Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - AG2026 22 Delegations Celine Paget
Arrêté - 2022 01 Delegation fonctions V.Cortinovis
Arrêté - 12 2020 delegation Protiere
Convocation - Convocation
Arrêté - AG 2026 20 Delegations Celine Paget
Convocation - Convocation
Arrêté - AG2023 08 4eme adjointe
Arrêté - AG2023 04 Delegation temporaire A. Maciocia
Arrêté - AG2023 01 delegation S. Caillet CAO
Arrêté - 11 2020 delegation Maillez
Convocation - Convocation20260618
Document publié le Jeudi 11 juin 2026 par la commune de Beynost.
Lien du pdf (Convocation - Convocation20260618)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE DE BEYNOST
Place de la Mairie - BP411 01704 Beynost | T : 04 78 55 83 40 | F : 04 72 25 89 66 | E : accueil@ville-beynost.fr | beynost.fr
Le 11 juin 2026
CONVOCATION
Le Conseil Municipal se réunira :
18 juin 2026 à 18h30
Au complexe du Mas de Roux
ORDRE DU JOUR
1. Désignation du Secrétaire de Séance par le Conseil Municipal conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales 2. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 05 juin 2026 3. Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations du Maire, en application de l’article L.2122-22 du C.G.C.T
4. Tirage au sort des jurés d’Assises pour 2027
ADMINISTRATION GENERALE
5. Mise en œuvre du droit à la formation des élus
6. Désignation d’un Correspondant Défense (CORDEF) pour la commune de
Beynost
FINANCES
7. Approbation du Compte Financier Unique 2025
8. Affectation du résultat 2025 – Budget Primitif 2026
ENFANCE-JEUNESSE
9. Modification du règlement de fonctionnement de l’EAJE les Acrobates
10. Modification du règlement de fonctionnement du Relais Petite Enfance
11. Modification du règlement de fonctionnement des temps d’accueil
périscolaire de la ville de Beynost
12. Autorisation de signature d’une convention partenariale annuelle avec
l’association Les Papillons
RESSOURCES HUMAINES
13. Modification du tableau des emplois
14. Informations diverses