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Document publié le Lundi 23 novembre 2020 par la commune de Malauzat.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal Malauzat VA 20201123 VS)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Démocratie, PME, commerce et artisanat,
Compte-rendu Conseil Municipal
23 novembre 2020
Présence
Présents :
Jean-Paul AYRAL, Luc ASTOUL, Marie-Aude BARRIER, Maryse CAREME, Pauline COHADE, Bruno CHAMPOUX, Véronique FAURE, Gilles LARGERON, Céline MARSIN, Frédéric MEUNIER, Pierre-Franck PAPPALARDO, Marie PEREIRA, Elodie PEREIRA OLIVEIRA, Raphaël ROUSSY, Claude VANKENHOVE.
Pouvoirs :
Nombre de votant : 15
Excusés :
Non-excusées :
Intervenants : sans
Lieu de la séance :
Salle polyvalente avec application des mesures COVID19. Port du masque obligatoire
Secrétaire de séance :
M. ROUSSY Raphaël
Ordre du jour
• Travaux et matériel
• RLV
• Finances
• OPHIS
• Questions diverses
Modification de l’ordre du jour, le sujet Finances a été supprimé.
Approbation du PV du conseil municipal du 31 août 2020
Vote :
15 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité Compte-rendu Conseil Municipal
23 novembre 2020
1 – Travaux et matériels
1-1 Panneaux voisins vigilants
Sur le bourg de Malauzat existe un groupe (environ 20 membres) avec comme référent Mme Isabelle PIEDPREMIER. Ce groupe est actif et souhaite que des panneaux soient posés aux différentes entrées du bourg de Malauzat pour signaler la démarche et leur existence. La proposition de la SAS Voisins Vigilants pour 3 jeux de panneaux et poteaux est de 621€ TTC port compris.
A noter que pour le moment la commune n’est pas inscrite au statut commune Voisins Vigilants.
Vote :
15 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité
2 – Riom Limagne et Volcans.
2-1 Débats sur le PADD du PLUi (RLV)
Présentation du document fourni par RLV « Débat sur les grandes orientations du PADD »
2-2 Ouvertures dominicales 2021 prévues par RLV
Les ouvertures dominicales pour l’année 2021, après concertation des communes et des acteurs économiques seront (essentiellement sur la zone de Mozac) :
10 janvier, 4 juillet, 5 décembre, 12 décembre et 19 décembre 2021 pour les commerces de détail.
Sur proposition du Centre National des Professionnels de l’Automobile les ouvertures dominicales seront les :
17 janvier, 14 mars, 13 juin, 19 septembre et 17 octobre 2021 pour le secteur automobile. Les deux jours laissés à l’initiative des communes ne seront pas programmés. La loi prévoit que la commune puisse valider deux autres dimanches selon les demandes des commerçants. Ces 2 jours à l’initiative des communes seront programmés à la demande courant 2021.
Vote pour approuver les jours d’ouverture proposés par RLV :
15 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité Compte-rendu Conseil Municipal
23 novembre 2020
2-3 Délégués commission accessibilité
Le 29 septembre 2020, RLV a délibéré sur la constitution et la composition de la Commission Intercommunale d’Accessibilité des Personnes Handicapées. Chaque commune est représentée par un délégué titulaire et un délégué suppléant.
Proposition
Pour le délégué titulaire : Marie PEREIRA
Pour le délégué suppléant : Pierre-Franck PAPPALARDO
Vote :
15 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité
3 – OPHIS
L’OPHIS qui gère la location du logement situé Place de l’école nous demande notre position quant à l’augmentation du loyer. L’indice de référence des loyers est paru à 0.66% pour le 2éme trimestre 2020 et l’augmentation ne peut être supérieure à celui-ci.
Proposition d’augmenter le montant du loyer d’autant.
Vote :
15 Pour, 0 Contre, 0 Abstention
Les membres du conseil municipal émettent un avis favorable à l’unanimité
4 - Informations et Questions diverses
Informations :
• Pas d’information
Questions :
• Pas de question
Prochaine réunion lundi 14 décembre à 19h00 (salle polyvalente et mesures COVID 19)
Fin de séance à 21h00
Le Maire,
Jean-Paul AYRAL