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Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune de Saint-André-du-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 34 cr cm 07 novembre 23)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Conseil municipal
Mardi 7 novembre 2023
Sous la Présidence de Mme Pascale GUAGNI-LE MOING
Présents :
Les conseillers municipaux :
Messieurs Aurélien Laurent, Franck Lorenzon, Arnaud Maubaret, Sébastien Rusch, Dominique Goncalvès
Madame Emilie Sacrispeyre
Madame Cécile Joly, 3ème Adjointe
Madame Aurore Castagnet, 2ème Adjointe,
Madame Céline Tréjaut, 1ère Adjointe,
Madame Pascale Guagni Le-Moing, Maire
Secrétaire de séance : Madame Tréjaut Céline
Date de la convocation de la séance : le 30/10/2023
Début de la séance 19h30 Cérémonies :
Retour sur la cérémonie de remise de médaille des Justes pour Michel Ballarin. Remerciement particulier à Dominique Goncalves pour la rédaction et la lecture de son texte de contextua- lisation.
Il a été décidé que la plaque d'hommage pour Michel ballarin serait posée sur une pierre de l'enceinte du monument aux morts.
Préparation de la commémoration du 11 novembre.
École / RPI :
Compte rendu du conseil d'école et du dernier conseil syndical.
Cette année nous avons accueilli deux nouvelles enseignantes.
Un document informatif sera élaboré pour améliorer l'intégration des nouveaux professionnels enseignant, afin d'améliorer les transmissions sur les fonctionnements.
La nouvelle organisation avec la répartition de niveaux de la maternelle jusqu'au CE1 se passe globalement bien avec utilisation de tous les espaces.
Suite aux difficultés rencontrées avec l'agent technique, quelques travaux de maintenance sont en attente.
La fête de Noël aura lieu le 15 décembre 2023 à Saint-Laurent-du-Bois et la kermesse le 28 juin 2024 à Saint-André-du-Bois.
Un rendez-vous est prévu avec l'inspecteur concernant la situation de sauvegarde.
Des travaux de rénovation thermique sont envisagés pour l'école de Sainte-Foy-la-Longue.
Personnel communal :
Démission de Mathis Gaston.
Recrutement en cours : Christopher Larribaud prendra ses fonctions dès que possible, il sera recruté en CDD.
Moustapha Es Samti a transmis sa demande de renouvellement de disponibilité pour un an.
Des travaux divers de maintenance sont listés et en attente.
Urbanisme :
Retour sur la réunion CDC du 12 octobre :
Toutes les demandes de changement de destination avaient été transmises. Un repérage des toitures à potentiel intéressant pour un programme photovoltaïque est à disposition. Une information sera transmise sur la prochaine feuille communale.
Des sites d'accueil pour les gens du voyage sont à l'étude sur l'ensemble de la CDC.
Problématique de l'extension réseau sur les terrains du bourg :
Un courrier stipulant le refus de paiement par la mairie sera adressé à Enedis. Bâtiment / patrimoine :
Travaux de mise en conformité accessibilité de la mairie et restauration de la façade : présentation du pro- jet par Valérie Arnaud, architecte.
Une déclaration préalable de travaux sera transmise pour la modification de façade et la mise en accessibi- lité.
Suite au descriptif quantitatif et à l’estimatif, les artisans seront contactés pour les devis.
Recherche local professionnel ET : la location de la salle du conseil municipal sera proposée, après la réali- sation des travaux de la mairie.
Éclairage du terrain de pétanque : devis de Philippe Laporte toujours en attente malgré relance. Un devis sera également demandé au SDEEG.
Logements communaux :
Point de Situation sur la procédure B/C : convocation au tribunal le 5 décembre 2023.
Demande de restauration du cabanon TF acceptée, les remboursements seront effectués sur présentation de factures.
Menuiserie GS : le devis présenté représente une dépense considérable pour le remplacement de la porte d'entrée du logement. Une évaluation sera effectuée par le nouvel agent technique afin d'envisager la pos- sibilité de réparation.
M/G : Contrôle assainissement par le SPANC effectué fin octobre.
Problématique de plomberie : devis M Bedouret accepté pour le remplacement du cumulus électrique.
Travaux de charpente divers (école, Église, SDF) : le devis de Monsieur Dubergey a été accepté.
Voirie :
Réparation des potelets : devis Colas accepté et tentative de relance de la procédure de plainte.
Mise en œuvre loi 3DS / prestation Poste : ce projet sera effectué en 2024.
Réception des travaux route d'Hourquet : conformité constatée.
Projet de travaux de voirie : priorisation en cours pour réfection de route(s) en parallèle d'une session de rebouchage de trous.
PEI indisponible Moulin du Bric : suite à une fuite, le PEI n'est plus accessible. Il sera remis en état prochai- nement.
Traitement des diverses demandes.
Un EP supplémentaire sera créé à Petit Pey pour sécuriser l'arrêt de bus.
Le devis en attente concernant le soutien du talus sur la D123 sera relancé Finances :
Bon état financier global.
Possibilité de donner suite favorablement aux différents devis en attente sur 2023 : - Plomberie logement communal
- Menuiserie logement communal
- Travaux sur toiture M Dubergey
- Devis Colas potelets
Concernant le remplacement des EP, il est préférable d’attendre le retour de la demande de subvention faite (FOND VERT).
En effet, nous faisons face à un important retard dans le traitement des demandes de la part des services de l’Etat. Si nous commençons les travaux et que la demande faite en 2023 n’aboutit pas, nous ne pourrons par la représenter en 2024.
La Poste : Mise en œuvre – loi 3DS
Cette dépense sera inscrite au budget 2024 et fera l’objet de demande de subvention (DETR).
Les travaux de mise en accessibilité de la mairie seront également inscrits au budget 2024 et pourront très probablement être financés sans emprunt.
Associations :
Retour sur les assemblées générales.
Chateau Toulouse Lautrec :
Information sur leur projet d’œnotourisme.
Environnement :
Distribution des bacs Sictom : plusieurs sessions de distribution sont organisées. Il est convenu du maintien de bac pour l'école, la mairie, la salle des fêtes et le périscolaire. Des bacs cadenacés seront mis à disposition pour certains habitants du bourg
Fin de la séance 23h
P. GUAGNI – LE MOING C. TRÉJAUT A. CASTAGNET C. JOLY
D. GONCALVES A. LAURENT F. LORENZON A. MAUBARET
S. RUSCH E. SACRISPEYRE