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Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Chavanoz.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Avis de presse et affichage CM du 11 avril 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
DÉPARTEMENT DE L'ISÈRE RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Arrondissement de LA TOUR DU PIN
MAIRIE Chavanoz, le
CHAVANOZ
Téléphone 04 78 32 23 31
Télécopie 04 78 32 19 80
Le Maire de la Commune de Chavanoz,
VIS DE PRESSE ET D’AFFICHAGE
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le:
11 AVRIL 2024
À 19H 30
En MAIRIE
L'ordre du jour est le suivant :
Approbation des comptes de gestion 2023 : Budget Commune
Comptes administratifs 2023 : Budget Commune
Affectation des résultats 2023 : Budget Commune
Vote des contributions directes pour l'année 2024
Budget primitif 2024 : Budget Commune
Attribution de subventions : Petit — Théâtre et CCAS,
Tarifs communaux 2024
Bilan annuel des acquisitions et cessions immobilières 2023
Transfert de compétence eau et assainissement à la LYSED : Procès-verbaux de mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers
Régie de recettes“ Soirée de la Municipalité ”
Régie de recettes « Produits Scolaires et Périscolaires »
Admission en non-valeur
Personnel communal : Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle
Personnel communal : Modification de poste
A CHAVANOZ, le 28 mar -202*
LR
< de Roger SE La D ni |
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Toute correspondance doit être adressée impersonnellement à Monsieur le Maire - B.P.7 - 38230 CHAVANOZ e-mail: CHAVANOZ-commune@wanadoo.fr