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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 17 octobre remplace le CR
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 17 octobre remplace le CR)
Thèmes du document : Loisirs, Mode, textile et habillement, Travail et emploi,
Page 1 sur 3
Délibérations de la séance du 17 octobre 2022
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
DÉPARTEMENT DE LA NIEVRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE PUISAYE-FORTERRE
DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2022
L’an deux mil vingt-deux, le dix-sept octobre à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune de Saints-en-Puisaye, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du dix octobre deux mil vingt-deux, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés :
ABRY Gilles - Titulaire
BEAUJARD Maryse - Titulaire
BOISARD Jean-François – Titulaire
BROUSSEAU Chantal - Titulaire
BUTTNER Patrick – Titulaire
CHANTEMILLE Sophie – Titulaire
CHARPENTIER Dominique – Titulaire
CHEVALIER Jean-Luc - Titulaire
CHOUBARD Nadia – Titulaire
CORDE Yohann - Titulaire
CORDET Yannick -Titulaire
CORDIER Catherine – Titulaire
COUET Micheline – Titulaire
DA SILVA MOREIRA Paulo - Titulaire
DAVEAU Max - Titulaire
DEMERSSEMAN Gilles - Titulaire
DENOS Jean-Claude – Titulaire
DUFOUR Vincent - Titulaire
DUROT Sébastien - Suppléant
FERRON Claude - Titulaire
FOIN Daniel – Titulaire
FOUQUET Yves – Titulaire
FOURNIER Jean-Claude – Titulaire
GAUDIN Marie-Carmen - Suppléante
GIROUX Jean-Marc - Titulaire
GROSJEAN Pascale - Titulaire
HERMIER Bernadette – Titulaire
JACQUET Luc - Titulaire
JARD Nathalie - Titulaire
JAVON Fabienne - Titulaire
JOURDAN Brice - Titulaire
KOTOVTCHIKHINE Michel - Titulaire
LEGER Jean-Marc - Titulaire
MASSÉ Jean - Titulaire
MEUNIER Marie-Cécile - Suppléante
MILLOT Claude - Titulaire
PICARD Christine – Titulaire
POUILLOT Denis - Titulaire
RAVERDEAU Chantal - Titulaire
RENAUD Patrice - Titulaire
REVERDY Chantal – Titulaire
RIGAULT Jean-Michel – Titulaire
ROY Daniel – Titulaire
SANCHIS Jean-Pierre – Titulaire
SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe - Titulaire
THIEULENT Maryline - Titulaire
VANDAELE Jean-Luc - Titulaire
VANHOUCKE André – Titulaire
VIGOUROUX Philippe – Titulaire
VUILLERMOZ Rose-Marie – Titulaire
Délégués titulaires excusés : CONTE Claude (pouvoir à Mme Choubard), D’ASTORG Gérard (pouvoir à M. Foin), DESNOYERS Jean (pouvoir à M. Vigouroux), DROUHIN Alain (pouvoir à Mme Beaujard), FOUCHER Gérard (suppléante Mme Gaudin), GERARDIN Jean-Pierre (pouvoir à Mme Vuillermoz), JACQUOT Brigitte (pouvoir à M. Charpentier), JASKOT Richard, LOURY Jean-Noël, MACCHIA Claude, MÉNARD Elodie (pouvoir à Mme Javon), MOISSETTE Bernard, MORISSET Dominique (pouvoir à M. Giroux), PERRIER Benoit (suppléant M. Durot), RAMEAU Etienne (suppléante Mme Meunier), REVERDY Gilles (pouvoir à Mme Grosjean), SALAMOLARD Jean-Luc (pouvoir à Mme Picard), SAULNIER Nathalie, XAINTE Arnaud (pouvoir à Mme Jard).
Délégués absents : BECKER Cécile, CHAMPAGNAT Jean-Louis, GERMAIN Robert, GUILLAUME Philippe, HABAY BARBAULT Céline, HOUBLIN Gilles, LHOTE Mireille, LEPRÉ Sandrine, MAURY Didier, PAURON Éric, PRIGNOT Roger, THIENPONT Virginie, WLODARCZYK Monique. Délibérations de la séance du 17 octobre 2022 2
Date de convocation : 10/10/2022
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 79
Date d’affichage : 10/10/2022
Nombre de présents : 50
Nombre de pouvoirs : 11
Nombre de votants : 61
M. Jean MASSÉ, Maire de Saints-en-Puisaye, est désigné secrétaire de séance.
N° délibération Objet de la délibération
177_2022
Piste cyclable EV3 (Eurovélo 3) – Rogny-les-Sept-Écluses : Convention de financement des travaux de renforcement d’une partie des berges du canal de Briare et désignation d’un maître d’ouvrage unique
178_2022 Adhésion de la crèche Les Coquelicots à l’artothèque d’Auxerre (année 2022-2023)
179_2022 Prorogation du Contrat Enfance Jeunesse avec la MSA en 2021
180_2022 Versement du solde de subvention 2022 à l’Association Ribambelle de St Sauveur-en- Puisaye
181_2022 Versement du solde de subvention 2022 à l’Association Les P’tits Larousse de Toucy
182_2022 Versement d’une avance remboursable au centre de loisirs Les P’tits Larousse de Toucy
183_2022 Attribution du marché de désamiantage et démolition du siège à Saint-Fargeau
184_2022 Construction d’une maison de santé pluridisciplinaire à Courson-les-Carrières- attribution des marchés de travaux
185_2022 Attribution du marché d’acquisition et d’installation d’une unité de traitement des lixiviats
186_2022 Actualisation des conventions avec OCAD3E
187_2022 Modalités de concertation préalable à la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU de la commune de Saint-Fargeau
188_2022 Ouverture d’un poste à 35/35e de gestionnaire des paies et carrières au sein du service des ressources humaines
189_2022 Subvention à l’association des Jeunes Agriculteurs de l’Yonne
190_2022 Décision modificative sur le budget annexe 608.02 – Bâtiments industriels Délibérations de la séance du 17 octobre 2022 3
191_2022 Décision modificative sur le budget annexe 608.06 – Centres de loisirs
192_2022 Décision modificative sur le budget annexe 608.07 – Crèches
193_2022 Décision modificative sur le budget annexe 608.08 – École de musique
194_2022 Décision modificative sur le budget annexe 608.09 – Gestion des déchets
195_2022 Décision modificative sur le budget annexe 608.17 – Résidence Caffet
196_2022 Décision modificative sur le budget annexe 608.20 – ZA Bléneau
197_2022 Décision modificative sur le budget annexe 608.23 – ZA Pourrain
198_2022 Décision modificative sur le budget annexe 608.24 – ZA Saint-Fargeau
199_2022 Décision modificative sur le budget annexe 608.26 – ZA Toucy
200_2022 Décision modificative sur le budget annexe 608.27 – ZA Saint-Sauveur
201_2022 Décision modificative sur le budget annexe 608.28 – Centre Aquatique
202_2022 Décision modificative sur le budget principal 608.00
203_2022 Désignation des membres au sein des commissions thématiques de la CCPF – Commission Environnement