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unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 63 CULTURE Convention de partenariat 2023 entre la CCHT et l association Dome Theatre
Document publié le Mardi 16 mai 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Tarentaise - cms 63 CULTURE Convention de partenariat 2023 entre la CCHT et l association Dome Theatre)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Humanitaire, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
Publié le ER
ID : 073-247300254-20230517-2023 63-DE
HAÛTE TARENTAISE
Communauté de Communes
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
MARDI 16 MAI 2023
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES EN EXERCICE : 27
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS TITULAIRES PRÉSENTS : 17
NOMBRE DE DÉLÉGUÉS ABSENTS : 10
- AYANT DONNÉ POUVOIR : 6
- N'AYANT PAS DONNÉ POUVOIR : 4
Le 16 mai 2023, à 18 heures, le conseil communautaire de là communauté de communes de Haute-Tarentaise,
dûment convoqué par le Président, s'est réuni à la salle du conseil municipal de Val d'Isère, sous la présidence de Monsieur Yannick AMET, Président.
PRÉSENTS
Bourg-Saint-Maurice : Guillaume DESRUES, Laurence REGNIER, Gérard VERNAY, Françoise BESNARD, Michelle
ANXIONNAZ, Frédéric BATAILLE
Les Chapelles: Paul PELLECUER
Montvalezan : Jean-Claude FRAISSARD, Thierry GAIDE
Séez : Mathieu LECLERCQ, Joëlle CAMPERS
Sainte-Foy-Tarentaise : Yannick AMET, Daniel EUSTACHE
Tignes : Franck MALESCOUR
Val d'Isère : Patrick MARTIN, Gérard MATTIS
Villaroger : Alain EMPRIN
EXCUSÉS AYANT DONNÉS POUVOIR
Laurent CHELLE donne pouvoir à Gérard VERNAY
Nicolas MORIN donne pouvoir à Michelle ANXIONNAZ
Morgan LE LANN donne pouvoir à Guillaume DESRUES
Lionel ARPIN donne pouvoir à Mathieu LECLERCQ
Serge REVIAL donne pouvoir à Yannick AMET
Capucine FAVRE donne pouvoir à Gérard MATTIS
EXCUSÉS
Bourg Saint Maurice : Cécile UTILLE-GRAND
Séez : Éric JACQUEMOUD
Tignes : Laurence FONTAINE
Val d'Isère : Véronique PESENTI-GROS
SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Thierry GAIDE
Conseil communautaire de la communauté de communes de Haute-Tarentaise du 16 mai 2023 Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
Publié le
ID : 073-247300254-20230517-2023 _63-DE
HAUTE
TARENTAISE Communauté de Communes
2023-63 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA COMMUNAUTE DE
COMMUNES DE HAUTE-TARENTAISE ET LE « DOME THEATRE » POUR
LA PRISE EN CHARGE D'UNE PARTICIPATION FINANCIERE LIEE À LA
PROGRAMMATION DE SPECTACLES SUR LE TERRITOIRE DE HAUTE-
TARENTAISE
Le «Dôme Théâtre» a proposé à la communauté de communes de Haute-Tarentaise, une programmation décentralisée de spectacles rayonnant sur les communes de Haute-Tarentaise.
Dans le cadre du développement culturel global du territoire, la communauté de communes de Haute-
Tarentaise souhaite s'associer au « Dôme Théâtre » pour assurer là promotion de leurs spectacles.
La communauté de communes souhaite participer à hauteur de 5 000 euros. En contrepartie, le Dôme Théâtre s'engage à proposer 3 représentations sur le territoire de la Haute-Tarentaise : -_ Alttai sur la commune de Bourg Saint Maurice, le samedi 17 juin 2023 ; - BOURATINA le vendredi 6 octobre - Bourg Saint Maurice ;
- Etla Marmotte sur la commune des Chapelles, le jeudi 16 novembre 2023;
La convention de partenariat 2023 fixe les conditions de collaboration entre là communauté de
communes de Haute-Tarentaise et le Dôme Théâtre.
Le Conseil communautaire, à l'unanimité :
= APPROUVE la convention de partenariat entre la Communauté de Communes de Haute-
Tarentaise et le Dôme Théâtre ;
= AUTORISE le Président à signer la convention annexée à la présente délibération ainsi que tous
les documents s'y rapportant ;
=" DIT que les crédits sont inscrits au budget 2023.
Yannick AMET
Président
AUTE TARENTAISE
Communauté de Communes
Conseil Communautaire de la Communauté de Communes de Haute-Tarentaise du 16 mai 2023 1/1 Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
Publié le
ID : 073-247300254-20230517-2023 _63-DE
li Suit
CONVENTION
CONVENTION DE PARTENARIAT 2023
ENTRE
La Communauté de Communes de Haute Tarentaise, représentée par son Président, Monsieur
Yannick AMET, dûment habilité, désignée sous le sigle CCHT,
D'une part
ET
LE DOMETHEATRE
135 Place de l'Europe -73200 ALBERTVILLE
> PRÉAMBULE
Le Dôme Théâtre ci-après dénommée « l'organisateur » organise une programmation de
spectacles décentralisés sur les communes de haute tarentaise.
La communauté de communes de haute-tarentaise a souhaité s'associer au Dôme Théâtre, en
tant que partenaire pour favoriser un rayonnement culturel sur le territoire.
Les communes intéressées ont choisi un spectacle parmi le catalogue 2023-2024 fourni par le
Dôme Théâtre.
Les communes concernées sont Bourg Saint Maurice et les Chapelles
Ledit partenariat se traduit de la façon suivante :
> ARTICLE 1 - APPORT DES PARTIES
Pour la CCHT
- Participation financière de 5 000 £(non assujetti à TVA) servant à couvrir une partie des
frais de production des spectacles
Pour le Dôme Théâtre
- _ Alttai sur la commune de Bourg Saint Maurice, le samedi 17 juin 2023;
- _ BOURATINA le vendredi 6 octobre - Bourg Saint Maurice ;
- Etla Marmotte sur la commune des Chapelles, le jeudi 16 novembre 2023 ; > ARTICLE 2 - CONDITIONS
Envoyé en préfecture le 17/05/2023
Reçu en préfecture le 17/05/2023
Publié le (CES
[ CINE
ID : 073-247300254-20230517-2023 63-DE
L'organisateur prend à sa charge et assure l'ensemble du bon déroulement des spectacles. En
raison de la crise sanitaire ou pour toute autre raison du fait de l'organisateur, si les spectacles
devaient être annulés ou reportés en 2024, le montant intégral de la participation financière de la
CCHT devra lui être restitué sur l'année 2023.
Fait en deux exemplaires originaux, destinés aux deux parties signataires.
Le Dôme Théâtre
A ,le
La Communauté de Communes de Haute Tarentaise
Monsieur Yannick AMET,
Président
A , le
HAUTE TARENTAISE
Communauté de Communes