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Déliberation - DELIB 20 tampon 1
Déliberation - DELIB 15 tampon 1
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 05h01 par la commune de Gravelotte.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 15 tampon 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
16/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/04/2026
une
ne
CO
M
M
U
N
E
D
E
G
R
VÉLOTIE
oo
1620280€
Département
de
la
4
MOSELLE
EXTRAIT
DU
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
Arrondissement
de
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
METZ-CAMPAGNE
Séance
du
1
avril
2026
.
Sous
la
présidence
du
Maire,
Monsieur
BRIOUX
Dominique
Nombre
de
Conseillers
élus : 15
Membres
présents :
Conseillers
en fonction
:
BRIOUX
Dominique
— SORNETTE-CHMIELOWIEC
Cyrielle
—- SIMON
15
Denis
—
LOUIS
Aurélie
—
BAYEUR
Jocelyne
— SEKOUR
Hacène
-
Conseillers
présents
: 14
ANDRE
Jennifer
—
POTIER
Christophe
-— LOUBETTE
Fabrice
—
COSSON
Marie
— VENDETTI
Hélène
—
MULLER
Valentin
—
HALTER
Alexandre
—
BOUVIN
Vincent
Procuration
: SAVENER
Betty
à Cyrielle
SORNETTE-CHMIELOWIEC
Procuration
:1
Absents
excusés
:0
Absents : 0
Secrétaire
de
séance
:
Date
de la convocation
Cyrielle
SORNETTE-CHMIELOWIEC
24/03/2026
Délibération
15/2026
REPRESENTANTS
DE
LA
COMMUNE
AU
SEIN
DES
EPCI
Le
Conseil
Municipal
désigne
les
délégués
suivants
pour
représenter
la Commune
au
sein
des
EPCI
(Etablissements
Publics
de
Coopération
Intercommunale)
suivants :
-SIEP :
- Titulaires
: SIMON
Denis,
SORNETTE-CHMIELOWIEC
Cyrielle
- Suppléants
: BOUVIN
Vincent,
BAYEUR
Jocelyne
-SIIS
du
Haut
Plateau
Messin
:
- Titulaires
: BRIOUX
Dominique,
LOUIS
Aurélie
- suppléants
: LOUBETTE
Fabrice,
VENDETTI
Hélène
-Syndicat
du
Collège
:
- Titulaires
: POTIER
Christophe,
COSSON
Marie
-Parc
Régional
:
-Titulaire
: MULLER
Valentin
- Süuppiéant
: BOUVIN
Vincent
- CAUE
:
-Titulaire
: BRIOUX
Dominique
-SAREMM
:
- BRIOUX
Dominique
et
HALTER
Alexandre
-SIEGVO
: -Titulaire
: SEKOUR
Hacène
-suppléant
: MULLER
Valentin
Le
Maire
précise
que
le SIEGVO
est
passé
en
compétence
à
l’Eurométropole
de
Metz.
-AGURAM
:
représentant
: HALTER
Alexandre
-CLEC
: -BRIOUX
Dominique Envoyé
en
préfecture
le
16/04/2026
Reçu
en
préfecture
le
16/04/2026
Publié
le
ID
: 057-215702564-20260410-DELIB_152026-DE
Pour
extrait
conforme
GRAVELOTTE
le
7
avril
2026
Le
Maire,
Dominique
BRIOUX