Arrêté - ari 2026 69

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Arrêté - ari 2026 69 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bollène. Lien du pdf (Arrêté - ari 2026 69)Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire, Département de Cauchie

ARRETE N° ARI_2026_69

q ïle de Bollène En

Direction Générale des Services

Réf. : AZ/AV/CR/JLF/MR

Nomenclature : 6.1.3

PORTANT REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION SUR L'AVENUE SALVADOR ALLENDE - ROUTE DEPARTEMENTALE N° 8 EN AGGLOMERATION, POUR L'ENTREPRISE EIFFAGE ROUTE (MANDATEE PAR LA COMMUNE DE BOLLENE) POUR DES TRAVAUX D'AMENAGEMENT DE VOIRIE, DU 7 FEVRIER AU 27 FEVRIER 2026 DONT UNE NUIT DANS LA PERIODE DU 17 AU 20 FEVRIER - MODIFIE L'ARRETE MUNICIPAL N° ARI_2026_57 DU 4 FEVRIER 2026

Le Maire de la commune de BOLLENE (Vaucluse),

Vu le Code général des collectivités territoriales,

Vu le Code de la route,

Vu le Code de la voirie routière,

Va l’Instruction interministérielle relative à la signalisation routière approuvée par arrêté interministériel du 6 novembre 1992 et modifiée,

Vu l’arrêté interministériel du 24 novembre 1967, relatif à la signalisation des routes et autoroutes modifié par arrêté du 13 juin 2022,

Vu le décret n° 2011-1241 du 5 octobre 2011, relatif à l’exécution de travaux à

proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution,

Vu la délibération du conseil municipal du 19 février 2014, relative à l’adoption du règlement de voirie,

Vu l'arrêté municipal n° ARI_2025 221 du 1* mai 2025, portant délégation de fonction à monsieur André VIGLI, Adjoint au Maire — Abroge et remplace l’arrêté municipal n° ARI_2020_217 du 12 août 2020,

Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 - Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr

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ARRETE N° ARI_2026_69

ITS

Œille de Bollène

Vu le marché public du 1% octobre 2025, relatif à la mise en fourrière des véhicules,

enlèvement et gardiennage,

Vu l'arrêté municipal n° ARI_2025_586 du 28 octobre 2025, portant réglementation du stationnement et de la circulation sur l’avenue Salvador Allende — route départementale n° 8en agglomération, pour l’entreprise EIFFAGE ROUTE (mandatée par la Commune de Bollène) pour des travaux d'aménagement de voirie, du 27 octobre 2025 au 6 février 2026,

Vu l’arrêté municipal n° ARI_2026_57 du 4 février 2026, portant réglementation du stationnement et de la circulation sur l’avenue Salvador Allende — route départementale n° 8 en agglomération, pour l’entreprise EIFFAGE ROUTE (mandatée par la Commune de Bollène) pour des travaux d'aménagement de voirie, du 7 février au 27 février 2026, dont une nuit dans la période du 17 au 20 février 2026 — prolonge et modifie l’arrêté municipal

n° ARI_2025_586 du 28 octobre 2025,

Vu la demande de modification par laquelle l’entreprise EIFFAGE ROUTE (demeurant Lieu-dit le Pas d'Arles — Site industriel le Millénaire — 84430 MONDRAGON) sollicite la réglementation de voirie nécessaire à la réalisation des travaux d'aménagement de la voirie,

Vu l'avis favorable de Monsieur le Préfet du département de Vaucluse en date

du 5 février 2026,

Vu l'avis favorable du (Conseil Départemental de Vaucluse en date

du 6 fevrier 2026,

Vu la Consultation de la Commune de Suze-La-Rousse,

Vu la situation des lieux,

Considérant que les travaux de revêtement de la chaussée en enrobé de nuit impliquent la fermeture de l’avenue Salvador Allende — route départementale n° 8,

Considérant qu’il y a lieu de mettre en place des aires de stationnement pour les Transports Exceptionnels,

Considérant que ces travaux sur l’avenue Salvador Allende — Route départementale n° 8 en agglomération nécessitent que l’entreprise EIFFAGE ROUTE (mandatée par la Commune de Bollène) prenne les mesures indispensables dans le but de garantir la sécurité de tous pendant les travaux.

Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207— 84505 Bollène Cedex Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 - Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr

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uns

À ARRETE N° ARI_2026_69

Œ Xe de Bal ère

ARRÊTE

REGLEMENTATION DU STATIONNEMENT ET DE LA CIRCULATION

Description des travaux :

Travaux d'aménagement de voirie comprenant la réfection des voies de circulation et des trottoirs, la création d’une piste cyclable, la pose et l’enfouissement des réseaux aériens.

Travaux nécessitant la suppression d’une voie de sortie depuis le giratoire des Portes de Provence vers l’avenue Salvador Allende — Route départementale n° 8 en agglomération

jusqu’à son intersection avec la rue Jules Verne dans le sens Ouest/Est.

La voie de circulation depuis l’avenue Salvador Allende — Route départementale n° 8 en agglomération vers le giratoire des Portes de Provence dans le sens Est/Ouest est maintenue.

ARTICLE 1 — L'arrêté municipal n° ARI_2026_57 du 4 février 2026 est modifié comme suit :

Pendant la période de fermeture de nuit de la route départementale n° 8, avenue

Salvador Allendé, trois aires de stationnement des Transports exceptionnels seront implantées selon et conformément aux plans joints :

— RD26 - depuis le Nord : avenue Jean Moulin,

— RD994 - depuis l’Ouest : route de la Croisière,

— RD994 - depuis l’Est : route les Panelles - Commune de Suze la Rousse

Pour rappel, les travaux de nuit sont programmés une nuit sur la période

du 17 au 20 février (prévision : mardi 17 février 2026 de 20h à 5h).

Signalisation de personnes :

Les agents intervenant à pied sur le domaine routier doivent être constamment visibles.

Le port d’un vêtement de signalisation à haute visibilité est obligatoire.

ARTICLE 2 — Du 7 au 27 février 2026 de 8h à 17h, le stationnement et la circulation seront temporairement réglementés sur l’avenue Salvador Allende — Route départementale n° 8 en agglomération dans les conditions définies ci-après :

Le stationnement et le dépassement seront interdits pour les véhicules légers et poids lourds.

Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 — Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr

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ARRETE N° ARI_2026_69

ile de Ball 1e

ARTICLE 3 - Ces travaux se situant sur une route à grande circulation (R.G.C.) et

conformément à la note préfectorale du calendrier des jours hors chantiers 2026, ils seront interrompus aux périodes suivantes :

- du samedi 7 février à cinq heures au lundi 9 février à cinq heures,

- du vendredi 13 février à cinq heures au lundi 16 février à cinq heures,

- du samedi 21 février à cinq heures au lundi 23 février à cinq heures,

- le vendredi 27 février à cinq heures.

La zone où s’effectueront les travaux sera barrée à la circulation qui sera réglementée

comme suit :

Le passage des Transports Exceptionnels sera maintenu sur la zone de chantier de jour comme de nuit, à l'exception du mardi 17 février 2026 de 20h à 5h (travaux de revêtement de la chaussée en enrobé).

L'accès aux riverains sera conservé.

La vitesse limitée sera limitée à 30 km/h.

Prescriptions de signalisation :

Des panneaux de signalisation seront mis en place de la façon suivante :

— un panneau de type KC1 « Route barrée à 100 m » à l'intersection de la voie de sortie du giratoire des Portes de Provence vers l’avenue Salvador Allende — Route départementale n° 8 en agglomération, jouxté d’un panneau de type KD22A « Déviation à gauche » en direction de l’avenue Jean Giono,

— un panneau de type KC1 « Route barrée » jouxté de panneaux de type K2 équipés de feux clignotants,

— des balises de type K16 lestées par un sac de sable normalisé seront positionnées lors d’une séparation ou d’un basculement de la voie de circulation,

— des panneaux K2 « Fin de chantier » seront posés à la fin des sections de travaux.

Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 — Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr

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î ARRETE N° ARI_2026_69

q Ylle de Bollène

Prescription de déviations :

Des panneaux de signalisation seront mis en place et conformément au plan joint comme suit :

Depuis l’avenue Jean GIONO :

— des panneaux de type KD22A « Déviation » et « Déviation véhicules poids lourds »

flèches à droite sur la voie de sortie du giratoire des Portes de Provence vers l’avenue Jean Giono,

— un panneau de type KD22A « Déviation véhicules légers » flèche à gauche sur la voie d’entrée du giratoire de la France Libre en direction de la rue Jules Verne,

— un panneau de type KD22A « Déviation véhicules poids lourds » tout droit depuis la sortie du giratoire de la France Libre en direction de l’avenue Jean Giono,

— un panneau de type KD22A « Déviation véhicules poids lourds » flèche à gauche

sur le giratoire de la rue Alphonse Daudet et l’avenue Jean Giono en direction de la rue Alphonse Daudet à l’Est.

Depuis la rue Jules VERNE :

— un panneau de type KD22A « Déviation véhicules légers » flèche à droite sur la rue Jules Verne à sa bifurcation avec la rue Paul Valéry,

— un panneau de type KD22A « Déviation véhicules légers » flèche à droite sur la rue Jules Verne à son intersection avec l’avenue Salvador Allende — Route départementale n° 8 en agglomération en direction du Sud.

Depuis la rue Alphonse DAUDET :

— un panneau de type KD22A « Déviation véhicules poids lourds » flèche à droite depuis la sortie du giratoire de la rue Alphonse Daudet et de l’avenue Jean Giono sur la rue Alphonse Daudet à l’Est en direction de l’avenue Savaldor Allende — Route départementale n° 8 en agglomération,

— un panneau de type KD22A « Déviation véhicules poids lourds » flèche à droite au carrefour de la rue Alphonse Daudet à son intersection avec l’avenue Salvador Allende — Route départementale n° 8 en agglomération en direction du Sud vers le giratoire des Magnanarelles.

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ARRETE N° ARI_2026_69

Pré-signalisations :

Des panneaux de pré-signalisations de type KD40 composables devront être mis en place à minima de la façon suivante :

—sur la route départementale n° 994 en provenance de la commune de Pont-Saint-Esprit,

—sur la route départementale n° 26 en provenance de la commune de Saint-Paul-Trois-Châteaux.

En cas de problématique de circulation, l’entreprise devra mettre en place un itinéraire de déviation conseillé plus large et des panneaux de type KD40 mentionnant la commune de Sainte-Cécile-Les-Vignes.

Fin de signalisation :

Des panneaux de fin de signalisation de type KC1 « Fin de déviation » devront être

mis en place.

Observations :

Avant le démarrage des travaux, un constat de recolement de signalisation temporaire devra être fait avec l’entreprise, le maître d’ouvrage et le maître d’œuvre.

Les travaux sont réalisés sur l’avenue Salvador Allende — Route départementale n° 8 classée « route à grande circulation » (R.G.C.). La circulation des Transports Exceptionnels est maintenue pendant toute la durée du chantier, à l’exception du mardi 17 février 2026 de 20h à 5h. A l’approche d’un convoi identifié comme Transport Exceptionnel, l’entreprise devra effectuer sans délai un repli du chantier.

En cas de réouverture de la voie de circulation à l’avancement des travaux, la

réglementation de la circulation sera alternée soit :

— par des feux tricolores selon le schéma, fiche n° CF24,

— en manuel par piquet K10 selon le schéma, fiche n° 4-05.

Ce présent arrêté n'autorise pas la fermeture complète de la voie de circulation, ni les travaux de nuit à l’exception du mardi 17 février 2026 de 20h à 5h. Si besoin, l’entreprise devra adresser une nouvelle demande d’autorisation de voirie aux Services Techniques, par mail à secretariat.st@ville-bollene.fr.

Le responsable des travaux devra prendre toutes les mesures de protection et de signalisation nécessaires pour assurer la sécurité des usagers (piétons et automobilistes) de jour comme de nuit.

Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 — Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr

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Funais

ARRETE N° ARI_2026_69 1 $ S

Dille de Bollène

Entretien de la voirie :

L’entreprise assurera en permanence la propreté de la chaussée dans la zone du chantier et ses abords.

Signalisation :

L’implantation de la signalisation sera réalisée obligatoirement sur la base des indications de cet arrêté et des plans qui y sont joints, ainsi que du manuel de chantier.

Les matériels de signalisation temporaire seront tous de classe T2 conformément à la réglementation en vigueur de l’Instruction Interministérielle sur la Signalisation Routière (ISR) 8° partie.

Les panneaux seront solidement fixés sur un support stable qui pourra être lesté.

La signalisation devra être permanente et adaptée aux différentes phases du chantier. Elle sera déposée par l’entreprise dès qu’elle n’en aura plus l’utilité. Au cas où certains panneaux de signalisation permanents devraient être masqués pour éviter toute confusion avec la signalisation temporaire, les matériaux utilisés pour le masquage seraient mis en place de manière à ne pas détériorer les panneaux existants.

ARTICLE 4 - Le balisage et la protection du chantier seront correctement réalisés et entièrement à la charge du pétitionnaire.

Un balisage de protection sera également mis en place, si nécessaire, afin d’assurer la sécurité des piétons et des automobilistes. Le chantier sera conduit le plus rapidement possible.

ARTICLE 5 — Le pétitionnaire est chargé du règlement de la circulation au droit de

son chantier, conformément à la réglementation en vigueur. Il demeurera responsable des accidents qui pourraient résulter de l'encombrement ou de l’état de la chaussée.

ARTICLE 6 — Pour tous travaux risquant de perturber même momentanément la circulation sur la chaussée (réduction de largeur notamment), le pétitionnaire devra préalablement et obligatoirement prévenir les Services de Secours. La responsabilité du pétitionnaire sera engagée en cas d’incident provoqué par le non-respect de cet article.

ARTICLE 7 — Le présent arrêté doit être affiché sur le lieu d’application.

ARTICLE 8 — L'autorisation est en outre accordée à titre précaire et pourra être

modifiée ou révoquée en tout ou partie, soit en cas d’inexécution des dispositions

susmentionnées, soit dans les cas où l’administration le jugerait utile pour les besoins de

la voirie ou dans un but quelconque d’intérêt public. Le pétitionnaire devrait alors, sur notification d’un arrêté de mise en demeure, se conformer aux mesures qui lui seraient prescrites, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.

Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 - Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr

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ARRETE N° ARI_2026_69

Dile de Bollène

ARTICLE 9 — Cet arrêté devra être présenté à toute réquisition des services de police.

ARTICLE 10 - Les droits des tiers sont et demeurent expressément réservés.

ARTICLE 11 — La présente décision peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif de Nîmes — 16, avenue Feuchères — CS 88010 — 30941 NÎMES cedex 09 — dans un délai de deux mois. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique « Télérecours Citoyens » accessible par le site internet wwvw.telerecours.fr.

ARTICLE 12 — Madame la Présidente du Conseil Départemental de Vaucluse,

Monsieur le Maire, le Directeur des Services Techniques, le Chef de la Police Municipale et

le Commandant de la Brigade de Gendarmerie sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté.

4 0 FEV 206 Bollène, le

— . André VIGLI

BOLLES

emier Adjoint au Maire

Reçu en Préfecture le :

Affichée au ex Cou le 21220

Notifié le :

Exécutoire le ;

Mairie — Place Reynaud de la Gardette — B.P. 207 — 84505 Bollène Cedex Téléphone : 04 90 40 51 00 -Fax : 04 90 40 51 72 - Courriel :mairie@ville-bollene.fr — Site internet :www.ville-bollene.fr

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AMENAGEMENT AVENUE SALVADOR ALLENDE -RD 994

PLAN DE STOCKAGE DES TEPlan stockage TE depuis L'OUEST

%

ZONE DÉ STATIONNEMEN

DEPUIS L'OUEST SUR RPlan stock : uisle NORDPlan stockage TE depuis L'EST

STOCKAGE TE

depuis L'ESTAlternat par signaux tricolores Circulation alternée Route à 2 voies

Remarque(s) : on

- Schéma à appliquer notamment lorsque l'alternat doit - Un panneau B 14 de limitation de vitesse à 70 km/h être maintenu de nuit, en absence de visibilité réciproque. peut éventuellement être Intercalé entre les panneaux - Pour le réglage des signaux tricolores : Cf. Signalisation AK 5 et AK 17. temporaire - Les alternats.

Routes bidirectionnelles - Édition 2000Alternat par piquets K10

Largeur laissée libre à la circulation: 2,75 m < L < 4,50 m

n'autorisant qu'une voie de circulation

IUIUI

LUQZ

IUIUU

LWUOL

&l OLx renbid

A

barrière de

protection

{voir norme française

NF P 98-470 mai 1991)

K5a

K8

Piquet K10 ii

10m

mini

20m

mini

Æ

Remarques:

1. Ce système ne peut être utilisé que de jour. De nuit, il faut mettre en place des panneaux B15 + C18 (cf. schéma 4-04) ou des feux (cf. schéma 4-06).

2. En l'absence de danger important, le balisage longitudinal du chantier se limite au ruban K14. 3. En cas de présence de fouilles profondes, construire une palissade conforme à l'autorisation de voirie. Dans ce cas,

on ne pose pas de K5a.

4. Maintenir les accès riverains. Dans ce cas, le barriérage longitudinal du chantier est interrompu au droit de ces accès.

Le balisage du chantier le long du cheminement vers l'accès riverain est assuré par la pose de barrières de protection

ou d'une palissade conforme à l'autorisation de voirie.