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Déliberation - Liste des deliberations du 26 septembre 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Travail et emploi,
LeBeman
Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 26 septembre 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-six septembre à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal
de la Commune du Bernard dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire à là mairie sous la
présidence de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents : 14
Nombre de votants : 14
Date de convocation du Conseil Municipal : 22/09/2024
PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Jean-Claude BULOT, Agnès LANSMANT-LOUSSERT, Frédéric PAPIN,
Corinne CHARTIER, Antoine COUTANSAIS, Bertrand DOUIN, Magali GODET, Marion USUREAU, Johnny
CHABOT, Nadège THUBIN, Maxime BARBARIT, Audrey CHABOT, Priscilliaà MARTINEAU.
ABSENT — Brice PIVETEAU.
M. Maxime BARBARIT est nommé secrétaire de séance.
FINANCES :
24-09-048- Subvention 2023 à l'association de Gymnastique Volontaire
Approuvée
AFFAIRES GENERALES :
24-09-049- Mise à jour de la convention de mise à disposition d’un délégué à la protection des
données avec le syndicat mixte e-Collectivités
Approuvée à l'unanimité
INTERCOMMUNALITE :
24-09-050- Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l'eau et l'assainissement
Approuvée à l’unanimité
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES :
24-09-051- Voyage à Paris : Programme et financement
Approuvée à l’unanimité
RESSOURCES HUMAINES :
24-09-052- Modification du temps de travail d’un agent périscolaire
Approuvée à l’unanimité
FONCIER :
24-09-053- Location de la maison située 3 Rue de l'Océan
Approuvée à l’unanimité
Le Maire, Le secrétaire,
Loïc CHU ÿ Maxime BARBARIT