Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2022 002 PLAN+FINANCEMENT+AMEN+BOURG?t=1709057849
Déliberation - 2025 027 RODP+TELECOMS?t=1750676554
Déliberation - 2025 027 RODP+TELECOMS?t=1750094220
Déliberation - 2022 051 PLAN+DE+FINANCEMENT+PREV+2023+ +AM+BOURG?
Déliberation - 2023 041 CONSERVIT EFFAC+BOURG PRACZD+?t=170991636
Déliberation - 2022 051 PLAN+DE+FINANCEMENT+PREV+2023+ +AM+BOURG?
Déliberation - 2023 027 RODP+TELECOM+2023?t=1709916364
Déliberation - 2024 027 COMMUNE ADMISSION+EN+NON+VALEUR+DE+CREANC
Déliberation - 2024 027 COMMUNE ADMISSION+EN+NON+VALEUR+DE+CREANC
Déliberation - 2024 034 AM+BOURG ATTRIB+MP LOT1 2?t=1712929554
Déliberation - Délib+2022 027+ +Choix+MO+pour+travaux+entrée+du+
Document publié le Mercredi 4 mai 2022 par la commune d'Aubas.
Lien du pdf (Déliberation - Délib+2022 027+ +Choix+MO+pour+travaux+entrée+du+)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Union Européenne,
Bépärtement de la Dordogne
Aftondissement de Sarlat
ommune d’Aubas
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
REUNION DU 4 MAI 2022
L’an deux mil vingt-deux, le quatre mai à 20 heures, le Conseil Municipal de la Commune d’'AUBAS, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, en salle du Conseil, sous la Présidence de Madame DUPUY Valène, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Présents : 13
Ayant donné pouvoir : 1
Votants : 14
Date de convocation le 22 avril 2022
Présents :
Mme DUPUY Valène, M. GENEAU Philippe, M. GALINAT Arthur, M. CHANET Jean-Pierre, Mme RODRIGUES Marine, M. BODIN Jean-Michel, M. BENOITON Olivier, Mme DARZACQ Vanessa, M. DESCAMP Jean Marie, M. François TRIGNOL, Mme BON Amélie, Mme LE DIGABEL Laetitia, Mme DELTEIL Stéphanie.
Excusés : Mme CHANQUOY Véronique donne pouvoir à Mme RODRIGUES Marine. Absent : Mme COUSIN Elisa
Secrétaire de séance : Mme DARZACQ Vanessa.
Délibération n° 2022-027
Objet : Choix du Maître d’œuvre pour les travaux d’aménagement de l’entrée du bourg
Madame le Maire expose que l’aménagement et la sécurisation de l’entrée du bourg a nécessité de faire un appel d’offres, en partenariat avec l’ATD 24.
Après consultation directe (montant des honoraires inférieur à 40 000 euros / 13 373 euros en réalité) pour un marché passé en application des articles R.2122-8 et R.2172-1 et suivants du code de la commande publique 2019, le binôme Amplitude Paysages et Marine Vigier a été retenu pour la maîtrise d'œuvre de l'aménagement de l'entrée de bourg.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré :
VOTE à l’unanimité des membres présents, la décision de Madame le Maire, et autorise celle-ci,
- À signer tout documents se rapportant à cette opération,
- À engager les frais correspondants,
Le Maire,
Valène DUPUY
Certifié exécutoire, compte tenu de la transmission
en Préfecture, le Le Maire
Et de la publication, le Valène DUPUY
AR Prefecture
024-212400147-20220504-2022027-DE
Reçu le 05/05/2022
Publié le 05/05/2022