,87
1 699,00
1 456,91
3 069,20
6 196,66
2 013,10
11 620,04
1 651,10
1 817,00
2 425,15
2 630,96
1 215,73
5 784,31
5 081,66
96 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES A10.1
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A10.2
A10.1 - ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition N° d'inventaire Désignation du bien
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement
202101-00305 TAPIS GALETS DU RHONE 790,03 10
202101-00306 CHAUFFEUSE+MODULE+TAPIS GRENADINE 10
202101-00308 ASSISE AU SOL TOM POUCE 168,85 1
202101-00310 MEUBLE ASSISE AU SOL PETITS MOUSSES 568,87 10
202101-00311 LITS MATELAS LES GALIPETTES 744,62 10
202101-00315 EQUIPEMENTS GALIPETTES TAPIS REHAUSS 10
202101-00321 TABOURET & TAPIS RAPE 2 MONTESSUY 245,58 1
202101-00322 FAUTEUIL TABOURETS L'ORANGE BLEUE 10
202101-00323 FAUTEUIL RAPE 1 VERNAY 312,26 1
202101-00336 PORTE MANTEAU MAISON PARENTALITE 79,92 1
202101-00337 TAPIS RAPE MONTESSUY 230,26 1
202101-00340 COFFRE FORT ANTI-VOL JEAN MOULIN 251,04 1
202101-00369 ETAGERE LUDOTHEQUE 470,59 1
202101-00372 2 ARMOIRES DE RANGEMENT GRENADINE 894,00 10
Sous-total 2184 0,00
2188 - AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
202101-00014 LAVE VAISSELLE BOSCH 12 COUVERTS CRECHE GALIPETTE 483,91 10
202101-00015 MICRO ONDE GRILL PANASONIC ECOLE CURIE 204,00 1
202101-00016 REFRIGERATEUR TABLE TOP BOSCH CALUIRE JEUNES 336,00 1
202101-00017 LAVE LINGE BOSCH 7 KG CRECHE MOSAIQUE 517,92 10
202101-00018 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERE 10
202101-00020 APPAREIL PHOTO HYBRIDE SONY PACK JEUNESSE 664,99 10
202101-00021 LAVE LINGE 8KG HUBLOT CRECHE ORANGE BLEUE 540,00 10
202101-00022 LAVE VAISSELLE CRECHE TOM POUCE 516,00 10
202101-00030 SOUFFLEURS STIHL BR800 GARDIENS 10
202101-00031 TENTE 3X3M BLANC + PACK MURS CTM 10
202101-00035 MATERIEL HOCKEY SUR GAZON FCL 10
202101-00036 MATERIELS CALUIRE JUNIORS TALKIES WALKIES 324,72 1
202101-00037 EQUIPEMENT ECOLES TALKIES WALKIES 10
202101-00039 MOBILIER LUDOTHEQUE 172,42 1
202101-00040 PLASTIFIEUSE GBC FOTON 742,80 10
202101-00046 CAMERAS ECOLES 930,24 10
202101-00047 BACS RANGEMENT TOUTES ECOLES 10
202101-00048 JEUX RAPE 2 MONTESSUY 218,00 1
202101-00051 FOURNITURES EQUIPEMENT RADIO 10
202101-00054 COFFRET CALAGE GARAGE 656,34 10
202101-00056 ACHAT CHAPITEAU BARNUM MAISON DE LA PARENTALITE 10
202101-00070 GILLET PARE-BALLES PM CHIROL-GOLFIER-REY-PERRET 10
202101-00074 SCELLEUSE CUISINE CENTRALE 10
202101-00076 10 TAPIS DE GYM GS PAUL BERT 10
2 225,50
2 334,00
2 102,70
80 225,89
1 679,80
1 179,60
1 116,00
4 093,20
1 191,72
1 427,58
31 490,16
1 515,60
3 187,50
11 798,09
1 959,00
97 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES A10.1
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A10.2
A10.1 - ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition N° d'inventaire Désignation du bien
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement
202101-00083 EQUIPEMENTS MOSAIQUE TAPIS RECTANGLE 151,54 1
202101-00092 CHARIOT DOSSIER RABATTABLE MEDIATHEQUE 106,20 1
202101-00093 SECHE LINGE 8KG HUBLOT A CONDENS CRECHE JARDIN GRE 540,00 10
202101-00094 ENCEINTEBOSE - BOSE SOUNDLINK REVOLVE ECOLE 265,86 1
202101-00095 REFRIGERATEUR 1 PORTE 4* LIEBHERR GS JULES VERNE 485,50 1
202101-00096 LAVE LINGE 8K CHARGT PAR DESSUS GS MATERNELLE HERR 384,00 1
202101-00097 CHARIOT SERVICES AMINISTRATIFS 201,60 1
202101-00098 PARCOURS MOTRICITE LUDOTHEQUE 453,50 1
202101-00111 8 LUNETTES - 4 SURLUNETTES - 8 CASQUES BRUIT 370,44 1
202101-00112 2 GILETS PARE-BALLES 10
202101-00113 SECHE LINGE A CONDENSATION 8KH HUBLOT BOSCH CALUR 540,00 10
202101-00114 LAVE LINGE 8KK HUBLOT BOSCH RESTAURANT GS JEAN MOU 540,00 10
202101-00118 TRONCONNEUSE ELAGAGE 557,28 10
202101-00123 2 GILETS PARE BALLES DUARTE ET RICHARD 10
202101-00125 5 GILETS TACTIQUES 10
202101-00129 PRESSE AGRUMES INOX AVEC LEVIER CRECHES LES GALIPE 66,49 1
202101-00130 LAVE VAISSELLE BOSCH CALUIRE JUNIORS 516,00 10
202101-00143 REFRIGERATEUR UNE PORTE AVEC FREEZER GS JEAN MOUL 540,00 10
202101-00144 MICRO ONDE GRILL CTM 204,00 1
202101-00145 SECHE LINGE A CONDENSATION 8KG HUBLOT CRECHE MOSAI 616,22 10
202101-00146 SECHE LINGE A CONDENSATION 8KG HUBLOT CRECHE PETIT 10
202101-00147 SECHE LINGE A CONDENSATION 8KG HUBLOT CRECHE BOULE 10
202101-00148 TOUR REFRIGERE SNOWFLAKE 2 PORTES SALLE DES FETES 10
202101-00153 BANDES PVC POUR GILETS TACTIQUES 208,00 1
202101-00155 ECHAFFAUDAGE CTM 10
202101-00172 15 CONES RETRACTABLES 558,12 10
202101-00176 LAVE LINGE ET SECHE LINGE FRONTAL CRECHE JARDIN G 10
202101-00179 1 FLASHBALL 10
202101-00180 2 ARMES PM 10
202101-00181 GROUPE FROID TERRE DES LIEVRES 10
202101-00182 CASQUE DE SOUDAGE SERRURERIE 10
202101-00185 CUVE D'ARROSAGE 10
202101-00193 EQUIPEMENT MAISON DE LA PARENTALITE CHARIOT 111,60 1
202101-00194 SUPPORT SAC/PLATINE COUVERCLE COLLECTEUR MUR 10
202101-00196 CANICULE 50 VAPORISATEURS ECOLES 429,60 1
202101-00202 BACS DE CULTURE RESIDENCE MARIE LYAN 10
202101-00203 BACS POTAGER PEDAGOGIQUES MAISON DE LA PARENTALITE 10
202101-00204 VENTILATEURS TOUTES ECOLES 10
202101-00205 LAVE LINGE HUBLOT 8 KG ECOLE MATERNELLE AMPERE 540,00 10
202101-00206 CONGELATEUR COFFR FROID CAF PROXIMITE 561,91 10
1 275,00
1 275,00
1 115,28
1 156,22
1 156,22
4 968,00
1 246,50
3 651,34
2 199,00
1 420,00
2 693,14
2 102,08
1 186,92
2 412,00
4 944,00
2 130,00
2 289,12
98 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES A10.1
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A10.2
A10.1 - ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition N° d'inventaire Désignation du bien
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement
202101-00207 MICRO ONDES ET REFRIGERATEUR ASVP 924,00 10
202101-00212 REFRIGERATEUR CRECHE GALIPETTES 720,00 10
202101-00213 TENTES 3X3 FETES ET CEREMONIES 10
202101-00216 GILET PARES BALLES + HOUSSE 637,50 10
202101-00218 ACHATS JEUX GEANTS LUDOTHEQUE 684,60 10
202101-00219 LAVE VAISSELLE BOSCH CRECHE BILBO'QUAI 516,00 10
202101-00221 CONTENEUR A EAU 1000L 322,92 1
202101-00229 PANNEAUX BASKET GYMNASE LASSAGNE 10
202101-00230 SOCLES GRIS EQUIPEMENT RESTAU 10
202101-00231 PORTEUR ET DRAISIENNE EQUIPEMENTS JARDIN GRENADINE 825,40 10
202101-00232 SAUTEUSE IVARO EQUIPEMENT RESTAURATION S 10
202101-00233 MATERIEL CAMPING CALUIRE JEUNES 10
202101-00234 RANGE DOUDOUS EQUIPEMENT BOULES DE GONES 132,60 1
202101-00238 6 GILETS TACTIQUES PM 10
202101-00239 ARMOIRE FORTE PM 10
202101-00242 LGT GARDIEN CUZIN ELEMENTS CUISINE 10
202101-00243 HDV CHAPELLE ONDULEUR 10
202101-00244 MEUBLES SELF JEAN JAURES 10
202101-00247 EQUIPEMENT COMPLEXE LACHAISE PAIRE BUT HANDBALL 10
202101-00249 REFRIGERATEUR TABLE TOP LIEBHERR CRECHE GRENADINE 322,91 1
202101-00250 COLONNE LAVEUSE + SECHOIR PRO 11 KG CRECHE ORANGE 10
202101-00251 COLONNE LAVEUSE + SECHOIR PRO 11 KG CRECHE LES GAL 10
202101-00252 COLONNE LAVEUSE + SECHOIR PRO 11 KG CRECHE GALET D 10
202101-00253 ACHAT DE MATERIEL 10
202101-00260 ACHAT 2 TAPIS CONFORT PETITS MOUSSES 306,00 1
202101-00261 DIABLE MDP 171,60 1
202101-00262 MEDIATHEQUE GRILLE EXPOSITION 10
202101-00264 CUISINIERE VITROCERAMIQUE FAURE BLANCHE GS JEAN MO 509,92 10
202101-00268 CTM ASPIRATEUR PRO GAS 900,56 10
202101-00272 2 COUVERTURES SENSORIELLES ET PROJECTEUR LUMIERE 290,90 1
202101-00273 TRANSATS CRECHE BILBOQU AI 115,39 1
202101-00274 DIABLE MEDIATHEQUE 138,04 1
202101-00278 BACS A SABLE CRECHE GRENADINE 251,90 1
202101-00280 IGLOO SENSORIEL CRECHE MOSAIQUE 182,90 1
202101-00284 LAVE LINGE BOSCH ECOLE MONTESSUY ELEMENTAIRE 540,00 10
202101-00285 REFRIGERATEUR TABLE TOP 4 ETOILES FAURE CMS 288,91 1
202101-00286 NETTOYEUR TRONCONN 10
202101-00287 CAFETIERE ISOTHERME DG 66,00 1
202101-00295 ACHAT SCIONS FORESTIER 226,80 1
202101-00296 ACHAT SCIONS FORESTIER 692,84 10
2 708,58
1 856,04
7 439,11
26 818,20
1 429,00
1 421,72
4 412,52
1 652,84
9 840,00
9 930,00
2 938,12
5 047,20
5 047,20
5 047,20
26 587,71
2 328,78
1 370,76
99 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES A10.1
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A10.2
A10.1 - ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition N° d'inventaire Désignation du bien
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement
202101-00297 ASPIRATEUR EAU ET POUSSIERE 20 LITRES SERVICE ENTRETIEN 294,74 1
202101-00298 ASPIRATEURS 20 LITRES CRECHE BILBOQUAI ET GALIPETTE 589,48 10
202101-00309 IGLOO SENSORIEL BILBO'QUAI 206,90 1
202101-00312 APPAREIL PHOTO CIMETIERE 162,36 0
202101-00313 CTM SERRURERIE PERCEUSE SUR COLONNE 10
202101-00314 PANNEAU AFFICHAGE LASSAGNE 10
202101-00317 ECOLES CAPTEURS CO2 10
202101-00318 TRANCHEUR A PAIN ELECTRIQUE ECOLE MONTESSUY 10
202101-00324 3 BARRES BLOCAGE TELECOPIQUE RESTAURATION 649,20 10
202101-00339 RADIO CD TUNER FM DIGITAL PLL ET ENCEINTE BOSE EC 977,82 10
202101-00341 ENCEINTES PORTATIVES CALUIRE JUNIORS 625,00 10
202101-00345 BATONS TELESCOPIQUE TREMPE 279,90 1
202101-00346 REMPLACEMENT - LAVEUSE SC401 BD AUTOTRACTEE PISCINE 10
202101-00347 LAVE LINGE CANDY GS CURIE ELEMENTAIRE 384,00 1
202101-00348 PRESSE AGRUMES INOX AVEC LEVIER CRECHE BOULES DE 72,11 1
202101-00349 ENCEINTE BOSE ET MACHINE A CAFE MAISON PARENTALITE 341,40 1
202101-00350 BOUILLOIRE TEMPERATURE FIXE BOSCH VIE ASSOCIATIVE 33,14 1
202101-00351 CENTRIFUGEUSE/EXTRACTEUR DE JUS CALUIRE JUNIORS 66,49 1
202101-00352 PRESSE AGRUMES INOX AVEC LEVIER CRECHE GALETS DU R 72,11 1
202101-00353 CAFETIERE ISOTHERME SCE JEUNESSE 66,00 1
202101-00355 CTM POLE OPE DIABLE ELEC PLIANT 10
202101-00356 SMR COMPRESSEUR 3042B 0
202101-00357 MACHINE A CAFE BOUILLOIRE REFRIGERATEUR 111 GDE RUE ST CLAIR 492,48 1
202101-00358 REFRIGERATEUR CAR PROXIMITE ET RESSOURCES 10
202101-00359 CRECHE BILBOQUAI ET MOSAIQUE LECTEUR CD BILBOQUAI 561,42 10
202101-00360 MICRO ONDES GRILLE ET REFRIGERATEUR PISCINE MUNICIPALE 924,00 10
202101-00361 BOUILLOIRE ECOLE JULES VERNE 33,14 1
202101-00362 ENCEINTE YOURBAN GETONE 50 SERVICE JEUNESSE 570,00 10
202101-00363 CTM CHARIOT N°2 24 CHAISES 10
202101-00370 POUBELLE VIGIPIRATE SUR PIED TDL 10
202101-00371 MINI-GERBEUR INOX ÉLECTRIQUE RESTAU 10
202101-00382 PORTE AFFICHES POUR 111 GDE RUE ST CLAIR 565,08 10
Sous-total nature 2188 0,00
TRAVAUX INTEGRES AUX COMPTES 21 AU COURS DE L'EXERCICE
2312 - TERRAINS
A-JEU&SQUA-2021 AMENAGEMENT JEUX ET SQUARES non amorti non amorti
T-BOISCAILLE-2021 BOIS DE LA CAILLE non amorti non amorti
T-CIME-2021 TERRAIN CIMETIERE non amorti non amorti
T-CTM-2021 TERRAIN CTM non amorti non amorti
3 360,28
5 809,80
33 792,00
2 918,27
6 159,22
2 581,74
1 929,31
1 195,91
1 512,00
1 536,00
13 404,29
320 921,53
27 214,26
94 557,52
61 203,42
9 816,00
100 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES A10.1
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A10.2
A10.1 - ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition N° d'inventaire Désignation du bien
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement
T-EGIMC-2021 TERRAIN EGLISE IMMACULEE CONCEPTION non amorti non amorti
T-ESTL-2021 TERRAINS TERRE DES LIEVRES non amorti non amorti
T-GSCU-2021 TERRAIN GS CURIE non amorti non amorti
T-GSEH-2021 TERRAIN GS HERRIOT non amorti non amorti
T-GSMALP-2021 TERRAIN GS MONTESSUY non amorti non amorti
T-GSPB-2021 TERRAIN GS PAUL BERT non amorti non amorti
T-GSVB-2021 TERRAIN GS V.BASCH non amorti non amorti
T-JARDLILAS-2021 TERRAIN JARDINS MONTEE DES LILAS non amorti non amorti
T-MAHDV-2021 TERRAIN HOTEL DE VILLE non amorti non amorti
T-METROPOLIS-2021 TERRAIN METROPOLIS non amorti non amorti
T-MOUSSES-2021 CRECHE PETITS MOUSSES non amorti non amorti
T-SHC-2021 TERRAIN STADE HENRY COCHET non amorti non amorti
T-SS250WF-2021 HG GALETS DU RHONE CH DE WETTE FAYS non amorti non amorti
T-SS54CREP-2021 CRECHE MOSAIQUE 54 CH DE CREPIEUX non amorti non amorti
T-STADEVB-2021 STADE MULTISPORTS V. BASCH non amorti non amorti
T-VALFO-2021 VAL FORON non amorti non amorti
T-VOIEVERTE-2021 TERRAINS VOIE VERTE - EX VOIE FERRE DES DOMBES non amorti non amorti
T-VOIRIE-2021 DIVERS TERRAINS VOIRIE non amorti non amorti
Sous-total nature 2312 0,00
2313 - CONSTRUCTIONS
202101-00089 ACQUISITION LOCAUX PITCH - 51 BIS À 55 RUE COSTE non amorti non amorti
202101-00375 CENTRE LIVET non amorti non amorti
B-111STCLAIR-2021 LOCAL 111 GDE RUE DE SAINT CLAIR non amorti non amorti
B-9PEISSEL-2021 BAT STADE H.COCHET 9 RUE F.PEISSEL non amorti non amorti
B-BILBO-2021 CRECHE BIBLO QUAI 750,85 non amorti non amorti
B-BISSAR-2021 CENTRE MUSICAL BISSARDON non amorti non amorti
B-CHAPHDV-2021 CHAPELLE HOTEL DE VILLE non amorti non amorti
B-CIME-2021 CIMETIERE non amorti non amorti
B-CUISINE-2021 CUISINE CENTRALE non amorti non amorti
B-DFORT-202021 LOCAUX FORT DE MONTESSUY non amorti non amorti
B-DKIOSJF-2021 KIOSQUES PLACE JULES FERRY non amorti non amorti
B-EGSCL-2021 EGLISE ST CLAIR 852,84 non amorti non amorti
B-ESAC-2021 SALLE DES SPORTS CUZIN non amorti non amorti
B-ESCS-2021 GYMNASE CHARLES SENARD non amorti non amorti
B-ESPB-2021 SALLE LUCIEN LACHAISE non amorti non amorti
B-ESTETL-2021 TENNIS COUVERTS TERRE DES LIEVRES non amorti non amorti
B-GSAM-2021 BATIMENT GS AMPERE non amorti non amorti
B-GSBA-2021 GS B.ALBRECHT non amorti non amorti
B-GSCU-2021 BATIMENTS GS CURIE non amorti non amorti
2 720,81
1 926 333,89
1 890,00
1 392,14
1 705,44
9 120,00
11 940,24
7 054,29
24 156,60
10 964,64
7 590,13
17 732,04
2 772,67
5 580,21
46 567,25
54 076,19
21 676,28
160 322,30
2 506 386,32
52 058,40
2 088,00
24 606,60
2 369,80
37 037,76
1 560,00
92 828,62
2 458,50
7 900,80
31 755,24
16 150,00
24 141,12
3 931,04
5 294,04
31 988,09
46 018,68
23 430,48
101 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES A10.1
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A10.2
A10.1 - ETAT DES ENTREES DES IMMOBILISATIONS
Modalités d'acquisition N° d'inventaire Désignation du bien
Valeur
d'acquisition (coût
historique)
Cumul des
amortissements
Durée de
l'amortissement
B-GSEH-2021 BATIMENTS GS HERRIOT non amorti non amorti
B-GSJJ-2021 BATIMENTS GS JEAN JAURES non amorti non amorti
B-GSJM-2021 BATIMENT JEAN MOULIN non amorti non amorti
B-GSJV-2021 BATIMENTS GS JULE VERNE non amorti non amorti
B-GSMALP-2021 BATIMENTS GS MONTESSUY non amorti non amorti
B-GSPB-2021 BATIMENTS GS PAUL BERT non amorti non amorti
B-GSVB-2021 BATIMENT GS V. BASCH non amorti non amorti
B-HSGALIP-2021 HG LES GALIPETTES non amorti non amorti
B-HSOBLEU-2021 HG ORANGE BLEUE non amorti non amorti
B-JOUTEUR-2021 LOCAL JOUTEURS non amorti non amorti
B-MAHDV-2021 TRAVAUX HDV non amorti non amorti
B-MDP-2021 MAISON DE LA PARENTALITE non amorti non amorti
B-MEMORIAL-2021 MEMORIAL JEAN MOULIN 576,39 non amorti non amorti
B-PIEV-2021 PISCINE MUNICIPALE non amorti non amorti
B-SERRE-2021 SERRES CHEMIN DE CREPIEUX non amorti non amorti
B-SS250WF-2021 HG GALETS DU RHONE CH DE WETTE FAYS non amorti non amorti
B-SS31JM-2021 LOCAUX 31-33 RUE JEAN MOULIN non amorti non amorti
B-STADPB-2021 BATIMENT STADE BOURDAN non amorti non amorti
B-TOMP-2021 CRECHE TOM POUCE non amorti non amorti
B-VALFO-2021 VAL FORON non amorti non amorti
T-ESTL-2021 BATIMENT TERRE DES LIEVRES VESTIAIRES 210,00 non amorti non amorti
Sous-total nature 2313 0,00
2315 - INSTALLATIONS, MATERIEL ET OUTILLAGE TECHNIQUES
A-EPVIL-2021 ECLAIRAGE PUBLIC non amorti non amorti
T-VOIEVERTE-2315-2021 TERRAINS VOIE VERTE - EX VOIE FERRE DES DOMBES non amorti non amorti
Sous-total nature 2315 0,00
2316 - REST DES COLLECTIONS ET ŒUVRES D'ART
Sous-total nature 2316 0,00 0,00
238 - AVANCES VERSEES SUR COMMANDES D'IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Sous-total nature 238 0,00 0,00
276351- GFP DE RATTACHEMENT
B-86LECLERC BATIMENT 86 AVENUE GENERAL LECLERC non amorti non amorti
Sous-total nature 276351 0,00
TOTAL GENERAL 0,00
30 896,76
17 557,46
17 537,54
7 151,91
2 338 415,25
2 206,21
4 333,65
1 620,00
1 728,00
3 168,00
229 606,54
4 019,28
302 631,92
8 359,43
30 991,37
432 417,46
12 323,40
1 008,17
2 546,17
3 856 525,77
395 868,86
1 152,00
397 020,86
2 200 000,00
2 200 000,00
10 323 934,16
102 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R.2313-3 du CGCT) - ENTREES A10.1
VARIATION DU PATRIMOIRE (article R. 2313-3 du CGCT) - SORTIES A10.2
A10.2 - ETAT DES SORTIES DES BIENS D'IMMOBILISATIONS
Modalités de sortie N° d'inventaire Désignation du bien Durée de l'amortissement Prix de cession
2088 – AUTRES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES
Cessions à titre onéreux 0,00 € 0,00 €
Sous-total nature 2088 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
2182 – MATERIEL DE TRANSPORT
Cessions à titre onéreux 8080 8 ANS 0,00 €
Cessions à titre onéreux 9677 FIAT SCUDO AB661DA 10 ANS 0,00 €
Cessions à titre onéreux 9678 FIAT SCUDO AB751DA 10 ANS 0,00 €
Cessions à titre onéreux 8074 10 ANS 0,00 €
Cessions à titre onéreux 8043 10 ANS 0,00 €
Cessions à titre onéreux 7232 10 ANS 0,00 €
Cessions à titre onéreux 7434 10 ANS 0,00 €
Cessions à titre onéreux 8208 10 ANS 0,00 €
Cessions à titre onéreux 9333 10 ANS 0,00 €
Cessions à titre onéreux 8209 10 ANS 0,00 €
Cessions à titre onéreux 8042 10 ANS 0,00 €
Cessions à titre onéreux 8041 10 ANS 0,00 €
Cessions à titre onéreux 8040 10 ANS 0,00 €
Cessions à titre onéreux 9263 CAMION FRIGORIFIQUE 10 ANS 0,00 €
Sous-total nature 2182 0,00 €
2188 – AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES
Cessions à titre onéreux 0,00 € 0,00 €
Sous-total nature 2188 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 € 0,00 €
TOTAL GENERAL 0,00 €
Valeur d'acquisition
(coût historique)
Cumul des
amortissements
antérieurs
Valeur nette comptable
au jour de la cession
Plus ou moins
values
CITROEN BERLINGO
294AAN69 9 798,59 € 9 798,59 € 2 976,00 € 2 976,00 €
17 940,89 € 17 940,89 € 6 703,00 € 6 703,00 €
17 940,89 € 17 940,89 € 6 000,00 € 6 000,00 €
PEUGEOT PARTNER
26AAF69 12 702,50 € 12 702,50 € 2 012,00 € 2 012,00 €
RENAULT CLIO
6103ZZ69 8 940,00 € 8 940,00 € 1 783,00 € 1 783,00 €
RENAULT CLIO
7159XV69 9 583,79 € 9 583,79 € 1 417,00 € 1 417,00 €
RENAULT CLIO
8371YJ69 10 735,24 € 10 735,24 € 1 541,00 € 1 541,00 €
RENAULT KANGOO
881AFR69 10 766,87 € 10 766,87 € 3 162,00 € 3 162,00 €
RENAULT TRAFIC
76BBB69 20 025,30 € 20 025,30 € 6 395,00 € 6 395,00 €
RENAULT TRAFIC
882AFR69 17 703,19 € 17 703,19 € 5 211,00 € 5 211,00 €
RENAULT TRAFIC
6101ZZ69 15 518,10 € 15 518,10 € 4 190,00 € 4 190,00 €
RENAULT TWINGO
6104ZZ69 7 312,50 € 7 312,50 € 1 159,00 € 1 159,00 €
RENAULT TWINGO
6105ZZ69 7 312,50 € 7 312,50 € 1 274,00 € 1 274,00 €
35 440,90 € 35 440,90 € 7 374,00 € 7 374,00 €
201 721,26 € 201 721,26 € 51 197,00 € 51 197,00 €
201 721,26 € 201 721,26 € 51 197,00 € 51 197,00 €
103 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 COMPTE ADMINISTRATIF Année 2021
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS A10.3
A10.3 – OPERATIONS LIEES AUX CESSIONS
Pour mémoire Crédits ouverts (BP + DM)
Chapitre 024 Produits des cessions d’immobilisations
Produit des cessions Réalisations
Compte 775 Produits des cessions d’immobilisations
Compte 675 Valeurs comptables des immobilisations cédées 0,00 €
1 002 000,00 €
51 197,00 €
104 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif 2021
IV – ANNEXES IV
ELEMENTS DU BILAN
ETAT DES TRAVAUX EN REGIE A11
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Article Libellé Dépenses Recettes
Mandats émis Titres émis
011 Charges a caractère général
012 Charges de personnel, frais assimilés
722 Travaux en régie
TOTAL GENERAL
SECTION D'INVESTISSEMENT
Article Libellé Montants
20 Immobilisations incorporelles
21 Immobilisations corporelles
23 Immobilisations en cours
2313 Constructions
TOTAL GENERAL
RATIO
Recettes 722
Recettes réelles de fonctionnement
Recettes 72 / recettes réelles de fonctionnement 0,28%
84 628,95
53 208,93
137 837,88 €
137 837,88 137 837,88 €
137 837,88 €
137 837,88 €
137 837,88 €
49 126 484,00 €
105 B - ENGAGEMENTS HORS BILAN
106 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS
EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT B1.1
B1.1- ETAT DES EMPRUNTS GARANTIS PAR LA COMMMUNE OU L'ETABLISSEMENT (art. L.2313-1 6°, L.5211-36 et L. 5711-1 du CGCT)
DésignaƟon du bénéficiaire Organisme prêteur ou chef de file Montant iniƟal Durée résiduelle Taux iniƟal Taux à la date de vote du budget (6)
Année Profil (2) Taux (3) Index (4 ) Taux (3) Index (4 ) En intérêts (8) En capital
0,00 0,00 0,00 0,00
OGEC Caluire Petit Versailles 2021 P Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 19,27 M F Taux fixe à 0,66% 0,66 % F Taux fixe à 0,66% 0,66 % A1
OGEC DE L ECOLE DE L ORATOIRE 2021 P Caisse d'Epargne Rhône-Alpes 24,78 M F Taux fixe à 0,69% 0,69 % F Taux fixe à 0,69% 0,69 % A1 0,00
OGEC St Marie Caluire 2011 P Crédit Mutuel Caluire 4,26 M V 3,34 % V 2,20 % A1 429,30
Association pour le logement, la formation et l'animation 1998 X Caisse des Dépots et Consignations 8,34 A V Livret A + 0,80% 4,30 % V Livret A + 0,80% 1,30 % A1 30,84 245,74
Foyer des Tilleuls 2004 X Caisse des Dépots et Consignations 7,17 A V Livret A + 1,20% 3,46 % V Livret A + 1,20% 1,70 % A1
FONDATION AJD Maurice Gounon 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 20,76 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Foyer des Tilleuls 2003 C Crédit Foncier 12,42 T V Livret A + 1,60% 4,60 % V Livret A + 1,60% 2,10 % A1
AVIRON NAUTIQUE DE LYON 2015 P Crédit Mutuel du Sud-Est 0,44 M F Taux fixe à 1,75% 1,75 % F Taux fixe à 1,75% 1,75 % A1 68,53
Total des emprunts contractés pour des opéraƟons de logement social
Foncière Habitat et humanisme 1995 X Caisse des Dépots et Consignations 585,15 5,33 A V Livret A + 0,80% 5,30 % V Livret A + 0,80% 1,30 % A1 8,93 101,83
Immobilière Rhone Alpes 1997 X Caisse des Dépots et Consignations 7,84 A V Livret A + 1,20192% 4,70 % V Livret A + 1,20% 1,70 % A1
Immobilière Rhone Alpes 1997 X Caisse des Dépots et Consignations 7,84 A V Livret A + 0,80% 4,30 % V Livret A + 0,80% 1,30 % A1 223,80
Foncière Habitat et humanisme 1996 X Caisse des Dépots et Consignations 6,84 A V Livret A + 0,80% 4,31 % V Livret A + 0,80% 1,30 % A1 18,39 181,50
SCIC Habitat Rhone Alpes 1998 X Caisse des Dépots et Consignations 0,00 A V Livret A + 1,20% 4,70 % V Livret A + 1,20% 1,70 % A1 837,82
ICF Sud-est Méditérranée 2004 X Caisse des Dépots et Consignations 890,19 17,01 A V Livret A + 0,70% 2,96 % V Livret A + 0,70% 1,20 % A1 13,53 43,01
Batigère Rhone Alpes 2004 X Caisse des Dépots et Consignations 2,42 A F Taux fixe à 6,50% 6,52 % F Taux fixe à 6,50% 6,50 % A1
SEM de construction du dpt de l'Ain 2010 X Caisse des Dépots et Consignations 8,16 A V Livret A + 1,25% 2,50 % V Livret A + 1,25% 1,75 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 30,35 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 735,31
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 40,36 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 590,01
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 30,35 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 82,65 821,58
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 40,36 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 41,19 307,25
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 30,19 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 40,19 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 30,19 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 109,38
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 40,19 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 66,21 493,86
Vilogia 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 30,52 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 577,13
Vilogia 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 40,53 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 319,20 854,23
Vilogia 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 30,52 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 8,13 106,20
Vilogia 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 40,53 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 3,65 39,08
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 10,76 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 152,03
ICF Sud-est Méditérranée 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 25,93 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
ICF Sud-est Méditérranée 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 25,93 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 132,38
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des Dépots et Consignations 31,94 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 675,08
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des Dépots et Consignations 41,95 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 482,20 802,78
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des Dépots et Consignations 31,94 A V Livret A - 0,20% 1,05 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 96,22 926,05
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des Dépots et Consignations 41,95 A V Livret A - 0,20% 1,05 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 55,31 402,34
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des Dépots et Consignations 31,61 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des Dépots et Consignations 41,61 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 535,99 892,33
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des Dépots et Consignations 31,61 A V Livret A - 0,20% 1,05 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 163,43
Immobilière Rhone Alpes 2013 X Caisse des Dépots et Consignations 41,61 A V Livret A - 0,20% 1,05 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 59,54 433,13
Alliade Habitat 2013 X Caisse des Dépots et Consignations 31,69 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 453,73
Alliade Habitat 2013 X Caisse des Dépots et Consignations 41,70 A V Livret A + 0,60% 1,85 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 392,13 652,83
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 37,36 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 27,35 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 548,96
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 27,35 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 22,17 244,27
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 37,36 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 74,09 597,87
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 37,61 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 608,61
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 27,60 A V Livret A + 0,60% 2,86 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 655,53
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 27,60 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 22,98 253,19
Immobilière Rhone Alpes 2012 X Caisse des Dépots et Consignations 37,61 A V Livret A - 0,20% 2,06 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 15,80 127,51
Batigère Rhone Alpes 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 26,52 A V Livret A + 1,00% 1,75 % V Livret A + 1,00% 1,50 % A1
Batigère Rhone Alpes 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 20,24 A V Livret A + 1,30% 2,05 % V Livret A + 1,30% 1,80 % A1
Batigère Rhone Alpes 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 20,18 A V Livret A + 0,80% 1,55 % V Livret A + 0,80% 1,30 % A1 128,40 455,86
Alliade Habitat 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 29,35 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 98,93 245,04
Alliade Habitat 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 39,36 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 482,38 852,23
Alliade Habitat 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 29,35 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 11,58 118,98
Alliade Habitat 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 39,36 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 25,68 196,52
Immobilière Rhone Alpes 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 15,59 A V Livret A + 1,00% 1,75 % V Livret A + 1,00% 1,50 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 30,61 A V Livret A + 1,00% 1,75 % V Livret A + 1,00% 1,50 % A1
CDC Habitat social 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 18,01 A V Livret A + 1,20% 1,95 % V Livret A + 1,20% 1,70 % A1 912,05
SEM de construction du dpt de l'Ain 2015 X Caisse des Dépots et Consignations 8,09 A V Livret A + 0,60% 1,60 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 218,54
SEM de construction du dpt de l'Ain 2015 X Caisse des Dépots et Consignations 8,09 A V Livret A - 0,20% 0,80 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 21,31 700,74
SEM de construction du dpt de l'Ain 2015 X Caisse des Dépots et Consignations 8,09 A V Livret A + 1,04% 2,04 % V Livret A + 1,04% 1,54 % A1 348,74
SEM de construction du dpt de l'Ain 2015 X Caisse des Dépots et Consignations 8,09 A V Livret A + 1,11% 2,11 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1 172,02 993,30
Alliade Habitat 2015 X Caisse des Dépots et Consignations 7,34 A V Livret A + 0,60% 1,60 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 171,28
Alliade Habitat 2015 X Caisse des Dépots et Consignations 7,34 A V Livret A - 0,20% 0,80 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 21,36 781,82
Alliade Habitat 2016 X Caisse des Dépots et Consignations 8,42 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 140,25
Alliade Habitat 2016 X Caisse des Dépots et Consignations 8,42 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 33,99
Vilogia 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 36,44 A V Livret A + 1,11% 1,86 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1
Vilogia 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 56,45 A V Livret A + 1,11% 1,86 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1 895,54
Vilogia 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 36,44 A V Livret A + 1,11% 1,86 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1 698,96 837,29
Adoma 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 36,11 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1
Adoma 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 46,12 A V Livret A - 0,20% 0,55 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1 666,92
Année de mobilisaƟon et
profil d'amorƟssement de
l'emprunt (1) Objet de l'emprunt garanƟ
Capital restant
dû au
31/12/2021
Périodicité des
remboursements Catégorie d'emprunt (7)
Indices ou devises
pouvant modifier
l'emprunt
Annuité garanƟe au cours de
l'exercice
Taux
actuariel (5)
Niveau de
taux
Total des emprunts contractés par des collecƟvités ou des EP (hors
logements sociaux)
Total des emprunts autres que ceux contractés par des collecƟvités ou
des EP (hors logements sociaux) 2 663 121,41 2 140 827,86 11 588,68 53 428,19
Aménagement batiment à
usage d'école primaire
300 000,00 290 624,69 1 323,99 9 375,33
Aménagement batiment à
usage d'école primaire
1 250 000,00 1 250 000,00 1 629,17
Aménagement batiment à
usage d'école primaire
50 000,00 16 979,36 Moy Mens Euribor 3m + 2,02%, capé à 4,20%, flooré à 2,20%
Moy Mens Euribor 3m + 2,02%,
capé à 4,20%, flooré à 2,20%
3 595,48
6 072,81 2 126,91
249 750,00 83 250,00 1 592,16 10 406,25
600 000,00 420 000,00 4 840,00 20 000,00
182 298,60 75 957,75 1 674,69 6 076,64
25 000,00 1 889,15 3 728,75
8 095 586,75 6 490 396,28 53 248,84 169 232,67
2 492,54
275 948,08 76 536,12 1 478,97 10 339,43
55 608,86 15 159,88 2 055,84
4 344,80 1 232,90
104 065,36 4 284,65
1 371,90
340 275,91 86 155,20 7 224,39 24 989,31
256 296,61 132 525,46 2 561,51 13 846,30
78 066,15 65 092,32 1 754,17
59 762,10 52 626,06 1 011,60
33 053,10 26 729,09
15 696,90 13 423,68
154 114,05 128 102,77 1 447,11 3 452,24
133 533,45 117 204,46 1 314,03 2 252,96
43 869,60 35 373,44 1 087,29
25 306,35 21 576,50
65 051,55 50 565,24 1 901,01
34 435,50 28 164,38
3 438,75 2 604,01
1 473,75 1 177,28
21 600,00 12 737,47 1 083,74
159 347,55 126 174,71 1 433,82 4 172,51
55 450,50 42 553,53 1 571,41
71 034,75 59 817,89 1 552,65
48 733,65 43 033,76
38 032,65 31 146,97
20 978,40 18 034,40
115 045,80 96 879,29 1 093,33 2 514,63
54 169,65 47 833,97
64 600,35 52 904,69 1 572,94
22 583,85 19 414,56
47 746,65 40 204,88 1 043,57
39 633,00 34 995,48
199 446,84 172 410,21 1 936,54 3 639,24
59 736,28 48 435,42 1 470,34
9 086,92 7 145,15
28 705,96 24 098,64
62 599,65 54 184,59 1 143,73
71 276,72 57 837,60 1 755,76
9 418,95 7 406,10
6 120,20 5 139,54
133 373,02 119 959,00 1 869,36 4 664,99
323 643,57 285 631,18 5 379,19 13 212,44
10 739,48 9 421,33
9 455,02 8 748,93
45 432,60 43 000,54
4 086,37 3 740,33
8 930,15 8 363,55
113 551,41 97 904,49 1 549,25 5 378,97
266 071,60 248 131,52 3 815,75 6 252,01
51 543,11 44 399,63 2 372,18
28 812,15 17 976,76 1 890,34
10 498,05 6 402,01
32 511,00 20 533,13 2 111,97
15 315,00 9 691,08
23 416,20 13 915,61 1 655,37
10 915,35 6 339,61
17 390,55 11 537,12 1 213,18
15 692,40 10 213,23 1 117,90
130 896,75 123 950,35 2 034,85 2 437,57
86 448,45 83 947,26 1 365,97
44 962,35 42 576,30
495 143,25 461 113,78 1 418,64 11 767,02
230 360,55 217 994,99 4 312,88
107 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
DésignaƟon du bénéficiaire Organisme prêteur ou chef de file Montant iniƟal Durée résiduelle Taux iniƟal Taux à la date de vote du budget (6)
Année Profil (2) Taux (3) Index (4 ) Taux (3) Index (4 ) En intérêts (8) En capital
Année de mobilisaƟon et
profil d'amorƟssement de
l'emprunt (1) Objet de l'emprunt garanƟ
Capital restant
dû au
31/12/2021
Périodicité des
remboursements Catégorie d'emprunt (7)
Indices ou devises
pouvant modifier
l'emprunt
Annuité garanƟe au cours de
l'exercice
Taux
actuariel (5)
Niveau de
taux
Immobilière Rhone Alpes 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 16,26 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 97,02 445,77
Immobilière Rhone Alpes 2018 X Caisse des Dépots et Consignations 16,26 A V Livret A + 0,60% 1,35 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1 732,54
SFHE 2019 X Caisse des Dépots et Consignations 39,28 A V Livret A + 1,06% 1,81 % V Livret A + 1,06% 1,56 % A1
SFHE 2019 X Caisse des Dépots et Consignations 39,28 A V Livret A + 1,06% 1,81 % V Livret A + 1,06% 1,56 % A1
SFHE 2019 X Caisse des Dépots et Consignations 49,28 A V Livret A + 1,06% 1,81 % V Livret A + 1,06% 1,56 % A1
Vilogia 2019 X Caisse des Dépots et Consignations 47,28 A V Livret A + 1,01% 1,76 % V Livret A + 1,01% 1,51 % A1 336,90 657,04
Vilogia 2019 X Caisse des Dépots et Consignations 37,27 A V Livret A + 1,01% 1,76 % V Livret A + 1,01% 1,51 % A1 282,55 440,39
Vilogia 2019 X Caisse des Dépots et Consignations 37,27 A V Livret A + 1,01% 1,76 % V Livret A + 1,01% 1,51 % A1 120,35 187,58
Immobilière Rhone Alpes 2020 X Caisse des Dépots et Consignations 39,61 A V Livret A + 1,11% 1,61 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2020 X Caisse des Dépots et Consignations 59,62 A V Livret A + 1,11% 1,61 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2020 X Caisse des Dépots et Consignations 38,44 A F Taux fixe à 0,00% 0,00 % F Taux fixe à 0,00% 0,00 % A1 0,00 0,00
Immobilière Rhone Alpes 2020 X Caisse des Dépots et Consignations 39,61 A V Livret A + 1,11% 1,61 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1
Alliade Habitat 2020 X Caisse des Dépots et Consignations 39,03 A F Taux fixe à 0,00% 0,00 % F Taux fixe à 0,00% 0,00 % A1
Alliade Habitat 2020 X Caisse des Dépots et Consignations 39,03 A V Livret A + 0,60% 1,10 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Alliade Habitat 2020 X Caisse des Dépots et Consignations 79,05 A V Livret A + 0,34% 0,84 % V Livret A + 0,34% 0,84 % A1
Alliade Habitat 2020 X Caisse des Dépots et Consignations 39,03 A V Livret A - 0,20% 0,30 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1
Alliade Habitat 2020 X Caisse des Dépots et Consignations 79,05 A V Livret A + 0,34% 0,84 % V Livret A + 0,34% 0,84 % A1
Alliade Habitat 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 24,35 A V Livret A + 0,60% 1,10 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Alliade Habitat 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 14,34 A V Livret A - 0,75% -0,25 % V Livret A - 0,75% 0,00 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 39,53 A V Livret A + 1,11% 1,61 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 39,53 A F Taux fixe à 0,00% 0,00 % F Taux fixe à 0,00% 0,00 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 59,54 A V Livret A + 0,64% 1,14 % V Livret A + 0,64% 1,14 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 39,53 A V Livret A + 1,11% 1,61 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 39,53 A V Livret A - 0,20% 0,30 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 59,54 A V Livret A + 0,64% 1,14 % V Livret A + 0,64% 1,14 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 59,54 A V Livret A + 0,64% 1,14 % V Livret A + 0,64% 1,14 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 39,53 A V Livret A + 0,60% 1,10 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Batigère Rhone Alpes 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 39,44 A V Livret A + 0,60% 1,10 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Batigère Rhone Alpes 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 59,46 A V Livret A + 0,31% 0,81 % V Livret A + 0,31% 0,81 % A1
Batigère Rhone Alpes 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 39,44 A V Livret A - 0,20% 0,30 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1
Batigère Rhone Alpes 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 59,46 A V Livret A + 0,31% 0,81 % V Livret A + 0,31% 0,81 % A1
Batigère Rhone Alpes 2021 X Caisse des Dépots et Consignations 59,46 A F Taux fixe à 1,09% 1,09 % F Taux fixe à 1,09% 1,09 % A1
Vilogia 2023 X Caisse des Dépots et Consignations 39,56 A V Livret A + 0,60% 1,10 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Vilogia 2023 X Caisse des Dépots et Consignations 59,57 A V Livret A + 0,33% 0,83 % V Livret A + 0,33% 0,83 % A1
Vilogia 2023 X Caisse des Dépots et Consignations 39,56 A V Livret A - 0,20% 0,30 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1
Vilogia 2023 X Caisse des Dépots et Consignations 59,57 A V Livret A + 0,33% 0,83 % V Livret A + 0,33% 0,83 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2023 X Caisse des Dépots et Consignations 39,65 A V Livret A + 0,60% 1,10 % V Livret A + 0,60% 1,10 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2023 X Caisse des Dépots et Consignations 59,67 A V Livret A + 0,40% 0,90 % V Livret A + 0,40% 0,90 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2023 X Caisse des Dépots et Consignations 39,65 A V Livret A - 0,20% 0,30 % V Livret A - 0,20% 0,30 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2023 X Caisse des Dépots et Consignations 59,67 A V Livret A + 0,40% 0,90 % V Livret A + 0,40% 0,90 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2023 X Caisse des Dépots et Consignations 39,65 A F Taux fixe à 0,00% 0,00 % F Taux fixe à 0,00% 0,00 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2023 X Caisse des Dépots et Consignations 39,65 A V Livret A + 1,05% 1,55 % V Livret A + 1,05% 1,55 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2023 X Caisse des Dépots et Consignations 59,67 A V Livret A + 0,40% 0,90 % V Livret A + 0,40% 0,90 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2023 X Caisse des Dépots et Consignations 39,65 A V Livret A + 1,05% 1,55 % V Livret A + 1,05% 1,55 % A1
Immobilière Rhone Alpes 2023 X Caisse des Dépots et Consignations 39,65 A F Taux fixe à 0,83% 0,83 % F Taux fixe à 0,83% 0,83 % A1
Vilogia 2021 P La banque postale 49,36 T V Livret A + 1,11% 1,61 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1 200,64 152,17
Vilogia 2021 P La banque postale 39,36 T V Livret A + 1,11% 1,61 % V Livret A + 1,11% 1,61 % A1 186,71 196,84
Vilogia 2012 P Crédit Foncier 39,69 A V Livret A + 1,07% 3,32 % V Livret A + 1,07% 1,57 % A1 860,60 646,35
Vilogia 2012 P Crédit Foncier 29,68 A V Livret A + 1,07% 3,32 % V Livret A + 1,07% 1,57 % A1
Vilogia 2021 P La banque postale 29,22 A F Taux fixe à 2,64% 2,64 % F Taux fixe à 2,64% 2,64 % A1
TOTAL GENERAL
(1) Indiquer C pour amorƟssement constant, P pour amorƟssement progressif, F pour in fine, X pour autres (à préciser).
(2) Indiquer la périodicité des remboursements A : annuelle ; M : mensuelle ; B : bimestrielle ; S : semestrielle ; T : trimestrielle ; X : autre.
(3) Type de taux d'intérêt: F : fixe ; V : variable simple ; C : complexe (c'est-à-dire un taux variable qui n'est pas défini comme la simple addiƟon d'un taux usuel de référence et d'une marge exprimée en pourcentage).
(4) Indiquer le type d'index (ex. EURIBOR 3 mois …).
(5) Taux annuel, tous frais compris.
(6) Taux hors opéraƟon de couverture. Pour les emprunts à taux variable, indiquer le niveau à la date de vote du budget.
(7) Catégorie d'emprunt hors opéraƟon de couverture. Exemple A-1 (cf. la classificaƟon des emprunts suivant la typologie de la circulaire IOCB1015077C du 25 juin 2010 sur les produits financiers offerts aux collecƟvités territoriales).
(8) Il s'agit des intérêts dus au Ɵtre du contrat iniƟal et comptabilisés à l'arƟcle 66111 "intérêts réglés à l'échéance" (intérêts décaissés)
9 675,00 8 374,26
73 050,00 63 228,91 3 365,76
641 547,21 641 547,21
722 415,64 722 415,64
241 405,24 241 405,24
22 924,80 21 654,50
19 104,00 18 271,48
8 137,20 7 782,59
43 401,00 43 401,00
78 390,15 78 390,15
7 800,00 7 800,00
54 591,15 54 591,15
12 675,00 12 675,00
24 160,95 24 160,95
35 008,80 35 008,80
11 131,50 11 131,50
16 444,50 16 444,50
109 500,00 109 500,00
27 000,00 27 000,00
38 332,05 38 332,05
5 850,00 5 850,00
39 282,90 39 282,90
35 665,95 35 665,95
43 014,30 43 014,30
20 981,25 20 981,25
30 759,60 30 759,60
35 470,65 35 470,65
33 028,50 33 028,50
32 125,35 32 125,35
22 757,10 22 757,10
18 015,75 18 015,75
8 400,00 8 400,00
42 780,45
22 496,85
17 118,15
11 466,90
33 573,00
24 879,00
47 844,00
32 830,65
9 750,00
20 755,95
20 414,55
13 632,00
22 500,00
24 962,10 24 809,92
23 242,80 23 045,96
59 773,35 54 168,68
114 889,05 98 410,31 1 574,88 1 900,40
27 890,40 27 890,40
10 758 708,16 8 631 224,14 64 837,51 222 660,86
108 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 - COMPTE ADMINISTRATIF 2021
IV - ANNEXES IV
ENGAGEMENTS HORS BILAN - CALCUL DU RATIO D'ENDETTEMENT B1.2
B1.2 - CALCUL DU RATIO D’ENDETTEMENT
Valeur en euros
Total des annuités déjà garanties à échoir dans l'exercice (1)
+ Total des premières annuités entières des nouvelles garanties de l'exercice (1) 0 €
+ Annuité nette de la dette de l'exercice (2)
- Provisions pour garanties d'emprunts 0 €
Total des annuités d'emprunts garantis de l'exercice
Recettes réelles de fonctionnement
Part des garanties d'emprunt accordées au titre de l'exercice en % 10,12%
(1) Hors opérations visées par l’article L. 2252-1 du CGCT.
(2) Cf. définition de l’article D. 1511-30 du CGCT.
(3) les garanties d'emprunt accordées au titre d'un exercice ne doivent pas représenter plus de 50% des recettes réelles de fonctionnement de ce même exercice
Calcul du ratio
de l’article L. 2252-1 du CG
65 017 €
4 908 288 €
4 973 305 €
49 126 484 €
109 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
B1.6
B1.6 – ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Nature de l’engagement Organisme émetteur Périodicité
8026 Redevance de crédit-bail restant à recevoir (crédit-bail immobilier)
[…]
8027 Subventions à recevoir par annuités (annuités restant à recevoir)
[…]
8028 Autres engagements reçus
A l’exception de ceux reçus des entreprises
Apport en fonds associatifs 7,25 ans
Engagements reçus des entreprises
[…]
TOTAL
ENGAGEMENTS HORS BILAN – ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS ETAT DES ENGAGEMENTS RECUS
Année
d’origine
Durée en
années
Créance en
capital à
l’origine
Créance en
capital au
31/12/2021
Annuité reçue
au cours de
l’exercice
Ecole de Musique de Caluire et
Cuire – AMC2
Annuelle avec différé de
2,25 ans 170 000 € 136 000 € 34 000 €
170 000 € 136 000 € 34 000 €
110 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV -ANNEXES IV
B1.7
Fonction Nature
Nom des bénéficiaires Prestations en nature
Locaux divers Matériel
Mis à disposition Mis à disposition
Estimation du coût
INVESTISSEMENT
Personnes de droit privé
20422 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE
TOTAL NATURE 2042 0 €
Personnes de droit public
20418 SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT AUX ORGANISMES PUBLICS
72 204182 Organisme HLM ALLIADE HABITAT
72 204182 Organisme HLM GRAND LYON HABITAT
72 204182 Organisme HLM VILOGIA
72 204182 Organisme HLM LYON METROPOLE HABITAT
72 204182 Organisme HLM IMMOBILIERE RHONES ALPES
TOTAL NATURE 2041
TOTAL SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT
FONCTIONNEMENT
Personnes de droit privé
6574 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES PERSONNES DE DROIT PRIVE
020 6574 Association loi 1901 ARGEV-VEOLIA (TELETHON) 247 €
020 6574 Association loi 1901 ASSOCIATION DE LA MAISON D'IZIEU 400 €
024 6574 Association loi 1901 U.A.A.C.R.V.G.C.
024 6574 Association loi 1901 COMBATTANTS ALGERIE TUNISIE MAROC 430 €
024 6574 Association loi 1901 U.N.C.A.F.N. 300 €
024 6574 Association loi 1901 AATCM - Troupes coloniales troupes de marine 90 €
024 6574 Association loi 1901 LE SOUVENIR Français 90 €
025 6574 Association loi 1901 CONCILIATEURS DE JUSTICE 500 €
041 6574 Association loi 1901 COMITE DE JUMELAGE 633 €
20 D 6574 Association loi 1901 ASS DE L'ORDRE DES PALMES ACADEMIQUES AMOPA 300 €
20 D 6574 Association loi 1901 UDAF LIRE ET FAIRE LIRE DANS LE RHONE 250 €
213A 6574 Association loi 1901 ASS SPORTIVE ET CULTURELLE ECOLE ELEMENTAIRE P ET M CURIE 480 €
213A 6574 Association loi 1901 OCCE COOPERATIVE MATERNELLE P ET M CURIE 350 €
213A 6574 Association loi 1901 ECOLE ELEMENTAIRE B,ALBRECHT 550 €
213A 6574 Association loi 1901 OCCE MATERNELLE BERTHIE ALBRECHT 150 €
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (article L. 2313-1 du CGCT)
Nature juridique de
l'organisme
Montant du fonds de
concours ou de la
subvention (numéraire)
permanente ou répétée
(estimation du loyer)
4 224,70 €
17 785,00 €
2 728,25 €
83 801,50 €
30 906,50 €
139 445,95 €
139 445,95 €
1 100 €
1 030 €
2 700 €
4 660 €
111 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV -ANNEXES IV
B1.7
Fonction Nature
Nom des bénéficiaires Prestations en nature
Locaux divers Matériel
Mis à disposition Mis à disposition
Estimation du coût
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (article L. 2313-1 du CGCT)
Nature juridique de
l'organisme
Montant du fonds de
concours ou de la
subvention (numéraire)
permanente ou répétée
(estimation du loyer)
213A 6574 Association loi 1901 ASS SOU DE L’ECOLE ELEMENTAIRE MONTESSUY 500 €
213A 6574 Association loi 1901 ASS SPORTIVE JEAN JAURES
213A 6574 Association loi 1901 ECOLE MATERNELLE PAUL BERT 220 €
213A 6574 Association loi 1901 ASS SPORTIVE ECOLE PAUL BERT 200 €
231A 6574 Association loi 1901 OCCE PRIMAIRE JEAN MOULIN 600 €
213A 6574 Association loi 1901 ASSOCIATION SPORT J VERNE 300 €
213A 6574 Association loi 1901 ECOLE MATERNELLE AMPERE 600 €
213A 6574 Association loi 1901 SPORTIVE EDOUARD HERRIOT 450 €
213A 6574 Association loi 1901 ECOLE MATERNELLE JEAN JAURES 600 €
22 6574 Association loi 1901 FOYER SOCIO-EDUCATIF C.E.S. ANDRE LASSAGNE 845 €
22 6574 Association loi 1901 FOYER SOCIO-EDUCATIF SENARD 845 €
22 6574 Association loi 1901 FOYER CENTRE ELIE VIGNAL 190 €
22 6574 Association loi 1901 CENTRE D’EDUCATION MOTRICE DE DOMMARTIN 156 €
22 6574 Association loi 1901 MFR BAGE LE CHATEL 43 €
22 6574 Association loi 1901 LYCEE PROFESSIONNEL PRIVE 43 €
22 6574 Association loi 1901 MFR DE LA DOMBES 43 €
22 6574 Association loi 1901 MFR DES 4 VALLEES- LAMURE SUR AZERGUES 43 €
22 6574 Association loi 1901 MFR DOMAINE DE LA SAULSAIE 43 €
22 6574 Association loi 1901 MFR DOMAINE DE LA SAULSAIE 86 €
22 6574 Association loi 1901 MFR LA PALMA - L'ARBRESLE 129 €
22 6574 Association loi 1901 MFR ST LAURENT DE CHAMOUSET 86 €
22 6574 Association loi 1901 MFR VILLIE MORGON 86 €
22 6574 Association loi 1901 CHAMBRE DES METIERS ET DE COMMERCE DE L'AIN cecof 260 €
22 6574 Association loi 1901 MFR DE LA BALAN 43 €
253 6574 Association loi 1901 ASSOCIATION SPORTIVE – COLLEGE LASSAGNE 890 €
253 6574 Association loi 1901 ASSOCIATION SPORTIVE – COLLEGE SENARD 890 €
253 6574 Association loi 1901 ASSOCIATION SPORTIVE – CUZIN 200 €
253 6574 Association loi 1901 UNION SPORTIVE D'ENSEIGNEMENT PRIMAIRE 820 €
30 6574 Association loi 1901 EN PISTE AVEC ROMANO
30 6574 Association loi 1901 ORGUES DE L'IMMACULEE CONCEPTION 860 €
311 6574 Association loi 1901 ASSOCIATION MUSICALE DE CALUIREAMC2
311 6574 Association loi 1901 HARMONIE DE CALUIRE
1 000 €
10 045 €
4 708 €
5 650 €
1 350 €
475 800 € 95 684 €
3 500 €
112 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV -ANNEXES IV
B1.7
Fonction Nature
Nom des bénéficiaires Prestations en nature
Locaux divers Matériel
Mis à disposition Mis à disposition
Estimation du coût
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (article L. 2313-1 du CGCT)
Nature juridique de
l'organisme
Montant du fonds de
concours ou de la
subvention (numéraire)
permanente ou répétée
(estimation du loyer)
311 6574 Association loi 1901 VAGABONDAGES
311 6574 Association loi 1901 MIRELA 0 €
314 6574 Association loi 1901 LE MELIES 122 €
314 6574 Association loi 1901 URFOL CINEMA 0 €
321 6574 Association loi 1901 CONFEDERATION SYNDICALE DES FAMILLES DE CALUIRE (NUZILLY)
40 6574 Association loi 1901 ALLIANCE JOUTEURS ET SAUVETEURS 500 €
40 6574 Association loi 1901 AMICALE LAIQUE DE CALUIRE ET CUIRE (basket )
40 6574 Association loi 1901 ASSOCIATION LYONNAISE ANTOINE MARTEL (SECTION FOOTBALL)
40 6574 Association loi 1901 ASSOCIATION SPORTIVE DE CALUIRE ET CUIRE
40 6574 Association loi 1901 ASS. SPORTIVE LYON CALUIRE HANDBALL
40 6574 Association loi 1901 CALUIRE SPORTING CLUB
40 6574 Association loi 1901 AVIRON CLUB DE LYON CALUIRE
40 6574 Association loi 1901 JEANNE D'ARC DE CALUIRE
40 6574 Association loi 1901 CLUB DE DANSE SPORTIVE 350 €
40 6574 Association loi 1901 SUBAQUAGONE 650 €
40 6574 Association loi 1901 AMICALE BOULE DE LA CAGNA
40 6574 Association loi 1901 OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS
40 6574 Association loi 1901 OFFICE MUNICIPAL DES SPORTS (multi-club)
40 6574 Association loi 1901 GYM VOLONTAIRE MONTESSUY 300 €
40 6574 Association loi 1901 CALUIRE RUGBY LEAGUE 643 € 582 €
40 6574 Association loi 1901 FCL HOCKEY 160 €
40 6574 Association loi 1901 LA PASSERELLE
40 6574 Association loi 1901 CALUIRE FOOT FEMININ 1968
422S 6574 Association loi 1901 FACE A FACE MUSICAL 380 € 330 €
422S 6574 Association loi 1901 AMICALE LAIQUE DE CALUIRE (POST-SCOLAIRE )
422S 6574 Association loi 1901 AMICALE LAIQUE DE VASSIEUX
422S 6574 Association loi 1901 ARTISTES REUNIS DE CALUIRE (ARC) 550 €
422S 6574 Association loi 1901 ASSOCIATION DE GESTION MAISON DE QUARTIER SAINT CLAIR 242 €
422S 6574 Association loi 1901 HISTOIRE ET PATRIMOINE DE CALUIRE 690 €
422S 6574 Association loi 1901 AVF CALUIRE (CALUIRE ACCUEIL) 400 €
422S 6574 Association loi 1901 CALUIRE LOISIRS FAMILLES
422S 6574 Association loi 1901 SCOUTS et GUIDES DE FRANCE
1 290 €
5 000 €
7 720 €
21 440 € 37 040 € 2 027 €
7 000 €
36 540 € 92 862 € 1 259 €
32 240 € 30 291 €
30 000 € 9 075 €
1 970 €
23 330 € 131 053 € 1 404 €
1 700 €
2 000 € 18 404 €
7 000 €
15 664 €
2 118 €
7 000 €
3 220 € 8 389 €
4 500 €
64 300 € 2 709 €
1 400 €
4 500 €
1 890 €
3 420 €
113 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV -ANNEXES IV
B1.7
Fonction Nature
Nom des bénéficiaires Prestations en nature
Locaux divers Matériel
Mis à disposition Mis à disposition
Estimation du coût
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (article L. 2313-1 du CGCT)
Nature juridique de
l'organisme
Montant du fonds de
concours ou de la
subvention (numéraire)
permanente ou répétée
(estimation du loyer)
422R 6574 Association loi 1901 LES AMIS DE JEUDI DIMANCHE – AJD
422R 6574 Association loi 1901 REED
422R 6574 Association loi 1901 ASSOCIATION LYONNAISE ANTOINE MARTEL
520 6574 Association loi 1901 UDAF POINT CONSEIL BUDGET 500 €
520 6574 Association loi 1901 ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAUX ET CULTURELS DE CALUIRE 378 €
510 6574 Association loi 1901 SANG POUR SANG 300 €
510 6745 Association loi 1901 LES PETITS DOUDOUS DE L INFIRMERIE PROTESTANTE
64 6574 Association loi 1901 LA PETITE MAISON
64 6574 Association loi 1901 LA PETITE MAISON – CONTRAT ENFANCE
820 6574 Association loi 1901 ASSOCIATION CALUIRE ET CUIRE EN FLEURS
820 6574 Association loi 1901 ASS DES JARDINS OUVRIERS 700 €
820 6574 Association loi 1901 SOCIETE FRANCAISE DES ROSES 600 €
90 P 6574 Association loi 1901 MISSION LOCALE
93 6574 Association loi 1901 ALEC
94 6574 Association loi 1901 ASSOCIATION DES COMMERCANTS PASTEUR MONNET 500 €
94 6574 Association loi 1901 ASSOCIATION DES COMMERCANTS DE MONTESSUY 500 €
94 6574 Association loi 1901 UCCB
94 6574 Association loi 1901 PERICA
522 6574 Association loi 1901 CADETS GENDARMERIE
DIV 6574 Association loi 1901 COMITE SOCIO-CULTUREL DU PERSONNEL DE LA VILLE
020G 6574 Association loi 1901
SOUS TOTAL NATURE 6574
6745 SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES AUX PERSONNES DE DROIT PRIVE
255S 6745 Association loi 1901 ASSOCIATION MUSICALE DE CALUIRE AMC2
255S 6745 Association loi 1901 COMPAGNIE DU GAI SAVOIR
255S 6745 Association loi 1901 ASC SECTION ATHLETISME
255S 6745 Association loi 1901 FCL ARTS MARTIAUX
255S/40 6745 Association loi 1901 JEANNE D'ARC DE CALUIRE
255S 6745 Association loi 1901 CALUIRE RUGBY LEAGUE
255S 6745 Association loi 1901 CALUIRE FOOT FEMININ 1968
18 600 €
2 700 €
6 860 € 12 840 €
286 500 € 123 249 €
1 000 €
4 500 €
7 800 €
2 570 €
40 352 € 18 188 €
12 750 €
1 000 €
4 750 €
1 000 €
185 000 € 5 222 €
COMITE SOCIO-CULTUREL DU PERSONNEL DE LA VILLE (reversement chèques restaurant) 5 914 €
1 356 760 €
30 780 €
1 560 €
5 120 € 6 688 €
4 080 €
16 035 €
1 545 €
1 089 € 5 960 €
114 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV -ANNEXES IV
B1.7
Fonction Nature
Nom des bénéficiaires Prestations en nature
Locaux divers Matériel
Mis à disposition Mis à disposition
Estimation du coût
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (article L. 2313-1 du CGCT)
Nature juridique de
l'organisme
Montant du fonds de
concours ou de la
subvention (numéraire)
permanente ou répétée
(estimation du loyer)
255S 6745 Association loi 1901 CALUIRE SPORTING CLUB
255S 6745 Association loi 1901 ROULE QUI PEUT
255S 6745 Association loi 1901 ART DU DEPLACEMENT ADDAL
94 6745 Association loi 1901 AGENCE D4URBANISME DE L AIR METROPOLITAINE LYONNAISE
40 6745 Association loi 1901 ASSOCIATION CALUIRE 10 KM
90P 6745 Association loi 1901 MISSION LOCALE ACTION DEV CONFIANCE EN SOI
90P 6745 Association loi 1901 MISSION LOCALE ACTION PIC
512 6745 Personnes physiques Divers débiteurs pièges à moustiques tigres
020G 6745 Association loi 1901 SECOURS CATHOLIQUE 500 €
823 6745 Association loi 1901 ASSO DES JARDINS COMMUNAUX OUVRIERS
213A 6745 Association loi 1901 OCCE ECOLE VICTOR BASCH
213A 6745 Association loi 1901 ANIM HERRIOT 460 €
94 6745 Association loi 1901 UCCB
94 6745 Association loi 1901 UCCB ACTIONS COMMERCIALES 638 €
225S 6745 Association loi 1901 CONVENTION COUP DE POUCE
422R 6745 Association loi 1901 AJD
40 6745 Association loi 1901 ASSOCIATION SPORTIVE LYON CALUIRE HANBALL
40 6745 Association loi 1901 AMICALE LAIQUE DE CALUIRE
40 6745 Association loi 1901 AMICALE LAIQUE DE JUJITSU 270 €
40 6745 Association loi 1901 CLUB DE DANSE SPORTIVE 500 €
40 6745 Association loi 1901 SUBAQUAGONE 830 €
40 6745 Association loi 1901 ALLIANCE JOUTEURS ET SAUVETEURS 575 € 562 €
30 6745 Association loi 1901 FCL BRIDGE 15 €
311 6745 Association loi 1901 MIRELA 15 €
40 6745 Association loi 1901 YAMA NO RUY 15 €
311 6745 Association loi 1901 ASSOCIATION CHORALE ALLEMANDE 15 €
422S 6745 Association loi 1901 CALUIRE ACCUEIL AVF 15 €
311 6745 Association loi 1901 HARMONIE DE CALUIRE 15 €
64 6745 Association loi 1901 LA PETITE MAISON 15 €
30 6745 Association loi 1901 ASSO INTER CULTURES 30 €
61 6745 Association loi 1901 LES MAIS DE LA ROCHETTE 45 €
40 6745 Association loi 1901 ASSOCIATION SOUFFLE DE SERENITE 45 €
4 560 €
2 970 €
1 000 €
16 500 €
2 570 €
1 500 €
6 000 €
1 767 €
1 000 €
2 140 €
1 432 €
2 690 €
2 000 €
4 000 €
7 500 €
7 800 €
2 197 €
115 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV -ANNEXES IV
B1.7
Fonction Nature
Nom des bénéficiaires Prestations en nature
Locaux divers Matériel
Mis à disposition Mis à disposition
Estimation du coût
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (article L. 2313-1 du CGCT)
Nature juridique de
l'organisme
Montant du fonds de
concours ou de la
subvention (numéraire)
permanente ou répétée
(estimation du loyer)
30 6745 Association loi 1901 CLUB PHOTOSHOP LYON 45 €
40 6745 Association loi 1901 SOURIRE DE JADE 60 €
40 6745 Association loi 1901 HETRE SOI 60 €
312 6745 Association loi 1901 ASSOCIATION ART FLORALE JAPONAIS 60 €
40 6745 Association loi 1901 FOOTBALL CLUB DE LYON 75 €
422S 6745 Association loi 1901 HISTOIRE ET PATRIMOINE DE CALUIRE 90 €
422S 6745 Association loi 1901 ASSOCIATION AMICALE LA CHAUMIERE 90 €
40 6745 Association loi 1901 RENCONTRE ET ACTIVITE 90 €
40 6745 Association loi 1901 AVIRON UNION NAUTIQUE DE LYON 90 €
30 6745 Association loi 1901 GROUPE PHILATELIQUE 120 €
422S 6745 Association loi 1901 ENCA 120 €
312 6745 Association loi 1901 AUX AMIS TAPISSIERS 120 €
40 6745 Association loi 1901 ZHEN QI 135 €
40 6745 Association loi 1901 AMICALE BOULE DE LA CAGNA 135 €
40 6745 Association loi 1901 AVIRON CLUB DE LYON CALUIRE 135 € 399 €
30 6745 Association loi 1901 CERCLE DE BRIDGE 180 €
40 6745 Association loi 1901 CERCLE DE L AVIRON DE LYON 180 €
61 6745 Association loi 1901 AMICALE DES CLASSES 180 €
041 6745 Association loi 1901 COMITE DE JUMELAGE 180 €
40 6745 Association loi 1901 FCL HOCKEY CLUB 210 €
40 6745 Association loi 1901 ASSOCIATION SPORTIVE DE LYON 210 €
40 6745 Association loi 1901 AFCL TENNIS 255 € 457 €
40 6745 Association loi 1901 JOYEUSE BOULE DE MONTESSUY 270 € 504 €
40 6745 Association loi 1901 GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DU VERNAY 285 €
30 6745 Association loi 1901 EN PISTE AVEC ROMANO 300 €
40 6745 Association loi 1901 VOIE CORPORELLE 300 €
422S 6745 Association loi 1901 AMICALE LAIQUE DE VASSIEUX 300 €
40 6745 Association loi 1901 GYM PASSION 360 €
422S 6745 Association loi 1901 SCOUTS ET GUIDES DE FRANCE 360 €
422S 6745 Association loi 1901 CHORALE ENSEMBLE 405 €
40 6745 Association loi 1901 GYM BOXING CLUB 405 €
40 6745 Association loi 1901 GYM VOLONTAIRE DE MONTESSUY 435 €
1 039 €
6 905 €
5 336 €
116 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV -ANNEXES IV
B1.7
Fonction Nature
Nom des bénéficiaires Prestations en nature
Locaux divers Matériel
Mis à disposition Mis à disposition
Estimation du coût
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE OU EN SUBVENTIONS (article L. 2313-1 du CGCT)
Nature juridique de
l'organisme
Montant du fonds de
concours ou de la
subvention (numéraire)
permanente ou répétée
(estimation du loyer)
40 6745 Association loi 1901 ARTISTES REUNIS DE CALUIRE (ARC) 465 €
40 6745 Association loi 1901 COLLEGE ANDRE LASSAGNE 675 €
311 6745 Association loi 1901 VAGABONAGES 735 €
61 6745 Association loi 1901 CLUBS DE RETRAITES DE CALUIRE 750 €
311 6745 Association loi 1901 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE
422S 6745 Association loi 1901 CALUIRE LOISIRS ET FAMILLE
40 6745 Association loi 1901 GYMNASTIQUE VOLONTAIRE DE CALUIRE
314 6745 Association loi 1901 CINEMA LE MELIES
40 6745 Association loi 1901 ASSOCIATION SPORTIVE DE CALUIRE ET CUIRE
SOUS TOTAL NATURE 6745
Personnes de droit public
657362 SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AU CCAS
520 657362 CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE
SOUS-TOTAL NATURE 657362
TOTAL SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
1 140 €
1 425 €
1 770 €
2 500 €
5 205 €
149 109 €
Etablissement public
communal 877 000 €
877 000 €
2 382 869 €
117 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV -ANNEXES IV
B1.7
B1.7 - LISTE DES CONCOURS ATTRIBUES A DES TIERS EN NATURE
(article L.2311-7 du CGCT)
Nom des bénéficiaires Objet Prestations en nature
Locaux divers Matériel
Mise à disposition Mis à disposition
Estimation du cout
Association loi 1901 ASSOCIATION SPORTIVE PETANQUE DE CALUIRE Sport
Association loi 1901 CALUIRE FUTSAL CLUB Sport
Association loi 1901 FCL TENNIS Sport
Association loi 1901 FOOTBALL CLUB COMMELLE VERNAY – FCCV Sport 948 €
Association loi 1901 GYM BOXING CLUB Sport
Association loi 1901 MAISON DE PAPIER Sport
Association loi 1901 YAMA NO RYU Sport
Association loi 1901 GYM PASSION Sport
Association loi 1901 AX FOOT GIRL POWER Sport
Association loi 1901 AMICALE DU BERGER DE CALUIRE Divers 329 €
Association loi 1901 ASA APICIL Divers
Association loi 1901 LAENNEC EN FETE Divers 401 €
Association loi 1901 LES VOISINS DU BOULEVARD PAUL DOUMER Divers 197 €
Association loi 1901 ROTARY CLUB LYON VAL DE SAONE Divers 290 €
Association loi 1901 EAU A LYON ET LA POMPE DE CORNOUAILLE Culture – patrimoine 825 €
Association loi 1901 FOYER NOTRE DAME SANS ABRI Social 243 €
Association loi 1901 Médico-social 504 €
Association loi 1901 OVE LES VILLANNELLES Médico-social
Association loi 1901 CENTRE DE JOUR Médico-social
Association loi 1901 FOYER LES VERGER Médico-social
Association loi 1901 SECOURS POPULAIRE Social
Association loi 1901 PARTAGE ET AMITIE Social 228 €
Association loi 1901 AMICALE DES CLASSES DE CALUIRE Scolaire 816 €
Association loi 1901 ASSOCIATION DE DEPENSE DU QUARTIER BISSARDON Divers 285 €
Association loi 1901 ALGED Divers 254 €
Association loi 1901 GROUPEMENT BOULISTE Sport
Association loi 1901 UN SOURIRE POUR NOS HEROS Scolaire 284 €
Association loi 1901 USEP Sport 351 €
Association loi 1901 MON FOOT DIFFERENT Sport 406 €
ENGAGEMENTS HORS BILAN - ENGAGEMENTS DONNES ET RECUS SUBVENTIONS VERSEES DANS LE CADRE DU VOTE DU BUDGET
Nature juridique de
l'organisme
permanente ou répétée
(estimation du loyer)
10 740 €
2 511 €
5 117 €
2 511 €
2 107 €
6 622 €
2 258 €
40 800 €
3 913 €
LES AMIS DE L'HOPITAL GERIATRIQUE DU DOCTEUR
FREDERIC DUGOUJON
2 511 €
1 256 €
1 256 €
8 659 €
42 140 €
118 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV -ANNEXES IV
B2.1
B2.1 – SITUATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Montant des AP Montant des CP
N° ou intitulé de l’AP
AP01 – Agenda d’accessibilité programmée
AP02 – Amélioration de la performance des bâtiments
AP03 – Modernisation de l’éclairage public
AP04 – Vidéoprotection
AP12 – Sécurisation des biens et des personnes
AP05 – Quartier de Montessuy 0 € 0 €
AP06 – Logements sociaux
AP07 – Espaces publics
AP 13 – Equipements sportifs
AP08 – Acquisitions foncières
AP09 – Préemptions commerciales
AP10 – Modernisation des moyens des écoles
AP11 – Performance des moyens généraux de la collectivité
(1) Il s’agit des réalisation effectives correspondant aux mandats émis
(2) Il s’agit du montant prévu initialement par l’échéancier corrigé des révisions
ENGAGEMENTS HORS BILAN
AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
Pour mémoire AP
votée y compris
ajustement
Révision de
l’exercice 2021
Total cumulé
(toutes les
délibérations y
compris pour 2021)
Crédits de paiement
antérieurs (réalisations
cumulées au
01/01/2021) (1)
Crédits de paiement
ouverts au titre de
l’exercice 2021 (2)
Crédits de paiement
réalisés durant
l’exercice
Reste à financer
(exercices au-delà
de 2022)
7 538 000 € 25 312 075 € 32 850 075 € 4 924 590 € 2 669 260 € 2 351 430 € 25 574 055 €
2 240 000 € 224 625 € 2 464 625 € 1 629 936 € 740 000 € 452 620 € 382 069 €
1 436 000 € 1 883 776 € 3 319 776 € 973 763 € 634 000 € 378 276 € 1 967 737 €
605 000 € 857 264 € 1 462 264 € 330 353 € 585 000 € 196 575 € 935 336 €
394 000 € 222 025 € 616 025 € 282 420 € 51 000 € 49 850 € 283 755 €
1 359 020 € 1 359 020 € 1 338 957 € 5 761 € 14 302 €
800 000 € 911 444 € 1 711 444 € 516 444 € 195 000 € 139 446 € 1 055 554 €
1 290 000 € 1 565 891 € 2 855 891 € 596 971 € 503 000 € 188 282 € 2 070 638 €
1 000 000 € 4 792 736 € 5 792 736 € 82 956 € 2 097 000 € 1 936 056 € 3 773 724 €
1 225 200 € 3 126 337 € 4 351 537 € 696 707 € 3 654 830 € 2 277 032 € 1 377 798 €
134 000 € 489 761 € 623 761 € 73 761 € 150 000 € 42 500 € 507 500 €
469 000 € 310 480 € 779 480 € 409 180 € 40 300 € 1 027 € 369 273 €
3 521 800 € 5 663 124 € 9 184 924 € 2 450 908 € 1 222 300 € 810 852 € 5 923 164 €
119 C - AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
120 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021 C1
C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021
GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES
EMPLOIS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES
TOTAL
Effectifs agents non-titulaires
Dont EMPLOIS FONCTIONNELS
Directeur général des services A 1 1 1 1 1 1
Directeur général adjoint des services A 1 1 1 1 1 1
Directeur général adjoint des services techniques A 1 1 1 1 1 1
FILIERE ADMINISTRATIVE
Administrateur hors classe A 1 1 1 1 1 1 0 0
Administrateur A 2 2 2 2 2 2 0 0
Directeur A 2 2 0 0 0 0 0 0
Attaché hors classe A 4 4 1 1 1 1 0 0
Attaché principal A 14 14 9 8,5 9 8,5 0 0
Attaché A 21 1 22 19 18,44 15 14,84 4 3,6 1 3
B 1 1 0 0 0 0
B 3 3 2 2 2 2
Rédacteur B 10 10 8 8 2 2 6 6 4 2
C 13 13 11 11 11 11
C 31 31 29 28,1 29 28,1
Adjoint administratif C 52 1 53 47 46,66 41 40,66 6 6 6
Comptable C 0 1 1 1 0,6 0 0 1 0,6 1
TOTAL 154 3 157 130 127,3 113 111,1 17 16,2 11 5 1
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieur en chef hors classe A 1 1 1 1 1 1 0 0
Ingénieur en chef A 1 1 1 1 1 1 0 0
Ingénieur principal A 1 1 1 1 1 1 0 0
Ingénieur A 6 6 4 4 2 2 2 2 2
B 5 5 5 5 5 5 0 0
B 13 13 7 7 6 6 1 1 1
Technicien B 3 3 3 3 1 1 2 2 2
Agent de maîtrise principal C 14 14 14 14 14 14 0 0
Agent de maîtrise C 18 18 15 15 15 15 0 0
C 19 3 22 16 15,53 16 15,53 0 0
C 56 5 61 48 46,98 48 46,98 0 0
Adjoint technique C 114 16 130 114 108,76 92 88,41 22 20,35 22
TOTAL 251 24 275 229 222,27 202 196,92 27 25,35 26 0 1
FILIERE SOCIALE
Biologiste, Vétérinaire de classe normale A 1 1 1 1 1 1 0 0
Psychologue hors classe A 0 1 1 0 0 0 0 0 0 0
Psychologue de crèche A 0 1 1 1 0,34 0 0 1 0,34 1
Conseiller supérieur socio-éducatif A 2 2 2 2 2 2 0 0
Cadre supérieur de santé A 1 1 1 1 1 1 0 0
Puéricultrice hors classe A 1 1 1 1 1 1 0 0
Puéricultrice classe supérieure A 1 1 2 2 2 2 0 0
Puéricultrice classe normale A 1 1 0 0 0 0 0 0
Infirmière en soins généraux de classe supérieure A 1 1 1 1 1 1
Infirmière en soins généraux de classe normale A 1 1 1 1 1 1 0 0
Directrice de crèche A 3 3 3 2,8 0 0 3 2,8 3
Emplois permanents
à temps complet
Emplois
permanents à
temps non complet
Effectifs
pourvus total
ETP
total
Effectifs agents
titulaire
Titulaires
ETP Nombre agents
non-titulaires
Non-titulaires
ETP
Dont contrat
Art 3-2
Dont contrat
Art 3-3-2°
Dont contrat
CDI
Rédacteur principal de 1ère classe
Rédacteur principal de 2ème classe
Adjoint administratif principal 1ère classe
Adjoint administratif principal 2ème classe
Technicien principal de 1ère classe
Technicien principal de 2ème classe
Adjoint technique principal de 1ère classe
Adjoint technique principal de 2ème classe
121 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES
EMPLOIS BUDGETAIRES EFFECTIFS POURVUS SUR EMPLOIS BUDGETAIRES
TOTAL
Effectifs agents non-titulaires Emplois permanents
à temps complet
Emplois
permanents à
temps non complet
Effectifs
pourvus total
ETP
total
Effectifs agents
titulaire
Titulaires
ETP Nombre agents
non-titulaires
Non-titulaires
ETP
Dont contrat
Art 3-2
Dont contrat
Art 3-3-2°
Dont contrat
CDI
Éducateur de jeunes enfants de classe exceptionn A 1 1 1 1 1 1
Éducateur de jeunes enfants A 19 1 20 15 14,8 8 7,8 7 7 6 1
Psychomotricien et autres emplois A 2 2 1 1 0 0 1 1 1
Infirmière de classe supérieure B 1 1 1 1 1 1 0 0
C 10 1 11 10 9,8 10 9,8 0 0
C 33 1 34 26 25,4 19 18,4 7 7 7
Auxiliaire de puériculture GR3 C 0 2 2 2 1,61 0 0 2 1,61 2
Auxiliaire de crèche C 7 7 6 5,1 0 0 6 5,1 6
ATSEM principal de 1ère classe C 10 10 10 9,8 10 9,8 0 0
C 42 42 37 36,7 21 20,7 16 16 16
TOTAL 137 7 144 122 118,35 79 77,5 43 40,85 30 2 11
FILIERE SPORTIVE
Conseiller APS principal A 1 1 1 1 1 1 0 0
Conseiller APS A 1 1 0 0 0 0 0 0
Educateur des APS principal de 1ère classe B 4 4 2 2 2 2 0 0
Educateur des APS principal de 2ème classe B 3 3 1 1 1 1 0 0
Educateur des APS B 7 7 7 6,8 2 1,8 5 5 4 1
TOTAL 16 16 11 10,8 6 5,8 5 5 4 1 0
FILIERE ANIMATION
Animateur principal de 1ère classe B 1 1 1 1 1 1 0 0
Animateur principal de 2ème classe B 2 2 2 1,8 2 1,8 0 0
Animateur B 13 13 10 10 4 4 6 6 2 4
Adjoint d'animation principal de 2ème classe C 4 4 1 1 1 1 0 0
Adjoint d'animation C 11 2 13 6 4,74 2 2 4 2,74 1 3
TOTAL 31 2 33 20 18,54 10 9,8 10 8,74 3 4 3
FILIERE CULTURELLE
Conservateur de bibliothèque en chef A 1 1 0 0 0 0 0 0
Conservateur de bibliothèque A 1 1 1 1 1 1 0 0
Attaché de conservation du patrimoine A 1 1 1 1 1 1 1
Bibliothécaire principal A 1 1 1 1 1 1 0 0
Bibliothécaire A 1 1 1 1 1 1 0 0
B 5 5 4 3,7 4 3,7 0 0
B 3 3 2 2 2 2 0 0
Assistant de conservation B 4 4 2 2 2 2 0 0 0
B 1 1 1 1 1 1 0 0
C 1 1 0 0 0 0 0 0
C 2 2 1 1 1 1 0 0
Adjoint du patrimoine C 10 10 8 7,4 8 7,4 0 0
Autres : Moniteur d'enseignement musical C 1 1 1 1 1 1 0 0
TOTAL 32 32 23 22,1 22 21,1 1 1 0 1 0
POLICE MUNICIPALE
Directeur de Police municipale A 1 1 1 1 1 1 0 0
Chef de Service de Police Municipale B 1 1 1 1 1 1 0 0
Brigadier chef principal C 10 10 8 8 8 8 0 0
Gardien-Brigadier C 14 14 13 13 13 13 0 0
TOTAL 26 0 26 23 23 23 23 0 0 0 0 0
TOTAL GÉNÉRAL 647 36 683 558 542,36 455 445,22 103 97,14 74 13 16
Auxiliaire de puériculture principal de 1ère classe
Auxiliaire de puériculture principal de 2ème classe
ATSEM principal de 2ème classe
Assistant de conservation principal de 1ère classe
Assistant de conservation principal de 2ème classe
Assistant d'enseignement artistique principal de 1èr
Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe
Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe
122 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV – ANNEXES IV
AUTRES ELEMENTS D’INFORMATIONS – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021 C1
C1 – ETAT DU PERSONNEL AU 31/12/2021
EFFECTIFS DES AGENTS NON PERMANENTS
1 – Emplois de collaborateurs de cabinet
Catégorie filière emploi Service Motif contrat Nature contrat Postes budgétés
A Administrative Collaborateurs de cabinet Cabinet Art 110 L84-53 CDD 3 complet 3 2 2
2 – Emplois contrat projet emploi Service Motif contrat Nature contrat Postes budgétés
B Administrative Conseiller numérique/rédacteur Secrétariat Général Art 3-II CDD 1 35h 1 1 1
3 – Emplois d’accroissement temporaire d’activité
Catégorie filière emploi Service Motif contrat Nature contrat Postes budgétés
B Administrative rédacteur Communication Art 3,1° CDD 1 35h 1
B/C Sportive Maîtres nageurs Piscine Art 3,1° CDD 2 35h 2 7 2,73
C Administrative tenue des caisses Piscine Art 3,1° CDD 4 1,39
C Technique entretien des locaux Piscine Art 3,1° CDD 3 30h 2,57 4 1,94
C Technique Auxiliaires de sécurité Police municipale Art 3,1° CDD 21 12h 7,2 13 4,45
C Diverses filières Divers emplois Divers services Art 3,1° CDD 5 35h 5 10 5,24
C Culturelle Adjoint du patrimoine Médiathèque Art 3,1° CDD 2 12h 0,68 2 0,7
4 – Emplois vacataires
Catégorie filière emploi Service Motif contrat Nature contrat Postes budgétés
A Médico sociale Médecin Petite enfance CDD 1 vacataire 1 0,03
C Administrative Agent de distribution Communication Art 3,1° CDD 8 vacataire 6 2,22
C Animation Adjoints d’animation Caluire Jeunes/Juniors Art 3,1° CDD 30 vacataire 22 4,97
C Animation Études surveillées Périscolaire Art 3,1° CDD 137 vacataire 154 43,18
A Administrative Chargé de mission DGS Art 3,1° CDD vacation 1
A Culturelle Conférenciers Vie Associative Art 3,1° CDD vacation 2
5 – Remplaçant maladie
Catégorie filière emploi Service Motif contrat Nature contrat Postes budgétés
C Diverses filières divers emplois divers services Art 3-1 CDD mensuel/horaire 22 19,28
6 – Emplois saisonniers
Catégorie filière emploi Service Motif contrat Nature contrat Postes budgétés
B/C Sportive Éducateurs des APS Piscine CDD 6 35h 6 16 1,55
TOTAL AU 31-12-2021 251 89,13
effectif annuel et non au 31-12-2021
Temps de
travail
Postes
ETP
Effectifs
pourvus
Effectifs
ETP
Temps de
travail
Postes
ETP
Effectifs
pourvus
Effectifs
ETP
Temps de
travail
Postes
ETP
Effectifs
pourvus
Effectifs
ETP
Temps de
travail
Postes
ETP
Effectifs
pourvus
Effectifs
ETP
Temps de
travail
Postes
ETP
Effectifs
pourvus
Effectifs
ETP
Temps de
travail
Postes
ETP
Effectifs
pourvus
Effectifs
ETP
123 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
C1.2
ELUS BENEFICIAIRES DES ACTIONS DE FORMATION ACTIONS DE FORMATION FINANCEES PAR LA COMMUNE
Liste Nom Date Organisme Thème Coût
Elus de la liste 16/01/2021 FMP Formation Comprendre le budget municipal
Madame BLACHERE 7/04/2021 Sciences Po Lyon Maîtriser les finances locales 550,00 €
Monsieur GILLARD 8/05/2021 Cédis Formation Droits, devoirs et statut des élu-es locaux 270,00 €
Monsieur GILLARD 29/05/2021 Cédis Formation Appréhender les spécificités du mandat d’élu-e minoritaire 270,00 €
Monsieur MATTEUCCI 16/07/2021 FNESR – Centre de formation Condorcet Culture et territoires 595,00 €
(1) Articles L.2123-12 et L.2123-14-1 du CGCT
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
ACTIONS DE FORMATION DES ELUS AU 31/12/2021
Ensemble naturellement avec Philippe
Cochet 6 000,00 €
Ensemble naturellement avec Philippe
Cochet
Urgence écologique et solidarités à Caluire et
Cuire
Urgence écologique et solidarités à Caluire et
Cuire
Caluire, c’est possible !
7 685,00 €
124 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
C2
C2 - LISTES DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER (articles L.2313-1 et L.2313-1-1 du CGCT)
La nature de l'engagement Nom de l'organisme Raison sociale de l'organisme
Délégation de service public SAS
Garantie ou cautionnement d'un emprunt Cf. état B1.1
Association Musicale de Caluire (AMC2) Association Loi 1901
Amicale Laïque de Caluire Association Loi 1901
Association des Centres Sociaux et Culturels de Caluire et Cuire Association Loi 1901
Comité socio-culturel du personnel de la Ville de Caluire et Cuire Association Loi 1901
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DANS LESQUELS A ETE PRIS UN ENGAGEMENT FINANCIER
Les documents financiers et comptables de ces organismes sont mis à la disposition du public à l'Hôtel de Ville - service administration générale. Toute personne a le droit de demander communication sur place et de prendre copie totale ou partielle à ses frais.
Nature juridique de
l'organisme
Montant de
l'engagement
Société BELLEVUE - Gestion de l'équipement culturel "Le Radiant- Bellevue" dans le cadre d'un contrat de concession de service public - contrat du 20/3/2017 - durée 5 ans à compter du 1/7/2017 - prolongé d’un an par avenant en date du 9 novembre 2021 759 091 €
Subventions supérieures à 75 000 € ou
représentant plus de 50 % du produit figurant au
compte de résultat de l'organisme
506 580 €
93 540 €
286 500 €
190 914 €
125 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
C3.1 - LISTE DES ORGANISMES DE REGROUPEMENT AUXQUELS ADHERE LA COMMUNE OU L'ETABLISSEMENT
DESIGNATION DES ORGANISMES DATE D'ADHESION MODE DE FINANCEMENT MONTANT DU FINANCEMENT
Etablissements publics de coopération intercommunale
METROPOLE DE LYON Loi du 31/12/1966 FISCALITE DIRECTE
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE GESTION DES ENERGIES DE LA REGION LYONNAISE (SIGERLY) DCM DU 27/12/1963 CONTRIBUTION FISCALISEE
Autres organismes de regroupement
SYNDICAT RHODANIEN DE DEVELOPPEMENT DU CABLE ( SRDC) DCM DU 29/05/1995 CONTRIBUTION BUDGETAIRE
C3.2 LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES
Catégorie d'établissement Intitulé / objet de l'établissement Date de création N° et date délibération
indéterminée SPA NON
C3.4 - LISTE DES SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
Catégorie d'établissement Intitulé / objet de l'établissement Date de création N° et date de délibération
Service municipal Location de la salle des fêtes 01/04/2000 N°2000-35 DU 20/3/2000 SPA
Service municipal 01/01/1998 N°97- 161 du 15/12/1997 SPA
AUTRES ELEMENTS D'INFORMATIONS
LISTE DES ORGANISMES DES ORGANISMES DE REGROUPEMENTS LISTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS CREES PAR LA COMMUNE LISTE SERVICES ASSUJETTIS A LA TVA ET NON ERIGES EN BUDGET ANNEXE
C3.1
C3.2
C3.4
273 677 €
7 393 €
Nature de l'activité
(SPIC/SPA)
TVA
(oui/non)
CENTRE COMMUNAL
D'ACTION SOCIALE
Nature de l'activité
( SPIC / SPA)
Ventes des espaces publicitaires de journal
d'informations municipales "RYTHMES" et du
guide pratique " CALUIRE EN POCHE"
126 D2 – ARRETE – SIGNATURES
D1 – DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE
CONTRIBUTIONS DIRECTES
127 VILLE DE CALUIRE ET CUIRE
M14 Compte Administratif Année 2021
IV - ANNEXES IV
DECISIONS EN MATIERE DE TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES D1
D1 - TAUX DE CONTRIBUTIONS DIRECTES
Libellés
Taxe d'habitation -95,1% 17,95% 0,0% -94,4%
0,7% 35,83% 0,0% 88,2%
5,9% 33,41% 0,0% 32,6%
TOTAL 3,11%
Bases notifiées (si
connues à la date
du vote)
Variation des
bases/N-1 (%)
Taux appliqués par
décision du Conseil
Municipal
Variation de
taux/N-1 (%)
Produit voté par le
conseil municipal
Variation du
produit/N-1 (%)
4 072 812 € 834 105 €
Taxe foncière sur les
propriétés bâties 68 864 000 € 31 915 663 € Taxe foncière sur les
propriétés non bâties 156 000 € 65 232 €
32 815 000 €
128