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Déliberation - Délibération 2025 014 Budget Primitif 2025
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Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Banque,
Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2025
Publié
le 02/04/2025
EM
ID
:031-213100365-20250327-2025
14-DE
République
Française
Liberté
- Egalité
- Fraternité
Vie
d'Aurielle
Haute-Garonne
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DELIBERATION
n°2025-14
__—
|
=
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MARS
2025
OBJET
: Budget
Primitif
2025
- Approbation
Rapporteur
: M.
PASTUREL
Conseillers
en
exercice
: 19
membres
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le jeudi
vingt-sept
mars
à vingt
heures
et
,
nte
minutes
Présents
: 10
membres
tre
utes,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
d’AUZIELLE,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
Conseil
Absents
: 6 membres
municipal
située
à
l’hôtel
de
ville
sous
la
présidence
de
Madame
SEGAFREDO
Michèle,
maire
d’'AUZIELLE.
Représentés
: 3 membres
Date
de
la
convocation
: le
20
mars
2025
Etaient
présents :
Michèle
SEGAFREDO
; Etienne
BREMAND
; Jean-Philippe
CAMES
; Bruno
PASTUREL
; Francis
EARD
; Marie-Claude
BLAD
; Frédéric
RESTES
; Christel
RINCENT
; Mathieu
JEAN
; Jean
TERRAL.
Etaient
représentés
:
Chantal
RESTES
procuration
à F.RESTES
; Mireille
ARNOULT
procuration
à J-P
CAMES
; Sylvie
LEONELLI
procuration
à E.
BREMAND.
Etaient
absents
:
Jean-Marie
FREU
; Karine
BOUILLOUD
; Johana
ATTAIECH
;
Julie
SORLI
: Frédéric
DOLE
; Pascale
FLAGEL.
Secrétaire
de
séance
: Francis
EARD
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
par
la présidence
de
la séance,
conformément
à l’article
L.2121-15
du
CGCT.
Le
quorum
étant
atteint,
les
membres
présents
peuvent
valablement
délibérer
conformément
à l’art.
L.2121-17
du
CGCT.
Exposé
des
motifs
:
Le
Rapporteur,
Conformément
à
l’article
L.2312-1
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
budget
de
la
commune
est proposé
par
le maire
et voté
par
le Conseil
municipal.
Après
analyse
du
compte
administratif
2024
et
affectation
du
résultat
2024,
ainsi
que
l'arbitrage
des
projets
d’investissements
et
des
dépenses
prévisionnelles
de
fonctionnement
pour
2025,
il est
proposé
au
Mairie
d’Auzielle
— Le
Village
— 31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Fax
: 05
61
00
07
61
Courriel :
secretariat(@mairie-auzielle.fr
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1/3 Envoyé
en
préfecture
le 02/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2025
Publié
le 02/04/2025
ET
ID
:031-213100365-20250327-2025
14-DE
Conseil
municipal
de
bien
vouloir
approuver
le
projet
de
délibération
du
budget
primitif
2025
présenté
comme
suit
:
Fonctionnement
|
Investissement
Total
2
338
875,82
2 809
321,38
5
148
197,20
Ces
montant
sont
répartis
comme
suit :
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
BP
2025
CHo012
FRAIS
DE
PERSONNEL
800
000,00
CH
011
DEPENSES
GENERALES
539
752,64
dont Péniscolaire
249
601,04
dont
Energies
86
288,00
dont
Maintenance
46
000,00
CH014
ATTENUATION
PRODUITS
9
600,00
CH65
INDEMNITES
ET
SUBVENTIONS
259
795,87
dont
4CO
&
EIMSET
&
SDEHG
&
SMRAD
&
ATD
83
667,74
dont
ASSOS
68
815,00
dont
ELUS
66
810,00
CH
66
FRAIS
FINANCIERS
101
237,00
CH
67
CHARGES
SPECIFIQUES
100,00
CH
68
DOTATIONS
AUX
PROVISIONS
757,54
CH
042
OPERATIONS
ORDRE
TRANSFERT
ENTRE
SECTIONS
AMORTISSEMENT
8
850,00
CH 023
__
VIREMENT
A
LA
St
624
414,02
TOTAL
DEPENSES
COMPTA
2
344
507,07
TOTAL
DEPENSES
MONETAIRES
(-
CH
68;
- CH
042;
- CH
023)
1710
485,51
CHo13
REMBT/F.PERSONNEL- ATTENUATIONS
DE CHARGES
66
000,00
CH
70
PRODUIT
DES
SERVICES
201
304,00
CH
73
IMPOTS
ET
TAXES
414
614,00
CH 731
FISCALITE
LOCALE
1
002
821,00
CH 74
DOTATIONS
75
169,00
CH
75
AUTRES
PRODUITS
DE
GESTION
COURANTE
34
150,00
CH
76
PRODUITS
FINANCIERS
5,00
CH
77
PRODUITS
SPÉCIFIQUES
10,00
cHo02
Excédent
antérieur reporté
544
194,07
CH
042
CPTE
77681
NEUTRALISATION
AMORTISSEMENTS
SDEHG
6
240,00
cH78
REPRISE
SUR
PROVISIONS
0,00
TOTAL
RECETTES
COMPTA
2344
507,07
TOTAL
RECETTES
MONETAIRES
(-CH
002;
- CHQ042;
CH
78)
1794
073,00
RESULTAT
COMPTABLE
CUMULE
0,00
RESULTAT
COMPTABLE
DE
L'EXERCICE
-544
194,07
CAF
BRUTE
83
587
€
ANNUITES
EMPRUNTS
(CAPITAL)
483
587
€
CAF
NETTE
400
000
€
SECTION
D'INVESTISSEMENT
BP
2025
CH16
RBT
EMPRUNTS
CAPITAL
483
587,00
CH
20
INVEST.
NCORPO
10
000,00
CH23
CONSTRUCTIONS
EN-COURS
1
396
671,14
CH204
SUBVENTIONS
D'EQUIPEMENT
VERSEES
6
604,00
CH21
INVEST.
CORP
150
714,95
CH21
INVEST
CORP
COMPLEMENTAIRES
ECOLES
30
000,00
CH
26
PARTICIPATIONS
1
800,00
CH001
SOLDE
INVESTREPORTE
0,00
CHO40
CPTE
198
NEUTRALISATION
AMORTISSEMENTS
SDEGH
6
240,00
CH041
OPERATIONS
PATRMONBALES
43
579,00
TOTAL
DEPENSES
COMPTA
2
129
196,09
TOTAL
DEPENSES
MONETAIRES
(- CH001;-
CHQ
040;
- CH041)
2
079
377,09
CH
10
DOTATIONS
FONDS
DIVERS
ET
RESERVES
479
327,00
dont
cpte
10222
FCTVA
476
147,00
dont
cpte
10226
TAXE
D'AMENAGEMENT
3
180,00
dont
cpte
1068
EXCEDENT
DE
FONCT.
0,00
CH
13
SUBVENTIONS
RECUES
1439573,75
CH16
EMPRUNTS
0,00
CH001
SOLDE
INVESTREPORTE
213
577,61
CHO21
VIRMT
SF
624
414,02
CH040
OPERATIONS
ORDRE
TRANSF
ENTRE
SECTIONS
AMORTIS
SEMENT
8
850,00
CH041
OPERATIONS
PATRMONIALES
43
579,00
TOTAL
RECETTES
COMPTA
2
809
321,38
TOTAL
RECETTES
MONETAIRES
(-CH001;-
CH
021;
-CH
040;-CH041)}
1918
900,75
RESULTAT
COMPTABLE
680
125,29
Mairie
d’Auzielle
—
Le
Village
-
31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Fax
: 05
61
00
07
61
Courriel:
secretariat{@@mairie-auzielle.fr
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en
préfecture
le 02/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
02/04/2025
Publié
le 02/04/2025
ET
ID
:031-213100365-20250327-2025
14-DE
Visas
:
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
;
Vu
la délibération
n°2025-12
du
27
mars
2025
approuvant
l'affectation
du
résultat
2024
;
Vu
la tenue
de
commission
des
finances
du
13
mars
2025
présentant
le projet
de
vote
du
budget
primitif
2025
à l’Assemblée
délibérante
;
Considérant
que
pour
le bon
fonctionnement
de
la commune,
il est nécessaire
de
voter
le budget
2025
de
la
commune
avant
la
date
du
15
avril
2025
;
Décisions : Après
avoir
entendu
l'exposé
du
Rapporteur
et en
avoir
délibéré,
à l’unanimité,
le Conseil
municipal
:
Ÿ”
APPROUVE
le budget
primitif 2025
de
la commune
tel que
présenté
ci-dessus.
Nombre
de
voix
: 13
voix
Pour
: 13
voix
Contre
: 0
Abstention
: O0
FAIT
et DELIBERE, les
jours,
mois
et an
que
dessus.
Le
secrétaire
de
séance
Le
maire,
ee Francis
EARD
Michèle
SEGAFREDO
Cet
acte
est
susceptible
de faire
l'objet
d'un
recours
contentieux
devant
le
tribunal
administratif de
TOULOUSE,
par
courrier
(68,
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
(http:/wmww.telerecours.fr)
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa date
de publication.
Mairie
d’Auzielle
—
Le
Village
—
31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Fax
: 05
61
00
07
61
Courriel:
secretariat(@mairie-auzielle,
fr
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