Procès Verbal - 3rv4vhdxlodbj45

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Procès Verbal - 3rv4vhdxlodbj45 Document publié le Mercredi 22 avril 2026 par la commune de Reux. Lien du pdf (Procès Verbal - 3rv4vhdxlodbj45)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE .

Département du entries PROCES VERBAL

Commune de REUX SÉANCE DU 22 AVRIL 2026

Aféents |'Eéjésrce | Présents ou

24 Conseil osent | L'an deux mille vingt-six, le 22 avril à 18 heures 30 minutes, le Conseil Municipal, 11 11 11 régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi dans le lieu Date de la Convocation habituel des séances sous la présidence de Mme Audrey GADENNE, Maire. 46: avril 2026 Présents : MM BELLENGER, COAT, JACQUELINE, LUET, PELTIER; Mmes, COSNARD-MARIE, GADENNE, PILLON, ROOS, YAICLE.

Date d'Affichage Pouvoir : M. LANGIN donne pouvoir à M. JACQUELINE 1 mai 2026 Secrétaire : M. Julien COAT

CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES (DCM2026-12)

Madame le Maire rappelle que dans les communes de moins de 1 000 habitants les conseillers communautaires ne sont pas élus au suffrage universel direct mais sont désignés automatiquement en suivant l'ordre du tableau après qu'aient été élus le maire et les adjoints.

Madame Audrey GADENNE, Maire, est désignée Conseillère communautaire ; Madame Christelle ROOS, premier adjoint, sera sa suppléante.

DÉSIGNATION DE DEUX DÉLÉGUÉS TITULAIRES AU SDEC ENERGIE (DCM2026-13) VU, le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121-33, VU, les statuts du SDEC ENERGIE, en vigueur depuis le 1° janvier 2017,

CONSIDÉRANT qu'à la suite du renouvellement du Conseil Municipal, il y a lieu de procéder à la désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein des organismes extérieurs. CONSIDÉRANT que les statuts du SDEC ÉNERGIE prévoient que « Les organes délibérants de chaque membre du Syndicat concerné désignent deux délégués ».

Sur proposition de Mme le Maire, le Conseil Municipal doit procéder à la désignation de deux délégués titulaires pour représenter la commune au sein du SDEC ÉNERGIE.

Le Conseil Municipal, décide de désigner délégués titulaires du SDEC ENERGIE : Monsieur Jean BELLENGER et Madame Christelle ROOS.

DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS AU SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE (SMPEP) DE LA RÉGION DU NORD DU PAYS D'AUGE (DCM2026-14)

Suite aux élections municipales, et conformément à l'article 6 des Statuts du Syndicat, le Conseil Municipal doit désigner deux membres titulaires et un membre suppléant pour siéger aux réunions du Syndicat Mixte de Production d'Eau Potable de la région du nord du pays d'Auge.

Le Conseil Municipal, décide de désigner : Madame Audrey GADENNE et Monsieur Jean BELLENGER comme Membres Titulaires et Madame Christelle ROOS comme membre suppléant.

COMMISSIONS COMMUNALES (DCM2026-15)

Suite aux élections municipales il est nécessaire de revoir la composition des différentes commissions. Le Conseil Municipal, valide le tableau des commissions ci-après :

GADENNE — ROOS — BELLENGER — YAICLE — PELTIER —

FRRYAUX LUET — JACQUELINE URBANISME, CADRE DE ViEet | GADENNE — ROOS - BELLENGER = YAICLE = COSNARD

ENVIRONNEMENT MARIE - PILLON — JACQUELINE - LANGIN EFNANERS GADENNE — ROOS — BELLENGER — PILLON — COSNARD

MARIE — COAT — JACQUELINE — LANGIN

£ £ GADENNE — ROOS — BELLENGER — COSNARD MARIE — SÉCURITÉ et COMMUNICATION COAT - JACQUELINE

ANIMATION et GADENNE — ROOS — BELLENGER — YAICLE — PILLON - LIEN SOCIALE COSNARD MARIE — COAT — JACQUELINE

COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (DCM2026-16)

Madame le Maire rappelle,

VU les articles L 1414-2 et L 1411-5 du code général des collectivités territoriales, Considérant qu'il convient de désigner les membres titulaires de la commission d'appel d'offres et ce pour la durée du mandat.Cette désignation doit avoir lieu à bulletin secret. Il convient de précéder de même pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires ; En application de l’article L2121-21 du Code Général des Collectivités Territorial,

Sont désignés en tant que :

- délégués titulaires : M. Jean BELLENGER, M. Julien COAT, M. Dimitri JACQUELINE

- délégués suppléants : Mme Christelle ROOS, Mme Joëlle YAICLE, M. Adrien LANGIN

COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS (DCM2026-17) La Commission Communale des Impôts Directs est composée de 6 membres suppléants et 6 membres titulaires. La désignation des commissaires doit être effectuée par le Directeur Régional ou Départemental des finances publiques dans un délai de deux mois à compter de l'installation de l'organe délibérant de la commune. Elle est réalisée, à partir d'une liste de contribuables, en nombre double, proposée sur délibération du conseil municipal.

Soit 24 personnes pour les populations inférieures à 2000 habitants,

Le Conseil Municipal propose :

12 membres titulaires : 12 membres suppléants

- ROOS Christelle - BELLENGER Jean

- COAT Julien - COSNARD-MARIE Daisy - PELTIER Etienne - YAICLE Joëlle

- PILLON Patricia - LUET Thierry

- JACQUELINE Dimitri - MERCIER Jean-Jacques - LANGIN Adrien - HOUCHARD Christine

- DEILHES Loïc - GOUJON Christian

- VILLENEUVE Séverine - DECORDE Michel

- RIVIÈRE Patrick - FORGET Céline

- ALEXANDRE Maryline - HAMEL Bénédicte

- PILLAZ Guillaume - MANCHON Patricia - EUDES Angéline - LEPAPE Philippe

SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT (DCM2026-18)

VU la demande de subvention reçue le 9 avril 2026 de Bâtiment CFA Caen pour un élève habitant la commune, VU les crédits votés à l'article 65748, permettant de répondre à cette demande. Le Conseil Municipal, accepte d'octroyer une subvention d'un montant de 80 € à Bâtiment CFA Caen.

CHARTE GRAPHIQUE (DCM2026-19)

VU la Charte graphique qui avait précédemment été présentée en séance, avec l'explication de celle-ci, VU les modèles de papier en-tête et carte correspondance, proposés

Le Conseil Municipal, accepte d'utiliser la charte graphique pour les modèles présentés, et toute autre utilisation à venir.

QUESTIONS DIVERSES

TOURNAGE ÉTUDIANTS DANS L'ÉGLISE

L'ESEC Paris l'Ecole des métiers du cinéma et de l'audiovisuel organise le tournage d'un court métrage dans l'église, avec l'accord de la mairie et du Diocèse, Nous avons mis à leur disposition l'église et la salle municipale moyennant la signature d'une convention, d’un règlement et d'un état des lieux, Ils s'engagent à rester discret, rendre les lieux impeccables et à nous faire un petit film sur l'église, le panorama et la mairie, en contrepartie.

DATES DES PROCHAINES RÉUNIONS DE CONSEIL

Jeudi 21 mai 2026

Vendredi 3 juillet 2026

Vendredi 25 septembre 2026

Vendredi 6 novembre 2026

Vendredi 18 décembre 2026

CAP RANDO

Le goûter des randonneurs aura lieu le 7 mai 2026, dans la salle Municipale.

INSTALLATION DES COMMISSIONS

Les commissions se réuniront mardi 28 avril à partir de 17h. Une commission toutes les demies heures,ENTRETIEN DE LA RÉSIDENCE DU PRESBYTÈRE

L'entreprise Jardin Normand va s'occuper des trottoirs à désherber. Une remarque a été faite par l'entreprise sur les déjections canines sur l’espace herbeux. Une réflexion va être menée pour installer un distributeur de sacs à déjections canines.

Les propriétaires du terrain derrière la résidence ont été contactés, ils devraient trouver une solution pour le faire nettoyer.

MAIRE HONORAIRE

Monsieur Jean DUTACQ a été nommé maire honoraire par le préfet à la demande de Madame le Maire. Un portrait sera installé dans la salle du Conseil et un repas avec les membres du Conseil Municipal sera organiser pour célébrer cette distinction et le remercier de ses 44 années de mandat.

ENTRETIEN DES BORDS DE ROUTES

Les herbes hautes commencent à envahir les chemins. Le Conseil Municipal explore les entreprises en capacité à faire cet entretien ainsi que l'élagage des routes habituelles, le prestataire retenu antérieurement ayant cessé son activité,

La Séance est levée à 19h15

Le Secrétaire, Le Maire,

Julien COAT Audrey ENNE