Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 50 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 27 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 10 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 10 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 90 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 27 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 67 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 29 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 55 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 55 r
Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 50 recueil des actes administratifs sommaire
Document publié le Vendredi 27 avril 2018
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Seine-Maritime - recueil 76 2018 50 recueil des actes administratifs sommaire)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Environnement,
1
SEINE-MARITIME
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
N°76-2018-50
PUBLIÉ LE 27 AVRIL 2018 Sommaire
Direction départementale des territoires et de la mer de la Seine-Maritime
76-2018-04-23-001 - Arrêté portant sur les travaux d'entretien de la voirie d'accès au Pont
de Normandie depuis la RD 580 (4 pages) Page 4
76-2018-04-23-002 - Arrêté règlementant temporairement la circulation durant les travaux
de réfection de chaussée au niveau de la jonction de la bretelle de sortie n° 1 des Essarts
dans le sens Paris vers Rouen et de la RD13 de l'autoroute A139 (4 pages) Page 9
76-2018-04-20-001 - Arrêté règlementant temporairement la circulation durant les travaux
de réparation de la GBA au niveau de la bretelle de sortie du diffuseur n° 5 Zone
Industrielle Le Havre située au PR 24+300 dans le sens Pont de Normandie vers Amiens
de l'autoroute A29 (4 pages) Page 14
76-2018-03-23-007 - Continuité écologique sur l'Ambon, la sainte Gertrude et la Rançon,
au profit du Syndicat Mixte Bassin Versant Caux Seine (3 pages) Page 19
76-2018-03-26-009 - Lotissement "le clos des Champs" sur la commune de Saint Jean de
la Neuville (1 page) Page 23
76-2018-03-27-005 - Poste source électrique par ENEDIS (4 pages) Page 25
76-2018-04-18-010 - Prescriptions complémentaires pour l'exploitation du système
d'assainissement de Rouen (27 pages) Page 30
76-2018-04-06-008 - Prescriptions complémentaires pour l'exploitation du système
d'assainissement situé à Bolbec (28 pages) Page 58
76-2018-04-06-009 - Prescriptions complémentaires pour l'exploitation du système
d'assainissement situé à CANY BARVILLE (28 pages) Page 87
76-2018-04-06-010 - Prescriptions complémentaires pour l'exploitation du système
d'assainissement situé à LILLEBONNE (28 pages) Page 116
76-2018-04-06-011 - Prescriptions complémentaires pour l'exploitation du système
d'assainissement situé à PORT JEROME SUR SEINE (28 pages) Page 145
76-2018-04-18-009 - Prescriptions complémentaires pour l'exploitation du système
d'assainissement situé au Havre (26 pages) Page 174
76-2018-04-16-075 - Régulation sanglier sur le secteur nord de la couronne Rouennaise, au
profit de M. BACHELET, lieutenant de louveterie (4 pages) Page 201
Préfecture de la Seine-Maritime - DCL
76-2018-04-23-004 - Arrêté du 23 avril 2018 modifiant l'arrêté préfectoral du 23 juin 2011
modifié, portant sur la transformation de la commission syndicale des biens communaux
de la Muette en "syndicat des biens communaux de la Muette" (5 pages) Page 206
76-2018-04-25-001 - Arrêté du 25 avril 2018 autorisant RTE à pénétrer et occuper
temporairement des parcelles privées à PETIT CAUX (6 pages) Page 212
76-2018-04-19-005 - Arrêté habilitation funéraire M. DELESQUE Sébastien - DIEPPE (2
pages) Page 219
2 76-2018-04-19-006 - ARRETE Monsieur DELESQUE -habilitation funéraire - 3 bis place
du Général de Gaulle - 76730 BACQUEVILLE EN CAUX (2 pages) Page 222
Préfecture de la Seine-Maritime - DCPPAT
76-2018-04-19-001 - Arrêté du 19 04 2018 portant composition de la commission
départementale de présence postale (4 pages) Page 225
76-2018-04-20-011 - Arrêté inter-préfectoral du 20 avril 2018 relatif au déclenchement des
procédures préfectorales lors d'épisodes de pollution de l'air ambiant par l'ozone (O3), les
particules (PM10) ou le dioxyde d'azote (NO2) dans les départements du Calvados, de
l'Eure, de la Manche, de l'Orne et de la Seine-Maritime (18 pages) Page 230
76-2018-03-15-007 - Avis favorable CNAC du 15 03 2018 autorisant l'extension super U à
Ferrières-en-Bray (4 pages) Page 249
Préfecture de la Seine-Maritime - DRHM
76-2018-04-23-010 - arrêté de composition du comité d'hygiène, de sécurité et des
conditions de travail en date du 23 avril 2018 (3 pages) Page 254
Préfecture de la Seine-Maritime - Secrétariat général
76-2018-04-23-003 - Délégation de signature CERT-NANTES (2 pages) Page 258
Préfecture de la Seine-Maritime - SIRACEDPC
76-2018-04-24-003 - Arrêté du 24 avril 2018 portant composition du jury de l'examen
BNSSA du 29 mai 2018 (1 page) Page 261
Préfecture de zone de défense et de sécurité Ouest
76-2018-03-28-008 - Arrt subdlgation logiciel Chorus_revision fevrier 2018.pdf (3 pages) Page 263
3