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Document publié le Mercredi 14 décembre 2022 par la commune de Lens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ CM 14 12 22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sécurité sociale, Justice et droit,
vile delens
Sylvain ROBERT
Maire de Lens
Président de la Communauté
d'Agglomération de Lens-Liévin
CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 14 DECEMBRE 2022
18H00 — SALLE RICHART
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal fixée au
MERCREDI 14 DECEMBRE 2022 à 18H00, SALLE RICHART DE L'HOTEL DE VILLE.
Cette séance de Conseil Municipal sera précédée à 17H30 d'un point d'information aux élus du
conseil sur la sécurité, en présence de Monsieur Jean-François RAFFY, Sous-Préfet de Lens et
Monsieur Arnaud JUBLIN, Commissaire Central de la circonscription de Lens.
ORDRE DU JOUR
APPEL DES MEMBRES
NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 16 NOVEMBRE 2022 DIRECTION VIE DE LA CITE — ACCES AUX SERVICES PUBLICS
ET RESSOURCES INTERNES
1 - DECISIONS DU MAIRE PRISES EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
2 - AVIS SUR LES DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES A L'INTERDICTION DU TRAVAIL DU DIMANCHE DANS LES COMMERCES DE DETAIL AU TITRE DE L'ANNEE 2023
3 - PROGRAMME ACTION CŒUR DE VILLE — SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE « CHAPEAU » VALANT OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE (ORT) MULTI — SITES A L'ECHELLE DE LA CALL
4 - CREATION D'UN NOUVEL OSSUAIRE AU CIMETIERE EST — CREATON D'EMPLACEMENTS NON AMENAGES DESTINES AUX CAVURNES ET FIXATION DE TARIFS AU CIMETIÈRE NORD
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DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DE LA VILLE
6 - ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) DANS LES QUARTIERS POLITIQUE DE LA VILLE — PROLONGATION DE LA CONVENTION ENTRE PAS-DE- CALAIS HABITAT ET LA VILLE DE LENS POUR L'ANNEE 2023
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