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Déliberation - ojcm141013
Document publié le Lundi 14 octobre 2013 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - ojcm141013)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Logement, Culture et patrimoine,
COMMUNE DE LIMOGES
-- --
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 14 OCTOBRE 2013
ORDRE du JOUR
Désignation du secrétaire
Communications
1 Exercice budgétaire 2013 - Décisions modificatives aux Budgets
Primitifs 2013
Hugues FOUBERT
2 Opérations concédées à la Société d'Equipement du Limousin -
Comptes rendus annuels d'activités 2012
Catherine BEAUBATIE
3 Adoption du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des
Transferts de Charges (CLETC) du 18 juin 2013
Hugues FOUBERT
4 Emprunts garantis par la Ville Sandrine ROTZLER
5 Convention cadre de partenariat entre l'Université et la Ville de
Limoges
Bernard VAREILLE
6 Programme de Rénovation Urbaine - Demande de subvention pour
l'aménagement de l'allée Fabre d'Eglantine Quartier Beaubreuil
Marie-Paule BARRUCHE
7 Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Reconstruction
du Foyer Detaille - Attribution de marchés - Avenant
Laurent DEBRACH
8 Direction de l'Eau - Attributions de marchés - Conventions -
Avenant
Pierre LEFORT
9 Opérations immobilières et gestion du patrimoine Philippe REILHAC
10 Salle municipale du Vigenal - Participations année 2014 Jean-Pierre GAILLARD
11 Attribution de subventions Geneviève MANIGAUD
12 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Acquisitions d'oeuvres -
Corpus des Emaux Méridionaux - Convention de partenariat
Sylvie BOURANDY 13 Conservatoire de Limoges - Programme d'animation culturelle
2013-2014 - Convention de partenariat - Avenant
Huguette TORTOSA
14 Bibliothèque francophone multimédia - Convention de partenariat -
Cession de catalogues d'expositions - Avenant
Gülsen YILDIRIM
15 Centres Culturels Municipaux - Saison 2013-2014 - Conventions
de partenariat - Déplacements de publics - Abonnements
Arnaud BOULESTEIX
16 Opéra-Théâtre - Convention de vente de billets avec le Limoges
CSP
Huguette TORTOSA
17 Musée de la Résistance - Contrats de prêts - Convention de
partenariat - Tarifications
Sylvie BOURANDY
18 Archives municipales - Adoption d'un règlement intérieur -
Demande de subvention annuelle à la DRAC
Nathalie NATHAN-DENIZOT
19 Archives municipales - Conventions de gestion avec diverses
structures
Christiane DUPUY-RAFFY
20 Convention de subvention entre la Ville de Limoges et la
Préfecture de la Région Limousin pour le financement du projet
triennal (2013-2015) de coopération avec Pabré (Burkina Faso)
Zéphirin MOWENDABEKA
21 Organisation des rencontres de Limoges avec le cinéma russe en
avril 2014 - Convention avec l'association Droujba
Josette BALANCHE
22 Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs entre la Ville
de Limoges et le Limoges Football Club
Sandrine ROTZLER
23 Palais des Sports et des Fêtes - Concession du droit d'affichage Daniel BADOU
24 Animation nautique du dimanche après-midi à la piscine de
Beaubreuil - Convention avec le Comité Départemental de
Natation et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et
de la Protection des Populations
Claude BOURDEAU
25 Direction de la Jeunesse - Carte scolaire 2013-2014 -
Modifications des horaires de certaines écoles - Modalités
d'inscription dans les accueils de loisirs municipaux
Sylvie DESPROGES-PEYROUX
26 Restauration scolaire - Nouvelles modalités d'inscription et de
facturation pour l'année scolaire 2014-2015
Anibal ALMOSTER
27 Sorties scolaires avec nuitées - Année scolaire 2013-2014 -
Organisation et tarifs
Sylvie DESPROGES-PEYROUX
28 Vacances scolaires d'hiver - Organisation et tarifs des séjours au
Lioran
Geneviève MANIGAUD
29 Extension et restructuration de la crèche Joliot Curie - Travaux en
10 lots - Attribution des marchés
Sylvie BAUDU
30 Modification du règlement général des établissements multi-
accueil collectif et familial de jeunes enfants
Lydie DÉLIAS
31 Crèche multi accueil de Limoges-Landouge - Avenant n° 1 à la
convention d'objectifs et de moyens conclue entre la Ville de
Limoges et la Mutualité Française Limousine (1er janvier 2013 -
31 décembre 2015)
Chantal MISME 32 Soutien au déploiement des "Emplois d'avenir" - Attribution
d'aides financières aux structures employeurs
Laurent DEBRACH
33 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Participations financières de
la Ville de Limoges - Année 2013
Bernadette TROUBAT
34 Centre Social de La Bastide - Conventions de financement avec
l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des
Chances (ACSE) et la Caisse d'Allocations Familiales
Anibal ALMOSTER
35 Participation à la démarche collective territorialisée du quartier de
La Bastide - Soutien aux investissements individuels des
entreprises - Convention d'attribution de subvention à la SARL "A
l'Aventure"
Olivier DUCOURTIEUX
36 Mises à disposition de locaux - Associations "Les Amis de Sarah"
et "Arc en Ciel" - Convention - Avenant
Ghislaine GASTALDIN
37 Marché d'insertion sociale et professionnelle dans le cadre d’une
activité de construction d’un bar sans alcool au Val de l’Aurence -
Avenant n° 3
Josette DIOP
38 Fourniture de colis de Noël 2013 - Appel d'offres ouvert -
Attribution de marché
Bernadette TROUBAT
39 Convention de partenariat avec "Les croqueurs de pommes de
l'Ouest Limousin"
Catherine BEAUBATIE
40 Espaces Verts - Travaux de clôtures - Rénovation de surfaces
minérales - Attributions de marchés
Henri SOUFFRON
41 Mise aux normes du parc de stationnement de la place de la
République - Prolongation de la convention de concession -
Avenant n°5
Stéphane DESTRUHAUT
42 Versement d'un fonds de concours pour l'aménagement de la rue
Raspail et de la place de la Cité à Limoges - Convention entre la
Ville de Limoges et Limoges Métropole
Bernard VAREILLE
43 Travaux de voirie - Accord-cadre - Convention constitutive de
groupement de commandes conclue entre la Ville de Limoges et la
Communauté d'agglomération Limoges Métropole
Stéphane DESTRUHAUT
44 Fourniture de matériaux de construction routière et de panneaux de
police - Groupements de commandes avec la Communauté
d'agglomération Limoges Métropole
Claude LANFRANCA
45 Effacement de réseaux rue Jack London - Convention de
désignation de maîtrise d'ouvrage conclue entre la Ville de
Limoges et le S.E.H.V
Aline BIARDEAUD
46 Patrimoine bâti - Travaux de démolition - Attribution de marchés -
Demande de subvention pour des travaux de couverture au Palais
de l'Evêché
Jean-Pierre GAILLARD
47 Chauffage urbain du quartier de Beaubreuil - Contrat d'affermage de
distribution collective de chaleur du 17 mai 2002 - Avenant n° 8
Jean-Marc CHABRELY
48 Schéma régional de raccordement au Réseau des Energies
Renouvelables - Réseau de distribution électrique
Jean DANIEL 49 Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Environnement et
de la Maîtrise de l'Energie (ADEME) dans le cadre de l'Espace
Info Energie
Philippe REILHAC
50 Installation de défibrillateurs - Convention avec la Fondation CNP
Assurances
Daniel BADOU
51 Adhésion de la Ville de Limoges au Pôle Environnement
Limousin
Jean DANIEL
52 Centre de vaccinations - Convention avec l'Agence Régionale de
Santé du Limousin - Rémunérations des médecins vaccinateurs
Francis DAULIAC
53 Parc automobile - Acquisition de pièces détachées et de
pneumatiques automobiles - Groupement de commandes -
Fourniture de carburants - Avenants
Patrick CHARLES
54 Prestations informatiques - Groupement de commandes -
Attribution de marchés - Avenants
Noémie NADAM
55 Service funéraire municipal - Modification du règlement intérieur
de la chambre funéraire - Tarifs complémentaires - Convention -
Avenants
Francis BARRET
56 Fonctionnement des services municipaux - Groupements de
commandes - Attribution de marchés - Avenant - Abonnements
Francis DAULIAC
57 Dispositions financières - Taxe communale sur la consommation
finale d'électricité - Taxe d'urbanisme - Redevances d'occupation
des industriels forains - Admission en non-valeur
Jeanine GAUTHIER
58 Personnel communal - Approbation de diverses décisions Claude BOURDEAU
59 Conseil Municipal - Application des articles L2122-22 et L2122-
23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu
au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Catherine BEAUBATIE
2 - OPÉRATIONS CONCÉDÉES À LA SOCIÉTÉ D'EQUIPEMENT DU LIMOUSIN - COMPTES RENDUS ANNUELS D'ACTIVITÉS 2012
2-1 ZAC du quartier Saint Lazare - Compte rendu annuel d'activités présenté par la SELI pour l'année 2012
2-2 ZAC de Montevert - Compte rendu annuel d'activités présenté par la SELI pour l'année 2012
2-3 Renouvellement urbain du centre-ville "Cœur de Limoges II" - Compte rendu annuel d'activités présenté par la SELI pour l'année 2012 Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Sandrine ROTZLER
4 - EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE
4-1 Limoges Habitat - Réhabilitation de 106 logements situés 52 à 58 rue Rhin et Danube à Limoges - Emprunt d'un montant de sept cent mille euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville
4-2 Limoges Habitat - Réalisation de 28 logements situés 97, 99 avenue des Ruchoux à Limoges - Emprunts d'un montant total de deux millions cent cinquante cinq mille cent trente neuf euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Laurent DEBRACH
7 - PROGRAMME DE RÉNOVATION URBAINE DE LA BASTIDE - RECONSTRUCTION DU FOYER DETAILLE - ATTRIBUTION DE MARCHÉS - AVENANT
7-1 Programme de Rénovation Urbaine du quartier de La Bastide - Reconstruction du Foyer Detaille - Attribution de marchés
7-2 Aménagement du quartier de La Bastide - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Pierre LEFORT
8 - DIRECTION DE L'EAU - ATTRIBUTIONS DE MARCHÉS - CONVENTIONS - AVENANT
8-1 Réhabilitation de pompes centrifuges pour la station de production d'eau potable de la Ville de Limoges et les sites extérieurs - Attribution de marché
8-2 Fourniture de compteurs d'eau en deux lots - Attribution des marchés
8-3 Fourniture de réactifs chimiques pour la station de production d'eau potable de la Ville de Limoges - Attribution de marchés
8-4 Convention de déversement des effluents de la Société Coulaud-Penaud au réseau d'assainissement et à la station d'épuration de Limoges
8-5 Convention de déversement des effluents de la Société Véolia Propreté (site 23 rue de Tourcoing à Limoges) au réseau d'assainissement et à la station d'épuration de Limoges
8-6 Convention de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et le SYTEPOL pour l'entretien des réseaux et ouvrages publics d'eau potable de 7 communes extérieures et du SYTEPOL - Avenant n° 1 Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Philippe REILHAC
9 - OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES ET GESTION DU PATRIMOINE
9-1 Acquisition immobilière - Ensembles immobiliers sis à Limoges 92, rue d'Antony et 120-122, rue Armand Dutreix et appartenant à la Société d'Equipement du Limousin
9-2 Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, lieux-dits "Le Mazauran" et "La Tuilière" et appartenant à Monsieur Neuvillard et à Monsieur et Madame Neuvillard
9-3 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, lieudit "La Tuilière" et appartenant aux consorts Popelier
9-4 Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, rue du Mas Batin et rue du Puy Réjaud et appartenant à la succession Laroche
9-5 Acquisition immobilière - Ensemble immobilier sis à Limoges 30, rue Ferdinand Buisson et appartenant à la société Dom'Aulim - Acquisition d'une parcelle de terrain et d'un lot volumétrique
9-6 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 20, rue de Chantelauve et appartenant à la SA d'HLM Le Nouveau Logis Centre Limousin
9-7 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 18, avenue de l'Abattoir et appartenant à la société Sogefimur
9-8 Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, lieudit "Le Mas Vergne", rue Achille Zavatta et rue Talandier et appartenant à la SNC Landouge Mas Vergne
9-9 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 18, rue Lucien Fontanarosa et appartenant à Monsieur et Madame Chanadeau
9-10 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 21, rue Antoine Bourdelle et 22, rue de la Fontaine de Vanteaux et appartenant au Syndicat des Copropriétaires 9-11 Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges 17-19, rue d'Isle et 33, rue Jules Vallès et appartenant à Mademoiselle Montoya
9-12 Clinique François Chénieux - Convention entre la Ville de Limoges et la société Icade Santé
9-13 Domaine communal - Vente d'un ensemble immobilier sis à Limoges 34, rue de la Mauvendière à Monsieur Jean-Baptiste Coste
9-14 Domaine communal - Vente d'ensembles immobiliers sis à Limoges 235 à 239, rue Armand Dutreix à Limoges Habitat
9-15 Domaine communal - Vente d'une parcelle de terrain sise à Limoges, rue Léonard Samie à Monsieur Franck Coignac
9-16 Domaine communal - Copropriétés du Maréchal Joffre et du Président Vincent Auriol, Résidence des Gémeaux, Pavillons de Beaune-les-Mines, Copropriété Dullin-Bey - Barème des prix de vente
9-17 Copropriété Dullin-Bey - Cession d'un logement aux consorts Lars
9-18 Copropriété Dullin-Bey - Cession d'un logement à Monsieur Patrick Paignon
9-19 Domaine communal - Vente d'une parcelle de terrain sise à Limoges 203, avenue Baudin à Monsieur Rouzier
9-20 Domaine communal - Vente d'une parcelle de terrain sise à Limoges, lieudit "Laurière Brune" à Monsieur et Madame Neuvillard
9-21 Domaine communal - Vente d'un délaissé de voirie sis à Limoges, rue Jules Vallès à la SCI Cabinet Médical SOS Médecins
9-22 Vestiges archéologiques - Site de la Courtine - Protocole d'accord avec la société CSV La Courtine - Acquisition immobilière
9-23 Complexe "Restauration - Hôtellerie" - Centre Sportif de Saint-Lazare - Travaux d'accessibilité pour les personnes à mobilité réduite
9-24 Etablissement d’une ligne électrique souterraine basse tension sur une parcelle municipale sise à Limoges, rue Jacques Bernis, lieudit "Le Mas Batin" - Convention avec ERDF
9-25 Commissariat de police de Beaubreuil situé à Limoges 24, allée Fabre d'Eglantine - Renouvellement du bail avec l'Etat et révision du loyer au 1er janvier 2014
9-26 Transfert d'emprises routières du domaine public de l'Etat dans le domaine public communal Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Sylvie BOURANDY
12 - MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE LIMOGES - ACQUISITIONS D'OEUVRES - CORPUS DES EMAUX MÉRIDIONAUX - CONVENTION DE PARTENARIAT
12-1 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l'Evêché - Acquisitions d'œuvres - 1er semestre 2013
12-2 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l’Evêché - Corpus des émaux méridionaux
12-3 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l'Evêché - Convention Cezam Limousin ACELIM Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Huguette TORTOSA
13 - CONSERVATOIRE DE LIMOGES - PROGRAMME D'ANIMATION CULTURELLE 2013- 2014 - CONVENTION DE PARTENARIAT - AVENANT
13-1 Conservatoire de Limoges - Programme d'animation culturelle 2013-2014
13-2 Conservatoire de Limoges - Convention de partenariat avec l'association "Les Singuliers Associés" - Année scolaire 2013-2014
13-3 Conservatoire de Limoges - Avenant n° 2 à la convention de partenariat conclue avec le lycée Suzanne Valadon dans le cadre du cursus danse - Année scolaire 2013-2014 Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Gülsen YILDIRIM
14 - BIBLIOTHÈQUE FRANCOPHONE MULTIMÉDIA - CONVENTION DE PARTENARIAT - CESSION DE CATALOGUES D'EXPOSITIONS - AVENANT
14-1 Bibliothèque francophone multimédia - Convention de coproduction d'une exposition avec la Société pour l'étude et la protection des oiseaux en Limousin (SEPOL)
14-2 Bibliothèque francophone multimédia - Autorisation de distribution des catalogues et autres publications à l'issue des expositions accueillies à la Bfm
14-3 Abonnement global au service de référence virtuel Question Point support du service de réponse à distance BiblioSésame commercialisé par OCLC/PICA - Avenant n° 1 à la convention constitutive de groupement de commandes Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Arnaud BOULESTEIX
15 - CENTRES CULTURELS MUNICIPAUX - SAISON 2013-2014 - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - DÉPLACEMENTS DE PUBLICS - ABONNEMENTS
15-1 Centres Culturels Municipaux - Collaborations dans le cadre des spectacles - Saison 2013/2014
15-2 Centres Culturels Municipaux - Collaborations dans le cadre des ateliers et stages - Saison 2013/2014
15-3 Centres Culturels Municipaux - Déplacements de publics dans le cadre de la saison 2013/2014
15-4 Abonnements des Centres Culturels Municipaux et autres lieux culturels - Partenariats - Saison 2013/2014 Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Sylvie BOURANDY
17 - MUSÉE DE LA RÉSISTANCE - CONTRATS DE PRÊTS - CONVENTION DE PARTENARIAT - TARIFICATIONS
17-1 Musée de la Résistance - Exposition sur l'art des tranchées
17-2 Musée de la Résistance - Itinérance de l'exposition "Des Miettes et des étoiles"
17-3 Musée de la Résistance - Convention de partenariat avec la Communauté de communes des Portes du Morvan
17-4 Musée de la Résistance - Tarification de diverses prestations et produits dérivés Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Nathalie NATHAN-DENIZOT
18 - ARCHIVES MUNICIPALES - ADOPTION D'UN RÈGLEMENT INTÉRIEUR - DEMANDE DE SUBVENTION ANNUELLE À LA DRAC
18-1 Archives municipales - Règlement intérieur
18-2 Archives municipales - Demande de subvention annuelle à la DRAC Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Christiane DUPUY-RAFFY
19 - ARCHIVES MUNICIPALES - CONVENTIONS DE GESTION AVEC DIVERSES STRUCTURES
19-1 Archives municipales - Convention de gestion des archives de l'Association des Maires et Elus du département de la Haute-Vienne
19-2 Archives municipales - Convention de gestion des archives de l'Association Centre de Loisirs Jeunes de Limoges Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Sylvie DESPROGES-PEYROUX
25 - DIRECTION DE LA JEUNESSE - CARTE SCOLAIRE 2013-2014 - MODIFICATIONS DES HORAIRES DE CERTAINES ÉCOLES - MODALITÉS D'INSCRIPTION DANS LES ACCUEILS DE LOISIRS MUNICIPAUX
25-1 Carte scolaire - Mesure modificative pour la rentrée 2013/2014
25-2 Modification des horaires de certaines écoles en raison de circonstances locales
25-3 Accueils de loisirs municipaux - Modification des conditions d'inscription et de facturation Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Anibal ALMOSTER
34 - CENTRE SOCIAL DE LA BASTIDE - CONVENTIONS DE FINANCEMENT AVEC L'AGENCE NATIONALE POUR LA COHÉSION SOCIALE ET L'EGALITÉ DES CHANCES (ACSE) ET LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES
34-1 Centre Social de La Bastide - Convention d'attribution de subvention conclue avec l'Agence Nationale pour la Cohésion Sociale et l'Egalité des Chances
34-2 Centre Social de La Bastide - Prestation de service Accueil de Loisirs - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne - Années 2013 à 2016 Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Ghislaine GASTALDIN
36 - MISES À DISPOSITION DE LOCAUX - ASSOCIATIONS "LES AMIS DE SARAH" ET "ARC EN CIEL" - CONVENTION - AVENANT
36-1 Association Les Amis de Sarah - Convention de mise à disposition de locaux
36-2 Avenant n°1 à la convention de mise à disposition de locaux avec l'association Arc-en-Ciel Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Henri SOUFFRON
40 - ESPACES VERTS - TRAVAUX DE CLÔTURES - RÉNOVATION DE SURFACES MINÉRALES - ATTRIBUTIONS DE MARCHÉS
40-1 Travaux de clôtures en divers sites de la Ville de Limoges - Attribution de marché
40-2 Rénovation de surfaces minérales en divers espaces verts de la Ville de Limoges Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Claude LANFRANCA
44 - FOURNITURE DE MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION ROUTIÈRE ET DE PANNEAUX DE POLICE - GROUPEMENTS DE COMMANDES AVEC LA COMMUNAUTÉ
D'AGGLOMÉRATION LIMOGES MÉTROPOLE
44-1 Fourniture de matériaux de construction routière - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande
44-2 Fourniture et pose de panneaux de police - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Jean-Pierre GAILLARD
46 - PATRIMOINE BÂTI - TRAVAUX DE DÉMOLITION - ATTRIBUTION DE MARCHÉS - DEMANDE DE SUBVENTION POUR DES TRAVAUX DE COUVERTURE AU PALAIS DE L'EVÊCHÉ
46-1 Travaux de démolition dans le patrimoine municipal - Appel d'offres ouvert en 2 lots - Attribution des marchés
46-2 Palais de l'Evêché - Demande de subvention pour la réfection de l'auvent Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
_____
Rapporteur : Francis DAULIAC
52 - CENTRE DE VACCINATIONS - CONVENTION AVEC L'AGENCE RÉGIONALE DE SANTÉ DU LIMOUSIN - RÉMUNÉRATIONS DES MÉDECINS VACCINATEURS
52-1 Centre de vaccinations - Convention avec l'Agence Régionale de Santé du Limousin
52-2 Rémunération des Médecins Vaccinateurs Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
_____
Rapporteur : Patrick CHARLES
53 - PARC AUTOMOBILE - ACQUISITION DE PIÈCES DÉTACHÉES ET DE
PNEUMATIQUES AUTOMOBILES - GROUPEMENT DE COMMANDES - FOURNITURE
DE CARBURANTS - AVENANTS
53-1 Acquisition de pièces détachées et de pneumatiques automobiles - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, la Caisse des Ecoles et le Centre Communal d'Action Sociale
53-2 Acquisition de pièces détachées et de pneumatiques automobiles - Avenants aux marchés
53-3 Fourniture de carburants et acquisition de carburants, de prestations de paiements autoroutiers et de services associés au moyen de cartes accréditives - Lot n° 4 - Avenant n° 1 au marché Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
_____
Rapporteur : Noémie NADAM
54 - PRESTATIONS INFORMATIQUES - GROUPEMENT DE COMMANDES - ATTRIBUTION DE MARCHÉS - AVENANTS
54-1 Fourniture de services spécifiques à l'informatique - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole
54-2 Mise à disposition de matériels informatiques, de logiciels et de services associés - Attribution de marchés
54-3 Acquisition d'une application "Gestion du domaine public" - Marché négocié avec la Société CDI-Sherpa
54-4 Fourniture de matériel informatique en location et services associés - Fourniture de système de stockage disques et sauvegarde en location et services associés - Avenants aux marchés Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
_____
Rapporteur : Francis BARRET
55 - SERVICE FUNÉRAIRE MUNICIPAL - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CHAMBRE FUNÉRAIRE - TARIFS COMPLÉMENTAIRES - CONVENTION - AVENANTS
55-1 Service funéraire municipal - Modification du règlement intérieur de la chambre funéraire
55-2 Service funéraire municipal - Tarifs complémentaires
55-3 Service funéraire municipal - Convention entre la Ville de Limoges et la SAS des Cafés ERREL pour la mise à disposition de distributeurs de boissons
55-4 Extension de la chambre funéraire municipale - Rue Charpentier/Impasse Babeuf - Avenant n° 1 au marché de travaux (lot 14) - Travaux modificatifs - Prolongation du délai
55-5 Fourniture de cercueils, ornements et capitons de cercueils - Avenant n° 1 aux marchés conclus avec la Société KRAUS (lots 17, 18, 23, 30, 31, 33 et 34) Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
_____
Rapporteur : Francis DAULIAC
56 - FONCTIONNEMENT DES SERVICES MUNICIPAUX - GROUPEMENTS DE
COMMANDES - ATTRIBUTION DE MARCHÉS - AVENANT - ABONNEMENTS
56-1 Marchés publics de fourniture de mobilier - Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges, Communauté d'agglomération Limoges Métropole, Centre Communal d'Action Sociale, Caisse des Ecoles et Régie Municipale de l'Abattoir
56-2 Marchés publics de maintenance, gestion et évolution des solutions et des périphériques de télécommunications - Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Caisse des Ecoles - Centre Communal d'Action Sociale - Régie Municipale de l'Abattoir
56-3 Nettoyage des vitres dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Attribution des lots 1, 3, 4, 5 et 6
56-4 Travaux d’impression d’affiches - Attribution de marché
56-5 Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des Ecoles - Lot 17 : Fourniture de lait d'origine biologique - Avenant au marché
56-6 Abonnements et publications - Souscription d'abonnements complémentaires pour l'année 2013 Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
_____
Rapporteur : Jeanine GAUTHIER
57 - DISPOSITIONS FINANCIÈRES - TAXE COMMUNALE SUR LA CONSOMMATION FINALE D'ÉLECTRICITÉ - TAXE D'URBANISME - REDEVANCES D'OCCUPATION DES INDUSTRIELS FORAINS - ADMISSION EN NON-VALEUR
57-1 Taxe communale sur la consommation finale d'électricité (TCFE) - Actualisation du coefficient multiplicateur
57-2 Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités de retard
57-3 Aire de stationnement des caravanes des industriels forains participant à la fête foraine d'hiver - Redevance d'occupation
57-4 Cotes irrécouvrables - Admission en non-valeur - Exercices 2001 à 2013 Conseil Municipal du 14 Octobre 2013
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Rapporteur : Claude BOURDEAU
58 - PERSONNEL COMMUNAL - APPROBATION DE DIVERSES DÉCISIONS
58-1 Personnel communal - Recrutement d'un journaliste
58-2 Personnel communal - Agents contractuels (rémunération)
58-3 Harmonie municipale - Mise à disposition de personnel