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Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21 mars 2024 1)
Thèmes du document : Travail et emploi, Consommateurs, Handicap et inclusivité,
Le Bemarè Liste des délibérations examinées lors du Conseil Municipal du 21 mars 2024 L'an deux mille vingt-trois, le vingt-et-un mars à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la Commune du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la présidence de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire. Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de présents : 12 Nombre de votants : 13 Date de convocation du Conseil Municipal : 15/03/2024 PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Jean-Claude BULOT, Agnès LANSMANT-LOUSSERT, Frédéric PAPIN, Antoine COUTANSAIS, Bertrand DOUIN, Magali GODET, Marion USUREAU, Johnny CHABOT, Nadège THUBIN, Maxime BARBARIT, Audrey CHABOT. EXCUSES - Corinne CHARTIER (pouvoir donné à Magali GODET), Brice PIVETEAU, Priscillia MARTINEAU, Mme Audrey CHABOT est nommée secrétaire de séance. FINANCES : 24-03-007- Budget Principal : Approbation du Compte Financier Unique 2023 Approuvée à l'unanimité 24-03-008- Budget Lotissement Parc de la Mairie : Approbation du Compte Financier Unique 2023 Approuvée à l’unanimité 24-03-009- Budget Principal : Affectation du résultat de fonctionnement 2023 Approuvée à l'unanimité 24-03-010- Subvention à l'association En Acte(s) Approuvée à l’unanimité RESSOURCES HUMAINES : 24-03-011- Protection sociale complémentaire : Convention de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents Approuvée à l’unanimité URBANISME : 24-03-012- Enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural et d’une partie d’un parking communal Approuvée à l’unanimité COMMANDE PUBLIQUE : 24-02-013- Réhabilitation du bar/restaurant LE DOLMEN : Avenants pour l'extension de la cuisine et la suppression de l’aménagement du studio Approuvée à l'unanimité 24-02-014- Adhésion à la cerf e d'achat Vendée Numérique Approuvée à l'unanimité La secrétaire, Audrey CHABOT Le Maire, Loïc CHUSSEAU