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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Othis.
Lien du pdf (Déliberation - 10 de decision 2025 02 01d contrat 2025 008c aventures de leo)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(077-217703495-20250210-20250201-CC| Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par le préfet
: 11/02/2025]
Département
de
Seine-et-Marne
Arrondissement
de
Meaux
Canton
de
Mitry-Mory
Commune
d’Othis
DECISION
DU
MAIRE
|
N°
2025/02/01D
OBJET
:
M.
2025-008C-
Atelier
construction
de
briques
avec
les
AVENTURES
DE
LEO
-
Approbation Le
Maire
de
la Commune,
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L.2122-22
et L.2122-23,
VU
le Code
de
la commande
publique
et notamment
son
article
R.2122-3,
VU
la
délibération
du
Conseil
municipal
en
date
du
10
janvier
2024
portant
délégation
d'attributions
du
Conseil
Municipal
au
Maire,
VU
le
devis
n°DEV-2025-6596
de
l’entreprise
Les
Aventures
de
Léo
sise
12
bis
rue
Pelletier
—
Wissous
(91320),
représentée
par
Madame
Julie
BESSAS,
en
sa
qualité
de
Présidente,
proposant
une
animation
de
construction
de
briques,
Vu
le budget
communal,
DECIDE
Article
1er. — Un
contrat
est signé
entre
l’entreprise
Les
Aventures
de Léo
et la Commune
d’Othis
pour
l’atelier
de
construction
de
brique
du jeudi
27
février
2025
qui
aura
lieu
à l’ Agora,
4 avenue
du
8 mai
1975 — Othis (77280). Article
2.-
Les
dépenses
en
résultant
seront
prélevées
sur
les
crédits
inscrits
à
cet
effet
au
budget
de
la
collectivité. Article
3.-
Il
sera
rendu
compte
de
la
signature
de
ces
actes
lors
de
la
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal. Article
4.- Ampliation
de
la présente
décision
est transmise
à Monsieur
le
Sous-Préfet
de
Seine-et-Marne,
Monsieur
le
Comptable
des
Finances
publiques
assignataire
de
Meaux
et
notifiée
à
l’entreprise
Les
Aventures
de
Léo.
Fait
à Othis,
le
10/02/2025
Le
Maire,
Viviane
DIDIER