Ordre du Jour - ODJ CM 19 11 25

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Ordre du Jour - ODJ CM 19 11 25 Document publié le Samedi 15 novembre 2025 à 03h29 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 19 11 25)Thèmes du document : Eau et assainissement, Santé, Institutions publiques, Le conseil municipal se réunira à la salle du Conseil en Mairie

le 19 novembre 2025, à 19H00.

Affiché le 13/11/2025

ORDRE DU JOUR

Session ordinaire

01 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 octobre 2025 02 - Modifications statutaires de la SPL Territoire 34

03 - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l’eau potable pour l’exercice 2024 04 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif pour l’exercice 2024

05 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif pour l’exercice 2024

06 - Dénomination d’un chemin privé – Résidence Bacchus

07 - Vente d’un piétonnier communal et déclassement du domaine public 08 - Participation de la commune aux travaux de consolidation d’un mur – Parcelle BD 06, route de Saint-Gély

09 - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan local d’urbanisme 10 - Connaissance, Préservation, gestion et mise en valeur du patrimoine naturel : Convention avec l’Observatoire d’espaces naturels Occitanie

11 - Adhésion au contrat collectif complémentaire de santé proposé par le CDG34 et montants de la participation employeur aux risques santé et prévoyance

12 - Renouvellement d’adhésion à la médecine préventive du Centre de Gestion de l’Hérault (CDG34)

13 - Informations et questions diverses

Le Maire, Jérôme POUGET

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales