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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°16 Designation dun representant de Coeur de Loire au sein du Conseil dAdministration de RESO
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - N°16 Designation dun representant de Coeur de Loire au sein du Conseil dAdministration de RESO)
Thèmes du document : Démocratie, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
Communauté de Communes
Cœur Cœur de Loire
de Loire
Ts
Département de la Nièvre
|
| Extrait du Registre des Délibérations
Séance plénière du 7 mai 2026,
L'an deux mille vingt-six, le sept du mois de mai à dix-neuf heures,
Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes CŒUR DE LOIRE, dûment convoqué le
30 avril 2026 par M. le Président, s’est assemblé à la salle des fêtes de Cours, sous la Présidence de M. Sylvain COINTAT.
Présents titulaires : Mme ROUSSEL Françoise - M. CASTILLE Eric — M. CHAUVEAU Benoit—- Mme TIXIER-
MAUDRY Sandra - M. Patrick RAPEAU -M. TISSIER Christophe - Mme FOURNO Frédérique - M. Yannis
BONNET — Mme LEROY Martine — M. CASSERA Frédéric - Mme BAROCHE-LAFFRAT Josiane - M. Patrick
PONSONNAILLE — M. Bruno HERNANDO — Mme Christel SOULOY — M. Christophe GUIGNEMENT -
Mme Carole TABBAGH-GRUAU — M. Xavier COLONEL — Mme Christine GUIBLIN — M. Denis REBY -
M. Anthony GUIMARD — Mme Caroline FREGEAI - M. Raymond VANDARD - M. Hicham BOUJLILAT —
Mme Isabelle DENIS - M. Michel VENEAU — Mme Marie-Christine COUSIN — Mme Agathe PERNOLLET
- M. MURAT Sébastien - Mme Béatrice LAMOUROUX — M. Gervais MARS — M. Marc MALEZIEUX-
DEHON - M. Bernard GILOT — Mme Anne-Marie CHENE - M. Patrick BONDEUX - Mme Corinne SERRE -
M. Bertrand FLANDIN — M. Thierry BEAUVAIS — M. Pascal KNOPP - Mme Françoise CROTTET-FIGEAT -
M. Benjamin MASI - Mme Nathalie LIEBARD — Mme Stéphanie CHAPUIS — Mme Isabelle RAMEAU —
M. Nicolas VANNIER - Mme Jocelyne VERNAUX - M. Raphael PLANTIER - M. Mickael SAMSON -
M. Christian ETIENNE - M. Yves RAVET - M. Sylvain COINTAT - M. DELLAMAGGIORE Eric
Membres ayant donné pouvoir : Mme Anne-Marie COQUERY à M. Yannis BONNET
M. Manuel MICHEL à M. Nicolas VANNIER
formant la majorité des membres en exercice au nombre de 53.
Conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à
la nomination d’un Secrétaire pris dans le sein du Conseil: M. Bertrand FLANDIN ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir ces fonctions.N° 2026/07-05/16
Désignation d’un représentant de la Communauté de Communes Cœur de Loire au sein du Conseil
d’administration de RESO
L'EPCC (Etablissement Public de Coopération Culturelle) a été créé entre le Conseil Général de la Nièvre
et 18 autres collectivités de la Nièvre. Il jouit de la personnalité morale et est dénommé « RESO, un
parcours artistique en Nièvre ».
Dans le cadre de la mise en œuvre de la charte de l’enseignement artistique spécialisé en danse,
musique, théâtre, énoncée par l'Etat, RESO a pour missions de permettre la réalisation des projets
musicaux, chorégraphiques, théâtraux et circassiens, élaborés sur le plan local, par les communes, les
EPCI ou les associations, coordonnés à l'échelle des pays, à l’aide de personnels qualifiés mis à disposition de ces structures.
L'EPCC est administré par un conseil d'administration et son président. ll est dirigé par un directeur.
L’effectif du conseil d'administration est fixé à 29 membres. Il comprend :
- le Maire de la Commune siège ou son représentant;
- 6 représentants titulaires et 6 représentants suppléants du Conseil Départemental désignés par l'Assemblée Départementale en son sein ;
- au maximum 18 représentants titulaires et 18 représentants suppléants des communes et des EPCI.
Les communes et EPCI membres disposent chacun d’un représentant titulaire et d’un représentant
suppléant, désignés en leur sein par leurs organes délibérants pour la durée de leur mandat électif
restant à couvrir. Si le nombre de communes et EPCI membres excède 18, les représentants titulaires
désignés procèdent à l’élection, selon un scrutin plurinominal majoritaire à un tour, des 18
représentants et de leurs suppléants, qui siègent pour une durée de trois ans renouvelables ;
- 2 personnalités qualifiées désignées conjointement par les collectivités adhérentes, pour une durée
de trois ans renouvelables;
- 2 représentants du personnel, élus selon un scrutin plurinominal majoritaire à un tour, pour une durée de 3 an renouvelable.
Il est donc nécessaire de procéder à la désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant de la Communauté de Communes.
Le conseil communautaire décide à l’unanimité de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour cette désignation qui s'effectue par vote à main levée.
Est candidat titulaire :
- M. Christophe GUIGNEMENT
Est candidat suppléant :
- M. Gervais MARS
Résultats :
Nombre de conseillers : 53
Présents : 51
Pouvoirs : 2
Votants : 53
Exprimés : 53
Majorité absolue : 27
M. GUIGNEMENT : 53
M. MARS : 53 |
Abstention : 0
Contre : 0
|
|M. Christophe GUIGNEMENT ayant obtenu la majorité absolue, est désigné comme représentant
titulaire et M. Gervais MARS comme représentant suppléant au sein du Conseil d'Administration de
RESO.
Pour extrait conforme
Sylvain COINTAT, Président M. Bertrand FLANDIN, secrétaire de séance
Envoyé en préfecture le 18/05/2026
Reçu en préfecture le 18/05/2026
Publié le 18/05/2026 S LGr
ID : 058-200067916-20260507-2026 07 05 16-DE