Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 2025 04 02 ORDRE DU JOUR DU CM DU 02 AVRIL 2025
Ordre du Jour - 2022 09 05 ORDRE DU JOUR DU CM DU 5 SEPTEMBRE 2022
Ordre du Jour - 2022 04 05 ORDRE DU JOUR DU CM DU 5 AVRIL 2022
Convocation - 2021 04 06 ORDRE DU JOUR DU CM 6 AVRIL 2021
Ordre du Jour - 2023 04 03 ORDRE DU JOUR DU CM DU 3 AVRIL 2023
Ordre du Jour - 2023 04 12 ORDRE DU JOUR DU CM DU 12 AVRIL 2023
Ordre du Jour - 2025 04 09 ORDRE DU JOUR DU CONSEIL SIS DU 9 AVRIL
Ordre du Jour - 2025 06 02 ORDRE DU JOUR DU CM DU 2 JUIN 2025
Ordre du Jour - 2023 06 09 ORDRE DU JOUR DU CM DU 9 JUIN 2023
Compte-Rendu - 2024 04 09 COMPTE RENDU DU CM DU 9 AVRIL 2024
Ordre du Jour - 2024 04 09 Ordre du Jour cm du 9 AVRIL 2024
Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Chaudeney-sur-Moselle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 2024 04 09 Ordre du Jour cm du 9 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Budget, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT
DE MEURTHE-ET-MOSELLE
COMMUNE
DE
CHAUDENEY-SUR-MOSELLE
54200
TÉL : 03.83.43.05.85
mairie.chaudeney@wanadoo.fr
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames et Messieurs les membres du CONSEIL MUNICIPAL
sont convoqués à la salle de la mairie,
pour une nouvelle réunion qui aura lieu le
MARDI 09 AVRIL 2024
A 20 H 30
ORDRE DU JOUR
Affectation des résultats 2023 -Commune
Fixation des taux des Impôts Directs Locaux 2024
Mise en place de la Fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement (Budget COMMUNE)
Vote du Budget Primitif 2024 - Commune
Affectation des résultats 2023 -Budget Annexe Lot. BRASCOTTES
Vote du Budget primitif 2024 du Budget Annexe Lot. BRASCOTTES
Demande de remboursement d’une case non numérotée du columbarium réglée en 2010 par Mme Suzanne AMANN
Création d’un emploi permanent à temps complet d’Adjoint Administratif territorial Divers
Le Maire,
E. PAYEUR