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Compte-Rendu - CR Conseil municipal Malauzat VA 20230403
Document publié le Lundi 3 avril 2023 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal Malauzat VA 20230403)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Compte-rendu Conseil Municipal
03 avril 2023
Présence
Présents :
Luc ASTOUL, Jean-Paul AYRAL, Marie-Aude BARRIER, Véronique FAURE, Gilles LARGERON, Céline MARSIN, Frédéric MEUNIER, Pierre-Franck PAPPALARDO, Raphaël ROUSSY.
Pouvoirs :
Maryse CAREME donne pouvoir à Jean-Paul AYRAL
Bruno CHAMPOUX donne pouvoir à Pierre-Franck PAPPALARDO
Marie PEREIRA donne pouvoir Marie-Aude BARRIER
Nombre de votants : 12
Excusés :
Maryse CAREME, Bruno CHAMPOUX, Pauline COHADE, Marie PEREIRA, Elodie PEREIRA OLIVEIRA
Intervenants : sans
Lieu de la séance : Mairie de Malauzat
Secrétaire de séance :
M. Raphaël ROUSSY
Ordre du jour
• CA 2022
• Compte de Gestion 2022
• Affectation résultat 2022
• Taxes communales 2023
• Budget primitif 2023
• Travaux
• Informations et questions diverses
Approbation des PV du 20 février et du 20 mars 2023. Compte-rendu Conseil Municipal
03 avril 2023
1 – Compte Administratif 2022
Rapporteur : Jean-Paul AYRAL
Fonctionnement Investissement TOTAL
Recettes 769 487,89 237 021,76
Dépenses 726 383,93 58 462,94
Excédent 43 103,96 178 558,82 221 662,78
Report 2021 0 137 433,48 137 433,48
Clôture 43 103,96 315 992,3 359 096,26
Reste à Réaliser 0 -367 996,85 -367 996,85
Total cumulé 43 103,96 -52 004,55 -8 900,59
Je vous propose de donner un avis favorable
Vote : (le maire s’étant retiré, 10 votants, M. Luc ASTOUL préside ce vote) 10 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité. Compte-rendu Conseil Municipal
03 avril 2023
2 – Compte de gestion 2022
Rapporteur : Jean-Paul AYRAL
Après comparaison du compte administratif réalisé par la commune et le compte de gestion transmis par le trésorier les résultats sont identiques.
Je vous propose de donner un avis favorable
Vote :
12 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité.
3 – Affectations des résultats 2022
Rapporteur : Jean-Paul AYRAL
Excédent de fonctionnement : 43 103,96 € reporté en investissement 2023
Excédent d'investissement : 315 992,3 € reporté en investissement 2023
Je vous propose de donner un avis favorable
Vote :
12 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité.
4 – Taxes communales 2023 :
Rapporteur : Jean-Paul AYRAL
L'excédent de fonctionnement 2022 est de 43 103,96 € ce qui est faible en regard des investissements inscrits au BP 2023.
Il nous faudra mieux maîtriser nos dépenses : éclairage public, éclairage du stade de football, bâtiments publics etc. et chercher de nouvelles recettes : photovoltaïque, impôts locaux. Je vous propose d'augmenter le taux des taxes communales de 0,5 % :
• TFB à 37,14 %
• TFNB à 76,36 %
• TH à 8,64 % (pour les maisons secondaires)
La totalisation des ressources fiscales prévisionnelles pour 2023 avec effet du coefficient correcteur soit - 140 690 € sera par conséquent = 563 212 € - 140 690 € = 422 522 €
+ FNGIR = 4 138 €
+ Allocations compensatrices = 1 302 €.
Je vous propose de donner un avis favorable
Vote :
12 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité. Compte-rendu Conseil Municipal
03 avril 2023
5 – Budget primitif 2023
Rapporteur : Raphaël ROUSSY
Je vous propose de donner un avis favorable
Vote :
12 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité.
6 – Travaux
Rapporteur : Raphaël ROUSSY
Des travaux supplémentaires sont nécessaires pour le raccordement informatique du nouveau modulaire et de la salle de garderie. Dans la continuité de la première tranche réalisée par ABICOM, je vous propose de garder cette même entreprise pour terminer le travail.
Le montant des travaux s’élève à 1918,80 € TTC.
Vote :
12 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité. Compte-rendu Conseil Municipal
03 avril 2023
6 - Informations et Questions diverses
Marie-Aude BARRIER
Q1 : Peut-on faire une information sur le respect de la machine à pain ?
R1 : Nous ferons une information sur ComMaVille.
Q2 : Mme BARRIER demande au vice-président du SBA Mr Champoux des explications sur le calcul de la taxe ordure ménagère.
BC : La TOM se décompose :
• Partie fixe : un certain pourcentage calculé sur la valeur locative de l’habitation. • La part incitative calculée en fonction de chaque levée de poubelles jaunes et vertes.
MAB : cette tarification avait pour objectif d’encourager les administrés à tendre vers un comportement éco responsable en réduisant les déchets. On constate aujourd’hui que plus on trie, moins on sort ces poubelles et plus la facture augmente (24% en plus sur la levée de la poubelle verte entre 2021 et 2022).
JPA : l’installation de PAV permettra de réduire la facture des ordures ménagères.
MAB : l’installation des PAV n’est pas à l’ordre du jour.
Luc ASTOUL
Q3 : Peut-on avoir des précisions sur les décisions communautaires concernant l’eau ? R3 : Pas de décision prise mais des réflexions en cours pour couper l’eau à tour de rôle dans les différentes communes du territoire (par secteur). Une distribution serait réalisée par les communes sur les secteurs impactés.
Céline MARSIN :
I1 : Céline nous informe que la lumière est de nouveau fonctionnelle Chemin de la Ronzière.
Prochaine réunion lundi 15 mai 2023 à 19h00 (mairie de Malauzat).
Fin de séance à 21 h 30. Le Maire, Jean-Paul AYRAL