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Convocation - convocation 25 06 26

Déliberation - reg delib 25 06 26 Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Saint-Martin-Lestra. Lien du pdf (Déliberation - reg delib 25 06 26)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances, LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE SAINT MARTIN LESTRA

Séance du 25 Juin 2026

Nombre de membres afférents au Conseil Municipal : 15

Nombre de membres présents : 13

Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 13

L’an deux mil vingt, le vingt-cinq juin à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune de SAINT MARTIN LESTRA dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au Centre Culturel Polyvalent, sous la présidence de Madame Elisabeth SAMOUILLER, Maire. Date de la convocation: 19/06/2026

Présents : Elisabeth SAMOUILLER, Gérard GAREL, Vital NOTIN, Clément GEAY, Tanguy VINCENT, Patricia GAREL, Roland BRUYERE, , Christelle BESSON, Carole VIELLE, Jessika SUTTER, Thibaut BERTHET, Marie DUPEUBLE, Frédérique MIRANDON Absent avec excuses : Marie-Laure TARDY, Olivier VERGNE

Secrétaire de Séance : Gérard GAREL

TARIF LOCATION CENTRE CULTUREL POLYVALENT

+ ESPACE ASSOCIATIF POUR L’ACTIVITE « CHANT SACRE » (délib. 27/2026)

Madame le Maire rappelle au Conseil Municipal que Madame Valérie COURTUAT (MUSIKVAL) a demandé une mise à disposition du Centre Culturel Polyvalent, à raison de 2h/semaine, pour 10 Mois par an ainsi que l’Espace Associatif à raison d’un samedi par mois pendant 10 mois.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

• FIXE à 200 €, le prix de location annuelle du Centre Culturel Polyvalent loué à Madame Valérie COURTUAT dans le cadre de ses interventions

• FIXE à 50 €, le prix de location annuelle de l’Espace Associatif loué à Madame Valérie COURTUAT dans le cadre de ses interventions

ADMISSION EN NON VALEUR (délib.28/2026)

Monsieur le Trésorier de Feurs informe la commune que des créances sont irrécouvrables. Les redevables sont insolvables ou introuvables malgré les recherches.

Ainsi elle demande l’admission en non-valeur de titres datant de 2022,2023,2024,2025 et 2026 pour un montant total de 5 300.90€ qui se décompte ainsi :

• 2022 => 0€41

• 2023 => 655€00

• 2024 => 3 681€00

• 2025=> 963€12

• 2026 => 1€37

•

L’admission en non-valeur d’une créance a pour résultat d’apurer les prises en charge : elle ne libère pas pour autant le redevable, le recouvrement pouvant être repris si le débiteur revient à une meilleure fortune.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal à l’unanimité :➢ DECIDE d’admettre en non-valeur la somme de 5 300.90€ au budget communal mandat sera émis à l’article 6541.

AVENANT CONVENTION SIEL 42 (délib.29/2026)

Madame le Maire expose :

• CONSIDERANT que le SIEL-Territoire d’Energie Loire est coordonnateur d’un groupement d’achat

élargi à toute énergie, d’une part, et à tout organisme public du département, d’autre part,

• CONSIDERANT que le SIEL-Territoire d’Energie Loire est coordonnateur d’un groupement

d’effacement électrique, d’une part, et à tout organisme public du département, d’autre part,

• CONSIDERANT que la Commune de SAINT MARTIN LESTRA adhère au groupement d’achat et/ou groupement d’effacement par convention signée.

• CONSIDERANT que la Commune de SAINT MARTIN LESTRA participe déjà à un marché d’achat d’énergie du SIEL-TE.

• CONSIDERANT les besoins de l’adhérent pour l’achat d’énergie(s) et/ou l’effacement électrique, • CONSIDERANT que pour l’énergie considérée seuls les contrats transférés au SIEL-TE Loire entrent dans le groupement au libre choix de « nom de l’adhérent »,

• CONSIDERANT que seule l’énergie transférée pourra faire l’objet d’un appel de cotisation conformément à la convention de groupement.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

➢ APPROUVE l’avenant, dans le cadre du groupement d’achat d’énergies et d’effacement électrique du SIEL selon les modalités sus mentionnées

➢ AUTORISE Mme le Maire à signer toutes pièces à intervenir relatives à ce dossier ;

DEMANDE SUBVENTION PROJET

« FERMETURE DU PREAU DE L’AUBERGE L’ECOLE » (délib 30/2026)

Madame le Maire explique au Conseil Municipal que les gérants de l’Auberge l’Ecole souhaiteraient que le préau de l’Auberge soit fermé afin d’avoir un espace couvert permettant d’améliorer les conditions d’accueil de la clientèle en mi-saison.

Ce projet consiste en l’installation de type « véranda » permettant de fermer ou ouvrir le préau existant à leur convenance.

Madame le Maire présente les devis reçus pour les différents travaux à venir.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

➢ DECIDE de réaliser ces travaux dont le montant est estimé à 11 918.80€ HT ➢ SOLLICITE une subvention Départementale au titre :

de l’Enveloppe de Solidarité 2027

➢ DIT que cette dépense est inscrite au budget primitif 2026

Compétence Assainissement Collectif - Convention de transfert (délib 31/2026)

Le conseil municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales notamment ses articles L.5211-5, L.5211-17 et L.1321-1 et suivants ;

Vu l'arrêté du 22 octobre 2025 du préfet de département de la Loire portant extension des compétences de la Communauté de Communes Forez-Est (CC Forez-Est) et approuvant ses statuts modifiés ; Vu par ailleurs la délibération du 21-05-2026 approuvant le compte financier unique (CFU) du budget annexe Assainissement Collectif de la commune,

Considérant que la CC Forez-Est exerce conformément à ses statuts la compétence « Assainissement Collectif » à compter du 1er janvier 2026 ;Considérant que la commune de SAINT MARTIN LESTRA est propriétaire des ouvrages nécessaires au fonctionnement du service public d’assainissement collectif

Considérant que le transfert de cette compétence entraîne de plein droit la mise à disposition de la CC Forez-Est des biens meubles et immeubles utilisés à la date du transfert pour son exercice, et la substitution de cette dernière dans les droits et obligations de la commune,

Vu le projet de convention ci-annexé, établi pour régir les conséquences patrimoniales de ce transfert de compétences,

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal :

➢ APPROUVE la convention de transfert à intervenir entre la commune et la CC-Forez pour déterminer les modalités matérielles, financières et patrimoniales du transfert de la compétence « Assainissement Collectif » à cette dernière.

➢ AUTORISE Mme le maire à signer cette convention.

ADOPTION DES DUREES D’AMORTISSEMENT (délib 32/2026)

VU l’instruction budgétaire et comptable M57,

VU le code général des collectivités territoriales,

VU la délibération n° ²37/2022 du 23 Juin 2022 portant l’adoption du référentiel budgétaire et comptable M57 à compter du 1er janvier 2023 pour le budget principal de la commune de Saint Martin Lestra La mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2023 implique de fixer le mode de gestion des amortissements et immobilisations.

La commune de Saint Martin Lestra comptant mois de 3500 habitants, ce sont les règles des communes de cette strate qui s’appliquent. La commune n’a en conséquence l’obligation de procéder à l’amortissement que pour les subventions d’équipements versées. L’article R2321-1 du code général des collectivités territoriales dispose que ces dernières « sont amorties sur une durée maximale de cinq ans lorsque la subvention finance des biens mobiliers, du matériel ou des études, de trente ans lorsque la subvention finance des biens immobiliers ou des installations, et que quarante ans lorsque la subvention finance des projets d’infrastructure d’intérêt national ; les aides à l’investissement des entreprises ne relevant d’aucune de ces catégories sont amorties sur une durée maximale de cinq ans »

Après délibération, le conseil municipal décide, à l’unanimité d’approuver à compter de 2026 les durées d’amortissement suivantes :

• Comptes 204x1, pour les subventions finançant des biens immobiliers, du matériel ou des études • Comptes 204x2, 204x4 et 204x5 pour les subventions finançant des biens immobiliers ou des installations

• Comptes 2041x3 pour le financement des projets d’infrastructure national

AUTORISATION DONNEE A LA BIBLIOTHEQUE COMMUNALE D'ORGANISER UNE BOURSE AUX LIVRES (délib 33/2026)

• Le Maire expose au Conseil municipal que la bibliothèque communale souhaite organiser une bourse aux livres afin de proposer à la vente des ouvrages retirés de ses collections ou issus de dons, dans le but de favoriser la lecture, de donner une seconde vie aux livres et d'animer la vie culturelle de la commune.

• Cette manifestation, ouverte au public, permettra également de valoriser les actions de la bibliothèque communale.

• Il est proposé au Conseil municipal d'autoriser la bibliothèque communale à organiser cette bourse aux livres selon les modalités définies par la commune. Les recettes éventuelles seront encaissées conformément aux règles de la comptabilité publique, par l'intermédiaire de la régie de recettes compétente, le cas échéant.

• Le Conseil municipal,

• Vu le Code général des collectivités territoriales,

• Après avoir entendu l'exposé de Madame le Maire,

• Après en avoir délibéré, le conseil municipal :• - AUTORISE la bibliothèque communale à organiser une bourse aux livres ; • - de préciser que cette manifestation pourra être organisée de manière ponctuelle ou régulière selon les besoins du service ;

• - DIT que les recettes éventuelles seront perçues conformément aux règles de la comptabilité publique ;

• - AUTORISE Madame le Maire à prendre toutes les mesures nécessaires à l'exécution de la présente délibération.

DEMANDE SUBVENTION PROJET

« TRAVAUX D’AMELIORATION ACOUSTIQUE DE L’AUBERGE L’ECOLE » (délib 34/2026)

Madame le Maire expose au Conseil Municipal que la commune souhaite réaliser des travaux d’amélioration acoustique au sein de l’Auberge l’Ecole.

En effet, la configuration des lieux, caractérisée par une importante hauteur sous plafond, engendre une forte réverbération sonore, nuisant au confort des usagers et au bon déroulement des manifestations organisées dans cette salle.

Afin d’améliorer les conditions d’accueil, il est proposé de procéder à la pose de dalles acoustiques.

Un devis a été établi par l’entreprise DECIBEL France pour un montant de 4 700€ HT.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

➢ DECIDE de réaliser ces travaux dont le montant est estimé à 4 700€ HT ➢ SOLLICITE une subvention Départementale au titre :

de l’Enveloppe de Solidarité 2027

➢ DIT que cette dépense est inscrite au budget primitif 2026

APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025

BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT (délib 35/2026)

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-14 du Code Général des collectivités territoriales, Madame le Maire s’est retirée au moment du vote du CFU.

Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le compte financier unique 2025 du budget annexe « Assainissement » présenté ; Après avoir examiné les résultats de l’exercice 2025 ;

Constatant que le Compte Financier Unique présente les résultats suivants :

Section Résultat de la clôture 2025 Fonctionnement -6935.19

Investissement 7646.85

Résultat global 711.66

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

➢ APPROUVE le Compte financier unique 2025 du budget annexe « Assainissement » tel qu’il est présenté

➢ ARRETE les résultats définitifs de l’exercice 2025 tels que mentionnés ci-dessus

APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025

BUDGET CCAS (délib 36/2026)

Conformément aux dispositions de l’article L.2121-14 du Code Général des collectivités territoriales, Madame le Maire s’est retirée au moment du vote du Compte administratif.Le Conseil Municipal,

Vu le Code général des collectivités territoriales ;

Vu le compte financier unique 2025 du budget annexe « CCAS » présenté ; Après avoir examiné les résultats de l’exercice 2025 ;

Constatant que le Compte Financier Unique présente les résultats suivants :

Section Résultat de la clôture 2025 Fonctionnement 123 267.22

Investissement -43 240.99

Résultat global 80 026.23

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

➢ APPROUVE le Compte administratif 2025 du budget « CCAS » tel qu’il est présenté ➢ ARRETE les résultats définitifs de l’exercice 2025 tels que mentionnés ci-dessus

VENTE TERRAIN COMMUNE/ MARJOLLET (délib 37/2026)

Madame le Maire présente la demande de Monsieur et Madame MARJOLLET Mickaël et Laëtitia d’acquérir un morceau de terrain (AB 629) qui longe leur propriété située 7 Allée de la Guillotière 42110 SAINT MARTIN LESTRA, et qui ne dessert aucun autre terrain appartenant à un autre propriétaire.

Ce terrain d’une contenance cadastrale de 250m² leur serait vendu au prix de 32€/m². Les frais de géomètre seraient supportés par le demandeur.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

• ACCEPTE de vendre cette partie du domaine communal

• FIXE le prix à 32€ par m²

• AUTORISE le bornage dont les frais seront supportés par l’acquéreur • AUTORISE Madame le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à cette vente. DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET LOTISSEMENT 2026 (délib 38/2026)

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que des modifications sont à faire sur le Budget Primitif 2026 Lotissement, il faut :

•

Section Chapitre Article Libellé Montant FD 65 65822 Reversement excédent

budget annexe

-0.01

FD 002 002 Déficit de fct reporté N-1 -0.01

CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT (délib 39/2026)

Le conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales ;

Vu le code général de la fonction publique ;

Vu le tableau des effectifs ;

Considérant ce qu’il suit :

Madame le Maire expose à l’assemblée :

Conformément à l’article L. 313-1 du code général de la fonction publique, les emplois de chaque collectivité ou établissement sont créés par l’organe délibérant de la collectivité ou de l’établissement.Il appartient donc au conseil municipal de fixer l’effectif des emplois nécessaires au fonctionnement des services.

Considérant qu’il appartient à l’assemblée délibérante de créer les emplois à temps complet ou non complet nécessaires au fonctionnement des services, d’en déterminer le temps de travail et de préciser le ou les grades des fonctionnaires susceptibles d’occuper ces emplois ;

Considérant que les besoins du service nécessitent la création d’un emploi permanent à temps non complet hebdomadaire à raison de 5.88 (annualisé) /35ème d’un temps complet d’animateur périscolaire, correspondant au grade d’adjoint d’animation territorial 2ème classe relevant de la catégorie hiérarchique C à compter du 01/09/2026

Le Maire propose à l’assemblée :

- la création à compter du 01/09/2026 d’un emploi permanent d’animateur périscolaire dans le grade d’adjoint d’animation territorial 2ème classe relevant de la catégorie hiérarchique C à temps (non complet hebdomadaire à raison de 5.88 (annualisé)/35ème d’un temps complet.

L’agent affecté à cet emploi sera chargé des fonctions suivantes : accueil des enfants, préparation et encadrement des activités, surveillance et mise en sécurité physique et morale des enfants

En cas de recrutement infructueux de fonctionnaire, pour des besoins de continuité du service, cet emploi pourra être occupé par un contractuel dont les fonctions relèveront de la catégorie C par le biais d’un contrat à durée déterminée, pour une durée de maximum 1 an

Sa durée pourra être prolongée, dans la limite d’une durée totale de deux ans, lorsque, au terme de la durée fixée initialement, la procédure de recrutement pour pourvoir l’emploi par un fonctionnaire n’a pu aboutir.

Son niveau de recrutement et de rémunération seront définis comme suit :

adjoint d’animation territorial 2ème classe échelon 8 et justifier d’un diplôme BAFA valide

La rémunération sera calculée par référence à la grille indiciaire correspondant au grade d’adjoint d’animation territorial 2ème classe échelon 8 (IB 430 ; IM 385)

Enfin, Madame le Maire informera le centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Loire de la

création de cet emploi afin qu’il en assure la publicité.

madame le Maire est également chargée de recruter l’agent affecté à ce poste.

Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide :

➢ D’ADOPTER la proposition du Maire

➢ D’INSCRIRE au budget les crédits correspondants.

DECISION MODIFICATIVE N°2 BUDGET COMMUNE 2026 (délib 40/2026)

Madame le Maire informe le Conseil Municipal que des modifications sont à faire sur le Budget Primitif 2026 Commune, il faut :

Section Chapitre Article Libellé Montant ID 023 2315 Installations, matériel et outillage techniques

1110€

ID 021 2151 Réseaux de voirie -1110€

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l’unanimité :

➢ APPROUVE la décision modificative n°2 du Budget Commune 2026 (ci-dessus).Lotissement « Fontfroide » :

Un diagnostic de pollution des sols a été transmis. Il est recommandé aux futurs acquéreurs de ne pas faire de culture dans le sol mais en hors-sol.

La commune devra recouvrir le terrain de 30 à 40 cm de terre végétale une fois les maisons construites.

Inauguration Entrée EST RD89 :

Elle aura lieu le vendredi 03 juillet 2026 à 16h00 (Place du 19 Mars 1962). Toute la population est conviée.

Bibliothèque :

Un bilan annuel a été fait avec les membres de la bibliothèque. Les bénévoles demandent s’il serait possible de surélever les bacs de livres enfants.

Les bénévoles souhaitent poursuivre l’organisation annuel d’un spectacle commun avec la bibliothèque de St Barthélémy Lestra.

Pour 2026, il devrait avoir lieu courant novembre.

MJC-ULV :

La MJC ULV organise, pour la première fois, le samedi 10 octobre, le TRAIL DES BLEUETS. Pour cette occasion, la municipalité décide d’offrir la location de la salle à la MJC, seul le ménage restera facturé.

Commission communale d’action sociale :

Un voyage en Ardèche est prévu le mardi 15 septembre 2026 pour les personnes ayant 70 ans ou + en 2026. Les invitations seront prochainement distribuées.

Le repas d’automne se fera le samedi 24 octobre 2026 à la salle d’animation.

Commission communication :

Une réunion de préparation du « bulletin de juillet » va prochainement avoir lieu. La commission doit évoquer le devenir du site internet de la Commune.

Commission Enfance/Jeunesse :

Les bénévoles du centre de loisirs et Mr Emeric MONCHAL (Fédération Familles Rurales de la Loire) ont été reçus, à leur demande, par 2 élus de St Martin Lestra et 3 élus de St Barthélémy Lestra le mardi 23 juin.

Le centre de loisirs souhaite effectuer un sondage auprès de la population pour savoir si une ouverture les mercredis serait souhaitée.

La prochaine réunion aura lieu le 30 Juillet 2026

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h45

Le Maire, Le secrétaire de séance Elisabeth SAMOUILLER Gérard GAREL