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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 08 juillet 2024 remplace le CR
Document publié le Lundi 8 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Deliberations prises lors de la seance du 08 juillet 2024 remplace le CR)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Mode, textile et habillement,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE L’YONNE
DÉPARTEMENT DE LA NIEVRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE PUISAYE-FORTERRE
DÉLIBÉRATIONS PRISES LORS DE LA SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08 JUILLET 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le huit juillet à dix-neuf heures, les membres du conseil communautaire se sont réunis dans la salle des fêtes de la commune de Bitry, suite à la convocation accompagnée d’une note de synthèse en date du deux juillet deux mil vingt-quatre, qui leur a été adressée par le Président, Monsieur Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI.
Présents ou représentés : BEAUJARD Maryse, BECKER Cécile, BUTTNER Patrick, CHAMPAGNAT Jean- Louis, CHANTEMILLE Sophie, CHARPENTIER Dominique, CHEVALIER Jean-Luc, CORDE Yohann, CORDET Yannick, CORDIER Catherine, D’ASTORG Gérard, DAVEAU Max, DESNOYERS Jean, DROUHIN Alain, FOUCHER Gérard, FOUQUET Yves, FOURNIER Jean-Claude, GERARDIN Jean-Pierre, GERMAIN Robert, GIROUX Jean-Marc, GROSJEAN Pascale, GUYARD François, HERMIER Bernadette, JACQUET Luc, JARD Nathalie, JAVON Fabienne, KOTOVTCHIKHINE Michel, MACCHIA Claude, MASSÉ Jean, MELLIN Solange, MÉNARD Elodie, PERRIER Benoit, POUILLOT Denis, RAMEAU Etienne, RAVERDEAU Chantal, RENAUD Patrice, REVERDY Chantal, REVERDY Gilles, RIGAULT Jean-Michel, ROY Daniel, SALAMOLARD Jean-Luc, SAULNIER-ARRIGHI Jean-Philippe, THIEULENT Maryline, VANHOUCKE André, VIGOUROUX Philippe, VUILLERMOZ Rose-Marie, WLODARCZYK Monique, XAINTE Arnaud.
Délégués titulaires excusés : BOISARD Jean-François (pouvoir à M. Chevalier), BROUSSEAU Chantal (pouvoir à Mme Chantemille), CARRÉ Michel (pouvoir à M. D’Astorg), DEMERSSEMAN Gilles (pouvoir à M. Kotovtchikhine), DUFOUR Vincent (pouvoir à Mme Hermier), HABAY BARBAULT Céline (suppléant M. Guyard), HOUBLIN Gilles (pouvoir à Mme Thieulent), JASKOT Richard, JOURDAN Brice (pouvoir à M. Perrier), LEGER Jean-Marc (pouvoir à M. Macchia), LHOTE Mireille, LOURY Jean-Noël (pouvoir à M. Desnoyers), MICHEL Nathalie (pouvoir à M. Salamolard), MILLOT Claude (pouvoir à M. Saulnier- Arrighi), MORISSET Dominique (pouvoir à M. Giroux), PICARD Christine (pouvoir à Mme Cordier), PROT Michel (pouvoir à M. Buttner), SAULNIER Nathalie (pouvoir à Mme Jard).
Délégués absents : ABRY Gilles, CHOUBARD Nadia, CONTE Claude, COUET Micheline, DA SILVA MOREIRA Paulo, FERRON Claude, GUILLAUME Philippe, JACQUOT Brigitte, LEPRÉ Sandrine, PAURON Éric, PRIGNOT Roger, SANCHIS Jean-Pierre, VANDAELE Jean-Luc, VASSENT Frédéric.
Date de convocation : 02/07/2024
Effectif légal du conseil communautaire : 80
Nombre de membres en exercice : 79
Date d’affichage : 02/07/2024
Nombre de présents : 48
Nombre de pouvoirs : 15
Nombre de votants : 63
M. Jean-Claude FOURNIER, Maire de Bitry, est désigné secrétaire de séance. Délibérations de la séance du 08 juillet 2024 2
N° délibération Objet de la délibération
112_2024 Adoption du procès-verbal du 17 juin 2024
113_2024 Reprise de la déchetterie de Val-de-Mercy
114_2024 Subvention annuelle à la Mission Locale de la Nièvre
115_2024 Subvention annuelle à la Mission Locale de l’Auxerrois
116_2024 Convention de partenariat entre la CCPF et l’ADT de l’Yonne – observatoire du tourisme - données Orange Flux Vision Tourisme
117_2024 Attribution d’une subvention à l’association « La Voix Vélo en Puisaye -Forterre »
118_2024 Avenants au marché de travaux pour la construction d’une Maison de Santé à COURSON- LES-CARRIERES
119_2024 Soutien au programme Passeurs d’Images
120_2024 Signature de la Convention CLEA_CTL entre la CCPF la Drac, le Rectorat, les CD de l’Yonne et de La Nièvre
121_2024 Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi communes de Charny
122_2024 Convention de partenariat avec l’ADIL 89 pour poursuite permanences rénovation de l’habitat jusqu’en décembre 2024
123_2024 Mise en place d’un règlement de formation à destination des agents de la collectivité
124_2024 Ouverture d’un poste de chargé(e) de mission Habitat à 17.50_35ème
125_2024 Ouverture d’un poste de chargé(e) de mission Petites Villes de Demain (PVD) à 35_35ème
126_2024 Recours à un stagiaire étudiant Educateurs de Jeunes Enfants à la crèche Croqu’Lune de Toucy
127_2024 Ouverture d’un poste en accroissement temporaire de gestionnaire de la redevance ordures ménagères à 35_35ème
128_2024 Attribution de subventions
129_2024 Opposition au transfert des pouvoirs de police de la publicité extérieure au Président de la CCPF