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unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2026 04 28
Document publié le Mardi 28 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2026 04 28)
Thèmes du document : Santé, Logement, Démocratie,
1/1
BUREAU
du mardi 28 avril 2026 à 17h00
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉCISIONS
6PDB
Présents : MMES Véronique MARAVAL, Marie-Claude ROLLAND, Sylvie BASCOUL,
MM. Fabrice MARCUZZO, Sylvian CALS, Jacques BROSSARDn Jean-Luc CANTALOUBE.
Membres en exercice :7
Membres présents : 7
Membres votants : 7
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DÉCISION OBJET VOTE
DPDB2026-29 Schéma de Randonnée d’intérêt communautaire : Balisage et labellisation FFRandonnée – Convention de partenariat Approuvée
DPDB2026-30 Sentiers de randonnée pédestre et VTT – Convention d’entretien des zones non carrossables Approuvée
DPDB2026-31 Développement économique – Règlement en faveur des enseignes – Attri- bution d’une subvention à l’entreprise MADAME MATHILDE DANJOU Approuvée
DPDB2026-32
Développement économique – Maison de Santé Pluriprofessionnelle de Réalmont – Bail de locaux à usage exclusivement professionnel avec Ma- dame Lonny LAFUENTE, Orthoptiste
Approuvée