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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Belcastel.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des dlibrations Sance du 15 07 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Mairie de BELCASTEL
12390
COMMUNE DE BELCASTEL
Séance du 15-07-2025
LISTE DES DELIBERATIONS
DELIBERATIONS N° ETAT NOMINATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE_DE_2025_41 DE_2025_41 Adoptée
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU
16/06/2025_DE_2025_42
DE_2025_42 Adoptée
REQUALIFICATION DU BATIMENT DE LA MAIRIE ET DE LA SALLE DES FETES. MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT. ABROGATION DE LA DE_2025_05_DE_2025_43
DE_2025_43 Adoptée
AVENANT AU MARCHE DE MAITRISE D’ŒUVRE. REQUALIFICATION DU BATIMENT DE LA MAIRIE ET DE LA SALLE DES FETES. ABROGATION DE LA DE_2025_06_DE_2025_44
DE_2025_44 Adoptée
RENOVATION DU LOGEMENT SIS AU 161, ROUTE DES BERGES DE L’AVEYRON- DE_2025_45
DE_2025_45 Adoptée
FIXATION DU NOMBRE ET DE LA REPARTITION DES SIEGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS RIGNACOIS DANS LE CADRE D’UN ACCORD LOCAL_DE_2025_46
DE_2025_46 Adoptée
TARIFS DE LOCATION DU GITE COMMUNAL LE BUIS – ABROGATION DE LA DE_2024_046_DE_2025_47
DE_2025_47 Adoptée
SUBVENTION AU COMITE DES FETES – AIDE EXCEPTIONNELLE Renvoyé à la prochaine séance du conseil municipal
DECISION MODIFICATIVE N 1. BUDGET COMMUNE DE BELCASTEL_DE_2025_48
DE_2025_48 Adoptée
DELEGATION DU CONSEIL AU MAIRE POUR LA MISE A DISPOSITION TEMPORAIRES DE LA PARCELLE E 75_DE_2025_49
DE_2025_49 Adoptée
DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A DEFENDRE LA COMMUNE EN JUSTICE_DE_2025_50
DE_2025_50 Adoptée