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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 6 novembre 2025
Document publié le Jeudi 6 novembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 6 novembre 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Transports, Handicap et inclusivité,
DELIBERATIONS
BC/2025/206 : Bons-vacances Centre de Plein Air Lathus - Année 2026 BC/2025/207 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune d’Adriers BC/2025/208 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune d’Availles Limouzine
BC/2025/209 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune de Bouresse BC/2025/210 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune de Gouex BC/2025/211 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune de Lathus Saint Rémy
BC/2025/212 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune de Lhommaizé BC/2025/213 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune de Lussac les châteaux
BC/2025/214 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune de Mazerolles BC/2025/215 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune de Montmorillon
BC/2025/216 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune de Persac BC/2025/217 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune de Saint Pierre de Maille
BC/2025/218 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune de Saint Savin BC/2025/219 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune de Saulgé BC/2025/220 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune de Sillars BC/2025/221 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune de Valdivienne BC/2025/222 : Paiement du fonds de concours - Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) - année scolaire 2024/2025 à la commune de Verrières BC/2025/223 : BAFA de Territoire Vienne et Gartempe - Année 2026 : convention avec les Francas 86 et AROÉVEN Poitiers
BC/2025/224 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune d’Adriers
BC/2025/225 : : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune d’Availles Limouzine
BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 6 novembre 2025 BC/2025/226 : : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Béthines
BC/2025/227: Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Bouresse
BC/2025/228 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Brigueil le Chantre
BC/2025/229 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Civaux
BC/2025/230 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Gouex
BC/2025/231 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune d’Haims
BC/2025/232 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Jouhet
BC/2025/233 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Lathus Saint Rémy
BC/2025/234 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Leignes Sur Fontaine
BC/2025/235 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Lhommaizé
BC/2025/236 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Lussac les châteaux
BC/2025/237 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Mazerolles
BC/2025/238 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Mauprévoir
BC/2025/239 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Montmorillon
BC/2025/240 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Moulismes
BC/2025/241 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Nalliers
BC/2025/242 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Paizay le Sec
BC/2025/243 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Persac
BC/2025/244 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Pressac
BC/2025/245 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Queaux
BC/2025/246 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Saint Pierre de Maillé
BC/2025/247 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Saint Savin
BC/2025/248 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Sillars
BC/2025/249 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Saulgé
BC/2025/250 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de La Chapelle Viviers
BC/2025/251 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de La Trimouille
BC/2025/252 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune d’Usson du Poitou
BC/2025/253 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Valdivienne BC/2025/254 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de Verrières
BC/2025/255 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds de transport à caractère sportif à la commune de le Vigeant
BC/2025/256 : Projet de construction d’un bâtiment à vocation économique sur la commune de Lussac-les-Châteaux – demande de subvention au Conseil Départemental BC/2025/257 : Convention avec le CPA/CPIE de Lathus Saint Rémy pour l’année 2025 BC/2025/258 : Etude « bilan du contrat territorial Vienne Aval 2021-2026 et programmation de l’accord de territoire Vienne Aval 2027-2032 – demandes de subvention auprès de l’agence de l’eau Loire et Bretagne et du Conseil Départemental de la Vienne – année 2026 BC/2025/259 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de St Martin l’ars
BC/2025/260 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de Montmorillon
BC/2025/261 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune d’Availles Limouzine
BC/2025/262 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de Saint Savin
BC/2025/263 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de Persac
BC/2025/264 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de Coulonges les Hérolles
BC/2025/265 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de Saint Leomer
BC/2025/266 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de La Trimouille
BC/2025/267 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune d’Antigny
BC/2025/268 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de Leignes sur Fontaine
BC/2025/269 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de Villemort
BC/2025/270 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de Luchapt et abrogation de la délibération BC/2025/178 du 10 juillet 2025 BC/2025/271 : Fonds d’aide aux communes- attribution de subventions à la commune de Nalliers
BC/2025/272 : Redevance d’enlèvement des ordures ménagères : Admission en non valeur et effacement de dettes
Délibérations adoptées à l’unanimité,
Liste dressée et publiée le 18 novembre 2025