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Procès Verbal - 114 comptes du 28 05 2020 pdf
Document publié le Jeudi 28 mai 2020 par la commune de Saint-Julien-les-Rosiers.
Lien du pdf (Procès Verbal - 114 comptes du 28 05 2020 pdf)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Le conseil municipal, réuni le 28 mai 2020 à 18 h00 à la salle Jean BISCARAT, a pris les
décisions suivantes :
Installation du conseil municipal, élection du maire et des adjoints
Le Maire de Saint Julien les Rosiers, après avoir proclamé les 23 nouveaux conseillers municipaux installés dans leurs fonctions :
- BORD Serge
- PEIRETTI GARNIER Angélique
- PLANTIER Eric
- GEORGES Abiba
- POUDEVIGNE Olivier
- LIS Danielle
- MARTIN Bernard
- DEVISE Claire
- HIGON Patrick
- SIAU Françoise
- PIC Pierre
- IKHLEF Sabrina
- DALVERNY Fabrice
- STECKIW Géraldine
- CRUVELLIER Michel
-- HUPRELLE Arnaud
- CURTO Virginie
- FOFANA Mory
- VASSEUR (DEPAUW) Eve
-BONET Evelyne ( absente)
- JULLIAN SICARD Lorraine
- MOUTON Bernard
- ANGER Pascale
a cédé la présidence au doyen, Monsieur CRUVELLIER pour procéder à l’élection du Maire, celui a dit quelques mots suite à cette prise de fonction. Madame DEVISE Claire a été désignée comme secrétaire de séance. Madame PEIRETTI GARNIER Angélique et Madame JULLIAN SICARD Lorraine ont été nommés assesseurs.
L’élection du Maire a donné les résultats suivants :
- BORD Serge : 19 voix
- PIC Pierre : 1 voix
et 2 bulletins blancs
Serge BORD a été proclamé Maire et a immédiatement été installé dans sa fonction.
Après avoir remercié les élus et l’assistance, il a procédé à l’élection des adjoints dont leur nombre égal à 6 a immédiatement été entériné par le conseil municipal.
PROCES VERBAL DU
CONSEIL MUNICIPAL
du Jeudi 28 mai 2020 à 18h00 Une seule liste a été présentée, la liste de Mr PLANTIER Eric composé de Mesdames, ABIBA Georges, LIS Danielle, PEIRETTI GARNIER Angélique et Messieurs POUDEVIGNE Olivier, HIGON Patrick.
L’élection des adjoints a donné les résultats suivants :
- liste PLANTER : 22 voix
les 6 adjoints de la liste conduite par Monsieur PLANTIER ont été proclamés adjoints et immédiatement installés dans leurs fonctions.
Monsieur PLANTIER a remercié les élus et l’assistance.
Le procès-verbal a été clos à 18 h 30 et signé par le Maire, le doyen, la secrétaire et les assesseurs.
Détermination du nombre des membres du C.C.A.S.
Monsieur le Maire expose au conseil municipal qu’en application du Code de l’Action Sociale et des
Familles relatif aux centres communaux d’action sociale, le nombre des membres du conseil
d’administration du centre d’action sociale est fixé par le conseil municipal et précise que celui-ci ne
peut pas être supérieur à 16 et qu’il doit être pair puisqu’une moitié des membres est désigné par le
conseil municipal et l’autre moitié par le maire. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide
à l’unanimité de fixer à 10 ce nombre.
Election des conseillers municipaux siégeant au C.C.A.S.
Monsieur le Maire, conformément au Code de l’action sociale et des familles relatif au CCAS a fait procéder à l’élection des 5 membres du conseil municipal siégeant au CCAS. Il est précisé que cette élection se fait à la proportionnelle au plus fort reste et que des listes incomplètes peuvent être élues. Deux listes ont été présentées :
- liste de Monsieur MARTIN Bernard
- Liste de Madame ANGER Pascale
Ont obtenu :
- Liste de Monsieur MARTIN Bernard : 18 voix
- Liste de Madame ANGER Pascale : 3 voix
- Votes nuls : 1 voix
Le calcul à la proportionnelle au plus fort reste donne donc 4 sièges à la liste de Monsieur MARTIN et 1 siège à la liste de Madame ANGER Pascale
Ont été proclamés membres du CCAS les personnes suivantes :
- Monsieur MARTIN Bernard : 18 voix
- Madame PEIRETTI GARNIER Angélique : 18 voix
- Madame SIAU Françoise : 18 voix
- Madame CURTO Virginie : 18 voix
- Madame ANGER Pascale : 3 voix
Clos le 28-05-2020 à 19h00
La secrétaire de séance
Madame DEVISE Claire