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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sornay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 24aout2021)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Démocratie, Institutions publiques,
MAIRIE
DE
SORNAY
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Réunion
du
24
août
2021
Le
24
août
2021
à
20h30,
le
Conseil
Municipal
de
Sornay,
régulièrement
convoqué,
s’est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
François
Marchal,
Maire.
Présents:
Valérie
FAYOLLE,
Christelle
GAUTHIER,
Karine
LEGAGNEUX,
Sylvie
LETONDAL,
Benoit
ALLIOT,
Dominique
BARBE,
Sylvain
BARBE,
Marc
BRIERE,
Alexandre
LETHO,
François
MARCHAL,
Luc
MARCHAL.
Secrétaire
de
séance
: Valérie
FAYOLLE
Début
—
Fin
de
séance
: 20h30
—
22h35
Ordre
du
Jour:
>
SIED
70
: extension
du
réseau
d'électricité
>
SIED
70 :
audit
énergétique
du
logement
communal
>
Projet
de
contrat
Etat
- ONF
>
Questions
diverses
1/ SIED
70
: extension
du
réseau
d'électricité
(route
de
Montagney
—
route
de
Bay)
M.
le
Maire
expose
qu'il
serait
opportun
de
profiter
des
travaux
qu’un
particulier
est
amené
à faire
pour
se
relier
au
transformateur
afin
d’enfouir
le
réseau
d'électricité
route
de
Bay.
Ces
travaux
pourraient
être
réalisés
en
même
temps
que
l’enfouissement
du
réseau
électrique
prévu
route
de
Montagney.
Le
surplus
budgétaire
est
de
47
340
€.
Il sera
demandé
au
SIED
70
un
réajustement
du
prix.
Accepté
à la majorité
(1
abstention)
2/
SIED
70
: audit
énergétique
du
logement
communal
L'audit
énergétique
effectué
par
le
SIED
70
met
en
évidence
des
déperditions
d'énergie
principalement
au
niveau
des
murs
du
logement
communal,
des
menuiseries
également,
et
un
système
de
chauffage
obsolète
(chaudière
ancienne
d'environ
20
ans)
…
Plusieurs
scénarios
sont
possibles :
*Scénario
1 : peu
de
travaux
mais
peu
d'améliorations
*Scénario
2
: travaux
énergétiques
conséquents
(estimés
à 51
000
€)
auxquels
il faudra
ajouter
le
coût
de
la
rénovation
intérieure
: à
retenir
*Scénario
3
: travaux
énergétiques
conséquents
(estimés
à 51
000
€)
+ travaux
d'isolation
par
l'extérieur
Les
membres
du
conseil
décident
de
faire
appel
à
un
maître
d'œuvre
afin
d’avoir
une
estimation
précise
du
cout
des
travaux
et
des
subventions
possibles.
Accepté
à l’unanimité 3/
Projet
de
contrat
Etat
- ONF
L'association
des
communes
forestières
de
Haute
Saône
interpelle
la
commune
sur
un
projet
de
contrat
entre
l'Etat
et
l'ONF
qui
prévoit
une
augmentation
de
la
contribution
des
mairies
à l'ONF.
Après
discussions,
les
membres
du
conseil
municipal
décident
de
s'associer
à
l'avis
de
l'association
des
communes
forestières
de
Haute
Saône
en
adressant
une
délibération
aux
ministres
concernés
contestant
ce
projet
de
contrat.
Lors
de
la
prochaine
réunion
du
syndicat
du
Puits
de
Joncs,
demander
ce
que
contient
la
convention
signée
avec
l'ONF
et
s’il
est
possible
de
passer
par
un
prestataire
privé
afin
de
ne
plus
être
tributaire
de
l'ONF.
Accepté
à la majorité
(2 abstentions)
8/
Questions
diverses
- Le
conseil
régional
accorde
à
la
commune
de
Sornay
18
000
€
de
subvention
pour
la
rénovation
du
lavoir.
- Le
Syndicat
Mixte
d'Aménagement
de
la
Moyenne
et
Basse
Vallée
de
l’Ognon
propose
à
la
commune
de
participer
au
financement
d’un
panneau
de
prévention
contre
la
leptospirose
:vote
contre
à l'unanimité.
- Un
courrier
sera
prochainement
envoyé
aux
particuliers
afin
de
leur
rappeler
la
réglementation
en
matière
de
taille
de
haie
bordant
la
route.
- les
inscriptions
pour
l’affouage
seront
ouvertes
prochainement
(environ
100
stères).
- Un
panneau
de
basket
du
city
est
cassé.
Il sera
remplacé.
Fin
de
la
séance
à
22H35
François
MARCHAL,
Maire
de
Sornay