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Compte-Rendu - CR CM 1007
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 1007)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Sécurité publique,
MAIRIE
DE
SORNAY
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Réunion
du
10
juillet
2020
L'an
deux
mille
vingt,
le
dix
juillet
à
vingt
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
Sornay,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
François
Marchal,
Maire.
Présents:
M.
MARCHAL
F.
Maire,
Mmes
FAYOLLE
Valérie,
GAUTHIER
Christelle,
LETONDAL
Sylvie
et
Mrs
ALLIOT
Benoît,
MARCHAL
Luc.
Mme
LEGAGNEUX
Karine
a donné
procuration
à
Mme
GAUTHIER
Christelle
M.
BARBE
Sylvain
a donné
procuration
à
M.
MARCHAL
François
Absents
excusés
:
Mme
LEGAGNEUX
Karine,
Mrs
BARBE
Sylvain,
BARBE
Dominique,
BRIERE
Marc,
LETHO
Alexandre
Secrétaire
de
séance
: ALLIOT
Benoît
Début
- Fin
de
la
séance
: 20h30
—
23h00
Ordre
du
jour :
>
Élection
du
délégué
pour
les
élections
sénatoriales
>
Convention
avec
la CCVM
pour
commande
groupée
masques
+ gel
>
Choix
de
l’entreprise
pour
réfection
du
chemin
du
Puiset
>
Durée
d'amortissement
pour
borne
incendie
à définir
>
Questions
diverses
1/ élection
du
délégué
pour
les
élections
sénatoriales
Election
du
délégué
:
M.
MARCHAL
François
est
seul
candidat.
Il est
élu
(vote
: 6 voix
pour
/
2
bulletins
blancs)
Election
des
3 suppléants :
Mme
GAUTHIER
Christelle,
M.
ALLIOT
Benoit,
M.
MARCHAL
Luc
sont
candidats
Mme
GAUTHIER
Christelle
et
M.
ALLIOT
Benoit
sont
élus
à
l’unanimité
M.
MARCHAL
Luc
est
élu
(vote :
7 voix
pour,
1 bulletin
blanc) 2/ convention
avec
la CCVM
pour
commande
groupée
masques
+ produits
d'hygiène
Dans
le
cadre
de
la
crise
sanitaire
liée
au
COVID-19,
la
CCVM
a
proposé
à
ses
communes
membres
d'acheter
de
manière
groupée
des
masques
et/ou
des
produits
d'hygiène
(gants,
gels
et
solutions
hydroalcooliques
et
leurs
contenants)
pour
leur
compte.
La
commune
a
passé
commande
auprès
de
la CCVM
des
masques
et/ou
produits
d'hygiène.
La
CCVM
a
réglé
pour
son
compte
et
celui
des
communes
les
commandes
de
masques
et
de
produits
d'hygiène. La
commune
de
SORNAY
a
commandé
pour
740
€ TTC
de
masques
EUROBOX
(participation
de
l'Etat
déduite),
et
pour
67.48
€ TTC
de
produits
d'hygiène
soit
un
total
de
807.98
€ TTC.
M.
le
Maire
est
autorisé
à
signer
la
convention
avec
la
CCVM
afin
de
la
rembourser.
Vote
à
l’unanimité. 3/
choix
de
l’entreprise
pour
réfection
du
chemin
du
Puiset
Dans
le
cadre
de
la
réfection
de
la
voirie
chemin
du
Puiset,
plusieurs
entreprises
ont
été
consultées.
La
commune
a
reçu
4
devis
:
-
TP
Velet
terrassement
: 22
198.00
€
-
Colas
: 29
195.90
€
HT
-
Eurovia
: 37
170.50
€
HT
-
Bonnefoy
: 22
841.60
€
HT
( - 900
€ d'option
non
retenue)
Les
membres
du
conseil
municipal
acceptent
l'offre
de
l’entreprise
Bonnefoy
pour
un
montant
de
22
841.60
€
HT
— 900
£ soit
21
941.60
€
HT.
Vote
à l’unanimité.
4/
durée
d'amortissement
pour
borne
incendie
La
trésorerie
demande
à
la
commune
de
déterminer
une
durée
d'amortissement
concernant
la
borne
incendie
installée
route
de
Bay.
A
l’unanimité,
le conseil
municipal
décide
de
l’amortir
sur
20
ans.
Questions
diverses :
-
Le
recensement
de
la
population
aura
lieu
en
2021
-
Affouage :
le solde
de
l’affouage
d’un
montant
de
40
€ sera
appelé
prochainement
-
La
secrétaire
de
mairie
ayant
été
mobilisée
durant
l’état
d'urgence
sanitaire,
une
prime
exceptionnelle
de
300
€
lui sera
attribuée