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Déliberation - Liste des deliberations du 21 septembre 2023 1
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21 septembre 2023 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Assurance, Banque,
LeBemar Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 21 septembre 2023 L'an deux mille vingt-trois, le vingt-et-un septembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur Loic CHUSSEAU, Maire. Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de présents : 13 Nombre de votants :14 Date de convocation du Conseil Municipal : 15/09/2023 PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Jean-Claude BULOT, Agnès LANSMANT-LOUSSERT, Frédéric PAPIN, Corinne CHARTIER, Antoine COUTANSAIS, Bertrand DOUIN, Magali GODET, Marion USUREAU, Johnny CHABOT, Nadège THUBIN, Maxime BARBARIT, Audrey CHABOT. EXCUSES - Priscillia MARTINEAU (pouvoir donné à Corinne CHARTIER), Brice PIVETEAU. M. Maxime BARBARIT est nommé secrétaire de séance. AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES : 23-09-045- Partenariat pour le fonctionnement de l'Espace Enfance Jeunesse de Saint-Vincent-sur- Jard pour l’année 2023 Approuvée à l'unanimité COMMANDE PUBLIQUE : 23-09-046- Réhabilitation du bar-restaurant LE DOLMEN et d’un studio : Avenant n° 1 au lot 13 Electricité courants faibles Approuvée à l'unanimité FINANCES : 23-09-047- Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à l'habitation principale Majoration de 20 % approuvée à l'unanimité 23-09-048- Construction de 3 logements sur le lot 1 Parc de la Mairie : Garantie d'emprunt Approuvée à l'unanimité INTERCOMMUNALITE : 23-09-049- Convention de service commun informatique Approuvée à l'unanimité Le secrétaire, Maxime BARBARIT