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Document publié le Jeudi 9 avril 2026 par la commune de Vendrest.
Lien du pdf (Déliberation - 1776066192 liste delib 9 4 26)
Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Institutions publiques,
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
l’Ourcq
MAIRIE
DE
VENDREST
Liste
des
délibérations
examinées
lors
du
Conseil
Municipal
du
09
avril
2026
Sous
la
présidence
de
Jean-Denis
LIMOSIN
DE 018 2026
INDEMNITE
DE
FONCTION
DES
ELUS
Adopté
à l’unanimité
DE 019 2026
DELEGUATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
Adopté
à l’unanimité
DE _020 2026
DÉSIGNATION
DE
DEUX
DELEGUES
TITULAIRES
ET
D'UN
DELEGUE
SUPPLEANT
REPRESENTANT
LA
COMMUNE
AU
COMMITE
TERRITOIRE
DU
SYNDICAT
DEPARTEMENTAL
DES
ENERGIES
DE
SEINE-ET-MARNE
Adopté
à l’unanimité
DE_021_2026
DESIGNATION
DES
REPRESENTANTS
DE
LA
COMMUNE
DE
VENDRET
A
L’ASSEMBLEE
SPECIALE
DU
SYNDICAT
MIXTE
AGEDI
Adopté
à l’unanimité
DE _022_2026
ELECTION
DE
DEUX
DELEGUES
TITULAIRES
ET
DE
DEUX
DELEGUES
SUPPLEANTS
AU
SYNDICAT
DU
REGROUPEMENT
PEDAGOGIQUE
INTERCOMMUNAL Adopté
à l’unanimité
DE 023
2026
ELECTION
DE
DEUX
DELEGUES
AU
SYNDICAT
DES
COLLEGES
D'ENSEIGNEMENT
SECONDAIRE
ET
SECTIONS
D’EDUCATION
SPECIALISEE
Adopté
à l’unanimité
DE 024 2026
CREATION
ET
COMPOSITION
DES
COMMISSIONS
COMMUNALES
Adopté
à l’unanimité
DE 025 2026
COMPOSITION
DU
CONSEIL
ADMINISTRATIF
DU
CENTRE
COMMUNAL
D'ACTION
SOCIALE
Adopté
à l’unanimité
DE _026_ 2026
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRE
Adopté
à l’unanimité
DE_027_2026
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
COMMUNALE
DES
IMPOTS
DIRECTS
Adopté
à l’unanimité
DE_028 2026
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
SDESM
EN
MATIERE
D’ECLAIRAGE
PUBLIC
2027-2030 Adopté
à l’unanimité
Jean-Denis
LIMOSIN
Maire
de
la
Commune
Vendrest
le
9
avril
2026
Pascal
LAVIALLEÆ
|
Secrétaire
de-Séané