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Déliberation - 2025 064 Avance Subvention Football Club Alzonnais
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Alzonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2025 064 Avance Subvention Football Club Alzonnais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
Date de transmission de l'acte: 23/10/2025
Date de reception de l'AR: 23/10/2025
République Franç 011-211100094-DE 2025 064-DE
Département : Al AGEDI
Arrondissement : Carcassonne
ALZONNE - Commune
Séance du mercredi 22 octobre 2025
Délibération N° DE_2025 064
NOMBRE DE MEMBRES Le vingt-deux octobre deux mille vingt-cinq, à 18 heures
00, l'assemblée régulièrement convoquée, s'est réunie
En Présents Votants au nombre prescrit par la loi dans le lieu habituel de ses SAerCISE séances (Mairie d'Alzonne), sous la présidence de 18 14 14 Régis BANQUET.
Date del tion :
0 Présents : Régis BANQUET Carole CAHUZAC
En Anne-Marie DENUC Nathalie ENCINAS Thibault FORT Pour Contre | Abstention Bemard GIEULES Cyril GILLIS Marianne LEPRÊTRE 14 0 0 Christelle LOGEAIS Jérémie RAMON Leila REGRAGUI Gérard RUMEAU Jacques TISSEYRE Brigitte VIEU
Résultat du vote : adoptée Représentés :
Absents et Excusés : Henri BONNAFOUS Anaïs
JEANET Jean LOPEZ Céline MEINIER
Conformément à l’article 2121-15 du CGCT, Brigitte VIEU est nommé(e) à l'unanimité secrétaire de
séance.
(Objet : Avance de subvention. Football Club Alzonnais |
Monsieur Le Maire expose au Conseil Municipal que l'association Football Club Alzonnais souhaiterait une avance de subvention de l'année 2026 sur l'année 2025. Cette avance leur permettrait une mise à niveau de leur trésorerie au 31/12/2025 et sera déduite de la subvention qui sera accordée lors du vote du budget de l'exercice 2026.
Monsieur Le Maire propose aux membres présents de fixer le montant de cette avance à 2500,00€.
Le Conseil Municipal après avoir délibéré,
ACCEPTE le versement d'une avance de subvention en faveur de l'association
Football Club Alzonnais (avance subvention 2026) dont le montant est fixé à 2500,00€
Ainsi fait et délibéré, les jour mois et an que dessus.
Régis BANQUET Brigitte VIEU
Président de séance Secrétaire de séance
DE_2025 064 DE_2025_ 064