Procès Verbal -

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Procès Verbal - Document publié le Jeudi 15 juin 2023 par la commune de Labrousse. Lien du pdf (Procès Verbal - )Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine, COMMUNE DE LABROUSSE

Procès-verbal de la réunion du conseil municipal

du 15 juin 2023 à 20h30

Le 15 juin 2023, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 06 juin 2023, conformément aux articles L. 2121-10 et 14 du Code Général des Collectivités Territoriales, s’est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Gérard PRADAL, Maire

Nombre de conseillers municipaux en exercice: 14

Nombre de conseillers municipaux présents : 12

Présents :

Mrs : AURATUS Eric, OUSTRY Michel, NOEL Géraud, THER Benoît, BADUEL Sébastien, BRUEL Marcel, DAUDE Thierry, LAMOUROUX Nicolas, PRADAL Gérard.

Mmes : AMARAL Emmanuelle, CHASSAGNE Chrystel, MALGOUZOU Nathalie, PUYBOUFFAT Delphine, Anne TOURLAN.

Absents : Delphine PUYBOUFFAT ; Nicolas LAMOUROUX

Pouvoirs : aucun.

Assistait à la réunion : Mme Sandrine MONS secrétaire de mairie

Présent en début de réunion : Mr Vincent PIETRI responsable du Festival 10ème Art

Formant la majorité des membres en exercice.

Le président ayant ouvert la séance et fait l’appel nominal, il a été procédé, en conformité avec l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, à l’élection d’un secrétaire pris au sein du conseil. Mr Benoit THER est désigné pour remplir cette fonction.

Monsieur le Maire soumet au vote le procès-verbal de la séance du 25 MAI 2023 qui est approuvé à l'unanimité.

Il est ensuite procédé à l’examen des affaires inscrites à l’ordre du jour.

STREET ART

La commune de Labrousse a été retenue par la CABA dans le cadre du festival 10ème ART pour la réalisation d’une fresque murale.

Le pignon de la mairie sera le support de cette fresque qui sera réalisée par l’artiste Arnaud LIARD. Vincent PIETRI responsable de 10ème ART est venu présenter au conseil municipal les modalités de la réalisation, l’intervention de l’artiste est programmée pour le mois de septembre 2023, L’opération chiffrée 7000€ est prise en charge à 80 % par la CABA.

Après un échange avec Mr PIETRI le conseil municipal valide la réalisation de cette fresque.

PLUi-H

Le conseil municipal adopte le projet de modification n° 1 du PLUi-H tel que validé par le conseil communautaire le 09 février 2023.

RECRUTEMENT

En raison du départ à la retraite de Mme Nadine DAUDE adjoint technique principal de 1ère classe titulaire affecté à la cantine et au périscolaire il est nécessaire de créer un emploi d’adjoint technique de 1ère classe catégorie C non titulaire à raison de 35 heures hebdomadaires à partir du 1ér septembre 2023. Il exercera les fonctions de cuisinier et d’agent de service.

Le conseil municipal valide cette création de poste.

CHATS ERRANTS

Eric AURATUS pose le problème récurrent des chats errants sur le territoire communal et de leur reproduction qui devient inquiétante.

Un des moyens de palier à cette reproduction anarchique est la stérilisation des mâles, à l’image de certaines communes la nôtre prendrait en charge sous certaines conditions les frais liés à cette opération.