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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 17 fevrier 2025 remplace le CR
Document publié le Lundi 17 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 17 fevrier 2025 remplace le CR)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Éducation,
Délibérations de la séance du 17 février 2025 1
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
DÉPARTEMENT DE LA NIEVRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE PUISAYE-FORTERRE
DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 FÉVRIER 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le dix-sept février à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune de Bléneau, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du dix février deux mil vingt-cinq, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : ABRY Gilles, BEAUJARD Maryse, BOISARD Jean-François, BROUSSEAU Chantal, BUTTNER Patrick, CARRÉ Michel, CHANTEMILLE Sophie, CHOUBARD Nadia, CORDE Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, D’ASTORG Gérard, DAVEAU Max, DEMERSSEMAN Gilles, DESNOYERS Jean, DROUHIN Alain, FOUCHER Gérard, FOUQUET Yves, FOURNIER Jean-Claude, GERARDIN Jean-Pierre, GIROUX Jean-Marc, GROSJEAN Pascale, HABAY BARBAULT Céline, HERMIER Bernadette, HOUBLIN Gilles, JACQUET Luc, JARD Nathalie, JASKOT Richard, JAVON Fabienne, JOURDAN Brice, KOTOVTCHIKHINE Michel, LEPRÉ Sandrine, MACCHIA Claude, MASSÉ Jean, MELLIN Solange, MÉNARD Elodie, MILLOT Claude, MORISSET Dominique, PERRIER Benoit, POUILLOT Denis, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, RENAUD Patrice, SALAMOLARD Jean-Luc, SANCHIS Jean-Pierre, SAULNIER Nathalie, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, VANHOUCKE André, VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ Rose-Marie, XAINTE Arnaud.
Délégués titulaires excusés : BECKER Cécile, CHAMPAGNAT Jean-Louis, CHEVALIER Jean-Luc (pouvoir à M. Fournier), DA SILVA MOREIRA Paulo (pouvoir à M. Morisset), DUFOUR Vincent, JACQUOT Brigitte, LEGER Jean-Marc (pouvoir à M. Massé), LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Desnoyers), MICHEL Nathalie, PICARD Christine (pouvoir à Mme Cordier), PROT Michel (pouvoir à M. Buttner), REVERDY Gilles (pouvoir à Mme Grosjean), RIGAULT Jean-Michel (pouvoir à M. Vigouroux), THIEULENT Maryline (pouvoir à M. Houblin), VANDAELE Jean-Luc (pouvoir à Mme Lepré), VASSENT Frédéric.
Délégués absents : CHARPENTIER Dominique, CONTE Claude, COUET Micheline, FERRON Claude, GERMAIN Robert, GUILLAUME Philippe, LHOTE Mireille, PAURON Éric, PRIGNOT Roger, REVERDY Chantal, ROY Daniel, WLODARCZYK Monique.
Date de convocation : 10 février 2025
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 79
Date d’affichage : 10 février 2025
Nombre de présents : 51
Nombre de pouvoirs : 10
Nombre de votants : 61Délibérations de la séance du 17 février 2025 2
Mme Maryse BEAUJARD, conseillère communautaire de Bléneau, est désignée secrétaire de séance.
N° délibération Objet de la délibération
022_2025 Adoption du procès-verbal du 20 janvier 2025
023_2025 Rapport sur l’égalité femmes/hommes 2025
024_2025 Débat d'orientations budgétaires
025_2025 Avance sur les subventions 2025 aux associations gestionnaires de crèche
026_2025 Aide « Coup de pouce » - modification de la durée de renouvèlement de l’aide
027_2025 Attribution de l’aide « Coup de Pouce » par décision du Président
028_2025 Convention relative à l’intervention du personnel d’animation intercommunal au sein du collège de Courson-les-Carrières
029_2025 Création d’un poste d’agent d’accueil et secrétariat à 35-35ème
030_2025 Recours à un stagiaire étudiant sur les missions en urbanisme à la CCPF
031_2025 Signature de la convention relative à la prise en charge des frais médicaux par le CDG 89