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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des dlibrations Sance du 20 03 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Démocratie,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
COMMUNE DE BELCASTEL
Séance du 20-03-2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Délibérations N° ETAT NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE_DE_2026_16 DE_2026_16 APPROUVE
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU
10/12/2025_DE_2026_17
DE_2026_17 APPROUVE
ELECTION DU MAIRE_ DE_2026_18 DE_2026_18 APPROUVE FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS_DE_2026_19 DE_2026_19 APPROUVE ELECTION DES ADJOINTS_DE_2026_20 DE_2026_20 APPROUVE DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL_DE_2026_21
DE_2026_21 APPROUVE
DELIBERATION POUR LE VERSEMENT DES INDEMNITES DE
FONCTIONS AUX ADJOINTS_DE_2026_22
DE_2026_22 APPROUVE
DESIGNATION D’UN DELEGUE AUPRES DU
SIEDA_DE_2026_23
DE_2026_23 APPROUVE
CONSTITUTION D’UNE COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
POUR LE MARCHE DES TRAVAUX SUR LA SALLE DES FETES ET
LA MAIRIE_DE_2026_25
DE_2026_25 APPROUVE