Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 96407
Conseil Municipal - 26
Déliberation - 49 d1688031814052
Déliberation - 20055113
Déliberation - 96407
Conseil Municipal - 69 d1711546376439
Conseil Municipal - 96640
Conseil Municipal - 96121
Déliberation - 32
Déliberation - 20080184
Déliberation - 20045082
Document publié le Jeudi 1 janvier 2004 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 20045082)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Exploration spatiale,
departement
DES
DEUX-SEVRES
_______
Ville de Niort
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 43
Convocation du Conseil Municipal :
le 16 mars 2004
Affichage du Compte-Rendu Sommaire :
le 31 mars 2004
SEANCE DU 26 mars 2004
Décision Modificative N° 1
[Annexe]
Président :
M. Alain BAUDIN
Présents :
Adjoints :
Mme Françoise BILLY, M. Gérard NEBAS, M. Gilles FRAPPIER, Mme Jeanine BIMES, M. Luc DELAGARDE, Mme Nicole GRAVAT, M. Guillaume JUIN, M. Rodolphe CHALLET, M. Paul SAMOYAU, Mlle Fabienne RAVENEAU, M. Amaury BREUILLE, M. Robert PLANTECOTE, M. Jacques LAMARQUE, Mme Geneviève RIZZI, M. Gérard ZABATTA
Conseillers :
Mme Andrée CHAREYRE, M. Michel GENDREAU, M. Rémy LANDAIS, Mlle Karen NALEM, Mme Madeleine CHAIGNEAU, Mme Marie-Edith BERNARD, Mme Valérie UZANU, M. Michel PAILLEY, Mme Danièle GANDILLON, M. Bernard JOURDAIN, Mme Isabelle RONDEAU, M. Yannick TARDY, Mme Françoise HALAT, M. Alain GARCIA, Mme Jacqueline LEFEBVRE, M. Franck GIRAUD, M. Dominique GUIBERT, Mme Claudie LAROCHE, M. Marc THEBAULT, Mme Michelle LE FRIANT, M. Jean-Louis EPPLIN, M. Stéphane TRONEL
Secrétaire de séance :
Mademoiselle Karen NALEM
Excusés ayant donné pouvoir :
Mme Nathalie BEGUIER donne pouvoir à M. Alain BAUDIN.
Mme Annie COUTUREAU donne pouvoir à Mme Andrée CHAREYRE.
Mme Catherine REYSSAT donne pouvoir à M. Robert PLANTECOTE.
Mme Elisabeth BEAUVAIS donne pouvoir à Mme Jacqueline LEFEBVRE.
Excusés :
Conseillers :
Mme Catherine DEGUERCY, M. Joël RENOUX, Mme Christabelle CHOLLET
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 mars 2004
DELIBERATION D20040085 Direction des Finances Décision Modificative N° 1
Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, expose :
Mesdames et Messieurs,
Après examen par la Commission Générale,
Sur proposition du Maire,
Dans le cadre de l’exécution du Budget Primitif 2004, je vous soumets la Décision Modivicative N° 1 en vue de procéder à des ajustements budgétaires concernant le budget principal, les budgets annexes et ceux des régies à autonomie financière.
Il est demandé au Conseil Municipal de bien vouloir :
- Adopter, dans les mêmes conditions de vote que le BP 2004
● La Décision Modificative n°1 telle que présentée
LE CONSEIL ADOPTE
Pour : 33
Contre : 0
Abstention : 10
Non participé : 0
Excusé : 2
Pour le Maire de Niort
Alain BAUDIN
L'Adjoint au Maire
Luc DELAGARDE
Ordre du jour