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Ordre du Jour - 20241127 ordre du jour
Déliberation - ojcm121120 0
Document publié le Jeudi 12 novembre 2020 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - ojcm121120 0)
Thèmes du document : Logement, Sport, Culture et patrimoine,
COMMUNE DE LIMOGES
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CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 12 NOVEMBRE 2020
ORDRE du JOUR
Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Prise de parole de l’opposition sur les attentats terroristes
Prise de parole de la majorité sur les attentats terroristes
Minute de silence
Discours du maire
Informations au conseil municipal
Approbation du compte rendu de la séance du 9 juillet 2020
1 Développement Durable et Santé - Rapport de suivi 2019 M. LE MAIRE
2 Débat d'orientations budgétaires 2021 - Budget principal et
budgets annexes
Guillaume GUERIN
3 Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-
23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte
rendu au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
4 Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-
23 du code général des collectivités territoriales
M. LE MAIRE
5 Commission consultative de règlement amiable permanente de
Limoges Métropole - Désignation des représentants de la Ville
M. LE MAIRE
6 Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées
(CLECT) - Désignation des représentants de la Ville de Limoges
M. LE MAIRE
7 Garanties d'emprunt Guillaume GUERIN
8 Restructuration du parc municipal des sports de Beaublanc -
Rénovation du Palais des Sports - Validation du programme -
Concours de maîtrise d'œuvre - Primes et indemnités
Sylvie ROZETTE
9 Sports Sylvie ROZETTE
10 Soutien exceptionnel aux associations caritatives Samia RIFFAUD 11 Centre de vaccinations - Contrat annuel avec l'Agence Régionale
de Santé Nouvelle-Aquitaine - Année 2020 - Avenant n°1
Samia RIFFAUD
12 Commande publique - Convention constitutive de groupement de
commandes
Guillaume GUERIN
13 Jeunesse - Centre de vacances du "Bec de l'Aigle" au Lioran -
Règlement intérieur et installation de la fibre optique
Nadine RIVET
14 Interventions d’éducateurs spécialisés dans les établissements
d’accueil de jeunes enfants, les accueils de loisirs municipaux
pendant les vacances et les temps périscolaires
Nadine RIVET
15 Showroom Limoges Ville Créative aux halles centrales -
Subvention exceptionnelle au Syndicat Professionnel des
Emailleurs Français
Isabelle DEBOURG
16 Adhésion au Réseau Régional Multi-Acteurs pour la Coopération
et la Solidarité Internationales de la Nouvelle Aquitaine, SO
Coopération
Isabelle DEBOURG
17 Festival d'Arts Urbains "Limoges d'Art et de feu" - Edition 2021 -
Subvention exceptionnelle à l'association Limousinart
Isabelle DEBOURG
18 Programme éducatif francophone international - Odyssée -
Subvention exceptionnelle à l'association Héritage & Civilisation
Isabelle DEBOURG
19 Culture et patrimoine Philippe PAULIAT-DEFAYE
20 Participation de la Ville au concours EUROPAN - Session E16
"Villes Vivantes"
Vincent LEONIE
21 Opérations immobilières Vincent LEONIE
22 Programmes de réalisation de logements sociaux Vincent LEONIE
23 Autorisation de concertation citoyenne pour le projet de
rénovation du Jardin d'Orsay
Vincent LEONIE
24 Ouverture de commerces de détail les dimanches pour l'année
2021
Rémy VIROULAUD
25 Villages de La Forêt et du Petit Landouge - Convention de
désignation de maîtrise d'ouvrage avec le Syndicat Energies
Haute-Vienne
Jean-Marie LAGEDAMONT
26 Service funéraire municipal - Création d'un nouveau tarif Isabelle MAURY
27 Salles municipales - Règlements et tarifs Isabelle MAURY
28 Rapport annuel d'activités de gestion des Recours Administratifs
Préalables Obligatoires (RAPO) - Année 2019
Jean-Marie LAGEDAMONT
29 Rapport 2019 concernant la Société des Transports en Commun
de Limoges Métropole
Jean-Marie LAGEDAMONT
30 Communication au Conseil municipal des rapports d'observations
définitives de la Chambre régionale des comptes de Nouvelle-
Aquitaine relatives à la vérification des comptes et au contrôle des
comptes et de la gestion de la Société des transports en commun
de Limoges Métropole et de la Société d'Equipement du Limousin
M. LE MAIRE Conseil Municipal du 12 Novembre 2020
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Rapporteur : Guillaume GUERIN
7 - GARANTIES D'EMPRUNT
7-1 SCALIS - Réhabilitation de 170 logements locatifs sociaux sis 1 allée Abbé Desgranges et 1-2-3 allée Emile Kahn à Limoges - Emprunt d'un montant de 2 430 150 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°112785 - Garantie de la Ville
7-2 Limoges habitat - Acquisition-amélioration de 49 logements locatifs sociaux - Résidence Les Prés Fleuris - allées Gilbert Bugeac, Pierrette Fleutiaux, Michel Serres et Agnès Varda à Limoges - Emprunt d'un montant de 152 202 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°110726 - Garantie de la Ville
7-3 Limoges habitat - Acquisition-amélioration de 49 logements locatifs sociaux - Résidence Les Prés Fleuris - allées Gilbert Bugeac, Pierrette Fleutiaux, Michel Serres et Agnès Varda à Limoges - Emprunt d'un montant de 5 655 174 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°110727 - Garantie de la Ville
7-4 Limoges habitat - Acquisition-amélioration de 26 logements locatifs sociaux - Résidence Montégut - 136 rue Sainte Claire à Limoges - Emprunt d'un montant de 83 237 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°110681 - Garantie de la Ville
7-5 Limoges habitat - Acquisition-amélioration de 26 logements locatifs sociaux - Résidence Montégut - 136 rue Sainte Claire à Limoges - Emprunt d'un montant de 1 348 821 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°110735 - Garantie de la Ville
7-6 Limoges habitat - Acquisition-amélioration de 26 logements locatifs sociaux - Résidence Montégut - 136 rue Sainte Claire à Limoges - Emprunt d'un montant de 364 000 € auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - n°110745 - Garantie de la Ville Conseil Municipal du 12 Novembre 2020
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Rapporteur : Sylvie ROZETTE
9 - SPORTS
9-1 Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges CSP SASP
9-2 Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs et de moyens entre la Ville de Limoges et le Limoges Hand 87 SAS
9-3 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'ASPTT Limoges
9-4 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'association Limoges Athlé
9-5 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'association Landouge Loisirs
9-6 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'Alliance Judo Limoges
9-7 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec le CAPO Limoges
9-8 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec le Limoges Etudiants Club
9-9 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec le Cercle d'Escrime de Limoges
9-10 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'association Elan Sportif et Elfes de Limoges
9-11 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'AS BAD 87
9-12 Avenant à la convention cadre de mise à disposition réciproque d'installations sportives entre la Ville et la Région Nouvelle-Aquitaine Conseil Municipal du 12 Novembre 2020
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Rapporteur : Nadine RIVET
13 - JEUNESSE - CENTRE DE VACANCES DU "BEC DE L'AIGLE" AU LIORAN - RÈGLEMENT INTÉRIEUR ET INSTALLATION DE LA FIBRE OPTIQUE
13-1 Centre de vacances du "Bec de l'Aigle" au Lioran - Règlement intérieur - Tarifs 2021
13-2 Centre de vacances du "Bec de l'Aigle" au Lioran - Installation et gestion de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique Conseil Municipal du 12 Novembre 2020
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Rapporteur : Philippe PAULIAT-DEFAYE
19 - CULTURE ET PATRIMOINE
19-1 Ville d'art et d'histoire - Convention de partenariat avec l'association Braille et Culture dans le cadre du projet "Le Massif Central pour tous"
19-2 Adhésion de la Ville à l'association - Sites et Cités remarquables de France
19-3 Conservatoire de Limoges - Annulation du spectacle chorégraphique du département danse - Gestion des costumes en cours de réalisation
19-4 Musée des Beaux-Arts et Musée de la Résistance - Prolongation de la gratuité d'accès
19-5 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l'Évêché – Exposition "LOUTTRE.B, Le jour avant le bonheur" - Octobre 2021 - février 2022
19-6 Musée de la Résistance - Programmation culturelle 2021
19-7 Extension de la gratuité d'accès au réseau Bfm pour les habitants de la communauté urbaine Conseil Municipal du 12 Novembre 2020
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Rapporteur : Vincent LEONIE
21 - OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES
21-1 Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Fulton à la société XAGA
21-2 Résidence du Maréchal Joffre - 1 à 9 et 2 à 10, rue du Maréchal Joffre - Cession d'un logement à Monsieur BALLON
21-3 Remplacement d'un câble HTA sur quatre parcelles municipales sises à Limoges, allée Marcel Proust et "La Mazelle" - Convention avec ENEDIS Conseil Municipal du 12 Novembre 2020
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Rapporteur : Vincent LEONIE
22 - PROGRAMMES DE RÉALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX
22-1 Programme de réalisation de logements sociaux - Opération de construction neuve 141 avenue Georges Guingouin à Limoges - Avenant à la convention de financement avec CDC HABITAT SOCIAL
22-2 Programme de réalisation de logements sociaux - Opération de construction neuve Résidence Les Prés Fleuris à Beaune les Mines - Avenants aux conventions de financement avec Limoges habitat
22-3 Programmes de réalisation de logements sociaux - Changement de dénomination de DOM'AULIM - Avenants aux conventions de financement conclues pour les opérations - Résidences l'Atelier, Saint-Aurélien, Montmailler, le 19ème et Lalande Conseil Municipal du 12 Novembre 2020
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Rapporteur : Isabelle MAURY
27 - SALLES MUNICIPALES - RÈGLEMENTS ET TARIFS
27-1 Salles municipales - Actualisation des règlements intérieurs
27-2 Salles municipales gérées par le service Elections – Pièces d’identité et attestations - Création de nouveaux tarifs Conseil Municipal du 12 Novembre 2020
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Rapporteur : M. LE MAIRE
30 - COMMUNICATION AU CONSEIL MUNICIPAL DES RAPPORTS D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES DE NOUVELLE- AQUITAINE RELATIVES À LA VÉRIFICATION DES COMPTES ET AU CONTRÔLE DES COMPTES ET DE LA GESTION DE LA SOCIÉTÉ DES TRANSPORTS EN COMMUN DE LIMOGES MÉTROPOLE ET DE LA SOCIÉTÉ D'EQUIPEMENT DU LIMOUSIN
30-1 Communication au Conseil municipal du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Nouvelle-Aquitaine relatives à la vérification des comptes et au contrôle des comptes et de la gestion de la Société des transports en commun de Limoges Métropole
30-2 Communication au Conseil municipal du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de Nouvelle-Aquitaine relatives à la vérification des comptes et au contrôle des comptes et de la gestion de la Société d'Equipement du Limousin