Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - DPDB2023 04
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECIS
unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2024 04 11 1
Document publié le Jeudi 11 avril 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Tarn - LISTE DECISIONS 2024 04 11 1)
Thèmes du document : Santé, Logement, Mode, textile et habillement,
1/1
BUREAU
du jeudi 11 avril 2024 à 14h30
à la Communauté de Communes Centre Tarn
LISTE DES DÉCISIONS
Présents : MM. Jean-Luc CANTALOUBE, Henri VIAULES, Jean-Paul CHAMAYOU, Mme Sylvie BASCOUL, MM. Serge BOURREL, Pierre CALVIGNAC.
Excusée : Mme Isabelle CALMET
Membres en exercice :7
Membres présents : 6
Membres votants : 6
DÉCISIONS DU BUREAU PAR DÉLÉGATION
N° DÉCISION OBJET VOTE
DPDB2024-19
Développement économique - Maisons de Santé
Pluriprofessionnelle de Montredon-Labessonnié - Convention
d'occupation précaire de locaux avec le Docteur Alexia SCHULLER
Approuvée
DPDB2024-20
Développement économique - Maisons de Santé
Pluriprofessionnelle de Montredon-Labessonnié - Bail de locaux à
usage exclusivement professionnel avec le Docteur Alexia SCHULLER
Approuvée