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Compte-Rendu - CR CM 26 01 2017
Document publié le Jeudi 26 janvier 2017 par la commune de Saint-Blaise-du-Buis.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 26 01 2017)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Logement, Justice et droit,
Nombre
de
Conseillers
Elus
: 15
En
exercice
: 15
Présents
: 11
Votants
: 15
(dont 4 pouvoirs)
COMPTE
RENDU
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
SAINT
BLAISE
DU
BUIS
(Isère)
L'AN
DEUX
MIL
DIX-SEPT
Le 26 JANVIER Le Conseil municipal de la Commune
de SAINT
BLAISE
DU
BUIS
dûment convoqué,
s'est réuni en session
ordinaire à la Mairie sous
la Présidence
de : Madame Véronique LEONARDI.
Date de convocation
: 20 JANVIER
2017
Présents:
Mmes
Véronique
LEONARD! :
Annie
BARUDIO;
Elvira
AFONSO-SARAT;
Sonia
MERCURI;
Sandrine
PERSONNAZ;
MM.
Roger
TESSAUR ;
Gregory
BAGDAHN
; Yves
BOURELLY;
Jacques
BRAIN;
Serge
NOGUER,
Michel THIBIER Pouvoirs : Mme
Leslie MALJOURNAL-BLIN
donne
pouvoir à M. Serge
NOGUER,
Mme
Muriei LOMER
donne
pouvoir à
M Roger TESSAUR,
Marie-Louise TESSAUR
donne
pouvoir à M. Yves BOURELLY,
M. Stéphane VERY
donne
pouvoir
à M. Gregory BAGDAHN Absent ou excusé
: Mmes
Leslie MALJOURNAL-BLIN,
Murie! LOMER,
Marie-Louise
TESSAUR
et M, Stéphane
VERY
Secrétaire de séance
: Mme
Sonia
MERCURI
Le quorum
est atteint
Approbation du demier compte
rendu
: le procès-verbal du Conseil
municipal du 08 décembre
2016
est approuvé.
Délibération
n°20170126001
: Participation
financière
de
la Commune
au
Syndicat
des
Energies
du
Département
de
l'Isère
en
matière
de
maintenance
Eclairage
public
Considérant
l'adhésion
de
la
commune
au
SEDI
en
date
du
15
février
1994,
Considérant
le
transfert
de
la
compétence
Eclairage
public
au
SEDI
en
date
du
27
octobre
2016
et
la
signature
de
la convention
de
mise
à disposition
du
patrimoine
correspondante,
Considérant
la
demande
du
SEDI
de
participer
financièrement
par
le
biais
de
fonds
de
concours
à
cette
maintenance
forfaitaire,
Considérant
que
le montant
total
du
fonds
de
concours
sollicité
n'excède
pas
les trois
quarts
du
coût
hors
taxes
de
l'opération,
Considérant
les
différents
niveaux
de
maintenance
que
le
SEDI
exerce
sur
le
territoire
des
communes
ayant
transféré
la
compétence
éclairage
public
et
l'impossibilité
de
changer
pour
un
niveau
de
maintenance
inférieure
jusqu'au
31
décembre
2020,
Considérant
que
la contribution
demandée
est
calculée
sur
la
base
de
l'inventaire
annuel
du
patrimoine
communal
et
est
fonction
du
niveau
de
maintenance
choisi,
Il'est
proposé
de
participer
financièrement
à
la maintenance
forfaitaire
de
l'éclairage
public
de
Niveau
2
MAXILUM
par
application
des
prix
annuels
unitaires
suivants
appliqués
aux
différentes
catégories
luminaires
de
la commune
:
Part
communale
(fonds
de
concours)
Coût
moyen
HT
Catégorie
luminaire
des
prestations
TCCFE
non
perçue
SEDI
TCCFE
perçue
SEDI
maintenance
65%
30%
A:LED
11,00
€
7,15€
3,30€
B
: ACCES
SIMPLE
28,00
€
18,20€
8,40
€
C : ACCES
COMPLEXE
33,00
€
21,45
€
9,90
€ Compte-rendu
de la séance
du
Conseil
municipal
du
26 janvier 2017
La
maintenance
forfaitaire
réalisée
sur
l’année
sera
appelée
en
une
seule
fois
à
la fin
du
1°
trimestre
de
la
même
année
sur
la
base
de
l'inventaire
du
patrimoine
éclairage
public
connu
à
cette
date
(hors
luminaire
sous
garantie,
la
première
année
suite
à installation).
En
cas de
transfert
de
la compétence
Eclairage
public
au
SEDI
en
cours
d'année,
la maintenance
forfaitaire
de
l’année
sera
appelée
en
une
seule
fois
le
mois
suivant
la
date
effective
du
transfert
sur
la
base
de
l'inventaire
du
patrimoine
éclairage
public
connu
à cette
date
et sera
calculée
au
prorata
de
sa
durée.
l'est
également
proposé
de
participer
financièrement
à
là
maintenance
hors
forfait
de
l'éclairage
public
à
hauteur
de
:
Part
communale
(fonds
de
concours)
TCCFE
non
perçue
SEDI
TCCFE
perçue
SEDI
65%
du
coût
de
l'opération
30%
du
coût
de
l'opération
La
maintenance
hors
forfait
réalisée
sur
l’année
sera
appelée
en
une
seule
fois
à la fin du
1er
trimestre
de
l'année
suivante.
Vu
les
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
plus
particulièrement
son
article
L5212-26, Vu
les
statuts
du
SEDI,
Vu
la délibération
communale
de
transfert
de
la compétence
optionnelle
éclairage
public
au
SEDI,
Après
en
avoir
délibéré
des
membres
présents
et
représentés,
le Conseil
municipal
décide
de
:
Ÿ_
ATTRIBUER
chaque
année
un
fonds
de
concours
au
SEDI
en
vue
de
participer
au
financement
de
la
maintenance
éclairage
public
Niveau
2
- MAXILUM
sur
le
territoire
communal
conformément
aux
dispositions
exposées
ci-dessus
;
Ÿ_
AUTORISER
Madame
le
Maire
ou
son
représentant,
à
signer
tout
acte
administratif
ou
financier
à
intervenir
en
application
du
présent
exposé
des
motifs;
INSCRIRE
les crédits
nécessaires
au
budget
communal
en
section
de
fonctionnement.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes
:
| VOTE
| POUR :
14
| OPPOSITION: O0
| ABSTENTION
:
1
|
Délibération
n° 20170126002
: Détermination
du
montant
du
loyer
du
logement
communal
«
Le
Presbytère.»
situé
rue
de
la
mairie
Considérant
qu'il
résulte
des
dispositions
combinées
des
articles
L2121-29
et
L
2122-21
du
Code
des
collectivités
territoriales
et
que
le
Maire
ne
peut
conclure
aucun
bail
sans
que
le
montant
de
la
location
n'ait
été
préalablement
fixé
par
délibération
du
Conseil
municipal,
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
le
contrat
de
location
du
logement
communal
«
Le
Presbytère
»
établi
avec
le
dernier
locataire
s'élevait
à
761,27
€uros,
plus
une
provision
sur
charges
locatives
à
hauteur
de
19,90
€uros
correspondant
à
la
contribution
au
coût
de
maintenance
annuelle
de
la chaudière. Suite
au
départ
du
locataire
en
juillet
dernier,
des
travaux
de
rénovation
et
d'entretien
du
bâtiment
ont
été
effectués
(peinture,
plomberie,
électricité).
De
gros
travaux
d'entretien
des
espaces
verts
ont
également
été
réalisés.
Aussi
il est
proposé
au
Conseil
municipal
de
réviser
le montant
du
loyer
communal
du
Presbytère.
Considérant
l'augmentation
du
coût
du
contrat
d'entretien
annuel
de
la
chaudière
avec
la
société
Weishaupt,
passant
de
238,77
€uros
TTC
à
250,26
€uros
TIC,
Considérant
le
coût
de
l’élagage
du
cerisier
et
du
tilleul,
ainsi
que
la
taille
des
haies
avec
ramassage
et
évacuation
des
déchets
effectués
par
une
société
privée,
estimée
à
un
coût
moyen
annuel
de
220
€uros
TTC
à
renouveler
tous
les
trois
ans,
25 Compte-rendu
de la séance
du
Conseil
municipal
du
26 janvier 2017
Après
avoir
entendu
lexposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
des
membres
présents
et
représentés
:
Y_
FIXE
le
montant
du
loyer
du
logement
communal
le
Presbytère
situé
rue
de
la
mairie
n°355,
à
850
€uros
(HUIT
CENT
CINQUANTE
Euros)
précisant
que
le
locataire
doit
régler
également
les
charges
;
chaque
année
le
loyer
sera
révisé
automatiquement
en
fonction
de
la
variation
de
l'indice
de
Référence
des
Loyers.
Y_
FIXE
le
montant
des
charges
locatives
mensuelles
à
40
£uros
(QUARANTE
Euros)
relatives
à
la
contribution
au
coût
moyen
de
maintenance
annuelle
de
la
chaudière
(250
£uros)
et
de
l’entretien
annuel
des
espaces
verts
(220
€uros).
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes
:
[ VOTE
| POUR:
15
| OPPOSITION: O0
| ABSTENTION
:
0
|
Délibération
n°
20170126003
: Choix
de
l'inventaire
des
systèmes
de
gestion
des
eaux
pluviales
Madame
le Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
le service
Environnement
et
Politique
de
l’eau
du
Pays
Voironnais
a
proposé
à
ses
communes
membres
de
piloter
une
étude
portant
sur
le
recensement
des
éléments
constitutifs
des
systèmes
communaux
de
gestion
des
eaux
pluviales,
dans
les
aires
identifiées
comme
urbaine.
En
effet,
dans
le
cadre
de
l’actualisation
du
Schéma
Directeur
de
l’Assainissement
du
Pays
Voironnais,
conduit
par
le
Service
Assainissement,
une
consultation
a
été
lancée
sous
la
forme
d’une
procédure
négociée
avec
mise
en
concurrence,
et
le
groupement
Alp’Etudes
/ Cabinet
d'études
Merlin
/
Sarl
SCOP
ATEAU /
Stratorial
Finances
a été
retenu
pour
réaliser
cette
étude.
Conformément
à
l’avis favorable
transmis
précédemment
par
la Commune
au
service
Assainissement
du
Pays
Voironnais,
une
tranche
conditionnelle
est
prévue,
dans
le
cadre
de
ce
marché
unique,
correspondant
à l'inventaire
des
ouvrages
d'eaux
pluviales
urbaine
sur là commune
de
Saint
Blaise
du
buis
pour
un
montant
de
3.270
Euros
HT.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
des
membres
présents
et
représentés
:
Ÿ_
DECIDE
de
confirmer
sa
volonté
de
participer
à ce
groupement
de
commande,
Ÿ_
DECIDE
de
financer
cette
tranche
conditionnelle
pour
un
montant
de
3.270
Euros
HT,
Ÿ__
AUTORISE
Madame
le
Maire
ou
son
représentant,
à
signer
tout
acte
administratif
ou
financier
à
intervenir
en
application
du
présent
exposé
des
motifs
;
INSCRIT
les
crédits
nécessaires
au
budget
communal
en
section
de
fonctionnement.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes
:
[ VOTE
| POUR:
7
| OPPOSITION:
6
| ABSTENTION
: 2
|
Délibération
n° 20170126004
: Autorisation
donnée
à Madame
le Maire
de déposer
un permis
de construire
dans
le cadre
des
travaux
de
rénovation
des vestiaires
de
la Halle
Vu
le Code
de
l’Urbanisme,
Considérant
le besoin
de
rénover
les vestiaires
et du
local
cuisine
avec
création
de
nouveaux
sanitaires
et
d’un
espace
cuisine
pour
les
utilisateurs
de
ce
complexe
La
Halle
du
Buis
situé
route
de
Célinas,
Considérant
que
la
modification
des
façades
existantes
nécessite
le dépôt
d'une
demande
de
permis
de
construire. Vu
l'avis favorable
du
groupe
de
travail
Rénovation
de
la
Halle
du
14
novembre
2016,
) 45 Compte-rendu
de la séance
du
Conseil
municipal
du
26 janvier 2017
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
des
membres
présents
et
représentés
:
YŸ_
DECIDE
d'autoriser
Madame
le Maire
à déposer
un
dossier
de
permis
de
construire
pour
ces
travaux.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes
:
[ VOTE
| POUR:
15
| OPPOSITION:
0
| ABSTENTION
:
0
|
Délibération
n° 20170126005
: Attribution
d’une
subvention
à l'association
Les
Maths
par
la Main
dans
le cadre
d’une
animation
communale Dans
le cadre
de
l’animation
proposée
par
la Commission
Animation
vendredi
14
octobre
2016
à la Salle
la
Sure,
une
conférence
sur
l'aspect
historique
et
mathématique
de
la
découverte
du
Nombre
d'Or
a
été
animée
par
Monsieur
Jean
Bruasse,
Président
de
l'Association
Les
Maths
par
la Main
située
à Apprieu.
Association
déclarée
loi
1901
à
but
non
lucratif
ayant
pour
objectif
de
divulguer
la
culture
générale,
scientifique
et
littéraire,
par
des
méthodes
concrètes,
l'association
s'adresse
aux
curieux
qui
s'intéressent
à l'histoire
de
l’humanité
car
les
nombres
font
partie
de
l’histoire
des
hommes.
Aussi
Madame
le Maire
propose
d'attribuer
une
subvention
exceptionnelle
à cette
association.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
des
membres
présents
et
représentés
:
Ÿ_
DÉCIDE
d'attribuer
une
subvention
de
100
€uros
(CENT
EUROS)
à
l’association
Les
Maths
par
la
Main.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes
:
| VOTE
| POUR:
15
[ OPPOSITION: 0
| ABSTENTION
: 0
|
Délibération
n°
20170126006
: Autorisation
donnée
à
Madame
le
Maire
de
signer
la convention
de
reversement
d’une
part
communale
de
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
perçue
sur
le périmètre
de
la zone
d'activité
économique
du
Talamud
Considérant
la
délibération
du
Conseil
communautaire
du
Pays
Voironnais
en
date
du
20
décembre
2016
visant
à modifier
les modalités
de
reversement
par les Communes
à la Communauté
d'Agglomération
d’une
partie
de
foncier
bâti
sur
le
périmètre
des
zones
d'activités
transférées.
En
effet,
les
Communes
devront
désormais
reverser
80
%
de
l’évolution
du
produit
lié
aux
nouvelles
bases
de
foncier
bâti
(hors
évolution
législative).
La
date
de
mise
ne
application
ne varie
pas
par
rapport
à la convention
initiale
: le reversement
s'applique
à partir
du
1° janvier
2016,
avec
pour
année
de
référence
du
versement
l’année
2015.
Aussi
Madame
le Maire
propose
d'approuver
cette
convention.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
des
membres
présents
et
représentés
:
Y_
DÉCIDE
d'approuver
cette
nouvelle
convention
Y
DECIDE
d'autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
là
convention
de
reversement
d'une
part
communale
de
taxe
foncière
sur
les propriétés
bâties
perçue
sur le périmètre
de
la zone
d'activité
économique
du
Talamud.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les conditions
suivantes
:
| VOTE
| POUR:
14
| OPPOSITION: 0
| ABSTENTION:
1
) 415 Compte-rendu
de la séance
du
Conseil
municipal
du
26 janvier 2017
Délibération
n° 20170126007
: Autorisation
donnée
à Madame
le Maire
de
signer
la convention
d'adhésion
à l'association
des
personnels
du
Pays
Voironnais
Madame
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
la
Commune
a décidé
lors
du
Conseil
municipal
du
02
février
2011
d'adhérer
à
l'Association
du
Personnel
du
Pays
Voironnais
en
termes
de
prestations
d'action
sociale
pour
les
agents
de
la collectivité
(titulaires,
stagiaires,
CDI
et contractuels
six
mois
minimum).
jusqu’à
aujourd'hui
l'Association
bénéficiait
notamment
de
subventions
accordées
par
les
Communes
adhérentes.
Vu
les
difficultés
financières
rencontrées
par
l’association
pour
percevoir
la
participation
financière
des
communes,
il est
proposé
par
le
Conseil
d'administration
de
l'association
la
mise
en
place
d’une
convention
d'adhésion
à
partir du
1°
avril
2017
pour
fixer
notamment
les
conditions
financières.
Aussi
Madame
le Maire
propose
d'approuver
cette
convention.
Après
avoir
entendu
l'exposé
de
Madame
le
Maire,
le
Conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré
des
membres
présents
et
représentés
:
Y_
DÉCIDE
d'approuver
cette
convention
Ÿ_
DECIDE
d'autoriser
Madame
le
Maire
à
signer
la
convention
d'adhésion
à
l'association
des
personnels
du
Pays
Voironnais.
La
présente
délibération
est
adoptée
dans
les
conditions
suivantes
:
| VOTE
| POUR:
11
| OPPOSITION:
3
| ABSTENTION:
1
Ainsi
fait
et
délibéré
les jour,
mois
et
an
ci-dessus.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée.
Le
Maire,
UaVA
Vérbnigue
LEONARDI
Affiché
à la porte
de
la Mairie
le 27/01/2017.