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Déliberation - Liste DES Deliberations du cm 6 FEVRIER 2024
Document publié le Mardi 6 février 2024 par la commune de Saint-Aubin-des-Préaux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations du cm 6 FEVRIER 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Transports, Aménagement du territoire,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU
6 FÉVRIER 2024
Approuvée à 2024/01 | APPROBATION DU CONSEIL DU 5 DÉCEMBRE 2023 Pprouvee l'unanimité
2024/02 | DÉMISSION DU 3è"ADJOINT Apprauvéeà l'unanimité
2024/03 | MISE À JOUR DU TABLEAU DES ÉLUS ApHraNéea l'unanimité
2024/04 | DÉSIGNATION D'UN CORRESPONDAND INCENDIE Approuvee:à l'unanimité
2024/05 REMPLACEMENT DU 3% ADJOINT AU SEIN DES | Approuvée à COMMISSIONS l'unanimité
| Refus à 2024/06 | DEMANDE D'EMPLACEMENT POUR UN CAMION PIZZA Le l'unanimité
2022707 | DEMANDE D'EMPLACEMENT POUR UN CAMION Approuvée à
OUTILLAGE l'unanimité
2024708 | DÉCISION SUR LE CHOIX DES PLAQUES DU JARDIN Approuvée à
DU SOUVENIR l'unanimité
Affiché et publié le 13 FÉVRIER 2024
À Saint-Aubin-des-Préaux,
Le Maire,
Daniel HUET