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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°4 Designation de representants de Coeur de Loire au sein de la Mission Locale
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°4 Designation de representants de Coeur de Loire au sein de la Mission Locale)
Thèmes du document : Démocratie, Exploration spatiale, Outre-mer,
Communauté de Communes
Cœur Cœur de Loire
de Loire
ss
| | Département de la Nièvre oo :
Extrait du Registre des Délibérations
|| _— —_ _—_—
Séance plénière du 17 septembre 2026,
L'an deux mille vingt-six, le dix-sept du mois de septembre à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le 11
septembre 2026 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des fêtes de Pouilly sur Loire, sous la présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : Mme ROUSSEL Françoise - M. CASTILLE Eric - M. CHAUVEAU Benoit - Mme TIXIER-
MAUDRY Sandra - M. Patrick RAPEAU - M. TISSIER Christophe - M. Yannis BONNET — Mme LEROY Martine
- Mme BAROCHE-LAFFRAT - Mme Anne-Marie COQUERY - Mme Carole TABBAGH-GRUAU - M. Xavier
COLONEL - Mme Christine GUIBLIN - M. Anthony GUIMARD M. Raymond VANDARD - M. Hicham
BOUILILAT - Mme Isabelle DENIS - M. Michel VENEAU - Mme Marie-Christine COUSIN — Mme Agathe
PERNOLLET - M. MURAT Sébastien — Mme Béatrice LAMOUROUX - M. Gervais MARS - M. Marc
MALEZIEUX-DEHON - M. Bernard GILOT — Mme Anne-Marie CHENE - M. Patrick BONDEUX — M. Thierry
BEAUVAIS - M. Pascal KNOPP - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT - M. Benjamin MASI - Mme Nathalie
LIEBARD — M. Manuel MICHEL - Mme Isabelle RAMEAU — M. Nicolas VANNIER - Mme Jocelyne VERNAUX
- M. Raphael PLANTIER - M. Mickael SAMSON - M. Christian ETIENNE - M. Yves RAVET- M. Sylvain COINTAT
- M. Eric DELLAMAGGIORE
Membres excusés : M. CASSERA Frédéric - M. Denis REBY - Mme Stéphanie CHAPUIS
Mernbres titulaires remplacés par leurs suppléants :
Membres ayant donné pouvoir : Mme FOURNO Frédérique à Mme Sandra TIXIER-MAUDRY M. Patrick PONSONNAILLE à Mme Martine LEROY
M. Bruno HERNANDO à M. Xavier COLONEL
Mme Christel SOULOY à M. Yannis BONNET
M. Christophe GUIGNEMENT à Mme Josiane BAROCHE-LAFFRAT
Mme Caroline FREGEAI à M. Raymond VANDARD
Mme Corinne SERRE à M. Patrick BONDEUX
M. Bertrand FLANDIN à M. Christophe TISSIER
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 53.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il à été procédé à la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil : M. RAPEAU ayant obtenu la majorité des
suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions. N° 2026/17-09/04
Désignation de Représentants de la Communauté de Communes au sein de la Mission Locale Bourgogne
Nivernaise
M. Benjamin MAS! avait été désigné représentant titulaire au sein de la Mission Locale Bourgogne
Nivernaise lors du conseil communautaire du 28 mai dernier.
Cependant, suite à l'annulation des élections sur la commune de Pouilly sur Loire au mois de juillet et aux
nouvelles élections organisées le 6 septembre dernier, le conseil communautaire étant à nouveau complet,
il convient de procéder à une nouvelle désignation.
Le conseil communautaire décide à l’unanimité de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour cette
désignation qui s'effectue par vote à main levée.
Est candidat : M. Benjamin MASI
M. Benjamin MASI ayant obtenu la majorité absolue est désigné comme représentant titulaire au sein de
la Mission Locale Bourgogne Nivernaise.
Nombre de conseillers : 53
Présents : 42
Votants: 50 UNANIHITÉ
Abstention : O
Contre : CO
Pour extrait conforme
in COINTAT, Président M. Patrick RAPEAU,
\ secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 25/09/2026
Reçu en préfecture le 25/09/2026
Publié le 25/09/2026 S L Or
ID : 058-200067916-20260917-2026 17 09 04-DE