Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2026 07 21
Document publié le Mardi 21 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2026 07 21)
Thèmes du document : Santé, Logement, Exploration spatiale,
1/1
BUREAU
du mardi 21 juillet 2026 à 15h30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉCISIONS
6PDB
Présents : MMES Véronique MARAVAL, Marie-Claude ROLLAND, Sylvie BASCOUL, MM. Fabrice MAR-
CUZZO, Sylvian CALS, Jacques BROSSARD, Jean-Luc CANTALOUBE
Membres en exercice :7
Membres présents : 7
Membres votants : 7
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DÉCISION OBJET VOTE
DPDB2026-45
Développement économique – Maison de Santé Pluriprofessionnelle de
Réalmont – Bail de locaux à usage exclusivement professionnel avec Ma-
dame Lonny LAFUENTE – Modification des conditions financières et calen-
daires d'occupation
Approuvée
DPDB2026-46 Service Enfance Jeunesse – Recrutement d’un animateur saisonnier dans le cadre du dispositif Contrat d’Engagement Éducatif Approuvée