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Document publié le Mercredi 22 janvier 2025 par la commune de Saint-Clément-de-Rivière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 22 01 25(1))
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Le conseil municipal se réunira à la salle du Conseil en Mairie
le 22 janvier 2025, à 19H00.
Affiché le 15/01/2025
ORDRE DU JOUR
Session ordinaire
01 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 11 décembre 2024 02 - Tarification sociale à la cantine : Ajustement des seuils des Quotients Familiaux 03 - Convention pour la mise à disposition d’un cinémomètre à la Commune de Saint-Clément-de-Rivière
04 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’alimentation en eau potable de l’année 2023
05 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement collectif de l’année 2023
06 - Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif de l’année 2023
07 - Projet FDI sur le secteur BISSY II - Cession du lot 1b à FDI et faculté de substitution 08 - Mise en compatibilité du plan local d'urbanisme (PLU) avec une déclaration de projet pour une opération de résidence hôtelière sur les parcelles cadastrées Section BY n°45, 48, 50, 107 et 109 « Les Fontanelles »
09 - Autorisation de céder les terrains du Patus sous conditions suspensives d’obtention de prêt et d’obtention du permis de construire
10 - Convention de partenariat avec l'Association de Prévention Spécialisée 34 pour l'organisation d'un chantier éducatif
11 - Avenant n°2 – Marché « Entretien des espaces verts » - Augmentation du montant 12 - Contrôle des aires de jeux et des équipements sportifs convention constitutive d’un groupement de commandes publiques
13 - Demande de fonds de concours 2025 auprès de la CCGPSL – Construction d’un abri bus Avenue de la Clastre
14 - Rénovation – extension de la Mairie – Demande de subvention
15 - Transfert de la compétence « Maîtrise de la demande en énergie » -Collecte et valorisation des CEE-
16 - Informations et questions diverses
Le Maire, Jérôme POUGET
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Art. L2121.10 du code Général des Collectivités Territoriales