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Compte-Rendu - crcm151220
Ordre du Jour - ojcm090212
Déliberation - crcm221019
Déliberation - ojcm161221 0
Déliberation - ojcm071008 0
Document publié le Mardi 7 octobre 2008 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - ojcm071008 0)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Logement,
MAIRIE de LIMOGES
--YZ--
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE du 7 OCTOBRE 2008
ORDRE du JOUR
Désignation du secrétaire
Communications
1. Exercice budgétaire 2008 – Décisions modificatives aux budgets
primitifs 2008 Bernard E BENSTEIN
2. Protocole d’intention pour la réalisation de la Ligne à Grande
Vitesse Sud Europe Atlantique ( LGV-SEA) – Participation de
la Ville de Limoges Bernard VAREILLE
3. Programme européen URBACT II - Projet UNIC – Financement
des dépenses Monique BOULESTIN
4. Convention entre la Ville de Limoges et la Commission Européenne Martin F ORST
5. Programme de rénovation urbaine – Marchés – Convention Laurent DEBRACH
6. Réhabilitation et création de logements sociaux – Convention entre
l’Office Public de l’Habitat de Limoges Métropole, le Département
de la Haute-Vienne et la Ville de Limoges Marie-Paule BARRUCHE
7. Ensemble immobilier sis à Limoges, rue de la Résistance
Limousine – Approbation des avenants n° 1 aux marchés de travaux Bernard VAREILLE
8. Compte-rendu d’activité 2007 concernant la réalisation du bâtiment
industriel de l’Entreprise JAMMET Catherine BEAUBATIE
9. ZAC du quartier Saint-Lazare – Lotissement « Les Deux Chênes »
Prix des lots numéros 40 et 41 Daniel BADOU
10. Opérations immobilières et gestion du patrimoine Philippe REILHAC 11. Salle municipale du Vigenal – Participations année 2009 Patrick CHARLES
12. Attribution de subventions Stéphane DESTRUHAUT
13. Contrat Urbain de Cohésion Sociale – Participations financières
de la Ville de Limoges pour l’année 2008 Sylvie BAUDU
14. Mission d’assistance à la réalisation d’audits auprès d’associations
subventionnées dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale
Convention constitutive de groupement de commandes avec la Caisse
d’Allocations Familiales de la Haute-Vienne Nathalie NATHAN-DENIZOT
15. Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance
Conventions de financement avec l’Etat pour l’année 2008 Josette DIOP
16. Entretien des espaces extérieurs Bastide-Vigenal – Avenant
n° 2 à la convention conclue avec l’Association ASFEL le
10 octobre 2006 Zéphirin M OWENDABEKA
17. Réhabilitation d’un muret rue d’Isle - rue Jules Vallès à Limoges
Convention de chantier d’insertion Ghislaine GASTALDIN
18. Transfert des emprises des collèges au Département Anibal ALMOSTER
19. Politique d’aide aux clubs sportifs – Conventions de partenariat Sandrine ROTZLER
20. Golf municipal de Saint-Lazare – Modification de redevance Geneviève M ANIGAUD
21. Palais des Sports et des Fêtes – Concession du droit d’affichage Claude BOURDEAU
22. Etablissements multi-accueil et aires de jeux – Travaux
d’aménagement et de mise en conformité, achats d’équipement
ménager et mobilier – Marché de fournitures Sylvie DESPROGES-P EYROUX
23. Bibliothèque Francophone Multimédia – Conventions – Avenants Monique BOULESTIN
24. Opéra Théâtre – Centres Culturels Municipaux – Conventions
de partenariat – Tarifs Huguette T ORTOSA
25. Ateliers sur les techniques de l’émail dans les Centres Culturels
Municipaux – Convention Ville de Limoges - SARL coopérative
Maison de l’Email Sylvie BOURANDY
26. Concours international de piano Francis Poulenc 2008 Chantal M ISME
27. Conservatoire de Limoges – Extension et restructuration
Opération « Tickets loisirs » Huguette T ORTOSA
28. Charte « Passerelle culturelle » – Intégration de nouveaux
organismes relais au dispositif Bernard E BENSTEIN
29. Achat d’un ouvrage auprès d’une association culturelle Nézha NAJIM 30. Direction de l’Eau – Attribution de marchés – Conventions Pierre LEFORT
31. Accord cadre relatif à la candidature des laboratoires du Limousin
aux consultations lancées par les DDASS – Mission d’étude
Convention constitutive de groupement de commandes entre
la Ville de Limoges et le Département de la Haute-Vienne Pierre LEFORT
32. Espaces Verts – Acquisition de matériels – Bois de la Bastide Henri S OUFFRON
33. Réalisation de travaux et prestations d’entretien sur le patrimoine
bâti Jean-Marc CHABRELY
34. Acquisition de véhicules légers en vingt cinq lots – Attribution
de marchés Lydie DELIAS
35. Fourniture d’objets promotionnels – Convention constitutive de
groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la
Communauté d’agglomération Limoges Métropole Aline BIARDEAUD
36. Impression et façonnage de documents – Attribution de marchés Arnaud BOULESTEIX
37. Colis de Noël aux personnes âgées – Appel d’offres ouvert
Marché à bons de commande – Année 2008 Bernadette T ROUBAT
38. Organisation d’animations dans le cadre de la « Semaine du Goût »
du 13 au 19 octobre 2008 Catherine BEAUBATIE
39. Taxe locale sur la publicité extérieure Gülsen YILDIRIM
40. Redevance due par les opérateurs de communications électroniques
pour occupation du domaine public Jeannine GAUTHIER
41. Aire de stationnement des caravanes des industriels forains
participant à la fête foraine d’hiver – Redevance d’occupation Hugues F OUBERT
42. Convention de mise à disposition de services « Voirie »
Avenant n° 1 pour l’éclairage public Claude L ANFRANCA
43. Fourniture de sel de déneigement – Appel d’offres ouvert
Attribution de marché Christiane DUPUY-RAFFY
44. Installation classée pour la protection de l’environnement – Société
Industrielle de Récupération des Métaux – Impasse du Mas Sarazin
à Couzeix Jean DANIEL
45. Maintenance-assistance des logiciels BUSINESS OBJECTS
Attribution d’un marché négocié Martin FORST
46. Service Funéraire municipal – Legs de Mademoiselle Renée
VERGNENEGRE Francis BARRET
47. Cotes irrécouvrables – Admission en non-valeur – Exercices
1988-2007 Francis DAULIAC 48. Accueil de travailleurs handicapés dans le cadre d’un Service
d’Aide par le Travail – Convention de mise à disposition Jean-Pierre GAILLARD
49. Personnel communal – Approbation de diverses décisions Francis BARRET
50. Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général
des Collectivités Territoriales – Compte rendu au Conseil municipal
de diverses décisions M. le M AIRE CONSEIL MUNICIPAL du 7 OCTOBRE 2008
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Rapporteur : Laurent DEBRACH
5 - PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE – MARCHES – CONVENTION
5/1 - Programme de rénovation urbaine de la Ville de Limoges – Attribution de marchés
5/2 - Programme de rénovation urbaine – Quartier de La Bastide – Etude sur l’appareil commercial CONSEIL MUNICIPAL du 7 OCTOBRE 2008
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Rapporteur : Philippe REILHAC
10 - OPERATIONS IMMOBILIERES ET GESTION DU PATRIMOINE
10/1 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges, allée Fabre d’Eglantine et appartenant à l’Office Public de l’Habitat de Limoges Métropole
10/2 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges 95, rue Montmailler et appartenant au Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 95, rue Montmailler
10/3 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges 262, avenue du Général Leclerc et appartenant à M. et Mme PETITCOULAUD
10/4 - Acquisition immobilière – Parcelles de terrain sises à Limoges, au lieudit « Grossereix Nord » et appartenant à Mme COURTY
10/5 - Acquisition immobilière – Ensemble immobilier sis à Limoges 231, avenue des Casseaux Protocole d’accord avec la Société SMAC
10/6 - Acquisition immobilière – Parcelles de terrain sises à Limoges, allée du Moulin Blanc et appartenant à la SARL « Le COUDERT »
10/7 - Acquisition immobilière – Parcelles de terrain sises à Limoges, au lieudit « Valparaiso » appartenant à la SCI « L’ALLEE DE BEAUNES »
10/8 - Acquisition immobilière – Parcelles de terrain sises à Limoges, rue Boieldieu et appartenant à la SARL DPI P romotion
10/9 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges, au lieudit « Les Vergnes de Crochat » et appartenant à la SARL INTRA M UROS
10/10 - Acquisition immobilière – Parcelle de terrain sise à Limoges, chemin des Fonts Saladas et appartenant à Mlle DELAGE
10/11 - Lotissement communal « Beaubreuil - Château d’eau » – Cession à M. Ahmed T AÏEB
10/12 - Domaine communal – Vente d’un délaissé sis à Limoges, rue de la Déliade à M. et Mme FELIU
10/13 - Domaine communal – Vente d’un délaissé sis à Limoges, au lieudit « Beauvais » à M. et Mme M OUNIER
10/14 - Domaine communal – Vente d’un délaissé sis à Limoges, au lieudit « Beauvais » aux consorts M OUNIER 10/15 - Domaine communal – Vente d’un délaissé sis à Limoges, au lieudit « Beauvais » à Mlle BERIOL
10/16 - Domaine communal – Vente à la SELI après déclassement d’une portion de voie communale sise à Limoges, entre le lieudit « La Cornude » et la rue Ettore Bugatti
10/17 - Domaine communal – Implantation d’un relais de radiotéléphonie mobile sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue du Gué de Verthamont – Convention avec la Société Française du Radiotéléphone
10/18 - Domaine communal – Installation d’un relais de radiotéléphonie mobile sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue du Gué de Verthamont – Convention avec la Société Orange France – Avenant n° 1
10/19 - Domaine communal – Passage d’une ligne électrique souterraine sur six parcelles municipales sises à Limoges, au lieudit « Les Gravelles » – Convention avec Electricité Réseau Distribution France
10/20 - Domaine communal – Implantation d’un poste de soutirage de protection cathodique sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Roland Dorgelès – Convention avec Gaz Réseau Distribution France
10/21 - Domaine communal – Implantation d’un poste de soutirage de protection cathodique sur une parcelle municipale sise à Limoges, au lieudit « Le Moulin Blanc » rue du Mas Loge Convention avec Gaz Réseau Distribution France CONSEIL MUNICIPAL du 7 OCTOBRE 2008
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Rapporteur : Sandrine ROTZLER
19 - POLITIQUE D’AIDE AUX CLUBS SPORTIFS – CONVENTIONS DE PARTENARIAT
19/1 - Politique d’aide aux clubs sportifs – Convention de partenariat avec le Cyclo Racing Club du Limousin
19/2 - Politique d’aide aux clubs sportifs – Convention de partenariat avec l’Association Landouge- Loisirs
19/3 - Politique d’aide aux clubs sportifs – Convention de partenariat avec l’Association Handisport Limoges
19/4 - Politique d’aide aux clubs sportifs – Convention de partenariat avec le Red Star Tennis Club CONSEIL MUNICIPAL du 7 OCTOBRE 2008
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Rapporteur : Sylvie DESPROGES - PEYROUX
22 - ETABLISSEMENTS MULTI-ACCUEIL ET AIRES DE JEUX – TRAVAUX D’AMENAGEMENT ET DE MISE EN CONFORMITE, ACHATS D’EQUIPEMENT MENAGER ET MOBILIER MARCHE DE FOURNITURES
22/1 - Etablissements multi-accueil et aires de jeux – Travaux d’aménagement et de mise en conformité, achats d’équipement ménager et mobilier – Convention entre la Ville de Limoges et la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Vienne
22/2 - Marché de fourniture de fruits et légumes frais – Avenant n° 1 au marché du 20 février 2007 CONSEIL MUNICIPAL du 7 OCTOBRE 2008
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Rapporteur : Monique BOULESTIN
23 - BIBLIOTHEQUE FRANCOPHONE MULTIMEDIA – CONVENTIONS – AVENANTS
23/1 - Bibliothèque Francophone Multimédia – Convention de partenariat entre le Festival des Francophonies en Limousin et la Ville de Limoges pour la réalisation de l’exposition « Biso Nyoso, tous ensemble »
23/2 - Bibliothèque Francophone Multimédia – Convention d’application n° 3 à la convention de pôle associé documentaire conclue entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Limoges
23/3 - Bibliothèque Francophone Multimédia – Avenant n° 2 à la convention de partenariat relative à la gestion du dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la Ville de Limoges
23/4 - Bibliothèque Francophone Multimédia – Maintenance des progiciels LORIS et FLORA Avenant n° 1 au marché négocié n° 2005-116 conclu avec la Société EVER EZIDA CONSEIL MUNICIPAL du 7 OCTOBRE 2008
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Rapporteur : Huguette TORTOSA
24 - OPERA THEATRE – CENTRES CULTURELS MUNICIPAUX – CONVENTIONS DE PARTENARIAT – TARIFS
24/1 - Convention de partenariat avec l’Agence Technique Culturelle Régionale du Limousin pour l’organisation à l’Opéra Théâtre de manifestations dans le cadre de l’opération nationale « Orchestres en fête » et à l’occasion des vingt ans de l’Orchestre Symphonique Régional
24/2 - Contrat pour la prestation du Chœur de l’Opéra Théâtre à l’Opéra de Massy
24/3 - Centres Culturels Municipaux – Scène conventionnée pour la Danse – Avenant 2008
24/4 - Centres Culturels Municipaux – Saison 2008-2009 – Conventions de partenariat avec diverses structures
24/5 - Centres Culturels Municipaux – Modification des tarifs du ciné-club CONSEIL MUNICIPAL du 7 OCTOBRE 2008
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Rapporteur : Huguette TORTOSA
27 - CONSERVATOIRE DE LIMOGES – EXTENSION ET RESTRUCTURATION – OPERATION « TICKETS LOISIRS »
27/1 - Conservatoire de Limoges – Extension et restructuration – Avenants n° 2 au marché 06 047 1 conclu avec la Société GTL et au marché 06 047 9 conclu avec la Société PEINTURE & DECOR
27/2 - Conservatoire de Limoges – « Tickets Loisirs » – Convention « Loisirs CAF » avec la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Vienne CONSEIL MUNICIPAL du 7 OCTOBRE 2008
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Rapporteur : Pierre LEFORT
30 - DIRECTION DE L ’EAU – ATTRIBUTION DE MARCHES – CONVENTIONS
30/1 - Réhabilitation de divers châteaux d’eau de la Ville de Limoges – Programme 2007 Châteaux d’eau du Cercler, de Nieul et de Veyrac – Attribution du marché
30/2 - Mise en place des périmètres de protection sur les réserves d’eau de la Ville de Limoges Construction de clôtures, garde-corps et glissières de sécurité – Attribution du marché
30/3 - Direction de l’eau – Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la Communauté d’agglomération Limoges Métropole pour l’entretien des réseaux publics d’eau et d’assainissement et la construction des branchements au réseau d’assainissement sur le territoire de Limoges
30/4 - Conventions de déversement des effluents d’industriels au système d’assainissement collectif de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole implanté sur la commune de Limoges CONSEIL MUNICIPAL du 7 OCTOBRE 2008
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Rapporteur : Pierre LEFORT
31 – A CCORD CADRE RELATIF A LA CANDIDATURE DES LABORATOIRES DU L IMOUSIN AUX CONSULTATIONS LANCEES PAR LES DDASS – M ISSION D’ETUDE - C ONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA V ILLE DE L IMOGES ET LE DEPARTEMENT DE LA H AUTE -V IENNE
31/1 - Accord cadre relatif à la candidature des laboratoires du Limousin aux consultations lancées par les DDASS et à la constitution d’un ou plusieurs groupements(s) momentané(s) d’entreprise(s) en application de l’article 51 du Code des Marchés Publics
31/2 - Laboratoire Régional de Contrôle des Eaux de la Ville de Limoges - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et le Département de la Haute-Vienne en vue de la réalisation d’une étude CONSEIL MUNICIPAL du 7 OCTOBRE 2008
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Rapporteur : Henri SOUFFRON
32 - ESPACES VERTS – ACQUISITION DE MATERIELS – BOIS DE LA BASTIDE
32/1 - Acquisition de matériels horticoles et de terrassement (avec reprise de matériel) – Année 2008 Appel d’offres ouvert – Attribution de marchés
32/2 - Bois de La Bastide – Coupes de bois dans des parcelles nouvellement acquises CONSEIL MUNICIPAL du 7 OCTOBRE 2008
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Rapporteur : Jean-Marc CHABRELY
33 - REALISATION DE TRAVAUX ET PRESTATIONS D ’ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE BATI
33/1 - Travaux à réaliser sur le patrimoine bâti de la Ville de Limoges, de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole et du Syndicat mixte du Parc des Expositions – Lot n° 2 : gros oeuvre – Attribution du marché à bons de commande
33/2 - Entretien et maintenance des ascenseurs et monte-charge dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Attribution de marché
33/3 - Vérification, entretien et achat des extincteurs dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Attribution de marché
33/4 - Nettoyage des hottes d’extraction dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Attribution de marché
33/5 - Maintenance du matériel de gestion technique centralisée dans les bâtiments communaux Avenant n° 1 au marché n° 2005-039 conclu avec la Société NAPAC
33/6 - Vérification, entretien et dépannage des climatisations et groupes froids dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de la Communauté d’agglomération Limoges Métropole – Convention constitutive de groupement de commandes – Appel d’offres ouvert CONSEIL MUNICIPAL du 7 OCTOBRE 2008
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Rapporteur : Francis BARRET
49 - PERSONNEL COMMUNAL – APPROBATION DE DIVERSES DECISIONS
49/1 - Transformation de poste
49/2 - Personnel communal – Agents contractuels – Recrutement
49/3 - Personnel communal – Agents contractuels (rémunération)
49/4 - Personnel communal – Emplois et rémunérations des personnels contractuels artistiques, techniques et technico-artistiques de l’Opéra Théâtre