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Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Champagnier.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 240701 CM Liste des délibérations signée)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Entrepreneuriat et startup,
De LISTE DES DÉLIBÉRATIONS Commune de ; Conseil municipal Champagnier Séance du 1° juillet 2024 Liste des délibérations examinées en séance du conseil municipal du 1° juillet 2024 à 19 heures N° d’ordre Libellé Vote DEL2024 046 Dénomination de voirie — Lotissement chemin du Piollier Adopté à l'unanimité DEL2024 047 | Association — Subvention exceptionnelle à la MJC Adopté à l'unanimité DEL2024 048 | Approbation des statuts de Grenoble-Alpes Métropole Adopté à l’unanimité DEL2024 049 | GAM - Adhésion au service commun expertise fiscale Adopté à l’unanimité DEL2024 050 | GAM - Adhésion au service commun d'instruction des autorisations du | Adopté à Droit des Sols l'unanimité DEL2024 051 | Acquisition amiable de parcelles forestières — Canton Le Chargement Adopté à l’unanimité DEL2024 052 | Acquisition de la parcelle B366 — Préemption SAFER - Approbation Adopté à la majorité À Champagnier, le 2 juillet 2024 Florent CHOLAT Maire