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Déliberation - DECISIONS CM 11 09 12
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bassens.
Lien du pdf (Déliberation - DECISIONS CM 11 09 12)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
DECISIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
11
09
12
Contrat
ESPACE
FAMILLE
ARPEGE
DIFFUSION
Contrat
ARPEGE
ESPACE
FAMILLE
Prorogation
du
contrat
d'hébergement
du
site
web
avec
la société
Systonic
Contrat
d'animation
d'une
soirée
dansante
avec
Music
Lovers
Evènement
DECISION
DU
MAIRE
FIN
21
/INF
Le
Halre
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Munlclpai
le 7
février
2012,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la prapositton
de
contrat
d'hébergement
et
de
maintenance
espace
famili
établle
par
la sté
ARPEGE
-13,
rue
de
la Lolre
BP
23619
-44236
SAINT
SEBASTIEN
SUR
LOIRE
CEDEX
DECIDE
ARTICLE
der:
ARTIQLE
2 :
CONTRAT
ESPACE
FAMILLE
ARPEGE
DIFFUSION
durée
du
01/10/2012
au
30/09/2016.
montant
annuel
645,84
euros
TFC
ARTICLE
3 :
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décislon
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseli
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
tors
de
la prochaine
séance,
Fait
à BASSENS,
lo 20/08/2012 Le Maire,
Jean-Pierre
TURON
DECISION
DU
MAIRE
FIN
{922
NF
Le
Maire
de
[a Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvolrs
accordée
par
le Conseil
Municipal
La 7
février
2012,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Cottectivités
Territorlates,
4e
Allnéa,
Vu
la proposition
de
contrat
d'hébergement
et
de
malntenance
espace
famille
établie
par
la sté
ARPEGE
-13,
rue
de
la Loire
BP
23619
-44236
SAINT
SEBASTIEN
SUR
LOIRE
CEDEX
DÉCIDE
ARTICLE
1er;
CONTRAT
ARPEGE
ESPACE
FAMILLE
mode
hébergement
du
01/10/2012
au
30/09/2016
montant
annuel
3 719,565
euros
TTC
ARTICLE
2:
ARTICLE
3 :
Conformément
à l'article
L' 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territorlates,
la présenta
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délbératians
du
Conseil
Munlclpal
et
fera
l'objet
d'une
communlcatlon
lors
de
la prochalne
séance,
Fait
à BASSENS,
lo 20/06/2012 Le Maire,
Jean-Pierre
TURON
DECISION
DU
MAIRE
FIN/g23/
com
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accordée
par
le Conseil
Municipal
le 7
février
2012,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Coltectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
la Société
SYSTONIC,
DECIDE
ARTICLE
1er
:
de
proroger
le
contrat
d'hébergement
de
site
WEB
jusqu'au
30/09/2012.
ARTICLE
2 :
le
coût
de
ce
contrat
est
de
367,77
euros
ttc
euros
pour
3 mois.
ARTICLE
3:
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général!
des
collectivités
territoriales,
ta présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celtes
applicables
aux
délibérations
du
Conseil
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance.
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON
DECISION
DU
MAIRE
FIN
{824/
CON
Le
Maire
de
la Commune
de
BASSENS
(Gironde),
Vu
la délégation
de
pouvoirs
accardée
par
le Conseit
Municipal
le 7
février
2012,
en
vertu
de
l'article
L 2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
4e
Alinéa,
Vu
la proposition
de
contrat
de
vente
établie
par
MUSIC
LOVERS
EVENEMent
-6
bis
MOULINS
DE
GONIN-33540
GORNAC
DECIDE
ARTICLE
fer
:
gotrat
poùr
l'animation
d'une
soiréee
dansante
le 20
juillet
202-place
de
l'europe
à Bassens
dans
le cadre
de
la Fête
Locale.
ARTICLE
2:
coût
: 1 435.20
euros
TTC
ARTICLE
3 :
Conformément
à l'article
L 2122-23
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
la présente
décision
sera
soumise
aux
mêmes
règles
que
celles
applicables
aux
délibérations
du
Conseit
Municipal
et
fera
l'objet
d'une
communication
lors
de
la prochaine
séance,
Le
Maire,
Jean-Pierre
TURON