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Séance - seanceduconseilmunicipaldu25052020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Still.
Lien du pdf (Séance - seanceduconseilmunicipaldu25052020)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
PROCES
VERBAL
MOLSHEIM
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
CONSEILLERS
ELUS
:19
SEANCE
DU
CONSEILLERS
DU
25
MAI
2020
FONCTION
: 19
CONSEILLERS PRESENTS
: 18
MEMBRES
PRESENTS:
Nicole
Schwartz
—
Chantal
Sittlet
—
Catine
Lux
—
Olivier
Pernet
-
Hubert
Widloecher
—
Nicolas
Fernandez
—
Mélanie
Moré-Désiré
—
Adrien
Lutz
—
Alexandre
Gonçalves
— Jean-Noël
Grasswill
- Aurore
Moine
— Johann
Guénard
—
Laetitia
Hetblot
— Tiffanie
Raeth
— Matthieu
Widloecher
—-Christophe
Le
Coz
- Laurent
Hochart
—
Cathetine
Jaeglé
MEMBRE
ABSENT
EXCUSE
: Marie-Odile
Lien
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
M.
Laurent
Hochatt,
Maire,
qui
a
déclaré
les
membres
du
Conseil
Municipal
cités
ci-dessus
installés
dans
leurs
fonctions.
La
présidence
a
ensuite
été
transmise
au
doyen
d'âge
des
membres
présents
du
Conseil
Municipal
qui
a
constaté
que
le
quorum
était
atteint.
Il a
ensuite
invité
le
Conseil
Municipal
à procéder
à l'élection
du
maire,
tout
en
rappelant
les
règles
d’élection.
Le
Conseil
Municipal
à désigné
deux
assesseuts
: M.
Adtien
Lutz
et Mme
Catherine
Jaeglé
Date
de
la
convocation
: 19
mai
2020
—
SALLE
DES
FETES
Transmise
le
:
Madame
Marie-Odile
Lien
donne
procuration
à Monsieur
Laurent
Hochart
COMPTE
RENDU
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ELU
LE
15
MARS
2020
Monsieur
Laurent
Hochart,
donne
résultat
constaté
au
procès-verbal
des
élections
qui
se
sont
déroulées
le
dimanche
15
mats
2020.
La
liste
conduite
par
Monsieur
Alexandre
Gonçalves
—
tête
de
liste
« Une
alternative
pour
Still»
-
a
recueilli
54.53
%
des
suffrages
et
a obtenu
15
sièges.
La
liste
conduite
par
Monsieur
Laurent
Hochart
—
tête
de
liste
« Vivre
Ensemble
—
Agir
Ensemble»
a
recueilli
45.47
%
des
suffrages
et a obtenu
4
sièges.
Sont
élus
:
Nicole
Schwartz
—
Chantal
Sittler
—
Carine
Lux
—
Olivier
Pernet
-
Hubert
Widloecher
-
Nicolas
Fernandez
— Mélanie
Moré-Désiré
— Adrien
Lutz
— Alexandre
Gonçalves
— Jean-Noël
Grasswill
—
Aurore
Moine
— Johann
Guénard
—
Laetitia
Herblot
—
Tiffanie
Raeth
—
Matthieu
Widloecher
—
Marie-Odile
Lien
— Christophe
Le
Coz
— Laurent
Hochart
— Catherine
Jaeglé
Monsieur
Laurent
Hochart
déclare
le
Conseil
Municipal
installé,
tel
qu’il
a
été
constitué
lots
des
élections
du
15
mars
2020.
Conformément
à
Particle
L
2122-8
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
la
séance
au
cours
de
laquelle
il est
procédé
à élection
du
Maire
est
présidée
par
le plus
âgé
des
membres
du
Conseil
Municipal.
La
présidence
du
Conseil
Municipal
au
doyen
de
l’assemblée,
à savoir
Madame
Nicole
Schwartz,
en
vue
de
procéder
à Pélection
du
Maire.
Madame
Nicole
Schwartz
prend
la présidence
de
la
séance
ainsi
que
la parole.
Madame
Nicole
Schwartz.
propose
de
désigner
Cathy
Schneider
comme
secrétaire.
Madame
Cathy
Schneider
est
désignée
en
qualité
de
secrétaire
par
le
Conseil
Municipal,
conformément
à
Particle
L
2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales. Il est procédé
à l'appel
nominal
des
membres
du
Conseil
Municipal.
Madame
Nicole
Schwartz
(dix-huit)
conseillers
régulièrement
présents
et constate
que
le quorum
posé
par
Particle
L
2121-17
du
code
général
des
collectivités
territoriales
est atteint.
ELECTION
DU
MAIRE
Le
25
mai
2020
à 20
heures
00,
Se
sont
réunis
les
membres
du
conseil
municipal
sous
la présidence
de
Madame
Nicole
Schwartz,
la plus
âgée
des
membres
du
conseil
sur la convocation
qui
leut
a été
adressée
par
le maire
sortant.
Le
conseil
municipal,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
Particle
L.2122-7
;
Considérant
que
le maire
est élu
au
scrutin
secret
et à la majorité
absolue
;
Considétant
que
si,
après
deux
touts
de
scrutin,
aucun
candidat
n'a
obtenu
la
majorité
absolue,
il
est
procédé
à un
3%M€
tour
de
scrutin
et
l'élection
à lieu
à la
majorité
relative.
En
cas
d'égalité
de
suffrages,
le
plus
âgé
est
déclaré
élu
;
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
ci-après
:
Premier
tout
de
scrutin
Nombre
de
bulletins
:
19
À
déduire
(bulletins
blancs
ou
ne
contenant
pas
une
désignation
suffisante)
: 4
Reste
pour
le nombre
de
suffrages
exprimés
: 15
Majorité
absolue
: 10
Ont
obtenu
:
— M.
Alexandre
Gonçalves
:
15
voix
M.
Alexandre
Gonçalves
ayant
obtenu
la majorité
absolue,
a été proclamé
maire.
CREATION
DES
POSTES
D’ADJOINTS
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
Particle
L.2122-2
;
Considérant
que
le
conseil
municipal
détermine
le
nombre
des
adjoints
au
maire
sans
que
ce
nombre
puisse
excéder
30
%
de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal
; (5
au
maximum)
Le
conseil
municipal,
Après
en
avoir
délibéré,
décide
la création
de 4 postes
d'adjoints.
POUR
: Nicole
Schwartz
—
Chantal
Sittler
—
Carine
Lux
—
Olivier
Pernet
-
Hubert
Widloecher
—
Nicolas
Fernandez
—
Mélanie
Moré-Désiré
—
Adrien
Lutz
—
Alexandte
Gonçalves
—
Jean-Noël
Grasswill
—
Aurore
Moine
—
Johann
Guénard
—
Laetitia
Herblot
—
Tiffanie
Raeth
—
Matthieu
Widloecher S'ABSTIENT
: Marie-Odile
Lien
—
Christophe
Le
Coz
— Laurent
Hochart
—- Catherine
Jaeglé
ELECTIONS
DES
ADJOINTS
Le
code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
l'article L2122-7-2,
Vu
la
délibération
du
conseil
municipal
fixant
le
nombre
d’adjoints
au
maire
à 4 postes,
Monsieur
le
Maire
précise
que
lélection
des
adjoints
au
maire,
dans
les
communes
de
plus
de
1000
habitants
s'effectue
au
scrutin
de
liste
à
la
majorité
absolue,
sans
panachage
ni
vote
préférentiel,
avec
une
obligation
de
parité
pour
ces
listes.
En
revanche,
cette
obligation
m'est
pas
une
obligation
de
stricte
alternance. « Si,
après
deux
tours
de
scrutin,
aucune
liste
n’a
obtenu
la majorité
absolue,
il est procédé
à un
troisième
tour
de
scrutin
et
l'élection
a
lieu
à
la
majorité
relative.
En
cas
d’épalité
des
suffrages,
les
candidats
de
la liste
ayant
la
moyenne
d’âge
la
plus
élevée
sont
élus.
»
(art.
L
2122-7-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales).
Il est dès
lors
procédé
aux
opérations
de vote
dans
les
conditions
réglementaires.
Après
un
appel
de
candidature,
les
listes
de
candidats
sont
les
suivantes
:
e
Liste
« Une
Alternative
pour
Still »
Premier
tour
de
scrutin
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
e
nombre
de
bulletins
:
19
e
bulletins
blancs
ou
nuls
:
5
e
suffrages
exprimés
:
14.
e
majorité
absolue :
10
Ont
obtenu : e
Liste
« Une
Alternative
pour
Still »
: 14
voix
Liste
« Une
Alternative
pour
tous
» ayant
obtenu
la majorité
absolue,
sont
proclamés
élus
en
qualité
d’adjoints
au
maire
dans
l’ordre
du
tableau
:
1er
adjoint
au
maire
Madame
Nicole
Schwartz
2e
adjoint
au
maire
Monsieur
Hubert
Widloecher
3e adjoint
au
maire
Madame
Chantal
Sittler
4e adjoint
au
maire
Monsieur
Johann
Guénard
Les
intéressés
ont
déclaré
accepter
d’exercer
ces
fonctions.
Signatures
des
Conseillers
Municipaux
Pour
copie
conforme
Le
Maire,
Alexandre
Gonçalves