Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations CM 13 04 2023
Déliberation - Liste deliberations CM 05 12 2024
Déliberation - liste deliberations CM 12 12 2022
Déliberation - Liste deliberations 15 12 2025
Déliberation - liste deliberations CM 16 12 2024
Procès Verbal - PV CM 04 12 2023
Déliberation - Liste deliberations 14 04 2025
Déliberation - Liste deliberations 02 04 2026
Déliberation - liste deliberations CM 30 06 2025
Déliberation - liste deliberations CM 28 07 2025
Déliberation - Liste deliberations 04 12 2023
Document publié le Lundi 16 octobre 2023 par la commune de Bourg-Argental.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 04 12 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Humanitaire,
Liste des délibérations du conseil municipal du 04/12/2023
INFORMATION
A compter du 01/07/2022, les règles concernant la forme et publicité des actes des collectivités sont
modifiées. Désormais :
- La liste des délibérations est affichée et mis en ligne sur le site internet de la commune dans la semaine qui
suit la séance.
- Le procès-verbal est approuvé à la séance suivante ; il sera affiché et mis en ligne sur le site internet de la
commune dans la semaine qui suit son approbation.
NB : Par délibération du 27/06/2022, le conseil municipal a choisi de maintenir la publicité des actes règlementaires et
décisions ne présentant ni un caractère règlementaire ni un caractère individuel par voie d’affichage.
➢ Délibération 2023-06-01 – Désignation d’un secrétaire de séance ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-02 – Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16 octobre 2023
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-03 – Approbation de la convention avec la classe 2026 ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-04 – Approbation de l’avenant à la convention CAF d’objectifs et de financement – Bonus territoire Ctg
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-05 – Approbation de la convention avec la CCMP pour la location
de vélos au Parc Résidentiel de Loisirs
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-06 – Approbation de l’avenant au marché d’exploitation avec la
SAUR pour le fonctionnement et l’entretien des installations et des réseaux du service
d’eau potable
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-07 – Approbation de l’avenant d’exploitation avec la SAUR pour le fonctionnement et l’entretien des installations et des réseaux du service d’assainissement non collectif
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-08 – Attribution du marché de travaux – Programme Voirie 2023 ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-09 – Subventions aux associations ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-10 – Recensement de la population – Rémunération des agents recenseurs
ADOPTÉE à l’unanimité ➢ Délibération 2023-06-11 – Décisions modificatives budgétaires n°1 – Budget Principal
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-12 – Décisions modificatives budgétaires n°1 – Budget Régie des
eaux
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-13 – Décisions modificatives budgétaires n°1 – Budget PRL
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-14 – Décisions modificatives budgétaires n°1 – Budget Piscine
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-15 – Décisions modificatives budgétaires n°1 – Budget
Lotissement Les Grillotières 2
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-16 – Décisions modificatives budgétaires n°1 – Budget
Lotissement Sous l’Ogelière
ADOPTÉE à l’unanimité
Délibération 2023-06-17 – Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses
d’investissement avant l’adoption des budgets 2024
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-18 – SIEL – Supervision du système de télégestion des bâtiments
communaux
ADOPTÉE à l’unanimité
➢ Délibération 2023-06-19 – Compte-rendu des décisions prise par le Maire par délégation
du Conseil municipal
ADOPTÉE à l’unanimité