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Déliberation - DCM 2026 23 Compte 623 Fetes et ceremonies NS
Document publié le Mercredi 15 avril 2026 par la commune de Sars-Poteries.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2026 23 Compte 623 Fetes et ceremonies NS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
DCM - SARS-POTERIES – 2026 / 23
Page 1 sur 1
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DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANÇAISE ARRONDISSEMENT D’AVESNES SUR HELPE
CANTON DE FOURMIES - COMMUNE DE SARS-POTERIES
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 15 AVRIL 2026
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L’an deux mil vingt-six, le mercredi 15 avril à 19 heures, le conseil municipal de la commune de SARS-POTERIES s’est réuni en session ordinaire au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Monsieur Bernard MOLITOR, maire.
Etaient présents : Bernard MOLITOR, maire, Stéphanie LAMANT, Franck HUGOT, Aurore WALEMME, Jean- Baptiste WITTRANT, adjoints, Angélique DUCHESNE, Valéry ANSELOT, Hélène SAUVAGE, Ludovic COMEAU, Wendy DECRUCQ, Philippe LOCMANE, Cindy HUBINET, Romain CROQUET, Floriane MAILLAT, Pierre NINITE
Absents excusés :
Madame Aurore WALEMME a donné procuration à Monsieur Bernard MOLITOR Monsieur Valéry ANSELOT a donné procuration à Monsieur Franck HUGOT
Date de convocation : 10 avril 2026 Date d’affichage : 10 avril 2026
Nombre de Conseillers présents : 13 Qui ont pris part aux délibérations : 15
Secrétaire de séance : Franck HUGOT
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DÉPENSES À IMPUTER AU COMPTE 623 « FÊTES ET CÉRÉMONIES »
Monsieur le Maire explique que pour donner suite à la demande su SGC, il faut mettre à jour la délibération concernant les dépenses à imputer au compte 623.
Monsieur le Maire propose de prendre en charge au compte 623 les dépenses suivantes : - En général, l’ensemble des biens, services, objets et denrées divers ayant trait aux fêtes, cérémonies, manifestations ou actions organisées dans le cadre des attributions de la municipalité et ouvertes au public tels que, par exemple les friandises pour les enfants, diverses prestations et cocktails servis lors de cérémonies officielles, d’inaugurations, des expositions de la fête du personnel à l’occasion de noël. - Les bouquets, fleurs, gravures, médailles et présents offerts à l’occasion de divers évènements et notamment lors des mariages, décès, naissances, récompenses sportives, culturelles, militaires ou lors des réceptions officielles.
- Les accessoires pour la retraite aux flambeaux.
- Les règlements des factures de sociétés et troupes de spectacles et autres frais liés à leurs prestations ou contrats.
- Les feux d’artifice, concerts, manifestations culturelles, locations de matériel (podiums, chapiteaux, calicots, Kakémonos), les frais d’annonces et de publicité ainsi que les parutions liées aux manifestations. - Les frais de repas de mission des élus ou employés municipaux liés aux actions communales ou à l’occasion d’événements ponctuels.
- L’achat auprès des forains de tickets de manège distribués aux enfants scolarisés dans les écoles à l’occasion de la fête communale.
- Les bons d’achats offerts aux agents communaux et à leurs enfants à l’occasion des fêtes de Noël. - Les livres et cadeaux offerts aux enfants des écoles de la commune en fin d’année scolaire - Les prix remis aux participants des maisons fleuries et décorées de Noël
Après en avoir délibéré, les membres du conseil à main levée et à l’unanimité acceptent cette proposition.
FAIT ET DELIBERÉ EN SÉANCE, LES JOURS, MOIS ET AN CI-DESSUS.
Bernard MOLITOR, Maire Franck HUGOT, Secrétaire de séance